Fonctionnement des syndicats

Les programmes d'action des syndicats agricoles, leurs statuts et leurs opérations sont très variés ; leur fonctionnement est bien loin de répondre à un tyiie unique. Cette diversité est d'ailleurs de toute nécessité; il est évident que les régions viticolos ont d'autres besoins que les régions d'élevage, de céréales ou de cultures industrielles. Dans les régions de petite culture, on recherchera le crédit, l'assurance mutuelle; dans les régions de grandes exploitations, on s'attachera moins au crédit, aux retraites et à l'assurance qu'à la suppression des intermédiaires à l'achat et à la vente. Dans quelques cas même, les syndicats ont des objets très spéciaux : le syndicat de Gorron (Mayenne) a pour but la destruction des hannetons; ceux de Nancy et de Bayon (Meurthe-et-Moselle; entreprennent la défense des vignes contre les gelées de printemps au moyen de nuages artiiiciels; celui de Suresnes a pour objet principal la protection de la propriété contre

les maraudeurs, et il en est dont l'objet est plus spécial encore.

La circonscription que peut embrasser un syndicat est aussi variable dans de très larges limiles. 11 en est comme celui des Ardennes, celui de l'Hérault, etc., qui s'étendent sur tout un département; d'autres se restreignent à une petite unité territoriale, un canton, une petite région agricole ayant des intérêts communs et spéciaux.

L'analyse méthodique des statuts des syndicats agricoles permet d'établirles divisions suivantes entre les différentes fonctions qu'ils assurent :

i" Étude et défense des intérêts communs-,.

2" Suppression des intermédiaires à l'achat;

3° Suppression des intermédiaires à la vente ;

4° Crédit agricole et crédit mutuel;

0° Arbitrage litigieiux;

6° .\ssurance mutuelle contre la grêle et contre la mortalité du bétail;

7° Secours mutuels, retraites;

8" Progrès de l'agriculture par la propargande et par intervention directe.

Cotte simple énumération montre les aspects très différents sous lesquels peut se révéler leur activité.

Étude et défense des intérêts communs. — Tous les syndicats, par le seul fait de leur organisation, se donnent pour objet l'étude et la défense des intérêts communs des syndicataires. Us peuvent très naturellement discuter les questions qui les touchent, émettre des avis à leur sujet et transmettre ces avissous forme de vœux ou de demandes aus, pouvoirs publics. Ils peuvent aussi organiser des services d'intérêt collectif; instruction pour l'emploi des engrais (que l'on trouve dans le syndicat des ."Vrdennes), champs de démonstration, conférences, etc. A signaler surtout dans cet ordre d'idées la réforme obtenue par les syndicats du Pas-de-Calais, qui ont fait adopter aux cultivateurs et aux fabricants de sucre un modèle uniforme de contrat pour la vente des betteraves afim d'éviter les contestations.

Mais dans cette voie, cependant, les syndicats généraux, peuvent exercer une action bien plus considérable : le syndicat des viti/culteurs de France, le syndicat des séricicuLteurs, le syndical économique agricole, l'Union des syndicats agricoles de France, etc.,. paraissent être en mesure d'influencer plus (■fficacemont l'opinion jiublique ou le Parlement, parce qu'ils présentent de plus grandes garanties de compétence, et qu'ils di.-^posent de plus puissants moyens d'action que les petits syndicats locaux. Ceux-ci répon—

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dent, par contre, plus fidèlement aux intérêts régionaux; ils reprennent, sur ce terrain, toute autorité.

