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furent enveloppés dans les mêmes poui-suili> et demandèrent la laveur de mourir avec lui; on les réserva pour l'exécution du lendemain; ils périrent le 8 thermidor, la veille du jour où Robespierre fut décrété d'accusation.
TRUST. — Tru^t compajiies, syndicats, coalitions de producteurs.
Sous le nom de (ruslee, on comprend en Angleterre une personne à laquelle a été confiée une propriété, une fortune à gérer d'une manière responsable au bénéfice d'un tiers, qui touche les revenus (bénéliciaire ou cesdiis que trust). Ce genre de fidéicommis (trust) fait partie du régime de substitution successorale en vigueur en .\ngletorre et sert pour la fortune dotale des femmes mariées ou dans le cas d'une fondation charitable ou autre. Le contrat nommant des tricstccs s'appelle trust deed.
On a étendu le nom de trust à une forme spéciale d'association, qui a été appliquée aux Etats-Unis pour constituer le cadre des grandes coalitions de producteurs. Au début, d'après M. .\schrott, le trust :i servi à ceux qui, ayant mis la main sur la majorité des actions dans une entreprise, ont voulu conserver l'autorité sur celle-ci en enfermaiil les actions, en les conliant â un ou plusieurs trustées, qui émettaient, au lieu et place des actions, des certificats négociables et donnant droit au dividende. Le droit de voter dans les assemblées demeurait en possession du trustée. On prenait ordinairement de gros actionnaires pour trustées, ce qui réduisait à rien l'inOuence des actionnairerindépendants.
Les trusts ainsi formés ont réussi à rendre le contrôle d'entreprises appartenant o. des sociétés anonymes indépendant des modilications dans le personnel des actionnaires.
Cette organisation a été adoptée pour les coalitions de producteurs: c'est ainsi qu'est né le Slmulurd OU Trust, qui a été le prototype des autres.
Avant les trusts, on se syndiquait sous le nom de pools, qui étaient des associations volontaires, dans le genre de celles (|U(^ nous connaissons en Europe, mais qui sont des organisations beaucoup moins rigides, ayant pour but la limitation de la production, la division des profils.
On a dit que le succès d'un trust, embrassant cinquante ou cent sociétés ou individus qui abdiquent entre les mains d'un comité dirigeant, dépend d'un certain nombre de conditions :
1°11 faut constituer une communauté d'intérêts des diverses sociétés;
■2" L'accord doit exister dans la gestion ;
.')" Aucune société syndiquée ne doit pouvoir sortir ad libitum de la coalition.
La majorité des actionnaires de toute société intéressée dans la formation du trust (dans certains cas, Cotton OU Trust, Sugar Trust, la totalité des actionnaires) donnent leurs actions en dépôt [in trust) à un iniieau de trustées, c'est-à-dire arment celui-ci de pouvoirs illimités et irrévocables en vertu desquels il exerce dans chaque société les droits de la majorité.
Pour protéger les actionnaires et en vue d'unitier les intérêts, le lioard of Trustées remet en échange des actions, des trusts cerficates. Les bénéfices sont réunis dans un fonds commun et répartis au prorata entre les porteurs de certificats. Que la société dont il était actionnaire précédemment fasse ou non des bénéfices, marche ou soit fermée, le porteur touche une part du bénéfice commun.
Ce qui a facilité le succès des trusts aux Etats-Unis, c'est, pour quelques-uns, des arrangements extrêmement avantageux avec les compagnies de chemins de fer, (jui accordaient de grands rabais a un expéditeur leur assurant un énorme trafic comme le Standard OU; — pour d'autres, l'existence du régime protectitmniste, qui faussait les conditions de la concurrence normale ; pour d'autres enfin, comme VEiivelope Trust, c'est eu contractant des arrangements spéciaux avec les fabricants de machines à découpeile papier pour en faire des enveloppes.
