Intervention de l'État
L'Etat a essayé souvent d'intervenir pour réprimer les excès de la spéculation et empêcher le jeu de Bourse. Dès UJlii, une loi hollandaise a interdit les ventes d'actions â découvert. En lO'.IT, une loi anglaise défend les transactions ayant jjIus de trois jours à courir; en ITHi, le DanMrd's Art prohibe les affaires de prime sur les fonds publics et le payement des différences; le Lcemun's Act de 1867 renouvelle la défense de vendre à découvert les actions de banques. En France,
SPÉCULATION
on a eu les ordonnances de H2i, de 178.") et 1786, on a les articles 421 et 422 du code pénal, jusqu'à ce qu'on soit arrivé à la loi de 188o qui reconnaît la validité des opérations à terme.
En l'russe, on a déclaré illégales en 1836, 1840, 1844, les alTaires à terme en fonds d'Etat, actions de chemins de fer; la loi a été abrogée en 1800. Aux Etats-Unis, on enregistre également de nombreuses tentatives de légiférer (Illinois, 1874); même l'enquête de New- York en 1874 sur les eontcrs (accaparements) n'a pas abouti. En 1864, on a défendu la spéculation en or, le résultat a été contraire a ce que l'on attendait; la spéculation fut entravée, l'agio sur l'or monta de 100 p. 100, pour retomber à oO p. 100 lorsiiu'on se fut hâté d'abroger la loi. Les mesures prises dans la Hépublique argentine n'ont pas eu meilleur succès, lorsqu'on a fermé la Bourse de Buenos-Ayres, ou intordit de coter l'or : cela n'a fait que rendre plus considérable la dépréciation du papier-monnaie.
11 ne faut pas faire de lois d'exception contre la spéculation, car la répercussion peut en être toute différente de celle qu'on a prévue. 11 faut laisser le code pénal ordinaire punir les manœuvres frauduleuses de spéculateurs, lorsqu'elles sont suffisamment caractérisées. (V. Marchés a terme, ;;§ 3 et 4).
Parfois l'Etat lui-même vient en aide à la spéculation, comme c'est le cas en France, où les achats continus des caisses d'épargne ont contriijué a fausser le marché du 3 p. 100 et à favoriser la tâche des haussiers. D'autre part, les entraves que l'Etat met au libre mouvement du commerce, lorsqu'il impose des droits sur les céréales, ont pour elîot de paralyser la spéculation ; le fonctionnement de celle-ci étant restreint, il peut arriver ((ue l'approvisionnement du pays en soutire, que les stocks, que la spéculation entretient en vue d'une hausse résultant de moins bonnes récoltes et qu'elle alimente par les importations de l'étranger, soient réduits au-dessous de leur état normal.
Arthur Uaffalovich.
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SPIRITUEUX
^PIRITUEUX
SPIRITUEUX
SOMMAIRE
1. Les spiritueux au point de vue de l'hygiène. -2. Les spiritueux au point de vue de l'hygiène et du fisc.
