ORDONNANCE DU 6 JUIN

G juin 1830. — Ordonnance du roi relative au Titre des Espèces duodécimales d’argent qui seront versées aux Hôtels des monnaies.

Nous avons ordonné et ordonnons ce q-ui suit: '

Art. lor. Les directeurs de la fabrication, dans nos hôtels des monnaies, compteront sur le pied de neuf cent onze millièmes du fin contenu dans les espèces duodécimales d’argent de six livres, trois livres, vingt-quatre, douze et six sous, qui leur seront versées en exécution de la loi du 14 juin 1829, tant par le trésor que par les particuliers.

Ils recevront au même titre de neuf cent onze millièmes, les espèces duodécimales d’argent rognées, altérées ou sansempreinte, qui seront versées au change parles particulierspour le poids qu’elles auront conservé, et elles seront payéescomme lingots, par les directeurs, à raison de cent quatrevingt-dix-neuf francs quarante et un centimes le kilogramme.

Observation.

Cette ordonnance a été modifiée, comme nous l’avons vu , p. 301 et 302, § 10; mais elle doit être conservée, parce qu’elle fixe le litre des espèces duodécimales à !HI/iooo‘

Il serait d’un grand intérêt de suivre avec soin les différentes modifications que la législation monétaire a subies depuis 50 ans. Elles témoignent non-seulement du progrès des sciences, mais aussi de la persévérance avec laquelle l’administration recherche la vérité et se montre disposée à rectifier elle-même les erreurs dans lesquelles des essais insuffisants et des expériences incomplètes ont pu l’entraîner.