L'histoire du Standard OU Trust est connue. Après la découverte des sources de pétrole (Unis l'Ohio et dans la Pennsylvanie en ISoT, il se forma des compagnies pour raffiiier l'huile brute, puis d'autres sociétés qui établirent des pipe Unes (lignes de tuyaux pour amener l'huile aux gares), créèrent des réservoirs (tanks) et tout un outillage de wagons spéciaux. En 1872. M. Hockefellei' fonda la South Improvetnent Compamj <|ui conclut des contrats extraordiuairement avantageux avec les Compagnies de chemins do fer et qui peu à peu forra les autres producteurs ou ral'lineurs de pétrole à s'entendre avec elle : on racheta les usines, on ruina les concurreuts, on forma des sociétés dans les divers États que fusionnèrent en 1882 sous le nom de Standard OU Trust. Celuici est administré pur neuf trustées; le capital primitif a été de 70 millions de dollars, puis porté à yO millions. Lescerlificals sont cotés a la Bourse de New- York. Le Standard OU Trust est maître du marché aux États-Unis et étend son action jusqu'en Angleterre, en Italie et en .\llemagne.
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Le nombre dos trusts est très considérable aux États-Unis; il s'étend à une grande (luaiitito de produits: alcool, sucre, liuile, machines, etc.
Le but est d'augmenter les bénéfices, en diminuant les frais généraux, en réduisant les salaires, en diminuant les Irais de transport, en mettant en commun les informalions et les découvertes, en abaissant le prix de la matière première grâce à l'inlluence dominante exercée sur le marché, en limilant la jiroduction afin de faire hausser les prix.
On a fait observer ijue les économies résultant d'un meilleur outillage industriel on commercial sont d'un avantage général, par opposition aux prolits résultant du monopole artificiel, obtenu avec ou sans l'aide de l'État (protection douanière).
Dans une certaine mesure, la concentration de l'industrie a permis de vendre à meilleur marché ; le prix du pétrole, en tout cas l'écart entre le brut et le raffiné, a diminué depuis 1871. D'autre part, on a fait remarquer que le ]irix a baissé plus rapidement avant la constitution du trust ou pendant qu'il était encore faible; que depuis son omnipolence la baisse est plus lente.
Les trusts s'efl'orcent de maintenir le prix el de lutter contre la baisse. Ils donnent, à en croire leurs défenseurs, de la stabilité aux cours du marché et n'échappent pas entièrement à l'inlluence de facteurs généraux, tels que la réserve des acheteurs devant des prix exagérés, l'attraction de capitaux nouveaux vers une branche trop prospère.
Les trusts cherchent à dissimuler aux États-Unis leur gestion et leurs bénéfices. Le Slandard OU Trust pendant les six premières années (1882-1888) a distribué? 1/2 p. 100 par an, mis 4 \>. 100 par an à la réserve, distribué des certificats supplémentaires; on évalue le bénéfice à 12 on 13 p. 100 l'an sur un capital successivement dilué (u^utereil). Le Smjar Trust a payé 2 1/2 i>. iOO par trimestre, le Collon OU Trust a payé une fois 4 p. 100; le Whisky Trust 1/2 p. 100 par mois.
Les certificats du Standard ()il Trust ne se ti'onvent pas sur le marché ; on en a vendu a 140 dollars; le prix des autres trusts subit des fluctuations assez considérables.
Un mouvement d'opinion très vif s'est fait contreles trusts aux États-Unis lonlesaaccusés d'exploiter le consommateur, d'être illégalement formés. Le Michigan, le Missouri, le Kansas, le Texas, même le Congrès fédéral ont voté dos lois pour interdire les coalitions industrielles. Les tribunaux de .New- York, jugeant d'ajjrès le Commun Lmv, ont déclaré
illégal le Su.çrtc Trust et ordonné sa dissolu lion ; il s'est reconstitué sous la forme de société anonyme pure.