Suppression des intermi'diuires à l'acliiit. — l>a suppression des intermédiaires à l'achat est, de beaucoup, la principale préoccupation de nos syndicats agricoles : c'est, du reste, dans ce genre d'opérations que jusqu'ici ils ont trouvé leur principale raison d'être. On peut estimer à iOU millions de francs environ le montant total des achats réalisés chaque année par l'intermédiaire des syndicats. En centralisant les demandes de marchandises de même nature, ils arrivent à représenter un seul et unique client qui est d'autant plus à ménager qu'il est plus puissant. Les engrais industriels ont considérablement baissé de prix depuis la création des syndicats (de 20 à 40 p. 100), et la qualité livrée par le commerce ordinaire est bien supérieure à ce qu'elle était autrefois; on ne vend guère que sur dosages garantis, et la loi du 4 février 1888 a désormais consacré ce principe. Presque tous les achats des syndicataires faits en vue de la culture pourraient passer par le syndicat : semences, sulfate de cuivre, instruments à main, inaciiines, charrues, échalas, etc., il y a à cola le grand iutérét de traiter ces alfaires au nom d'une collectivité qui est toujours un client important pour les fournisseurs.

Les syndicats peuvent acheter à leurs fournisseurs, soit par adjudication, soit par marché de gré à gré. Le choix de ces deux procédés dépend de causes diverses que l'on ne peut apprécier que par espèces.

Suppression des intermédiaires à la vente. — La suppression des intermédiaires à la vente présente plus île difficultés que leur suppression à l'achat; on y arrive cependant graduellement. Le syndicat de la Charente-Inférieure a organisé un service de transport de la Rochelle à Londres pour les pommes de terre et l'orge chevalier, et traite directement avec les consignatairesde Londres pour la vente de ces produits. Le syndicat de l'Indre, dont on ne saurait trop louer l'initiative, a, le premier, soumissionné pour les marchés du ministère delà guerre, et il s'est rendu adjudicataire, dès 1887, de la fourniture de IJUO i[uiiitaux de blé pour la place de Chàteauroux.

Plusieurs ont di'jù tenté la vente directe du bétail, tout en procurant à leurs acheteurs une économie de 30 p. 100. Cette question de la boucherie est, en effet, l'une de celles qui appellent l'attention des syndicats ; les intermédiaires qui interviennent dans ce commerce font renchérir les produits dans des proportions qui paraissent réductibles: V.Coii-

MKRCES DE l'aliuematio.n). Le Syndicat du Calvados a entrepris de lutter avec le syndicat de la boucherie de Caen ; l'Union des syndicats de la Rourgogne a également établi une l)oucherie coopérative à Dijon; il y en a d'autres encore. A Lyon, les syndicats adhérents à l'L'nion du Sud-Est ont créé en 1880, des bouchericscoopératives qu'ils alimentent directement, dont le succès ne fait que s'af- In-mcr de plus en plus.

A signaler également le syndicat de Die qui se charge do la vente des laines, ctc(dui d'Ille-et-Vilainc qui vend les animaux reproducteurs des races bovine et chevaline ; enfin, celui du Haut-Beaujolais qui a commencé, en 1888, à vendre ses vins sur le marché de Pontanevaux et se propose de donner à. ses opérations la plus grande extension possible ens'adressant directement aux syndicats dos régions qui ne produisent pas de vin ; -A. signaler aussi les opérations du syndicat agricole de Montagnac (Hérault), qui vend les vins de ses adhérents comme le ferait un marchand ordinaire ou [dutùt un propriétaiie.

Xous ne parlerons pas ici des associations fromagères qui, normalement, ont pour fonction de vendre les produits fabriqués en commun. L'exemple le plus remarquable que l'on puisse citer en ce genre est celui de la « Société anonyme civile des producteurs de fromage de Roijuefort .>. Rien qu'il sorte quelque peu du cadre des syndicats créés par la loi de 1884, il est une excellente preuve de ce que peut donner la coopération quand elle est bien conduite et acceptée sans réticence. Depuis 1881, la fabrication du fromage de Roquefort, qui était presque monopolisée auparavant par une société unique, est passée, pour une large part, entre les mains d'une association formée entre les seuls ])ropriétaires et fermiers producteurs du lait de brebis affecté à la fabrication. Il fut décidé que les adhérents mettraient en commun leurs produits, loueraient ou construiraient dos caves, prépareraient leur fromage, le vendraient directement au consommateur et, déduction faite des frais, partageraient, au prorata de leurapportcn nature, le bénéfice de la vente. On supprimait du même coup l'industrie d'un intermédiaire, le ramasseur. En 1882, le syndicat vendit nOI 000 liilogrammes de fromage ; en 1888, la vente s'est élevée à 1 228 000 liilogrammcs. (Iràceàla bonne administration, les dépenses d'installation des caves ont été réduites à un chiffre très faible. L'ancienne société avait 19 fr. ao centimes de frais de loyer de cave par quintal métrique, le syndicat actuel a à peine .ï francs. Le syndicat de Roquefort ne

