Les conseils de prud'hommes à l'étranger

Un certain nombre de pays ont organisé chez eux des conseils de prud'hommes, mais ceux-ci ne diffèrent que par des détails des tribunaux du même genre institués en France. Les lois allemande et anglaise comportent seules quelques modifleations sensibles. En Allemagne, les conseils de prud'hommes comportent deux institutions différentes, les Gewerberichte qui tranchent les contestations survenues entre patrons et ouvriers sur un contrat conclu, et les EinirjurKjxamtcr, bureaux de conciliation qui s'occupent du règlement des dilférents. Leur organisation varie d'après les régions : tanlot les juges sont nommés par l'adminis- Iration communale, tantôt élus par les intéressés. En outre, les corporations d'arts et métiers (Handiverker-Inmingai) constituent aussi des tribunaux d'arbitrage pour trancher les différents qui surgissent entre maîtres et compagnons. Quant à la loi anglaise, amendant une ancienne législation de laneuvième année de George IV sur l'arbitrage, et le jugement des contestations entre patrons et ouvriers, elle date du 17 août 1807. Elle édicté que dans une localité patrons et ouvriers peuvent se réunir en assemblée {meeting) et s'entendre pour former un con-

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seil de prud'hommes; ils doivent en ce cas adresser une pétition au ministre de l'intérieur et demander une licence ; celle-ci ne leur est accordée que lorsqu'elle a été annoncée dans un journal. Le conseil nommé à la suite de ces formalités doit comprendre au minimum deux membres et dix au maximum, plus un président : on procède à son élection trente jours après la réception de la licence, les élus ne peuvent être désignés que par les intéressés et choisis parmi eux (among Ihemselves). La loi stipule que le conseil prononce sur les questions qui lui sont soumises et qu'il a les pouvoirs nécessaires pour faire exécuter son jugement en s"adressant au juge de paix, tenu de son côté d'ordonner les mesures coercitives (saisie et emprisonnement) ; mais elle insiste sur ce point qu'il ne peut prononcer que sur des faits accomplis et qu'il lui est expressément défendu de délibérer sur le taux futur des salaires. La liste électorale, une fois dressée, est tenue à jour. La loi donne les modèles de cadres ou formules nécessaires pour l'exécution des jugements. Un comité de conciliation est nommé par le conseil : aucun avocat ni avoué, à moins que les deux parlies ne s'accordent pouryconsentir, ne peut être entendu devant le comité.

4. extension de la juridiction des prud'hommes. — Réformes proposées. — Conclusion.

Bien des fois des modifications ont été proposées à l'organisation actuelle des conseils de prud'hommes; la pensée dominante des principales d'entre elles semble être de vouloir appeler le plus grand nombre possible d'ouvriers ou d'employés à bénélicier de cette juridiction. On a proposé notamment de créer des tribunaux de prud'hommes spéciaux aux mineurs, aux employés de chemin de fer, aux employés de commerce, à toutes les professions, en un mot, où un salarié se trouve en présence d'un salariant.

Des modifications de ce genre non seulement seraient absolument contraires à l'esprit de l'institution, mais i)résentcraient en pratique d'extrêmes difficultés. Nous nous trouvons ici, en elTet, en présence d'un tribunal créé pour répondre à des besoins commerciaux — puisque les membres en sont des patrons patentés ou des ouvriers attachés aux industries que représentent ces patentés — pourquoi vouloir le porter sur le terrain purement civil des mines (voy. ce mol) dont l'exploitation, dit l'article 32 de la loi du21 avril 1810, « n'est pas considérée comme un commerce et n'est point sujette a patente »?Les exploitants de mines ne peuvent être soumis, pas plus que le propriétaire

