L'impôt foncier

11 faut distinguer l'impôt foncier sur les propriétés rurales et l'impôt foncier sur les propriétés bâties.

11 faut disliiiguer encore comment s'acquitte rinii)ôt foncier rural, en nature ou en argpnt.

1° //(')); 61 f'incicr ruial. — Si le domaine est exploité directement ou par fermiers, l'incidence est la même. Le fermier ne jieut payer l'impôt sur son profit.

Toutefois, dans les pays comme l'Irlande, où le bail est annuel, où le fermage est sans cesse augmenté, où les fermes sont recherchées par une population excessive, il est souvent arrivé que le fermier a subi riin[iôt.

11 en a été de même dans quelques parlies de l'Inde où la population s'arrache les moyens de subsistance.

Le mode de payement de l'impôl, iiotainment sous forme de dîmes, change-t-il l'iiii-idence"?Stuart Mill a discuté la question, sans y apporter beaucoup de clarté.

Dans les cultures progressives, la dîme est un impôt plus lourd qu'un impôt en numéraire, puisqu'elle est proportionnelle au produit, mais elle ne change pas l'incidence. Le fermier doit recueillir son profit, et il suppute ce que la dime peut lui enlever.

Nous ne mentionnons que pour mémoire la théorie de Desliilt de Tracy ', réfutée I)ar M. Leroy-Beaulieu, sur la disparition de l'impôt foncier, à raison de la revente des terres grevées à l'origine. Les prestations ont l'incidence de l'impôt foncier. Il existe cependant un moyen pour les propriétaires de se récupérer de l'impôt foncier, ce sont les droits de douanes protecteurs. C(!s droits, en élevant les prix, les déchargent des impôts, étant donné que la production n'excède pas la consommation des denrées qu'ils ont à vendre.

2° Plaisons urbaines. — L'incidence a lieu sur le locataire, à raison de ce fait ((ue la prospérité des villes rend intense la recherche des loyers ; mais si cette prospérité s'altérait, comme au v" siècle, l'impôt retombe rail sur le propriétaire. Aussi, en Angleterre, on considère que la propriété urbaine, qui est très importante, ne paye pas d'imiiôt. La loi met même l'impôt à la charge des locataires. Il en est de même de l'impôt des portes et fenêtres.

Nous appartenons à une époque de grande prospérité pour les villes. Du vi"^ au xvi" siècle, les villes ont beaucoup souflert. Paris et Londres n'avaient que '200 000 âmes, à la morl de Henri IV.