Les unions monétaires modernes

Les principales ont été l'Union austro-allemande, l'Union dite latine, et l'Union Scandinave.

((. Union austho-allemande. — Cette union, formée par un traité signé à Vienne le "24 janvier 18o7,. comprenait l'empire d'Autriche etlesÉlatsallemands du Zollverein déjà liés entre eux par une convention monétaire en date du 30 juillet 1838.

L'objet du traité de I8j7 était double : !" établir un rapport fixe entre les tailles adoptées par les diverses parties contractantes pour la frappe des espèces nationales; i" instituer une monnaie de l'Association, frappée par les divers États associés à leur effigie propre, mais dans des conditions identiques de titre, de poids et de module.

La livre de .jOO grammes fut prise comme ])ase des systèmes monétaires des États associés. L'argent était adopté comme étalon. La livre d'argent fin put être taillée de trois façons : en 30 thalers (Prusse et Allemagne du Nord), en 4o florins (Autriche), en '.VI tlorins l/-2(Allemagne du Sud). Delà sorte 30lha- Icrs é(juivalaient exactement à 43 florins d'Autriche ou à o2 florins 1/2 de l'Allemagne du Sud. Ces espèces n'avaient d'ailleurs cours légal que sur le territoire des États qui les avaient frappées : elles n'étaient même pas admises, d'après le traité de 1837, dans les caisses publiques des autres Etals.

Les monnaies de l'association devaient être d'argent et d'or. Les monnaies d'argent étaient le thaler et le double thaler (de 30 à la livre). Les monnaies d'or étaient la couronne et la demi-couronne, contenant 10 et .'> grammes d'or fin. Les monnaies d'argent avaient cours légal sur tout le territoire de l'Association. Quant aux monnaies d'or, elles n'avaiimt ]ias cours légal et ne porl.iient pas d'indication de valeur en Ihalers ou en

UNIONS moni:tairi-s

ii;)-;

UNIONS MONÉTAIIU'S

floi'ins : (■'('•taient île simples lingots, dont la vali'ur dépendait du rapport de l'olTre à la demande, que par suite nul n'était tenu d'accepter en payement, (les monnaies d'or ne purent circuler.

I.e thaler d'association i'lV)'C("«</in/«') n'était pas une monnaie fédérale : il devait être frappé, en elfet, par chacun des Etats associés, à leurs empreintes particulières.

L'.Vutriche a fabriqué des thalers et doubles thalers d'association pour environ 31 millions de thalers. La plupart de ces monnaies ont émigré en Allemagne par suite de l'état des changes autrichiens. Le Heichstag allemand a été saisi en novembre 1891 d'un projet de loi tendant à en autoriser le retrait.

b. Union latine. — L'Union monétaire latine a été formée par la convention du 23 décembre 186.'i, dont les puissances signataires étaient la Krance, la Belgique, la Suisse et l'Italie. Le droit d'accession à la convention élait réservé à tout Liât qui en accepterait les obligations et qui adopterait le système monétaire de l'union en ce qui concerne les espèces d'or et d'argent. La (Jrèce a invoqué le bénéfice de cette clause et accédé à la convention par une déclaration du 26 septembre 1868'.

Une communauté monétaire de fait existait déjà entre la France, la Belgique, l'Italie «t la Suisse; ces trois derniers pays avaient adopté en effet le système de la loi française du 17 germinal an XI, ayant pour base le franc d'argent et admettant l'or au cours légal d'après le rapport de lo 1/2.

Toutefois, en ce qui concerne les monnaies •tlivisionnaires d'argent, runiformité du système avait été troublée drpnis )H(j(j. En vue 4reutraver l'exportation de ces espèces, provoquée par la prime élevée que faisait le métal blanc pendant la guerre de Sécession, la Suisse avait réiluit le titre de toutes ses cou- ])ures d'argent, celle de o francs exceptée, à 800 millièmes (L. 31 janvier 1860), l'Italie avait abaissé à 83o millièmes le titre de ses pièces de 20 centimes, de oO centimes et de 1 franc (L. 24 août 1862), la France avait pris la même mesure pour ses pièces de 20 et de .lO centimes (L. 25 mai 1864) ; la Belgique, au contraire, avait conservé l'ancien titre de 000 millièmes pour ses petites monnaies d'argent.