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qui gère son immeuble ou l'agriculteur qui cultive son champ, à une juridiction instituée pour connaître des litiges résultant d'actes de commerce. De quels membres sera formée, dans ce cas, la catégorie des patrons ? En dehors des concessionnaires, des directeurs et des membres des conseils dadministration, il n'y a pas de représentants du capital, et les ingénieurs ne peuvent être considérés que comme représentants du travail au même titre que les ouvriers. Il en résulterait toujours que les électeurs patrons se nommeraient euxmêmes, car ils n'auraient pas le choix, et qu'en revanche les ouvriers, vu leur nombre, n'auraient que l'embarras contraire ; les grandes sociétés, occupant plus d'ouvriers que les autres, accapareraient tous les sièges et foraient les élections à leur profit, et comme ce sont également elles, pour les mêmes raisons, qui pourraient avoir les plus nombreuses contestations, les magistrats seraient à la fois juges et parties dans les questions qu'ils auraient à résoudre. En outre, en ce qui concerne les prud'hommes ouvriers, dans quel esprit jugeront-ils si, à la suite de difficultés, ils se trouvent obligés de quitter lamine? Dans ce cas continuerontils à siéger '/Enfin, les prud'hommes des mineurs ne présenteraient nullement les garanties d'impartialité que l'on rencontre devant les conseils de prud'hommes ordinaires, composés de sections diflerentes et comprenant des représentants d'industries très diverses, venant juger avec indépendance les contestations nées dans d'autres métiers que le leur. Mêmes observations pour l'industrie des chemins de fer. On cherche vainement ici quels litiges pourraient rentrer dans la compétence des juridictions de prud'hommes.

On conçoit que, dans certaines industries, comme celle du tissage, où des diflîcultés incessantes peuvent naître entre patrons et ouvriers sur l'estimation des malfaçons, l'institution doive rendre de réels services ; dans les compagnies de chemins de fer, l'application d'amendes pour fautes de service ou le congédiement de l'agent sont les seules questions que puissent donner lieu à litige. Donnerait-t-on aux prud'hommes le droit d'interpréter ou de modifier les règlements destinés à assurer la sécurité sur les chemins do fer ? La réparation du préjudice causé à l'ouvrier par les accidents de service pourrait, à la rigueur, riMitrer dans la compétence des prud'hommes, si l'on en trouvait de compétents à ce sujet. Mais alors même qu'on élèverait le chilTrc des affaires dont ils peuvent connai tre, on resterait encore bien au-dessous de ceux

qui intéressent réellement les victimes de ces accidents. La composition d'un tribunal de prud'hommes de chemins de fer n'irait pas non plus sans soulever bien des difficultés. Il serait puéril de vouloir y faire entrer des hommes étrangers à une compagnie pour statuer sur des règlements dont ils ignorent le premier mot. Les compagnies ne consentiraient pas davantage à entretetenir des employés dont l'unique service consisterait à, occuper le siège de conseiller prud'liomme. Où siégeraient d'ailleurs ces conseillers pour connaître des allairos du personnel des nombreuses gares échelonnées sur un réseau '?

Enfin, ceux qui ont pu proposer d'instituer des tribunaux de prud'hommes spéciaux pour les employés de commerce ne paraissent pas avoir tenu compte de la distinction qui existe entre ces employés et les salariés industriels. Ces derniers sont généralement responsables de l'ouvrage ou travail qui leur est confié, et c'est cette responsabilité discutée qui constitue la plupart des causes appelées devant les conseils de prud'hommes actuels. Les seconds seront toujours considérés comme les collaborateurs du patron qui les occupe, qui répond pour eux de toute omission ou erreur. Seules, les causes ayant pour objet un renvoi de la part du patron ou une démission de la part de l'employé seraient appelées devant ces tribunaux : le rôle de cette nouvelle institution serait donc des plus restreints. Ajoutons qu'il faut être très sobre de ces juridictions nouvelles, qui ajoutent aux difficultés du fond des litiges celles de la compétence et aggravent les procès par les contlits d'attribution.