Financial Trust Companies; Invcstmmt Trusts. — Le nom de trust a été pris par des sociétés financières, pratiquant les affaires de crédit mobilier. Leur développement a été trèsconsiJérableà Londrcsde 1888â 1890. Ces sociétés, fondées avec un capital libéré seulementon partie, émettent des obligations avec le produit desquelles elles achètent des titres de diverses catégories, qui forment l'objet du trust ; elles prétendent, en répaitissant les risques du placement sur un grand nombre de valeurs, ollrir des chances de sécurité et de solidité au public, qui n'est pas en état de faire lui-même cette répartition de risques pour son i)ortefeuille. La rémunération de la société, en dehors du bénéfice résultant de spéculations, résulte de l'écart entre le taux bonifié aux obligations émises par elle et le revenu sur les placements effectués; la différence rémunère le capital action, qui est un capital de garantie.
Cette forme d'association des ca]>itauxpour acheter des titres de diverse nature, les enfer- ' mer dans une caisse et émettre à la place des certificats représentatifs donnant droit à une part proportionnelle dans les bénéfices, n'exige pas l'émission d'obligations; les actionnaires suffisent. Eu France, on a nommé ces sociétés des Omniums, en Allemagne, des Trcuhand-Gcsi'IlfSciKifftcn, en Hollande, des caisses d'administration.
L'idée première est très raisonnable, très bonne, mais l'exécution, pour réussir, exige une très grande intégrité et une très grande intelligence de la part du personnel dirigeant. De pareilles institutions peuvent, en revanche, être créées par des banques ou banquiers, qui ont été incapables d'écouler des titres dans le public et qui esssayent de mobiliser leur portefeuille sous une étiquette nouvelle.
Ces Trust Comininies dont la cote officielle du Stock Excliumje à Londres, enregistre une cinquantaine, ont joué un grand rôle dans la période d'inflation de 1888 â 1890 et ont contribué a pousser les cours en avant. Disposant de grands capitaux, elles ont absorbé de gros paquets de valeurs. Les placements otTectués n'ont pas toujours été heureux et lorsque la crise sud-américaine a frappé le marché anglais, les Trust Companies ont eu des heures très difficile à traverser. Airrni'u RAi'F.iLOViOH.
Bibliographie.
J. W. Jenks, Trwits tu ih'n Viireiiiii/eil Slaaien vint Amei-ih-a, dans les Jahràitc/ier fiir AationalarkonomiL', I8Î)1. — BuMiAM, liaiUvay secrfcy and Trusts, isyo. -^ Asciihott,
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Die Anievi/aliiischtH Tiit.itSy dans V.\rr/iii< fur snziah' (iesetzgcbunij, Uaud II, 3 Helt. — Sini.vMANN-iJuciuat, Wcsfii itnd Itethntuug iler t/t'werhlîc/œH KartnUc, »luus Jahrbucfé fiir G<'.setz(ii!btnui de Schmollep, 1891. — Voir enraiement les articles de V Eroawniste français sur les Trust f'ompanies eu 1880, IS'.I» et 1801.
TUCKERiJosias). Nécii 17H, mort en I70S). Il rliuli;i à rUniversito d'U.xforfl. Kii 17.'!9, il fut nonimr vicaire d'uue église à liristol. 11 puljlia d'abord plusieurs ouvrages de tliéologie ; mais le séjour dans cette ville commerçante tourna son attention sur la solution de questions économiques. Ses écrits sur le commerce lui attirèrent des sarcasmes do l'évèque Warbiuion. Oiieliju'un ayant demandé à ce dernier quelle espèce d'hommes étaient ledocti-urSquire elle docliMirïucker, W'arburlon répondit que l'un faisait de la religion son commerce, et que l'autre faisait du commerce sa religion. Tuckcr a crn devoir se justifier de ce reproche dans la préface d'un de ses ouvrages. 11 revint plusieurs fois sur ce sujet. « On a regardé, dit-il quel- <iue part, comme une cliose excusable dans un ecclésiasti<iue d'écrire sur des sujets ■d'amusement on sur des points intéressants de la science; on ne peut donc pas trouver •étrange ([u'il traite des sujets qui ont pour eut d'accroître la richesse et la prospérité nationale, et tous les avantages extérieurs de la vie ». Pourvu ensuite à de hantes dignités ecclésiastiques, il n'en continua pas moins a s'occuper .avec succès do questions économiques et politiques. « On lui a généralement reconnu, dit l'un de ses biographes, beaucoup de savoir et de lumières, et une «agacité qui fut rarement mise en défaut. >■ Les ouvrages de Tncker peuvent se ranger sous deux titres principaux : commerce et •colonies, à quoi il faut joindre quelques pamphlets sur des questions diverses, et nolamment un Traitr concernant le fiouwrnemcnl ■civil, où il combat les principes de Locke et de ses partisans touchant l'origini', l'étendue •et la fin des institutions civiles.