Le but imm('(liat do la convention de I86.'i était de rameiiir l'unité dans le titre des monnaies divisionnaires des quatre pays. Ce titre fut lixé à 83.'i millièmes pour toutes les

l. Alix termes de l'art. 1^1 de la convention du .*i novembre 1878, sanctionnant dolinitj\e[nent nu accord intervenu le 30 janvier I8"î. r.icce5sion de nouveaux États ne pourrait -avoir lieu que du consentement uitauime des Ktuls allii^s.

pièces d'argent, celle de ;i francs exceptée. il est p(!rmis de i)enser ([ue le gouvernement français obéissait on outre à des vues politiques. La conclusion d'une union monétaire jniuvait être le prélude d'une association plus iiilimo et d'un ordre plus général entre les (juatre États. Ou espérait, sans doute, y attin-r d'autres pays latins.

Les dispositions essentielles de la convention de 1861) sont les suivantes. Les pays contractants se constituent à l'état d'Union pour ce qui regarde le poids, le titre, le module et le cours de leurs espèces monnayées d'or et d'argent. La monnaie de billon n'est pas régie par les clauses de la convention.

Le système de l'Union est celui de la loi du 17 germinal an XI, avec les modifications qu'y avaient apportées les lois françaises postérieures (voy. Monnaie). Mais le franc d'argent, base du système, n'existe plus que dans la pièce de o francs : la pièce de 1 franc est, en effet, au titre de 83,') millièmes.

Chacun des pays contractants est tenu de recevoir dans ses caisses publiques les monnaies fabriquées par les autres États, sans limitation de valeur en ce qui concerne les pièces d'or et les pièces d'argent de o fr., jusqu'à concurrence de 100 francs pour les autres pièces d'argent. Il est en outre stipulé que ces dernières auront cours légal, entre les particuliers de l'État qui les aura fabriquées, jusqu'à concurrence de 50 francs pour chaque payement. Ces mêmes monnaies doivent être reprises par les États qui les ont émises, et échangées contre des pièces d'or ou de o francs eu argent; cette obligation sera prolongée pendant deux ans à partir de l'expiration du traité. La valeur nominale des monnaies divisionnaires d'argent étant supérieure à leur valeur intrinsèque par suite de l'abaissement de leur titre, la frappe en est réservée à l'État; elle est, en outre, limitée à raison de 6 francs par habitant.

La convention contient enfin des dispositions relatives au frai (voy. Monnaik), au millésime de fabrication, etc. Elle était conclue pour quinze ans, avec clause de tacite reconduction.

La convention de 180.» avait conservé à la I)ièce d'argent de .'• francs le titre de 900 millièmes et maintenu, en ce qui la concerne, le système de la frap])e libre, c'est-à-dire de la fra[i[]e par l'État pour le compte du commerce (voy. Monnaik). L'Union latine était donc bimétallique. La dépréciation de l'argent, survenue depuis IS70, a forcé les puissances contractantes à limiter annuellement, puis à suspendre complètement la frajqie des écus de Vi francs.

Ces mesures ont été prises en exécution de

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conventions spéciales en date du 31 janvier 1874, du 26 avril 187:i, du 3 février IH70 et du 5 iioveniljrn 1878. Klles ont été consolidées par les conventions du o novembre i 878 et du 0 novembre d88J). Elles ont donc un caractère contractuel. Il était indispensable (jue les puissances alliées prissent l'engagement réciproque de ne plus délivrer de bons de monnaie pour les pièces de H francs. Si l'une d'elles avait conservé sa liberté à. cet égard, les pièces qu'elle aurait frappées se seraient répandues immanquablement sur le territoire de ses alliées, à la faveur de la clause de l'admission dans les caisses ]iubliques et en auraient chassé la monnaie d'or.

La France avait, en particulier, le plus grand intérêt à ce que la frappe des écus fût suspendue dans toute l'Union. 11 existe un courant naturel qui apporte les monnaies de l'Union latine sur notre territoire. Paris, en l'ITel, est une importante place de changes, sur laquelle se liquident, pour une forte part, les engagements internationaux de nos voisins et alliés monétaires. D'autre part l'Italie, étant au régime du cours forcé, exportait toutes les espèces qu'elle fabriquait et envoyait notamment en France, où elles étaient prises pour leur valeur nominale, de grandes quantités de monnaies d'argenl.

