DEPUTE

0^11 DeparlemenL '

Nurf»xcité rameuii iv roi à Parin, ni la mon de Mirabeau, qui priva lo iiarti runstilutionnel do suu orateur lo plu» éloquent, ni la fuito du roi à Varonnes (20 juin) qui déconcerta lo parti modéré ot oxcita contre Louis XV'l la fureur du peuple, no purent fairooublior aux constituants le serment du Jeu do Paume. Quand ils cédèrent la place à lAssembléo législative, leur œuvre était terminée.

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen, votée le 2G aoftt 1789, acheva l'œuvre commencée lo 20 juin. Par \ii mémo l'Assemblée constituante marquait lo caractère universel do la révolution nouvelle. Les Anglais et les Amérir-ains, auxi|uels les rédaeteurs des droits de riionime avaient eni[iruiil<' un eeriam nombre d'idées, iiavair-iit jamais s'iii;^'é cjn à eii\ m. mes. Les Franeais, an cnniraire. travadlaieni pour rimnianiié. Aussi Victor CnuMn a i-il pu dire que n-tlr- dé.laration « éiait une page de raison et .le jiisii.-e, la plus grande, la plus sainte et la plus bienfaisante qui ;iii paru .Icpuis l'évangile ».

— BiBLioon. ; Lall'MMciii, C/ioij- ilr rapports, opinions et discours prononcés à lu trthnnc nattunale. Assemblée constituajite (Paris, 18l.S-I8iy) ; Bûchez et Roux, Histoire de la Révolution française. A-nsemblée constituante (Paris, 1833- 1834); A. do Lamoth, Histoire de l'Assemblée constituante (Paris, 1842) ; Taine, les Origines de la France contemporaine. La Hévolution, t. V, l'Assemblée constituante et son œuvre (Paris, 1878) ; A. Brelte, les Constituants (1897).

~ Assemblée législative. 1

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li 1791, les députés Dsition de Kobosne pourrait faire lit là une décision ntéressemeat des prit politique. Les

représentants, mais fort peu à 1

élections do 1789 avaient envoyé à Paris tous ceux qi distinguaient leurs talents, leurs vertus ou leur fortune, Dans ce labour acharné de deux années, ils avaient crct une trailiiion parlementaire et acquis une précieuse expérience. Mettre les électeurs dans l'impossibilité de renommer les mêmes députés.

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mer fata- 'r surtout tpérimen-

des événements allait déchaîner les passions populaires.

La droite de l'AssemMée nouvelle était formée n plus par les partisans ii< monarchie absolue, m..

l»ar des défenseurs convai i.cus de la monarchie parlementaire : Dumas, Ramond, Yaublanc, Lemontey. A gauche se trouvaient les partisans d'idées plus Décorationport^e par les membres avancées, tels que Ver- de la Législative {1791).

guiaud, Gensonné, Guadet,

Condorcet, Roland, Brissot, Pétion, presque tous députés de la Gironde. Enfin, au centre, la plaine, composée de ces hommes honnêtes, mais timides, qui, par leur caractère, répugnent aux excès, mais qui, par peur, finissent par voter avec les plus violents.

Cette Assemblée ne sut même pas défendre la tranquillité et imposer lo respect de ses délibérations.

Grâce à ses concessions, la municipalité de Paris, à la tête de laquelle se trouvait Pétion, était toute-puissante. Ce fut elle qui organisa l'émeute du 20 juin, ee fut elle qui prépara le coup de main du 10 août et renversa la royauté. Réduite par la peur de 743 à 284 membres, l'Assemblée législative no sut pas refuser à la Commune de Paris la déchéance du roi, qui fut votée lo 13 affût. Mais, en signant la déchéance du roi, elle avait proclamé la sienne. Elle ne sera plus désormais qu'un instrument dans la main de Pétion et de Danton, devenu ministre de la justice. Le 17 août, elle institue l'établissement d'un tribunal extraordinaire et sans appel pour juger « les conspirateurs du 10 août 11 ; elle abolit les conditions exigées par la loi pour être citoyen actif, ce qui assure le futur triomphe des jacobins. Elle ne sait môme pas protester contre les coupables massacres de septembre, et. le 20 septembre, elle termine ses séances au milieu de l'indifférence générale. Elle avait, en réalité, virtuellement cessé d'exister depuis le mois d'août.

