CONSTRUCTION, CHARGEMENT

qu une portière ouverte à l'arrière. Chaque portière sert garnie d'un marche- pied.

Art. i4. Il pourra être placé sur l'impériale des voiture* publiques, une banquette destinée au conducteur ei a deux voyageurs : le siège de cette banquette sera posé 1 immédiate* ment sur cette impériale. Elle ne pourra être recouverte que a une capote flexible. Aucun paquet ne pourra être placé sur cette banquette. •

Art. i5. Une vache en une ou plusieurs parties pourra être placée sur l'impériale, en arrière de la banquette de rimpénale : le fond de cette vache aura, dans sa longueur ti asns sa largeur, un centimètre ai moins que l'impériale ; elle sera recouverte par un couvercle incompressible 1 botnne dans sou milieu. *

Lorsqu'il y aura sur le train de derrière aune voiture pu» Blique, un coffré au lieu a une galerie ou rotonde, il devra aussi è^tre fermé par Un couvercle incompressible.

Les entrepreneurs qui le préféreront, pourront confiifuer a se servir d'une tache flexible ; mais le maximum de nàuteer du chargement sera détermine par une traverse en fer, divisant Je panier en deux parties égales. La bâcne devra wre placée au-dessous de cette traversé, dont les montants, au moment de la visite prescrite par l'article a, seront marque* d'une estampille constatant qu m ne dépassent point la oàu* teur prescrite, et ils devront, ainsi que la traverse, être constamment apparents.

Une pareille traverse devra être placée a la même hauteur sur le coffre qui remplace la galerie ou rotonde, dans lé cas où le couvercle incompressible ne serait pas mis en usage- Aucune partie au chargement ne pourra dépasser là Hauteur de la traverse, ni l'aplomb de ses montants en lirgeuh

Art. 16*. Û ne pourra étire attaché aucun objet ni autour fc l'impériale, ni en dehors du couverciè incompressible oii oeK bâche.

Art. 17. Nulle voiture publique à quatre roues ne pourra

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^•irlfMlM^krtltpliiMaicminfcéiUiiChért si* «offre «Jeéernèrej pis» d« trdis mètres, quelle que sait 11 hauteur des roues.

Italie voiture publique' à demi roue* ne psurr* éveir titre le* « e t* fwfarts plusdè «eux esètree «e «tshimeW fet.

Ara t"& tfattanséfwèsk»proA à *ytio D dfti»y i é u t B|g et^ * m e n *c«ylo posé* M veta^etitigeness et ama^ties? et des fourgon» allant en poste) e» êtes 4es neieJs* serir ftll ee*Mr i

Ave* tends» de tarit centimètres, à trois radie èésxj éerft

Avec bande* dé ëemi centiseetsesy s- trois tntflfr «tae nu engi ■uoyrxnnBjes; Atet bésiéis'de qostorse ees*imëtr*iv à qmttre ÉHlèkflé«

Jusqu'alors ces poids pourront être, ainsi qu'ils sont s» ce* ilttAeni* ttveftrs

Afetf tende* de huit eefctsmètre* de deux natté ctaç effet soixante Ittogrémmési

Ave* làudesde orne eentooêtres, dv trois nriHe tirfe; cm eingt ki<%rafflniesr

Avec bandes de quatorze centimètres, de qoétf* mUl* cjamt eetot qej tf**v i nsjk kilegr tttiàie*>

A/ti te. il en awérd* mm totertmue de* cent ■ Ito g i ft eii tt és set lies ene^g^mcfttf fixés 1 put» l'èrtiel» f&UùèÊQ affeMBl 6* Ittfttelfe le» toatttvêiiiioÉt eereei rifewtrosCBlfnl dMhsttNé» et poursuivies , conformément à la loi du 29 floréal an x et au décret du 2 3 juin i8eo.

Ait. a6. A dater du 1" janvier prochain; toute voiture pebiiqae, attelée de quatre chevaux ef plus, devra être conduite par deux postillons» oh par un cocher et un postillon»

Pourront néanmoins être conduites par un seul cocher ou postillon, les voitures publiques attelées de cinq chevaux du plus, lorsqu'aucune partie de leur chargement ne $tt* placée dans la partie supérieure de la voiture, et qu'il sera en tota-

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lité placé, soit dans un coffre à l'arrière, soit en contre-bas des caisses, et lorsqu'en outre, le conducteur seul aura place sur l'impériale.

Les voitures dites des environs de Paris, qui se rendront dans les lieux déterminés par le préfet de police, pourront être conduites par un seul homme, quoique attelées de quatre chevaux ; au-delà de ce nombre de chevaux, elles devront être conduite! par deux hommes.

Art. 33. Il est accordé trois mois; à dater de la publication de la présente ordonnance, pour mire placer sur 1er voitures actuellement en service le couvercle incompressible, ou les montante et la traverse prescrite par l'article 1 5.

Dans le même délai, les mêmes voitures devront être mu* mes, indépendamment d'un sabot, d'une machine à enrayer, susceptible d'être manœuvrée de la place assignée au. conducteur.

Les voitures actuellement en service pourront, sauf les exceptions portées à l'article 73, continuer à circuler, quelle que soit la hauteur de l'impériale au-dessus du sol : mais le chargement placé sur cette impériale ne pourra excéder une hauteur de 66 centimètres, mesurée de sa base au point le plus élevé.

Deux ans après la publication de la présente ordonnance, aucune voiture publique, à destination fixe, qui ne serait pas construite conformément à toutes les règles ci-dessus prescrites, ne pourra circuler dans toute l'étendue du royaume.