fuit pus Je commerce, il n'a à supporter ni liénélice ni juTte; aucun aléa ne peut exister dans SCS opérations, puisqu'il se borne à vendre sa production. Il a été une bonne fortune pour tout le Larzac et la région avoisinante.

Crédit. — L'organisation du crédit (voy. ce mot) aux agriculteurs par l'intermédiaire des syndicats est assez difficile. En effet, pour i|u"un syndicat puisse faire l'office de banque, il faut iju'il dispose de capitaux, et les débuts sont toujours pénibles. Les moyens qui permettent dr réunir lentement, mais sûrement, ces capitaux ne manquent pas ; on peut utiliser soit les intérêts des sommes perçues par avance par le syndicat et déposées chez un banquier, soit une partie de l'escompte consenti parles fournisseurs pour un payement anticipé et retenu aux syndicataires, soit les prélèvements en majoration demandés aux acheteurs pour parer à certains frais courants : analyses, frais généraux de réemballage, erreurs, etc., et enfin la petite somme provenant du droit d'entrée perçu sur les nouveaux adhérents. Toutes les petites sommes qne nous venons d'énumérer peuvent donner à la fin de l'année, ptour peu que le syndical prospère, quelques billets de mille francs, ce qui n'est pas à dédaigner. Les syndicataires ne seront pas tentés de réclamer, puisque ces retenues restent leur propriété collective. Le pécule une fois créé, il ne tarde pas à s'accroître et à procurer une réelle puissance au syndicat.

Les fonds du syndicat pourront servir de garantie pour un banquier qui consentirait à escompter le papier des syndicataires, et pins tard le syndicat peut et doit se transformer lui-même en banque coopérative.

On peut relever déjà diverses tentatives en ce sens dans le fonctionnement des syndicats agricoles en France.

Le syndicat de l'Ariège a constitué unfonds de roulement pour pouvoir acquitter surune seule traite les commandos des membres associés; ce n'est pas là le crédit agricole, c'est un pas fait dans cette voie cependant. Le syndicat de l'arrondissement de Poligny, plus hardi, a organisé une caisse de crédit mutuel qui avance aux sociétaires les sommes nécessaires pour compléter leur outillage, acheter une vache laitière, une paire de bœufs de travail, etc.; les comptes rendus annuels de cette caisse de crédit (organisée par le syndicat, mais indépendante de celui-ci) sont des plus intéressants. Le montant des prêts faits par le syndicat de Poligny a suivi la progression suivante : en 188o, o420 francs; en 1880, 31 234 francs; enl887, 39 380 francs; en 1888, liG 000 francs; en 1889, 73000 francs ;

en 1890,120000 francs. Le syndicatdesvigncrons de Sancerre, celui du Doubs et celui de la Lozère ont également une caisse de crédit mutuel : celui de Compiègne se sert de l'intermédiaire d'un gérant responsable qui garantit le papier présenté à l'escompte par les syndicataires, moyennant un intérêt de oO centimes par 100 francs et par mois; ce gérant devient caution vis-à-vis du banquier.

Nous devons signaler également, comme organisation facile à imiter et apte à se plier à tous les milieux, celle imaginée par M. de Foutgallant pour le syndicat de Die (nrôrae\ dans laquelle l'emprunteur ne reçoit pas d'argent en espèces, mais bénéficie d'un délai de payement pour les produits qui lui sont fournis par le syndicat.