La convention du 23 décembre 1865 expirait le 1" janvier 1880; une nouvelle convention du 5 novembre 1878 prorogea de cinq années la durée de l'Union. La convention actuellement en vigueur, en date du 6 novembre 1885, a été conclue également pour une durée de cinq années; mais elle est demeurée en vigueur depuis le ["' janvier 1891 eu vertu de la clause de tacite reconduction. Il est peu probable qu'elle soit dénoncée, du moins tant que durera la dépréciation du métal blanc. Elle contient, en effet, un article aux termes duquel, en cas de dénonciation, chacun des Étiits contractants sera tenu de reprendre les pièces de cinq francs en ai'gent qu'il a émises et qui se trouveront dans la circulation ou dans les caisses publiques des autres États, à charge de payer à ces États, on or ou en billets de banque ayant cours légal, une somme égale à la vaknr nominale des espèces reprises. Les conditions dans lesquelles cette opération devra être faite ont été réglées par un arrangement du 6 novembre l88o. Le gouvernement belge, i|ui avait d'abord refusé d'accepter la clause ci-dessus, a adhéré à la convention moyennant certaines concessions constatées par un acte additionnel en date du 12 décembre 188.T. Le bénéfice de ces concessions a été étendu aux autres pays.

La convention du G novembre 1885 a maintenu la suspension du monnayage des pièces de .5 francs. Toutefois si l'un des États voulait reprendre la frappe libre des pièces de .ï francs d'argent, il eu aurait la faculté, à la condition d'échanger ou de rembourser, pendant toute la durée de la convention, en nr et à vue. aux autres pa3's contractants les pièces de 5 francs d'argent frappées à son effigie et circulant sur leur territoire. En outre, les autres Fltats seraient libres de ne plus recevoir les écus de l'État qui reprendrait la frappe desdites pièces. 11 est bien certain qu'aucun des pays contractants ne pourrait reprendre isolément, dans de telles conditions, la libre frappe de l'argent. Les bimétallistes, qui ont obtenu l'introduction de cette clause, ont envisagé l'hypothèse de la conclusion d'une union monétaire assez puissante pour relever par des achats continus la valeur du métdl blanc (sur cette question, V. Muisnaie).

c. Union sc.\ndin.4Ve. — La convention qui a donné naissance à cette Union porte la date du 10 octobre 1-875. Trois années aupai'avant, le 18 décembre 1872, une convention ayant le même objet avait été conclue entre les gouvernements de la Suède et de la Norvège et du Danemark. Le Parlement norvégien, jaloux de son indépendance et de tous les signes extérieurs qui la manifestent, refusa de ratifier cet acte qui eût entraîné une modification du sytème national dos monnaies. Une convention nouvelle fut alors signée le 27 mai 1873 entre le Danemark et laSnèdo. Le droit d'accession était réservé à la Norvège. Ce pays en usa en 1875, et c'est alors que, par la convention ]irécitée du IG octobre 1875, fut définitivement constituée l'Union monétaire Scandinave.

En s'nnissantau point de vue monétaire, les trois pays ont abandonné leurs systèmes particuliers fondés sur l'étalon d'argent et organisé un système nouveau dont la base est l'étalon unique d'or. La monnaie de compte est la couronne. Les pièces d'or sont de 20, 10 et 5 couronnes (la frappe de ces dernières a été autorisée par une convention additionnelle du 26 mars 1881). Les piéce.s d'argent sont de i et 2 couronnes, 50, 40, 2» et 10 œre. Les pièces de bronze sont de 5, 2 et 1 œre. La pièce de 20 couronnes pèse 4sr^4803 et est au titre de ',)00/1000 : elle vaut 27 fr. 77. Le pair de la couronne est donc de 1 fr. 38. L'unité Scandinave ne concorde, on le voit, ni avec le franc, ni avec le mark, ni avec le shelling.

Los pièces de monnaie frappées par chacun des États associés ont cour» tdgul sur le territoire de tonte l'Union. Le pouvoir libé-

USTARRIZ

UTILITH

liUoire (les monnaies d'or est illimité : le pouvoir libératoire des pièces d'argent de 1 et 2 couronnes est limité à 20 couronnes, celui des petites monnaies d'argent à o couronnes, celui des monnaies de bronze à I couronne.

