CAUTIONNEMENT
onniers sur parofo.
Encycl. Dr. rom. Le
igncr
pour résideuce ù. des officiers
lionnement, sûreté personnel c, a été fn-mioinment usité à Rome, où les sûretés réclli-s s,- s. Mil ,l,-vrlu|,|,rMs |.lu^ ta H 1 1 vciiicn t ; 11 y a ro-
Spyiid,:,,, '.• Si,nn,lr,,. (i„ a .■•irii.lu ,riiu i,)riuo aux pércgrilis avfc la liirtiml.. /'■i.Jv/jrvmalian,: :' /-Hlcpromilto. ha. sponsio et la fidepromissio étaient soumises à des formes llos no pouvaient accéder qu'à des obligations t l'engagement do la caution no passait pas . bn vertu d'une lui Furia, lo sponsor Qt le
nées verbJs, aux hcritiei fifP' -
rèKlf. rilargo d,i ra variétés d'i.
) réponda
I y avait de plein
forme plus are à toutes
i du créancier ne pi
- . - opérer en faveur de
. Les cautionnements auxquels son
iiljlic
t assujettis c
ilili I
brique dô futailles. .v=w^„»; fa-
Caux (M) [Gilles DE, sieur dk Montlkbeet], poito français, ne vers 1682 & Lignori». diocèse do Bayoui, mort on 1733. Il descendait du grand Corneille par sa mère, et tlT"''h'"^^!'^'^^ dos formes. Il composa entre autre» une tragédie, Afar.w,, qui a été attribuS^e par erreur au président Héoault, et des pièces do vers, dont la plus rê° marquablo est YJ/orloge di.aite. figure du Z„Z.
Gava DEI Tihheni, ville d'Italie fCampanio forov da Salerne]) dans une valléo du mont F-ene.stra" 0.200 bal, Lveché; hôpital militaire. Manufactures de tabac; fabri- ZZt ^'"^V '"■'""..l'^vaUée de la Cava cst^très frt i i1?« P^î '"? Napolitains, pendant la saison chaude, éon édifice le plus remarquable est le célèbre mona^ïèro '5 Trinité, qui, à a fin du x' siècle, devint un asile où réfugia tout ce qui avait échappé aux déprédations des
aploy.
la forme. C'était
pioi Qu manaatmn pi sous forme de manda le débiteur principal
L'engagement de lat
d'aucune solennité. Pou
pas en<
. Elles avaient les verbal, dont oUes empruntaient nnoment do droit strict. II fallait loyon de donner place à la bonne foi et trouplus souple. Ce progrès fut réalisé par l'emtix credendx. Ici la caution donne, LU créancier, l'ordre de traiter avec répond des suites do l'engagement, l'est accompagné, dans ce cas, obligations déjà
droit prétorien a appliqué lo pacte deconstilut, un tiers pouvant s obliger par constitut à paver la dette d'autrui Toute personne ayant la capacité de s'obliger pour ellemême, dans la forme choisie pour réaliser le cautionnement, était capable do s'engager comme caution. Il y avait exception pour les femmes, auxquelles le sénatus-consulte Velleien détendit 1 mtercessio pour autrui.
— Ane. dr. Dans le droit germanique, on connaissait surtout le cautionnement judiciaire qui se formait par un contrat formaliste. Selon l'opinion qui prévaut, le cautionnement extrajudiciaire supposait aussi l'emploi de lormcs symboliques. Au moyen âge, le cautionnement prit le nom de plevme ou pUqerie. Là encore, la caution engageait sa foi par un mode solennel. Sous l'influence romaine s introduisit un cautionnement littoral, puis verbal ayant le caractère d'un engagement accessoire.
— Ur. act. Le cautionnement est, de sa nature, un contrat accessoire, unilatéral, de bienfaisance et puremout consensuel. De ce qu'il est accessoire, il découle qu'il ne peut exister que sur une obligation valable ( C. civ., art. 20.2), et qu il ne peut excéder ce qui est dû par lo débiteur, m être contracté sous des conâitious plus oné-
solvalile I anaux propriétés ou lorsque la égard aux im judiciaire dev.
Dans SOS ra| deux bénéfices le binéfice de , débiteur, la c:
exiger que le i principal, c'osl-à-i
t à la vente de
^. ,,. lamômo dette,
faprsiîj^^' \ï,?JPv'''° obligées chacune à touto la dette
(art. 2025). Mais chacune d'elles peut exiger que lo créan-
la réduis
ses biens (art. 2021).
Quand plusieurs personnes ont cautionn
' "- ' ' lipéo!
