SYPHILIS. MÉO. LÉG. VIOL OU ATTENTAT A LA PUDEUR

cette recherche porte non-seulement sur les parties génitales, mais sur tous les points accessibles à l'examen. Ce qu'il faut démontrer avant tout, c'est que l'inculpé est en puissance de diathèse syphilitique à manifestations encore contagieuses ; la question du siège de ces manifestations ne vient qu'en seconde ligne, car il a pu varier depuis le moment de l'attentat. Il faut remarquer que parmi les accidents secondaires l'un des plus fréquents et des plus caractéristiques, la plaque muqueuse, peut disparaître chez un inculpé par le fait même de son incarcération: quelques jours de prison avec un bain à l'entrée, une propreté plus grande, la suppression du tabac et de l'alcool, suffisent quelquefois à guérir des plaques muqueuses, notamment celles de la bouche et de la gorge. En cas de résultat négatif d'un examen, et s'il y a des raisons de soupçonner cependant la syphilis chez l'inculpé (par exemple, quand la victime est contagionnée), un second et un troisième examen à intervalles suffisants sont nécessaires pour motiver des conclusions.

L'existence de la syphilis étant reconnue chez la victime, ou soi-disant victime, il reste à rechercher si cette syphilis résulte d'un viol ou d'un attentat à la pudeur et si l'inculpé peut être considéré comme l'auteur de la transmission. Ici, l'on peut dire que le plus souvent la conclusion de l'expert ne peut être formulée hardiment que lorsqu'elle est négative. Il est évident, par exemple, que, si l'inculpé n'est pas syphilitique, il ne peut avoir été l'auteur de la contagion ; encore cette preuve ne peut-elle être invoquée qu'à la condition que l'absence de syphilis chez l'inculpé soit établie par deux ou plusieurs examens à intervalles suffisants, et que d'autre part l'attentat présumé ne remonte pas à une date assez éloignée pour qu'on puisse admettre que toute trace de syphilis ait eu le temps de disparaître chez l'inculpé. Dans le cas où celui-ci est reconnu syphilitique on pourrait encore affirmer qu'il n'est pas l'auteur de la transmission, si la syphilis était chez lui évidemment plus récente que chez la plaignante; s'il présentait, par exemple, un chancre au début, tandis que sur la soi-disant victime on ne constaterait que des accidents secondaires, le chancre ayant déjà disparu. Toutefois l'expert ne peut invoquer dans une discussion médico-légale des considérations de cette nature qu'avec beaucoup de prudence; il faut se rappeler que les limites de l'incubation des deux premières périodes de la syphilis sont relativement très-étendues, et que l'évolution de la maladie peut se faire avec une rapidité très-différente chez deux individus.

En ce qui concerne les conclusions à tirer de l'examen de la victime, il faut distinguer suivant que celle-ci est une femme ou une fille adulte, ou bien une enfant. S'il s'agit d'une adulte, l'expert ne peut que signaler la coïncidence de la syphilis chez elle et chez l'inculpé, et indiquer qu'il est possible que la syphilis de la femme ait été transmise par celui-ci. Cependant, quand le chancre occupe chez les deux sujets en cause une situation correspondante, quand aussi l'expert a pu, par un premier examen de la femme, constater une défloration récente ou des traces de violences sur les parties génitales, et assister ensuite à l'éclosion