A côté de ces modifications générales, on a souvent et à diverses époques, proposé des changements radicaux dans l'organisation même de l'élection, de l'appel, de la défense, etc., devant les tribunaux de prud'hommes. Au lieu des garanties suffisantes et par-dessus tout nécessaires exigées par la loi actuelle pour l'inscription sur les listes électorales, d'aucuns voudraient ne plus assujettir les électeurs qu'aux conditions requises pour figurer sur les listes électorales politiques. D'autres ont proposé — véritable aberration judiciaire — de réserver aux tribunaux de prud'hommes le droit de connaître en appel des affaires sur lesquelles ils ont déjà statué en première instance, à la seule condition que la section ne soit pas composée des mêmes juges. D'autres encore voudraient, pour achever cotte œmTe de destruction, accorder aux prud'hommes le droit exorbitant, en cas d'absence, de se faire représenter non seulement par un

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parent, mais par une personne exerçant la même industrie.

Certes, à plus d'un égard, la législation actuelle des prud'hommes peut, comme beaucoup d'autres, avoir besoin d'être reformée, et nous n'avons pas précisément affaire à l'une de ces institutions qui présentent aux yeux de tous un caractère de perfection indéniable. Mais il faut bien se convaincre que le progrès de ces utiles créations dépend, dans une certaine mesure, beaucoup moins d'améliorations législatives que du bon esprit des conseillers prud'hommes et de leur dévouement à la tâche qu'ils ont à remplir. Combien d'usages mauvais, de sentiments haineux, de préjugés funestes ils peuvent combattre et détruire dans les régions industrielles sans employer d'autres armes que la persuasion ! Qu'ils s'attachent à bien comprendre comment les intérêts de l'ouvrier s'accordent avec ceux du patron ; pourquoi le capital profite à ceuxlà môme qui ne le possèdent pas; comment la concurrence, malgré les dérangements momentanés qu'elle cause, mérite les bénédictions des hommes; comment les salaires, dont l'élévation no dépend nullement

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d'ailleurs des patrons, tendent de plus en plus à améliorer le sort de ceux qui les reçoivent, l)ien loin d'être un signe d'infériorité et de déchéance; et('liaque jour viendra leur offrir l'occasion de faire entendre aux fabricants comme aux ouvriers des enseignements salutaires, des vérités trop méconnues dans notre pays.

Alfred Renouard.

Bibliographie.

On peut consulter : 1° Pour la partie lilstorique : Fa«îsie«, Ktudes stir l'industrie et la cla.s.<ie industrielle à Paris nu xiii" et au Tiv" siècle. Paris, 1877. — Les corporations ouvrières de l'ancien rt'gime en Provence. Aix. 1867. — DufTABRE, Rapport sur la condition du travail en France. Lyon, 1877. — Zur Wirthschaftlichc Bcdeutung des deutschcn zunftivesens in mittel-alter. Bei-lin, 186S. — 2" Pour la législation française : Guide, Le rôle des conseils de pruil'hommes et les 7-rformes soumises au Parlement. Paris, 1SS8.

— V. HlANCHAnD, Prud' hommes employés. Paris, 1S87. — Thomas, Manuel des conseillers prud'hommes. Paris, 1880.

— 3» Pour la législatioa étrangère : Report on the practical opération of arbitration and conciliation in the settleynent 0/ différences belween emplnyers and employées in Enqland. Harrisburg, 1879. — LEcocn-GaApiDMAisON, Les conseils d'arbitrage et de conciliation en Angleterre. — V. Bbants (de Louvain'), Les essais de conciliation et d'arbitrage entre patrons et ouvriers. Paris, 18S6. — J. Weileb, Arbitrage et conciliation entre patrons et ouvriers. Bruxelles. 1880 (traduction de l'auglais de H. Crompton). — Annuaire de législation comparée. Paris, 1873, t. II.