Il faut admettre en principe que ces prêts doivent être assez importants pour permettre une opération complète, acheter une bête de trait, une charrue, une vache, etc., et en même temps être remboursables par acomptes lorsqu'ils sont faits à de petits cultivateurs. Il est donc de toute rigueur que les billets souscrits soient renouvelables une ou deux fois, les spéculations agricoles étant toutes à longue échéance. Obliger l'emprunteur à rembourser avant la récolte un prêt de semences ou d'engrais, c'est ne pas lui jirêter.

Arbitrage litigieux. — L'arbitrage pour les questions litigieuses est déjà inscrit dans les statuts d'une centaine de syndicats. 11 fonctionne de façons très diverses, mais partout où on le pratique sérieusement, il rend des services considérables, dans la région normande surtout. Le syndicat du Calvados, notamment, a créé dans son sein une section de contentieux composée d'anciens magistrats, d'avocats, etc., qui juge amiablement et gratuitement toutes les alfaires qui lui sont soumises et évite fréquemment les grosses dépenses de la procédure judiciaire.

Assurance mutuelle. — L'assurance mutuelle se présente, dans l'action des syndicats, sous des formes très différentes. La Société vigneronne sancerroise peut être citée comme un exemple curieux de la souplesse de l'association. Cette société, composée exclusivement de viticulteurs, porte dans ses statuts l'engagement suivant : faire l'ouvrage des sociétaires dans l'impossibilité momentanée de travailler leurs vignes, soit par accident, soit par suite des appels de l'autorité militaire de vingt-huit ou treize jours. Celte stipulation mérite une mention spéciale pourla confralernili; qu'elle révèle etqu'elle entraîne forcément; de même que celle inscrite dans les statuts d'un svndicat delà Lozère dont les

SYNDICATS AGHICOLES — 9.i3

membres s'interdisent île médire les uns des autres.

Mais le plus habituellement l'assurance mutuelle se manifeste sous les formes suivantes :

a). Grcle. — L'assurance contre la grêle rentre bien dans le cadre d'action des syndicats, mais elle présente de ijraves dangers pour eux, surtout dans les régions où comme dans le bassin de la Dordogne et dans celui du Lot, par exemple, les ravages de ce météore sont fréquents. 11 peut se produire telle occurrence qui, dans une seule année, épuisera toutes les réserves accumulées pour couvrir les dommages, et pourra même entraîner le syndicat à une situation fàchousn. On a bien le soin de limiter slalutaireracnt la responsabilité du syndicat, on prend toutes les précautions que commande la prudence, mais jamais on n'est assuré de l'avenir, à moins que Tassocialion ne soit déjà assez riche lorsqu'elle entreprend cette classe d'opérations. Il y a donc, de ce côté, des échecs possibles et bien difficiles à prévoir. Deux syndicats n'ont cependant pas reculé devant ce redoutable aléa et ne s'en sont pas trouvés mal jusqu'ici. Ce sont le syndicat libre de la Marne et celui de Molesme (Côted'Or). On ne peut que recommander une grande circonspection en cette matière.

b). Mortalité du bétail. — Presque tous les syndicats de la région normande et des reliions d'élevage ont créé une caisse d'assurance mutuelle contre la mortalité du bétail.

Très généralement les syndicats qui pratiquent l'assurance mutuelle font seulement ^-n fin d'exercice le règlement des indemnités dues aux sinistrés, et le remboursement des pertes soumisesàréparation est opéré parune caisse commune, proportionnellement aux responsabilités acceptées.

Avec la seule condition, dictée par la prudence, que les probabilités de perte seront bien calculées, c'est un principe à recommander. Toutefois, il faut avoirsoin de limiter la responsabilité de cette caisse en prévision des épizootics.

Secours tnntueh. — Relraite:^. — Les syndicats agricoles n'ont pas, en principe, à fonctionner comme sociétés de secours mutuels; toutefois on s'explique aisément que ceux qui conijirenncnt un grand nombre de petits propriétaires aient été amenés à s'oi-ganiser <le la sorte. La prévoyance est toujours à encourager; elle découle presque naturellement de Tassocialion et elle peut rendre d'immenses services dans les campagnes, où "lassistance même est si mal organisée (V. AssfnAN'cES cl Mutualité).