- délit. ,.^„.„.
préalablement son action (
part et portion de chaque ..„,„ nonce de division. Ce bonéHcc n se sont engagées snli,tr,îr.i,"..,i,
Lacaution qui :.
a droit à être i-
(art. 2025); c'est le bc-
lui ;
pnni 1 quelle
1 pers.
payé sa propre dette, de son propre chef tour. En outre, la loi ■■ la caution est sub- ■aneior contre lo dé-
11 contre lo débiteur e la somme pour lacment dans les cas io en justice pour lo
' j, i,t. Par la loi du I 'irdre judiciaire,
;■; '■ .^Mi-s, receveurs des
de fournir la totalité 'do k-urs cautiôniioments eréspècè"' Depuis cette loi, qui est toujours en vigueur, certains comptables, par exemple les receveurs municipaux et hospitaliers, ont été autorisés à fournir leurs cautionnements en rentes sur l'Etat ou en immeubles. ,„ ."n^m" ^"^""^•l""'^ i" ^""••"'"'■'''s et travaux entrepris au compte de I Etat, des départements et des communes doivent aussi fournir des cautionnements à moins de dis-^ pense expresse, en garantie do leurs marchés.
Le cautionnement des comptables doit être réaliséavant 1 entrée en fonctions. Les intérêts de tous les cautionnements ont été fixés à 3 p. 100 par la loi du 4 août 1844. Ils sont payes au vu des certificats d'inscription. Pour donner aux comptables et officiers ministériels les moyens do réaliser proniptement leurs cautionnements, les lois du il '^^^i^^îL . * ■^«'"ôse an XIII et les décrets des 28 août 1808 et 22 décembre 1812 leur ont facilité les emprunts qu ils auraient à faire, en concédant aux bailleurs de fonds de tout ou partie de ces cautionnements un privilège de second ordre, moyennant certaines formalités. La cessation des fonctions entraîne le remboursement des cautionnements, mais ce remboursement ne peut avoir lieu qu après l'accomplissement de formalités tendant à constater la libération des divers titulaires. Les ''^ÉTJTT r'^"" }^^ fonctions. Los comptables justiciables de la Cour des comptes peuvent obtenir, après vérification sommaire, les deux tiers de leur cautionnement et remplacer même le tiers restant par des rentes ou des immeubles. Un décret du 23 juin-i" juillet 1897 a appliqué la même règle aux percepteurs-receveurs municipaux. Avant la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, un cautionnement était imposé aux propriétaires 'Z^S""? " *""' périodiques; il servait*^ notamment a repondre du payement des dommages-intérêts ou amendes en cas de délit. En matière judiciaire, la loi du 14 iuillet 186» permet à un inculpé d'obtenir la liberté provisoire, toutes les fois qu elle n'est pas de droit, moyennant le versement d'un cautionnement;
fe,?.*„v'"°'"'^,'' '*''-*'■-''-««') ^' a. Se rendre caution de; im "ree °mr" ^"^ ' '^*"''"°''"'^'' '"' caissier,
■.-.V^ZT^^^"'^-''-^^' affirmer, sous sa propre responp™il'//'J',,!é?;S! "" '^-"^'"^^o ■■ 'c.UT,e..v/a la Mahomet™"' ^*"^° ^" huitième ciel, dans le paradis de' Cauve'T (Gilles-Paul), architecte-modeleur
leur, ne a Aix en Provence en 1731, mort à Pari. „.
Pr.wV "'!.'"' . a "'*■ ■' H °°"'"'^ sculpteur du comte de 1 rovence et devint membre, puis directeur de l'académie do Sam -Luc. On lui doit surtout des dessins d'ornement d un style très fini : vases, candélabres, pièces d'horlogerie et d ameublement. Il travailla à la décoration intérieure Mazar'j™otc ^^ Nivernais, de Kinsky, do Nesle,
CAU VETTE [vif) n. f. Un des noms vulgaires du choucas.
B™",7,"'.'!''' "'""«■ ^^ ■■Oise, arrond. et à 19 kilom. do
1! aiuais, sur un affluent du Thérain ; 972 hab. Ch.de f.
■lit, ini.s ;, Persan-Beaumont, dit de Cauviffutz-Novillers.