L'Assemblée législative, dans sa (Nuirte exivrence, avait vu s'accomplir la seconde révolim.ii. ,ira !. risée par le renversement de la royauté consiituii nurli.' et l'arrivée au pouvoir de la démocratie jacubinr. Au .Lli^rs. elle avait vu éclater la guerre entre les rois et la nation.

— BiDLiotiiï. : Lallement. Choix de rapports, opinions et discours jirononri'-s à la tribune nationale. Assemblée léijis- Inlii'e (Paris, I82(t); Lacretelle, Histoire de l'Assemblée té- ■/islative (Paris, isi'j).

— Assemblée constituante de 1848. Après la ré-

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La inajoritt"', eoinbattue à la fois [

partis monarchistes et par le parti ouvi

se composait de républicains modérés, l

fut présidée successivement par Bui L

Séuartet Armand Marrast. A peine réu:

elle faillit Mie.nmber dans l'échautTu!,

.lu 1.") mai, nù le parti avancé do P:i

comprenant .surtout les ouvriers, prou.

sa dissolution et nomma un gouverneii>

provisoire. Elle triompha do rémoui'

vota, sur le rapport de de Falloux, la ^ i

jr-; inn des ateliers nationaux, qui main- t^

■ h I ht à Paris les ouvriers sans travad.

niesure fut l'occasion des terribles '" I ;i I .s dos 23-26 juin, où lo sang coula ^^' a tluts. Le général Cavaignac. investi d'un ^j pouvoir quasi dictatorial," triompha de l'émeute. L. assemblée, qui avait fait preuve d'un grand courage pendant la lutte, manqua de clémence dans la victoire : elle décréta la transportation sans jugement de milliers d'insurgés. Elle rompait ainsi avec'le pnrri populaire, dont une fraction allait se jeter dans les bras do Louis Napoléon. La coDstitutioo votée le 12 no-

teput^s emblée

vembro 1848 8 inbpirail do priucipuh abslraiu't et do ÏM, constitution américaine. L'Assemblée no n'y réserva pas m/fme lo choix du pré»idoDt. Elle pa»»a les derniers mois de son existence à, lutter contre le gouvernement créé par elle, et se sépara le 26 mai 18 to. Elle avait rétabli le cautionnement des journaux, interdit les clul/s, repoussé h; droit au travail et l'impôt progressif, opéré quelques réformes comme la réduction de l'impôt sur le hel. EU© manqua do modération, de prévoyance ot de sens politique.

— UiULloGR. : Compte rendu des séance» de l'Assemblée naiiunale constituante (Paris, 1849-1850); Baband-I^aribière. Histoire de l'Aêsemfjlée constituante (Paris, 1850).

— Assemblée législative de 1849. Surcédant à la Constituante, elle se réunit le 28 mai 1 8 19. sous la présidence de Dupin. Sur 7.)0 membre*, elle ne romnrenait guère que 200 républicains. C'était une majorité hostile à la république qui allait Htc chargée d'en rédiger les lois organiques. L'existence de l'Assemblée fut une lutte continuelle contre les républicains et une lutte intermittente contre le président Louis Bonaparte, avec lequel elle s'entendit parfois contre les premiers.

