DEVOIRS DBS SOLDATS DURANT BT APRÈS LB COMBAT

Ce n'est pas un déshonneur de perdre un drapeau, lorsqu'on l'a défendu jusqu'aux dernières extrémités, c'est au contraire on acte déshonorant que de le sauver en le cachant, lorsque quelques troupes l'escortent, au fer et au feu de l'ennemi.

705. Il est défendu de faire usage des armes contre les hôpitaux et lès ambulances ennemis et contre le personnel qui y est attaché, toutes les fois que ce personnel reste dans ses attrihations et porte les signes distinctifs établis par la convention de Genève. (Pour les hôpitaux et les ambulances drapeau blanc avec croix rouge ; pour le personnel brassard blanc avec croix rouge.)

748. Dans aucun cas, les actes de destruction, souvent imposés par les nécessités du combat, ne doivent être poussés au-deU de ce qu'exige le but militaire qu'on désire atteindre.

Tout acte de cruauté et de barbarie est absolument prohibé et devra être sévèrement réprimé.

Les habitants qui restent neutres, devront être respectés et protégés aussi bien dans leurs personnes que dans leurs biais.

719. Quiconque maltraite ou dépouille des ennemis désarmés, malades, blessés ou morts, quiconque incendie, détruit ou endommage sans nécessité les biens d'autrui, est soumis aux peines édictées par le Code.

810. En vertu de Tàrt. 6 de la Convention de Genève, en date du 22 août 1864, les convois de malades ou de blessés, avec tout le personnel qui les dirige, sont protégés par une neutralité absolue. Toutefois, en vertu de l'art. 1*' de ladite convenlionf la neutralité cesse, quand les malades et les blessés sont gardés par la force militaire.

811. Il en résulte que le transport des malades et des blessés devra toujours se faire sans aucune escorta.

Le commandement et la direction du convoi appartiennent à Tofficier médical supérieur en grade parmi ceux attachés au convoi et il en fera usage pour le service d'ordre et de discipline du personnel sanitaire qui se trouve à sa disposition.

1158. La capitulation signée, les troupes qui ont capitulé n'ont pas le droit de détruire, d'exporter, ou d'endommager d'une façon quelconque les ouvrages de défense, les drapeaux, les armes, les approvisionnements etc., qui sont encore en leur possession et qui devront être cédés au vainqueur. Cette prescription devra être contenue dans la capitulation.