I I I i'i . brosses à ongles et à dents, éventails. Cmwis l'aul), jurisconsulte français, né à Paris en isie-paléographo et agrégé des facultés de I i>rofossour à la faculté .io .Iruit .lo Nancy, il
aux vaches et aux cochons. "^ imi-ii ^ ian..aib,on onne Caux [kà] (PAVS DE) [Calelensis Aoerl. petit pavs de France, compris dans la haute Norman.iu-, .^nire la basse Seine, lo littoral de la Manche et 1,- " respon.lant aujourd'hui aux trois ., , v... toi, de Dieppe et du Havre. Il rt.. i ,,i' tution calcaire de son sol (ca/,r. .:... ,-,..!„ sec, tombant sur la mer en hautes fa a aies grasses vallées de plusieurs rivières (•..iièrfs"'£)uVdeut riv. d'Arqués, etc.). Son talus méridional est creusé par quelques petits affluents de la Seine (Cailly, Lézarde Sainte-Austreberthe). On vrcmar.|uo .i<- rî.hcs!,irr<-s arables, alternant avec des f'."- ^ t- — ', ■
Nombre de
us riche de l'Iulie en chartes et
i avaient octroyé des privilèi
diplù
son ouvrage sur la Science de la U'gisûl'im.' ....Î^^^^Pb (^^'O™''"'). musicien italien de la Renaissance, né à Bergame vers 1556, mort en 1626, fut d'abord ctianteur au service de l'élcctenr do Bavière. Puis il se livra à la composition et rentra en Italie, fui maure de chapelle do la cathédrale. Cet artiste a publié un grand nombre de compositions profanes et religieuses.
CAVADIDM ou CA- VEDIUM (,fé-di-om- — mot lat. formé de cavum xdium, partie voûtée des maisons) n. m. Antiq. rom. Portique couvert, disposé
peti
testudiné,
sculp-
cour carrée dans les maisons romaines, et formant la partie principale de l'atrium, ii Nom que l'on donnait à l'ensemble de 1 qui était entièrement couvert.
CAVAGE (vaf) n. m. Comm. Loyer dune cave où l'on dépose des marchandises, ii Action'de mettre des marchandises dans une cave ; les frais qui résultent de cette opéra-
„ ,.p*'y*°"A' bourg d'Italie (Piémont Iprov. do Novare]) ;
' ^- ' -'Il mil. — de l'ital. cat-ai/nofo, même sens;
m. Sorte de jeu de hasard, analogue
et dans lequel, au lieu d'un tableau
1 table, il y a autant de tableaux que
-a^cnole est un jeu d'origine génoise. II
ne s.- j.m.. jlus . , On écrit aussi cavagsol.
,??'o^*^°''*5.X'=??"'' ^.'.Algérie (dép. d'Alger), arrond. et a 32 kilom. d Orleansville, au pied des monts du Dahra algérien ; 2.546 hab. Sources ferrugineuses.
CavaIGNAC (va-gnak- [gn mil.]) [Jean-Baptiste], conventionnel, né à Gourdon (Lot) en 1762, mort en 1829. Avocat au parlement de Toulouse, il fut envové à la Convention par la Haute-Garonne, siégea à la Montagne, et vota la mort de Louis XVI. Il fut envoyé en mission aux armées des côtes de Brest, des Pyrénées et du Rhin. Au 13 vendémiaire, il marcha contre les insurgés rovalistes. Après avoir été membre des Cinq-Cents, il fut successivement receveur de l'octroi à Paris, administrateur de la loterie, directeur des domaines du royaume de Naples sous Murât. Il épousa une dame d'honneur de la reine Caroline et devint, pondant les Cent-Jours, préfet de la Somme. Banni comme régicide par la Restauration, il se retira à Bruxelles, et y mourut. Il eut deux fils : Godekbov et LoDis-BoGÊNE. (V. les art. ci-dessous.) — Son frère Jacques-Marie, né en 1773, mort en 1855, servit avec distinction comme officier dans les guerres do la République et de l'Empire, notamment en Russie, et devint «"'■= la Restauration, inspecteur général do la cavaleriel
CavaiGNAC (Eléonore-Louis-Gorfe/roy), homme politique, fils du conventionnel, né à Paris eu 1801, mort en 1845. Après avoir quelque temps cherché sa voie dans lo barreau et la littérature, il se laoga dans la politique et se signala par son républicanisme. Il prit une part active à la révolution do 1830, et fut nommé capitaine d'artillerie do l.a garde nationale. Mais, hostile à toute monarchie, il ne
surmontés de hêtres ou nom de Cauchois (oises'. .| .
les Calètes, dont la capit;
mare- Godefrojr Cavaignac.
xalté, mais enthousiaste de toutes
omnie un causeur aimable, à la
ux brillants.
DE GoDEFROT), par Rnde ; au cil'aris). Cette statue, exécutée en le des œuvres les plus simples