Le commerce peut refuser les pièces d'or de 10 et 20 couronnes qui ont perdu par le frai i/2 p. 100 de leur poids droit; pour la pièce de 5 couronnes la tolérance est de G millièmes. Les caisses publiques sont tenues de recevoir les pièces ainsi réduites; mais elles ne doivent pas les remettre en circulation. Les caisses publiques peuvent refuser les pièces de 10 et 20 couronnes qui auront perdu 2 p. 100 de leur poids droit cl celles de '6 couronnes qui sont trop usées pour qu'on puisse reconnaître par ([ucl État elles ont été frappées. Les idères d'argent perdent la qualité de monnaie légale a l'égard des particuliers lorsque les empreintes n'en sont plus lisibles, à l'égard des caisses de l'État lorsqu'on ne peut plus reconnaître leur nationalité. Le Trésor ne doit lias remettre en circulation les pièces d'argent dont les empreintes sont devenues illisibles et celles qui ont perdu 4 p. 100 de leur poids. Les monnaies frayées ou endommagées doivent être reprises et refondues par le paj's qui les a émises.

AuG. Ar.nau.né.

Bibliographie.

F. LBNonMAnT. la Monnaie ilaîix l'antiquité. Paris, 1878. — Systèmes monétaires des diffih-ents pays, 1" fascicule. Paris. Imp. nat., 18S8. — Hrocés-verbaux des conférences de VUnion monétaire latine, 1865-1885. — Documents relatifs à la question monétaire. Bruxelles, 1873. — Fauchih,f. l'Union monétaire latine, son histoire {Annales de l'Écoi' libre des sciences politiques du 15 octobre 1886); Du frrû des monnaies, spécialement dans l'Union latine {2bid., ^■^ juillet issb).

USTARRIZ iJerouimo de}. — Cet écrivain nous a laissé un ouvrage fort complet pour l'étude de l'économie politique de l'Espagne sous Philippe V (d'Anjou). Ce livre fut traduit en français en 1753, et c'est sans doute à cette circonstance qu'il faut attribuer la fausse idée du vicomte Alban Villeneuve, qui l'appelle le premier ouvrage d'économie politique écrit en Espagne. 11 est intitulé : Teorica ij praclica tle conurcio y marina en difcrenlcs discursos, etc. Madrid, 1124. (Théorie et pratique du commerce et de la marine, en divers discours et exemples séparés, que, par une spéciale prévoyance, il faut adapter à la monarchie espagnole ; sa restauration plus rapide et béiiélice universel.

DSDRE. - V. Intérêt, Prêt.

UTILITÉ. ~ On dit qu'un objet et mémo un acte volontaire de l'homme sont utiles, ont de l'utilité, lorsqu'ils sont susceptibles ou considérés comme susceptibles de satisfaire nos besoins.

L'utilité étant une des conditions nécessaires pour constituer une richesse, on a souvent désigné, par extension, sous le nom d'utilités, les richesses elles-mêmes. Cependant, il importe de ne pas oublier que l'utilité est la '< propriété " que possède un objet ou un acte humain de satisfaire nos besoins, et non l'objet lui-même et l'acte lui-même.

Le sens du mot utilité est bien plus large dans son acception économique que dans le langage courant. Le plus soiivent, on appelle utile un objet ou un acte dont la consommation pour le premier, et le résultat pour le second, doivent être une augmentation de puissance productive. Ainsi, l'on dira qu'un collier de diamants est un objet inutile tandis qu'une locomotive est un objet utile; qu'un menuisier fait un travail utile, alors qu'un domestique qui ne sert qu'à augmenter le faste d'un maître accomplit un travail inutile. En économie politique le mot utilité est pris dans son acception étymologique pure lUti). Il suffit qu'un objet ou un acte soient capables de servir à la satisfaction de nos besoins pour qu'il y ait utilité. On ne considère point la conséquence de la consommation; on n'a point à chercher si cette consommation est productive ou improductive.

On définit analytiquement les richesses (voy. ce mot) : toutes choses utiles, matérielles et appropriées. Examinons donc ce qu'est la condition « utilité» par rapiiort aux deux autres : matérialité et appropriation (voy. ce mot).