Les ouvrages sur le commerce, qui sont le titre le plus sérieux de Tucker, sont les suivants : Reflcrtionn un (lie cxpedicnii/ of a laitfor the naturalisation o/' forrign protestants : in tira parts, thc first heinij historical rcmarks an the laie naturalisation hill, and the second queries occa.fioned by the saine. Londres, 17,S1 et 17.S2, in-8. Traduit de l'anglais avec un avertissement, des notes, par Turgot,souslo litre suivant : Questions inifiortantes sur le commerce, à l'occasion des oppositions au dernier hill de natuialisaiion. Londres, Kletcher Gyles, 1755, in-12. Ces deux i)ainplilcls sont également excellents et comptent parmi les meilleurs de l'auteur.
.1 lirii'f essai/ on the ad.vanla'jes and disndmiiit'itjes nhick l'espectivelij attend France and Great Britain irilh reç/ard to trade, etc. (Court essai sur les avantages et les désavantages respectifs de la France et de la Crande-Brctagne, relativement au commerce, etc.) Londres, 11'' édition, I7,S3, in-8; la f^édil. est de 1730; la 2« est de n.ïl.) Ouvrage très remarquable par la libéi'alilé de ses doctrines. Ou y ressiiiil déjà l'influence exercée sur les progrès de la science par les économistes français. Tucker avait été en relation avec plusieurs d'entre eux, et quoique sou livre soit fortement empreint d'égoïsme national, il y fait de grands sacrifices aux nouvelles doctrines. L'auteur soutient une thèse qu'il reprendra plus tard; il montre clairement combien les restrictions imposées au commerce de l'Irlande sont injustes et imi)olitiques, et combien l'union avec le pays serait avantageuse. 11 est opposé à toute espèce de monopoles... Il recommande le création d'entrepôts (nouveaux alors), de routes, de canaux, dont il tait voir l'utilité avec une grande force. Il est surpri'Maiit sculi'iin'u t i[ue Tucker, qui donne tant de preuves de bon sens, propose l'institution de ijardicns de la murale publique, d'inspecteurs de inamifaciurcs et, pour favoriser l'accroissement de la population, d'iiiipùts sur les célibataires. Il demande des taxes sur les objets de luxe et sur les extravagances, des primes pour l'exiiortation, etc. Tucker penchait forteinent du coté des partisans de la balance du commerce.
The éléments of commerce and thcurijof taxes. (Éléments de commerce et théorie des impôts.) Uristol, I7:i5, 1 vol. in-4. Cet ouvrage, quoique imprimé, n'a pas été publié et, malgré son litre, ne traite que de commerce.
Hc/lections on the expediencij of opening the Iriidc to Turlici/. (llétlexions sur les avantages ilu commerceaveclaTurquio.) Londres, 1755. The causes of the dearness of provisions assii/ned, irith effectuai méthodes of reducing the priée of thein. (Détermination dos causes de la cherté des denrées, suivie des moyens pour en faire baisser les prix.) (ilouccster, 1700, in-8. << Cet écrit, dit Mac Culloch, est habituellelueul attribué à Tucker et, nous le craignons, avec raison. 1! est conçu dans un esprit plein de préjugés; il est rempli de plaintes sur l'agrandissement des fermes, sur les accai)an-urs, sur les meuniers et autres pareilles. Ou croirait à peine que cet écrit ail pu être composé par l'auleur des Traités sur la naturalisation ».
