TROUBLE. — TRUITE

lions qu'il peut mériter dans l'exercice de ses fonctions. (Voyez Indemnité.)

Les traitements des autres gardes sont payés par l'Etat ou les établissements publics; ceux des gardes particuliers sont le résultat d'une convention qui dépend entièrement des personnes.

TROUBLE. Le terme de trouble est en quelque sorte générique. Il signifie un filet en poche dont l'embouchure est attachée à un cercle de bois ou de fer qui porte un manche ; mais il y en a de différentes grandeurs, et leur forme varie plus ou moins, ce qui a pu engager à leur donner différents noms.

TROUPEAUX. Les ordonnances des maires relativement aux troupeaux, ayant presque toujours pour objet de, prévenir des maladies ou des dégâts, les gardes champêtres sont chargés de veiller à leur exécution et de faire connaître les contraventions.

TRUITE. Ce poisson a deux nageoires dorsales, la première de quatorze rayons, l'anale de onze. La queue est peu échancrée; ses côtés sont parsemés de taches rondes de différentes couleurs qui forment au soleil, sur la surface de l'eau, une auréole très-brillante et du plus bel effet; les côtés de la tête et du corps sont nuancés d'un vert doré ; les nageoires pectorales sont brunes et violettes; les ventrales et la queue sont également dorés , la dorsale est parsemée de taches urpurines, la nageoire adipeuse est dorée et liserée de run ; l'anale est mélangée de pourpre, d'or et d'un gris de perle ; quelques taches noires se voient sur le dos.

Sa téte est assez grosse ; les mâchoires et le palais sont garnis de dents pointues et recourbées, la langue en a six ou huit. La truite a ordinairement une longueur de 325 à 487 millimètres et pèse de 500 grammes à 1 kilogramme *rf)0 grammes ; on en pêche cependant qui pèsent de 1 kilogramme 500 grammes à 2 kilogrammes, et même dans certaines provinces, comme dans le Jura et le Vivarais, il n'est pas rare d'en prendre qui pèsent jusqu'à 5 ou 6 kilogrammes. Ses écailles sont très-petites. Le temps, du frai, en France, est vers le commencement de l'automne. Elle se plaît dam une eau vive et très-fraîche, coulant sur un fond rocailleux, surtout dans les ruisseaux qui descendent des hautes montagnes. L'hiver, les truites gagnent les grandes rivières pour ne pas se trouver renfermées sous la glace; mais, dès le printemps, elles remontent les torrents et même les moindres

ruisseaux où elles peuvent trouver le plus de fraîcheur. C'est ordinairement la nuit et par troupes qu'elles font ce trajet. Elles nagent avec beaucoup de rapidité contre les courants et peuvent franchir les cascades les plus élevées.

USAGE (droit d'). C'est la faculté qu'ont certaines communes, et môme des particuliers, de se faire délivrer dans les bois et forêts, soit du bois à brûler, soit du bois à bâtir, soit du bois de travail, ou bien la faculté d'y faire paître leurs bestiaux.

§ 1 er . Il y a des droits de deux espèces : les grands et petits usages ; mais ils sont soumis aux mêmes règles.

Les grands usages sont l'affouage, c'est-à-dire le droit au bois de chauffage. (Voyez art. 122 de l'Ordonnance de 1827.)

Le maronage, c'est-à-dire le droit au bois de construction ou de travail. [Voyez art. 123, ibid.)

Le pâturage ou pacage, qui consiste à conduire les bestiaux pour paître. [Voyez art. 118, ibid.)

Le panage, qui est la faculté d'y mener des porcs pour en consommer le gland. [Voyez art. 66, 67, 68, 69 et 70; ainsi que les art. 73 à 79.)

§ 2. Les petits usages consistent à enlever les branches sèches et les bois morts ou mort-bois, c'est-à-dire les branches qui meurent sur pied et qui tombent d'elles-mêmes, ou sont cassées sans avoir besoin d'instruments pour les faire tomber.

Le mort-bois peut être pris avec outils tranchants; on appelle ainsi les saules, marsaults, épines, aulnes, genêts, geneyriers, ronces et églantiers.

§ 3. Dans tous les cas, l'usager est astreint à demander délivrance au propriétaire, et il ne peut exercer le droit depature qu'après que les bois qui y sont soumis ont été reconnus et déclarés défensables. [Voyez art. 67, 79 et 81 du Code forestier.) Voyez Défensables.