La sécurité, en cas de maladie, de chômage

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ou dans la vieillesse, peut faire beaucoup pour retenir le cultivateur aux champs, pour l'attacher au village où il sera assuré désormais de vivre sans tomber dans un dénuement qui riiumilie autant qu'il en soulTre. A ce titre au moins, l'organisation des caisses de prévoyance au sein des syndicats se rattache directement aux intérêts professionnels dos agriculteurs.

Nous ne connaissons qu'un seul syndicat agricole, celui de Bollène dans le Vaucluse, qui ait organisé une caisse de retraites, mais plus de dix ont admis le fonctionnement d'une caisse de secours mutuels.

Progrès agricole. ■ — Enfin, les syndicats sont de puissants agents du progrès agricole. Ils ne représentent, il est vrai, que des groupements d'intérêts économiques, mais la fusion même de ces intérêts a pnur effet de développer et de perfectionner lés méthodes agricoles suivies par les syndicataires. Il n'est pas besoin pour cela de mesures spéciales, ou même de stipulations statuaires : cette conséquence résulte simplement de l'action économique. En réduisant le pris de revient des engrais chimiques, en contrôlant la qualité des produits achetés, en favorisant l'acquisition dans de bonnes conditions des machines perfectionnées, des animaux nécessaires à l'exploitation agricole, le syndicat se transforme en un puissant agent du progrès de la culture. Le syndicat d'Évreux a même eu l'heureuse idée, suivie par d'autres depuis, d'acheter des animaux reproducteurs au concours général de Paris en 1888, pour les revendre aux enchères parmi ses membres.

On pourrait faire davantage encore. Le syndicat pourrait être propriétaire en propre de quelques reproducteurs, des machines les plus importantes utilisées par l'agriculture, telles que locomobiles, batteuses, semoirs mécaniques de semences ou d'engrais, etc.; celles surtout que les cultivateurs hésitent beaucoup à acheter parce qu'elles représentent pour eux un caiiital considérable à immobiliser dont ils ne retireraient qu'un prolit limité pendant (juelques jours de l'année seulement. Ces reproducteurs, ces machines seraient mis à la disposition des syndicataires qui eu feraient la demande. La période des semailles, celle du battage surtout peuvent se prolonger sut'lisamnient longtemps pour qu'en établissant un roulement entre les emprunteurs, les machines arrivent à fonctionner de longues semaines et rendent des services très réels. Quant aux reproducteurs , l'organisation des saillies n'offre aucune espèce de difliculté.

Ce serait même la voie la plus pratique, la plus féconde, mais pour s'y engager sur

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une vaste échelle, il faudrait ((uo le syndicat fût déjà assez riche, que ses réserves eussent une certaine importance. Cette affectation de fonds serait peut-être même avantageuse, parce que, tout en rendant des services eflicaces aux sociétaires, auxquels elle procurerait l'usage de ces animaux et de ces machines à des conditions très modiques, les revenus de la location payeraient plus que l'entretien et le renouvellement dos eU'ectifs.

Le champ d'expériences du syndicat, lorsqu'il en a un, — et il n'est pas indisjiensable qu'il en possède, — est aussi un agent de progrès, un moyen d'instruction.

D'ailleurs, que le syndicat agisse ou qu'il n'agisse pas, l'agriculture n'a qu'à bénéficier de son existence seule : le Bulletin qu'il l)ublie, les conférences qu'il peut faire donner, et jusqu'aux discussions qui se produisent dans son sein, ne peuvent que dévelopl)er l'initiative individuelle et généraliser les procédés qui sont signalés comme ilonnant les meilleurs résultats. Tout les syndicats un peu importants publient un Bulletin périodique presque toujours fort instructif et réjiondant exactement aux besoins de la région dans laquelle il paraît.

On voit par cette rapide revue combien est souple l'organisation syndicale, combien est puissante cette forme d'association; mais aussi il est facile de se convaincre que beaucoup d'améliorations sont encore à réaliser dans ce domaine de la coopération agricole. François Bernard.

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