V. ALTERCATION

ControvorsôS (lat. Co>ilfovevsiie), rocuoil de déclamations do lordro judiciaire, form*^ pur Sônèquo lo pore. C'est un VLSiMtal)le caliier do devoirs, avec matières et dévoloppomeuts. Co livre est précieux, en ce qu'il constitue le seul document qui nous renseiLMio dune manière non plus thtSoriquo, mais pratique, sur l'éducation ù Homo au i" siècle. Ces débats lictifs portent sur des cas toujours subtils, souvent invraisoml)lables. En voici un exemple : Un homme a onltn'é deux fenmies dans la mÔme nuit. La loi permet à la femme enlevée d'épouser le ravisseur, ou de demander sa mort. L'une des doux plaignantes réclame la mort ; l'autre veut épouser. Que décidera le juge? Et, là-dessus, les rhéteurs les plus fameux rivalisent tour à tour do subtilité pour ou contre chacune dos deux thèses. L'un des attraits des Controversix est, en effet, de nous faire connaître un grand nombre de rhéteurs célèbres. On voit que lo rhéteur cherche plus à faire briller ses élèves dans les lectures publiques qu'à les former à l'éloquence pratique. Quelques savants ont voulu attribuer à la jeunesse de Sénèquo le PhLlosophe le recueil des Conti'o verses, mais leur opinion n'a pas prévalu.

— BiBLioGR. : Juste Lipse, De vero Controversiarum auctoie: Cucheval, Histoire de l'éloquence romaine... (Paris, 1893).

CONTROVERSER [ver-sé) V. a. Discuter, mettre en controverse, en doute : Point qu'on a longtemps controversé. Il Soutenir une controverse : Conthoverser arec passion.

Se controverser, v. pr. Etre l'objet d'une controverse.

CONTROVERSISTE {vér-sisst'] n. m. ThéuloLrien qui traite, qui excelle à traiter des sujets de controver-se religieuse.

— Par ext. Personne habile dans la discussion.

CONTUBERNALE (lat. contubernalis ; de cujn, avec, et tnhenia, maison de planches) n. Antiq. rom. Esclave (liomme ou leninie) marié à un autre esclave; homme ou femme vivant avec une personne de l'autre sexe sans être marié avec elle, il Jeune patricien qui accompagnait un magistrat dans sa province, pour s'exercer sous lui à l'administration. Il Soldat vivant avec neuf autres sous la même tente.

— adj. f. pi. Se disait des divinités adorées dans lo même lemidc : Divinités contudernales.»

CONTUBERNALITÉ (rad. contabemalf) n. f. Fraternité d'armes, camaraderie.

CONTUBERNIUM (bèr-ni-om' — mot lat. ; de cum. avec, et taberna, maison de planches) n. m. Antiq. rom. Tente pour dix soldats, et, par ext., Habitation commune à plusieurs personnes, n Mariage entre esclaves, ou entre une fiersonne libre et une personne esclave, considéré par la oi romaine comme une union de pur l'ait.

— Encvcl. Le seul eifet juridique du contubcmium était la cof/natio servilis, qui, au cas d'affranchissement, entraînait les mêmes empêchements au mariage que la cognalion ordinaire, et même, sous Justiuien, une vocation successorale. On a tendu de plus en plus à assurer le maintien de ces unions, et à éviter de séparer les enfants d'esclaves de leurs parents.

CONTUMACE (lat. contumacia; de cum, avec, et tumere, être enflé, être orgueilleux) n. f. Opiniâtreté, résistance inspirée par l'orgueil et l'obstination. (Vieux.)

— Dr. crim. Résistance d'un accusé qui refuse de comparaître devant le tribunal où il est appelé ; Etre en état de coNTUMACii. Etre condamné par contu.\iace. Il Purger sa contumace. Comparaître volontairement devant le juge, après avoir été condamné par contumace.

— u. Celui, celle qui est en état de contumace : Un, une CONTUMACE. Il Adjoctiv. : Accusé, Accusée contumace. (On dit aussi contumax.)

— Dr. ceci. Celui qui refuse opiniâtrement d'obéir aux ordonnances de l'Eglise.

— Anton. Comparant, ante.

— Encycl. Dr. La loi appelle contumace l'état de celui qui, mis en accusation pour un crime comportant une

fieine affliclive et infamante, ne se présente pas devant a cour d'assises dans les délais qui lui sont tixés, ou qui, après s'être présenté ou avoir été saisi, s'évade avant le verdict. On appelle contumace ou contumax celui qui se trouve dans cet état. L'absence du prévenu pondant l'instruction préparatoire no donne lieu à. aucune mesure extraordinaire ; l'état do contumace et la procédure particulière ù. laciuello cet état donne lieu ne commencent qu'après la mise en accusation. Cette procédure est réglée par les articles -165 et suivants (C. instr. crim.).

Lorsque, après l'arrêt de mise en accusation, l'accusé ne se présente pas dans les dix jours do la notillcation qui on est faito à son domicile, le président do la cour d'assises, ou le magistrat qui le remplace, rond une ordonnance, dite ordonnance de contumace, portant que l'accusé sera tenu do se représenter dans un nouveau délai do dix jours : faute, par 1 accu.sé, de se présenter dans ce nouveau délai, il est déclaré contumace.

La contumace produit trois effets principaux : la suspension do roxercice dos droits do citoyen ; l'interdiction de toute action en justice ; lo séquestre des biens, lesquels sont régis par rAd.ministration dos domaines. Cotte sorte de mise hors le droit, particulière à la procédure do contumace, a pour but do contraindre indirectement l'accusé à. obéir ÙL la justice.

L'accusé contumace est jugé sans lo concours du jury, sans défiMisour, sur lecture do l'instruction écrite.

L'arrestation du conturtlaco ou sa constitution volontaire comme prisonnier, avant la prescription do la peine, anéantissent, de plein droit, la condamnation portée contre lui, et il est procédé, dans les formes ordinaires, à de nouveaux débats. Du jour do son arrestation ou do sa comparution devant les magistrats chargés d instruire contre lui, le contvimaco recouvre l'administration et la jouissance do ses biens,

CONTUMACER (prend une cédille sous lo c devant A oto: Je contumaçai. Nous contwnnçons) v. a. Déclarer contumace. CoNTUMACKR un nccusé. (Peu usité.)

CONTUMACIAL, ALE, AUX (si-al') adj. En T. de dr, crim., Qui se lait, qui a lieu par contumace : Procédure contumaciale. (Pou usité.)

CONTUMAX [mah-H.t) n. et adj. V. coNTOMAcrc.

CONTUMÉLIEUSEMENT adv. D'uno manière méprisante (luns.j