QUESNAY (François), le chef de l'école physiociatique (V. Phvsiucrates), ne commença d'écrire sur l'économie politique qu'à plus de soixante ans. L'importance et la nouveauté des idées qu'il mit en circulation ne permettent pas de supposer qu'il ne se soit occupé des problèmes sociaux qu'à cet âge avancé; les circonstances seules ont dû l'empêcher de donner plus tôt connaissance au public du résultat de ses recherches.

Né à Méré, près Montfort-l'Amaury, le 4 juin 1694, il était le fils d'un petit avocat au parlement', remarquable par son désintéressement et, semble-t-il aussi, par sanéghgerice, car s'il était toujours prêt à accommoder ■ les affaires dont on le chargeait, il laissait entièrement à sa femme le double soin de gouverner un bien de campagne et d'élever ses enfants. L'instruction du jeune Quesnay s'en ressentit; à onze ans, il ne savait pas lire ; lorsqu'il déchiffra son premier livre (la Maison ruMiquc, dit-on), ce lut avec l'assistance du jardinier de la maison et quand il

I. Désigné dans l'acte do hapidmc de Quesnav comme rece»eur de l'abbaye de Meray de Saint-Magloire.

apprit le latin et le grec, ce fut presque sans maîtres. Destiné à l'état de chirurgien, il fut initié aux premiers éléments de son art par un praticien de village qui n'avait pas de grades et qui était si peu capable d'en avoir que, pour gagner ses lettres de maîtrises, il se servit des cahiers de son élève, chez qui le désir d'apprendre et la ténacité avaient suppléé à l'insuffisance des leçons.

Le père de Quesnay s'étant décidé à procurer à son fils les moyens défaire des études réfiiiliéres, celui-ci alla s'installer à Paris où il suivit avec assiduité les cours du collège de chirurgie et ceux de la faculté de médecine, ne manquant, disent les biographes, ni une visite ni un pansement à l'hôpital et se livrant entre temps à une étude approfondie de la métaphysique de Malebranche. Il profita aussi de ce qu'il était logé chez le père de Cochin pour apprendn; de ce dernier l'art de la gravure dans lequel il acquit une certaine habileté.

Ses études terminées, Quesnay se présenta à Mantes pour subir les épreuves ordinaires de chirurgien; mais, dès ce moment, il eut à

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compter avec l'espril tle monopole doiil il fut plus lard le constant adversaire. Les membres de la corporation le trouvèrent trop instruit et, par crainte de sa supériorité, le refusèrent. Il sollicita alors ses grades à Paris, fut reçu avec les plus grands éloges (9 août 1718) et revint s'installer à Mantes, où il devint chirurgien major de l'Hôlel-Dieu. Il eut bientôt assez de réputation dans la région comme chirurgien et comme accoucheur pour que le duc de Noailles l'appelât à Maintenon et pour que la reine se dispensât d'amener avec elle un médecin quand elle alla chez le duc après la naissance du dauphin (1720). C'est à cette époque que Quesnay se lit connaître à Paiis. Un chirurgien de grand renom, Silva, venait de publier sur la saignée un livre qui fourmillait d'erreurs de physique (1727); Quesnay entreprit de les réfuter. Des amis l'engagèrent à ne pas s'attaquer, lui, chirurgien de petite ville, à un prince de la science ; il persista. Le duc de Noailles,'s"interposant, mit les deux champions en présence devant des juges compétents; mais les résultats de l'entrevue furent désastreux pour Silva qui, pour reculer le moment où sa confusion deviendrait publique, n'eut d'aulre ressource que de faire retarder par le censeur l'approbation du manuscrit de Quesnay.