Fuur Tracts on political and commercial subjects. (Quatre mémoires sur des sujets politiquesel commerciaux.) Londres, 1770, 1 vol. iii-8. (3' édit.) Dans le premier de ces ex-
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coUents mémoires, Tucki-r essaye de prouver, et il le l'ait avec succès, qu'une contrée pauvre, si elle n'a pas des avantages naturels considérables de son côté, n'a que peu de cliances d'entrer efficacement en concurrence avec une contrée riche eu manufactures. Le capital, l'habileté acquise et l'industrie sont les éléments de sa supériorité.
Helkctions on the présent low pi-ice of course wools, ils immédiate causes and its probable remédies. (Réllexions sur le Itas prix actuel de la laine commune, sur ses causes immédiates et SCS remèdes probables.) Londres, 1782, in-8. «Dans ce pamphlet, on trouve à un haut degré ce singulier mélange de bon sens et de nonsens qui caractérise quelques-uns des écrits de Tucker. La laine commune étant à bas prix, il recommande d'en permettre l'exportation au moyen d'un droit modéré, dont le produit serait employé en primes d'i-xportation pour la laine. Il propose en outre, pour augmenter la consommation intérieure, d'accroilre le nombre des paysans eu bâtissant, aux frais du Trésor, des cottages dont les occupants seraient astreints à un service de milice et jouiraient de certains privilèges, etc. »
Les ouvrages consacrés aux colonies, mais où l'on retrouve un grand nombre de dissertations relatives au commerce sont : The rtspeclivepicas and arguments oflhe mutlier countrij and of the colonies dislinvtly set forth, etc. (Kxposé des arguments tant de la mèrepatrie que des colonies, etc.) Londres, Hoo, in-8.
Ensuite quatre pamphlets publiés à l'occasion de la guerre avec les colonies américaines insurgées : A letter lo Edmund Burkc. (Lettre à Edmond Burke, membre du Parh:ment, alors agent de la colonie de New-York.) Londres, 177o, in-8.
An humble uddrcss and earncst appeal to the landed interesl, ivhether a connection vaith or séparation from the ameriean colonies would be iiiost for the benc/it of thèse kitigdom. (Humble adresse et appel sérieux à l'intérêt territorial sur la question de savoir si la conservation des colonies américaines ou la séparation estplus avantageuse pour ce royaume.) (lloucester, 1771), in-8.
A séries of answers to certain popular objections against scpurating from the rcbcllious colonies, and discarding tliem cntirclg. (Série (b; réponses à certaines objections populaires contre la séparation d'avec les colonies insurgées.) Gloucester, 1776, in-8.
Cui bono? Or an inquiry ivliat benefits can ari.se io the English or Americans, the French, Spaniards, or Dutch from the greatest victories or successes in tliepresentwur, in letters adresscd to M. A'ec/icr. (Recherches sur les avantages que
les Anglais ou les Américains, les Français, Espagnols ou Hollandais, pourraient tirer des plus grandes victoires, sous forme de lettres adressées à JL Neckcr.) Gloucester, 1782, in-8. « Dans ce pamphlet et dans les autres qu'il a publiés sur la guerre américaine, Tucker s'efforce de montrer que le différend entre la mèj'e patrie et les colonies est de nature à ne pouvoir être résolu autrement que par une séparation. 11 engage l'Angleterre, dans son propre intérêt, a reconnaître leur indépendance. Mais ces idées si justes furent rejetées avec dédain, même par ceux qui étaient le plus opposés à la cause du différend. C'est qu'aucune nation ne se dépouille volontiers d'une domination, quelque coûteuse ou peu utile qu'elle soit. »
lie/lections on. I lie présent matters in dispute betueen Great Eritain and Ireliind, etc. (Hétlcxions sur les points actuellement en discussion entre la Grande-Bj'etagne et l'Irlande.) Londres, 1785, in-8. « Tucker se prononce contre l'union entre la Grande-Bretagne et l'Irlande, proposée alors par IMlt. 11 préférait voir l'Irlande indépendante, quoique alliée, pratiquant la liberté illimitée du commerce et prêtant ses ports et son pavillon aux négociants anglais. 11 oubliait que les marchandises naviguant sous pavillon irlandais n'en trouveraient jias moins entre elles et le marché anglais la barrière infranchissable des douanes ».
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