Elle approuva rexjtédition de Rome, repoussa la demande de mise en accusation des ministres, appuya la répression du mouvement politique du 13 juin, rétablit rimp6t des uoissons. Comme le parti réi)ublicain se fortifiait cliaquo jour, elle entreprit contre lui ce qu'on appela !'• exj)édirion de Rome à l'intérieur n, et mutila le suiTrage universel par la loi du 31 mat. Dans le même esprit, elle votait les lois sur la déportation, sur l'organisation do l'enseignement, contre la presse, sur le rétablissement du timbre et l'élévation du cautionnement. D'accord avec le gouvernement sur ces mesures, la majorité «tait le plus souvent on guerre avec lui : ' '.tait, en somme, la succession de la répuldique qu'elle lui disputait. Au mois de juillet 1851, la révision de la constitution, . . demandée par la présidence et par les *** *^M«igi*^^*"^ partis monarchiques, ne put réunir une (i8i»). majorité suffisante. En novembre, le président fit proposer un projet pour le rétablissement du suffrage universel : la majorité le repoussa. Un conflit était inévitable. 11 faillit ériaier sur la fameuse proposition des questeurs, tendant a accorder au président de l'Assemblée le droit de réquisiiionner la force publique. I^es républicains, craignant un ..nip d'Etat nionarcliiste plus encore qu'un coup d'Etat (irésidentiel, votèrent contre la proposition. Le coup (1 Etat monarchique avait échoué (17 nov.). Peu de jours aiirès, le coup d'Etat présidentiel vint clôturer l'Assemblée législative (2 déc).

— BiBLioGR. : Compte rendu des séances de l'Assemblée nationale législative (Paris, 1849-1851).

— Assemblée nationale de 1871. L'article 2 de la convention signée le 28 janvier 1871 entre Jules Favro et le prince Bismarck déclarait : - L'armistice convenu a pour but de permettre au gouvernemont de la Défense nationale de convoquer une assemblée librement élue, qui se prononcera sur la question de savoir si la guerre doit être continuée, ou à quelles conditions lapaix doit être faite.» Ces élections hâtives furent faites, le 8 février, sur la question de la guerre et de la paix. Le parti républicain avancé était le plus belliqueux ; le peujde voulait la paix. Aussi ce fut dans les rangs des modérés et des monarchistes que fut élue la majorité de l'Assemblée, qui no tarda pas à se trouver en conflit avec

la majorité du pays, laquelle tendait à la république.

L'Assemblée se réunit à Bordeaux ; .Jules Grévy en fut élu président; Thiers fut nommé « chef du pouvoir exécutif >j titre qui fut plus tard transformé en celui \

de " président de la République fran- .'/ . j

çaise u. Un cabinet Dufaure, Favre, Picard, JulesSimon.futchargédesaffaires. 1 Malgré d'éloquentes protestations, l'As- r^r !•> !■ ; -'•'s

semtdée ratifia, le 1" mars, lo traité de ^f.- * *,"'',"'i*Jff

I n 1^ . . ,, national* (18ii).

paix avec la Prusse. En même temps, elle * '

consacrait la déchéance du régime impérial, lo déclarant j responsable de la ruine, de l'invasion et du démembrement de la France o. Mais, déjà, de graves divisions se manifestaient dans son sein : plusieurs membres de la gaucho donnaient leur démission, refusant de faire partie d'un corps dont ils jugeaient les tendances réactionnaires. Par cratute de l'agitation parisienne, ce fut à Versailles que l'Assemblée se transféra, le 20 mars. L'insurrection de la Commune vint augmenter les difficultés et les divisions, ïhiers, rallié à la République, multipliait inutilement les appels à la concorde. Sur ces entrefaites, les 'ierniers points eu suspens relatifs au traité de paix furent N-s par l'Assemblée. Le parti républicain, estimant alors : ruinée l'œuvre pour laquelle l'Assemblée avait été é*lue, iiuença à demander sa dissolution. Les partis monar- >ios, au contraire, jugeaient de leur intérêt que ce fut nième Assemblée qui réglât définitivement la situation l^ays. Ils s'opposèrent donc à la dissolution. L'.-Vssem- '■ vota, le 21 juin, le premier emprunt nécessaire à la libé- ■ 11. m du territoire et à la réorganisation du pays. On sait >iiccèsdo cette opération, qui ne fut dépassé que par lui de l'emprunt do 3 milliards, voté le 13 juillet do I aimée suivante. La discussion de l'impôt sur les matières premières faillit amener la retraite do Thiers. La fin de 1872 vitencoro s'accroître la haine des partis. Le discours de Gambetta à Grenoble, le 26 septembre 1872, en faveur do la dissolution, suscita de violentes colères parmi la droite, qui, par l'organe de Batbie, demanda l'organisation d'un gouvernement do combat. Cependant, l'opinion républicaine était de plus en plus combattue à 1 Assemblée. Le 17 mai fut le dernier triomphe de Thiers : il annonça la libération du territoire et reçut, sans quelles lui fussent marchandées, les iVlicitationsde la patrie. Le 2 avril. Jules Grévv donnait sa démission de président de l'.Vsscmblée et, deuxjours après, était remplacé par Buffet (de la droite).

