‹ Nouveau manuel complet des expertsChapitre 134 sur 259 · CHAPITRE V · texte numérisé non relu

CHAPITRE V

DES MINES, MINIÈRES ET CARRIÈRES

Notre but n'est pas de traiter d'une manière complète la législation sur les mines , mais seulement de mettre les experts qui pourront avoir à opérer en exécution de cette législation , à même de se rendre compte, tant de l'économie des dispositions en vertu desquelles ils agissent, que de rimportancc et de l'effet de leur opinion. Des circonstances amènent de nombreuses expertises ,

soit dans la recherche de la mine , soit dans son établissement , soit dans le cours de son exploitation : c'est sur l'examen de ces circonstances que nous nous proposons d'appeler d'une manière plus particulière Tattention; en même temps que nous examinerons les dispositions de la loi, relativement à tous ceux qui prétendent un droit quelconque sur la mine.

, ARTICLE PREMIER

CE qu'on entend par mine, minière et carrière.

r5. Classification des substances minérales enfermées dans le

sein de la terre, y 6, Ce qiCon entend par mine.

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