Ce manuscrit fut imprimé cependant (en 1730) sous le titre d'Observations mr les effets de la saignée et fut assez remai'qué pour que La Peyronie, qui fondait l'Académie de chirurgie, désirât confier à l'auteur les fonctions de secrétaire; mais il fallait être professeur au collège. La Peyronie fit venir son protégé à Paris conmie attaché â la maison du duc de Villeroi ' et lui fit ensuite donner le titre de chirurgien-jui'é qui conférait I'agrégati<m (1737). Quesnay entra alors au collège avec la chaire des médicaments chirurgicaux et devint secrétaire perpétuel de l'Académie dont il s'occupa de publier les mémoires en 1743. Le recueil des travaux de celte compagnie contient, avec plusieurs articles de lui sur la gangi'éne, le trépan et le cerveau, une Pn-face sur l'observation et l'exfiérience dans les sciences médicales, qui porte la marque d'un esprit soucieux de méthode vraiment scientifique. Précédemment, Quesnay avait donné à l'Académie de Lyon, sous le titre d'Essai phys'ique sur l'éconoinic animale (1730 et 2" édition, 1747), un mémoire où se trouvent les mêmes qualités. Les questions de l'immortalité de l'âme et de la liljerté y ont été incidemment traitées. Quesnay était s|iiiitualiste et profondément attaché au principe de liberté, quoiqu'il ne cherchât pas à atténuer

1. Celui-ci donna à Quesnay une pUicc ileconiniissaircdcs guéries ù Lyon.

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l'inlluence que les motifs exercent sur la délei'mination; il déÙiiissait la jiberté « le pouvoir de délibérer pour se déterminer avec raison à agir ou à ne pas agir », et il en faisait le fondement de la philosophie sociale. Chaque homme étant libre a un droit naturel, expliquait-il, mais comme aucun homme ne vit isolément, le droit naturel de chacun est limité par le droit naturel des autres, sans quel'antagonisme qui peut résulter decettc limitalion mutuelle soit permanent. L'ordreest indispensable à l'existence des individus et est la règle finale des rapports des hommes; des êtres intelligents s'aperçoivent facilement que ce n'est pas en opposant le dérèglement au dérèglement qu'ils éviteront le malheur. Telles sont les idées qu'énonce le chirurgien et qui contiennent en germe celles qui se feront jour plus tard dans la Physiocratie.

Attaqué par la goutte dès l'âge de vingt ans et craignant de ne pouvoir plus, quelque jour, faire d'opérations, Quesnay résolut d'abandonner la chirurgie pour la médecine et profita de ce qu'il suivait l'armée à la guerre du Rhin en 1744 pour prendre ses grades de docteur à l'université de Pont-à- Mousson. Peu de temps après, une dispute s'élevait entre le collège des chirurgiens et la faculté de médecine; Quesnay défendit les chirurgiens contre les prétentions exclusives de ses nouveaux confrères [Examen impartial des contestations des médecins et des chirurgiens, Il iS') et contribua probablement à les faire repousser par le Parlement en 1750, car il occupait, au moment où l'arrêt fut rendu, une situation qui lui permettait de peser sur les balances de la justice; il avait, eu effet, quitté le service du duc de Villeroy pour prendre celui de Mme de Pompadour (1749). Comment avait-il été appelé auprès de la favorite? Quel motif l'avait fait choisir entre beaucoup d'autres? On n'est guère renseigné à ce sujet. On sait seulement qu'une certaine comtesse d'Estrades, qui était alors l'amie de la favorite, avait été soignée par lui par hasard et avait pu apprécier sa discrétion. En tout cas, Quesnay réussit dans sa position nouvelle ; il acheta la survivance du premier médecin du roi, entra à r.\cadémie des sciences (1751) et devint successivement médecin ordinaire, premier médecin ordinaire et du grand commun, médecin consultant (17;)2), puis premier médecin consultant du roi. Son crédit dépassa d'ailleurs et de beaucoup celui qui était attaché à sa qualité. Petit, laid, sans usage du grand inonde, mais possédant â un haut degré l'art de pénétrer dans l'âme des autres, il sut se mouvoir habilement dans le