ASSEMBLEMENT — ASSERTIF

Après plusieurs jours de crise, sur un vote invitant lo président à « faire prévaloir dans le gouvernement une politique résolument conservatrice », Thiers donna sa démission (24 mai 1873).

Le maréchal de Mac-Mahon, élu président de la République, choisit un ministère dont le chef fut le duc de BrogHe. Le ministère, avec son approbation, révoqua de noni'liroux fonctionnaires républicains. Quand l'espoir de f'-faltlir pi'i, tiaitifiiii'iu la monarchie fut perdu, la majorii' - " ' ti] I, ;iii iiK'iii^, d assurer la continuité de son pou- \Mii,< Il vniaiii \v si'iiii'iinat, c'est-à-dire la durée du pouvoir inoshlr-niiel pour spi)t ans, et appuya son gouvernement (dit n gouvernement de l'ordre moral») de toutes les manières; entre autres, en lui assurant la nomination do tous les maires. Une nouvelle commission de trente membres, nommée pour préparer les lois constitutionnelles, présenta, dans le courant do 1874, plusieurs projets qui furent discutés et écartés (proposition La Rochefoucauli- Bisaccia, proposition Casimir-Perier, etc.). Le 21 janvier 1875, commença la discussion des lois constitutionnelles. Après le 28 janvier, Laboulaj^e, malgré un éloquent discours, ne put entraîner la majorité; mais, le 30 janvier, par 353 voix contre 352, la Chambre adopta l'article additionnel, dit n amendement Wallon», qui consacrait imjdicitement la République. De longues discussions aboutirent enfin, malgré l'obstruction de la droite, à la promulgation de la constitution, le 25 février. L'Assemblée avait achevé son œuvre; un ministère modéré en assura l'exécution. A partir du 9 décembre, l'Assemblée s'occupa de nommer les 75 sénateurs inamovibles qui devaient être pris dans son sein. Cette opération tourna au succès des gauches. Le 30, l'Assemblée prononça sa dissolution.

— BiBLiOGR. : Frank, Histoire de l'Assemblée nationale de 1871 (Paris, 1873).

— Assemblées primaires. Formées en vertu de la constitution do 1791, elles se composaient, dans chaque canton, des citoijens actifs, c'est-à-dire de ceux qui payaient une contribution égale à la valeur de trois journées do travail. Les assemblées primaires se réunissaient pour élire les juges de paix, les commissaires de police, les membres du conseil de la commune, enfin les électcnm, qui eux-mêmes nommaient les déj>uiés et les évéques constitutionnels. A Paris et dans d'autres villes, les assemblées primaires se nommaient sections. Dans la suite, ces assemblées délibérèrent aussi sur l'acceptation ou lo rejet de l'acte constitutionnel. Par la constitution inappliijiiée de 1793, elles devaient nommer directement les représentants.

— Assemblée électorale. D'après la constitution de 1791 et les suivantes, c'était la réunion des électeurs nommés dans les assemblées primaires pour élire les députés, les évêques constitutionnels, les membres du tribunal de cassation, etc.

— Assemblée centrale de RÉsisTANni a l'opposition. Tel fut le titre adopté par le comité qui se forma à Caen, en juin 1793, pour provoquer et diriger l'insurrection des départements contre Pans et la Convention, à la suite de la chute des girondins, dans les journées des 31 mai-2jnin. Cette assemblée, composée d'une quinzaine de girondins fugitifs, des autorités constituées de Caen et des commissaires de quelques-uns des départements ayant adhéré au mouvement, prit des arrêtés, adressa une proclamation à tous les Français, envoya des propagandistes dans toutes les directions, fit des discours, passa des revues, essaya enfin d'organiser cette insurrection départementale qui devait pulvériser l'anarchie et rendre la liberté à la Convention, c'est-à-dire le pouvoir aux girondins, et qui se termina misérablement par la dissolution sans combat do la bande de fédérés partie de Caen le 13 juillet 1793. L'assemblée do Caen prit alors le parti de se dissoudre.