Un autre principe en cette matière, c'est que l'exercice des droits d'usage doit être modifié selon la possibilité des forêts, et selon les besoins des usagers. [Ordonn. de 1820 ; art. 65 et suiv. du Code forestier.) ■

§ 4. Le Code forestier, contient, sur l'étendue et sur la manière de jouir des droits d'usage, de nombreuses dispositions qu'il est nécessaire de rapporter ici.

Des droits d'usage dans les bois de VÊtat.

Art. 61. Ne seront admis à exercer un droit d'usage quelconque dans les bois de l'État que ceux dont les droits auront été, au jour de la promulgation de la présente loi, reconnus fondés, soit par des actes du gouvernement, soit par des jugements ou arrêts définitifs, ou seront reconnus tels par suite d'instances administratives ou judiciaires actuellement engagées, ou qui seraient intentées devant les tribueaux, dans le délai de deux ans, à dater, du jour de la promulgation de la présente loi, par des usagers actuellement en jouissance.

Art. 62. 11 ne sera plus fait, à l'avenir, dans les forêts de l'État, aucune concession de droits d'usage, de quelque nature et sons quelque prétexte que ce puisse être.

Art. 66. La durée de la glandée et du panage ne pourra excéder trois mois.

L'époque de l'ouverture en sera fixée chaque année par l'administration forestière.

Art. 67. Quels que soient l'âge ou l'essence des bois, les usagers ne pourront exercer leurs droits de pâturage et de panage que dans les cantons qui auront été déclarés défensables par l'administration forestière, saufle recours au Conseil de préfecture, et ce, nonobstant toutes possessions contraires.

Art. 68. L'administration forestière fixera, d'après les droits des usagers, le nombre des porcs qui pourront être mis en panage, et des bestiaux qui pourront être admis au pâturage.

Art. 69. Chaque année, avant le 1 er mars, pour le pâturage, et un mois avant l'époque fixée par l'administration forestière pour l'ouverture de la glandée et du panage, les agents forestiers feront connaître aux communes et aux particuliers jouissant des droits d'usage, les cantons déclarés défensables, et le nombre des bestiaux qui seront admis au pâturage et au panage.

Les maires seront tenus d'en faire la publication dans lei communes usagères.

Art. 70. Les usagers ne pourront jouir de leurs droits de pâturage et de panage que pour les bestiaux à leur propre usage, et non pour ceux dont ils font commerce, à peine d'une amende double de celle qui est prouoncée par l'art. 199.

Art. 71. Les chemins par lesquels les bestiaux devront

passer pour aller au pâturage ou àu panage et en revenir, seront désignés par les agents forestiers.

Si ces chemins traversent des taillis ou des recrues de futaies non défensables, il pourra être fait à frais communs, entre les usagers et l'administration, et d'après l'indication des agents forestiers, des fossés suffisamment larges et profonds, ou toute autre clôture, pour empêcher les bestiaux de s'introduire dans les bois.

Art. 72. Le troupeau de chaque commune ou section de commune devra être conduit par un ou plusieurs pâtres communs, choisis par l'autorité municipale; en conséquence, les habitants des communes usagères ne pourront ni conduire eux-mêmes ni faire conduire leurs bestiaux à garde séparée, sous peine de 2 francs d'amende par tête de bétail. *

Les porcs ou bestiaux de chaque commune ou section de commune usagère formeront un troupeau particulier et sans mélange de bestiaux d'une autre commune ou section, sous peine d'une amende de 5 à 10 francs contre le pâtre, et d'un emprisonnement de cinq à dix jours en cas de récidive.

Les communes et sections de commune seront responsables des condamnations pécuniaires qui pourront être prononcées contre lesdits pâtres ou gardiens, tant pour les délits et contraventions prévus par Je présent titre, que pour tous autre délits forestiers commis par eux pendant le temps de leur service et dans les limites du parcours.

Art. 73. Les porcs et bestiaux seront marqués d'une marque spéciale.

Cette marque devra être différente pour chaque commune ou section de commune usagère.

11 y aura lieu, par chaque tête de porc ou de bétail non marquée, à une amende de 3 francs.

Art. 74. L'usager sera tenu de déposer l'empreinte de la marque au greffe du tribunal de première instance, et le fer servant à la marque au bureau de l'agent forestier local; le tout sous peine de 50 fr. d'amende.

Art. 75. Les usagers mettront des clochettes au cou de tous les animaux admis au pâturage, sous peine de 2 francs d'amende par chaque bête qui serait trouvée sans clochette dant les forêts.

Art. 76. Lorsque les porcs et bestiaux des usagers seront trouvés hors des cantons déclarés défensables ou désignés pour le panage, ou hors des chemins indiqués pour s'y rendre, il y aura lieu contre le pâtre à une amende de 3 à