La matérialité est permanente; un objet n'est pas détruit quant à sa matière, mais transformé. D'un autre côté, l'appropriatior» peut parfaitement être considérée, en quelque sorte, comme constante. Il n'y a point, en effet, clia(jue jour de changement de système de propriété. L'utilité, elle, varie : elle peut croître, diminuer, disparaître. Mai.s de quelle façon? Pour étudier ces variations il faut se reporter à la définition elle-même de l'utilité. Comme l'utilité est destinée à la >atisfaction de besoins et que ces besoins varient, elle varie avec eux. 11 y a donc un rapport entre les besoins et l'utilité, entre l'homme et la chose. Or, les deux termes de ce rapport varient. L'utilité varie donc et par elle-même, et par l'homme. Un exemple fera comprendre ce double phénomène. L'iilililivarie par elle-même : une paire de chaussures, si on la porte, s'use peu à peu, son utilité diminue et finit même, à un moment

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donné, par disparaître; un clieval que l'on achète jeune grandit, se développe, son utilité augmente. L'utilité varie par le fait de l'homnie : un costume confectionné suivant la mode du jour est acheté par une personne qui ne le porte pas et le conserve pour plus tard ; mais tout d'un coup la mode change, le costume voit son utilité diminuer.

C'est précisément cette dernière cause do variation des utilités et par conséquent des richesses que les socialistes semblent écarter de leurs théories. Ils se refusent implicitement à considérer une richesse comme susceptible de perdre son utilité à la suite de la simple opinion des hommes. Pour eux, le travail qui donne de l'utilité à un objet ou qui augmente celle qu'il avait déjà ne doit point étii; impi'oductif ; il s'ensuit que le système idéal sérail celui oii l'on su]iprimerait cette cause de variation, c'est-a-dire le système communiste. On peut proclamer richesses (voy. ce mot) des objets dont l'homme ignore ou n'estime plus l'utilité; il n'en n'est pas moins vrai qu'une richesse n'est pas une abstraction pure. La richesse n'existe que par rapport à l'homme et ce rapport se nomme utilité, c'est pourquoi l'utilité est une condition essentielle de la richesse. Certains objets ont la propriété d'être utiles sans que le travail intervienne pour les rendre tels : ce sont des agents naturels (voy. ce mot) non susceptibles d'appropriation comme l'air, l'eau, etc. Mais, dans toute production économique, l'utilité est augmentée par le travail de l'iiomme; aussi dit-on que produire c'est créer l'utilité des objets ou augmenter celle qu'ils avaient déjà et que consommer c'est détruire ou diminuer cette utilité.

L'utilité étant un rapport de l'homme à la chose, il est facile de voir qu'elle se manifeste même pour l'individu isolé. Dans les diffé-

renls objets que possède ce dernier il en est qui lui sont plus utiles les uns que les autres qui ont pour lui plus « d'utilité ».

L'appréciation de l'homme sur les degrés d'utilité des divers objets est — fait d'observation constante — fort variable. On ne peut donc en réalité prévoir absolument cette appréciation. 11 est vrai que les habitudes, les mœurs, l'exemple régularisent, pour ainsi dire, l'ensemble de l'opinion des hommes touchant le degré d'utilité des objets. C'est d'ailleurs ce qui explique, au cas où l'on considère l'échange, ijue les subites variations des valeurs ne soient pas plus nombreuses.

L'utilité, en efïet, est un des éléments pi'eniiers de la valeur (voy. ce mot). Ce n'est pas ([ue la valeur soit proportionnelle à l'utilité de l'objet considéré au point de vue général, car souvent les objets les plus utiles et d'un usage journalier sont d'une valeur relativement [jeu élevée. D'autrqs éléments se joignent à l'utilité pour déterminer la valeur (V. On HE ET DEMANDE, PHix, § 4); uous n'entrerons donc pas dans une analyse que ue comporte pas ce sujet. 11 nous suflit d'avoir, le plus nettement que nous avons pu, dégagé l'idée d'utilité.

On a institué de longues discussions sur l'utilité, et par conséquent sur la valeur. Ces discussions, quoique de moins en moins nombreuses, dureront encore probablement longtemps. Les unes, purement métaphysiques et s'attaquant à des points peu intéressants pour la science, n'ont pas peu contribué à donner à l'économie politique la réputation de littérature ennuyeuse ; les autres embrassant l'étude complète de l'homme, celle de ses besoins de leur appréciation et de leurs variations, n'arrivent point à donner la solution de problèmes qui relèvent de la science sociale ou sociologie.

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