Assemblée des femmes (l') ou les Haranrjueuses, comédie d'Aristophane, jouée à Athènes en 393 av. J.-C. Les Athéniennes, ennuyées de voir leurs maris conduire fort mal les affaires pu'l)liques, ont formé la résolution de s'emparer du gouvernement. Elles se rendent de grand matin, déguisées en hommes, à Vassembléef et, sur la proposition de Praxagora, leur présidente, font passer un décret qui leur donne le pouvoir ; les hommes n'auront plus à s'occuper do rien.

Blépyrus, mari de Praxagora, s'applaudit d'une révolution qui le dispense d'aller au tribunal et de travailler; sa femme lui develojipe le nouveau système de gouvernement : tous les biens seront communs; le pauvre aura pain, f^àteau, pois .lu., hcs à discrétion; les femmes devieihlr'jnt aussi proprirté commune, mais les plus belles saiisterunt d'aljorJ les jilus laids, et les plus beaux les plus laides- A lacté suivant, on voit paraître deux citoyens, ddiii l'un, honnête, siiui'le, veut porter son mobilier au dép.jt gênerai pour ubnr au décret. Un second citoyen, égoïste et rusé, Idâme son voisin de sa sottise; if lin conseille d'attendre, car, à Athènes, les décrets sont vite oubliés. Bientôt, le héraut appelle à son de trompe les ciioyens au banquet social; aussitôt, celui qui n'a pas porté ses meubles à la masse se montre le plus empressé à se mettre à table.

Dans un autre tableau, voici une vieille femme et une jeune fille également désireuses do se soumettre aux ordonnances ; elles guettent les galants par la fenêtre. La vieille est fardée, parfumée; l'autre est jeune, belle et sans parure. Arrive un vieillard, c'est à qui n'en voudra pas. Un jeune homme paraît, et chacune prétend l'accaparer ; mais la vieille, le décret en maiu, écarte sa rivale. Une deuxième et une troisième vieilles disputent le malheureux galant à la première. Le pauvre hère déplore sa destinée. Après un long débat, la plus affreuse et la plus âgée emmène le jeune homme.

Cette œuvre, toute philosophique, est la critique du communisme de Platon. A part quelques allusions, la politique en est presque totalement bannie : c'est une satire des idées, très spirituelle et fort piquante.

Assemblée des dieux (l'j, dialogue, composé au II* siècle, par Lucien de Samosate. Dans cet ouvrage, lo satirique raille toutes les légendes divines ; il démontre à Zeus que les dieux ne sont plus rien en présence du destin, et que le dogme du destin n'est que la négation de la liberté humaine. Les interlocuteurs du dialogue sont Zeus, Hermès et Mômos. Celui-ci se plaint de l'envahissement de l'Olympe par une foule de nouveaux dieux, dont beaucoup sont de simples abstractions. Il se mo.iue de tous les intrus, même des autres, et de Zeus lui-même ;

et il propose une vérification des titres. Zeus accepte, quoiqu'il prévoie une nuée de réclamations contre l'établissement de ce nobiliaire divin. Tout le dialogue est une hardie satire contre la mythologie.

Assemblée. On donne souvent le titre de Assemblée à des tableaux qui représentent des groupements de personnages : on peut citer V Assemblée des gardes civiques, chef-d œuvre de Govaërt Flinck (1648, musée d'Amsterdam), réunion de portraits expressifs, vifs etanimés, peints à la manière de Rembrandt ; V Assemblée des bourgmestres, de Th. de Kej^ser (1638, musée do La Haye), petit tableau renfermant cinq portraits ; VAssembk'e galante dans im parc, de Pater, et enfin une fresque de Raphaël, à la Farnésine (Rome) : V Assemblée des dieux.

Assemblée nationale pour la revision de la Constitution. V. congrès.

ASSEMBLEMENT n. m. Action d'assembler. (Vieux.)

— Terlin. Total des feuilles assemblées pour être mises en volume par lo brocheur. Il Dans ce sens, on dit plutôt