J.-B. TESTE
us $ préfet du département d
$ jé
Pas va
nodèle s'applique au cas le plus ordinaire, celui où la deinaude 1 la fois une vu plusieurs chaudières et une ou plusieurs machines
Vu la demande du sieur tendant à obtenir l'autorisation de faire usage à
chaudière à vapeur et de -
machine à vapeur, dans sa fabrique de
sise à commune
Vu les plans annexés à la demande ; É
Vu l’ordonnance royale du 22 mai 1843 et lesi ministérielles des 22 et 23 juillet même année;
Vu le procès-verbal d'enquête de commodo.et in ouvert le LA 2 et clos le
Vu l'avis du maire de la commune d L'avis du sous-préfet de J’arrondissement-d L'avis de l'ingénieur
ARRÉTONS Ce qui suit :
Art. rer. — Le sieur lorisé, sous les conditions ci-après , à faire usage sise à commune d
1° D chaudière à vapeu me et d’une capacité d
mètres cubes ;
2° D machine à vapeu puissance est de chevas. pou lesquelles chaudière et machine ont été éprouvées brées pour une pression de atmosphè
Art. 2.— La (ou chaque) chaudière sera poñ appareils de sûreté suivans : ñ
1° Deux soupapes de süreté placées : une vers € trémité de la chaudière, Chacune des soupapes at un diamètre de millimètres , carre surrace de chauffe de mètres carrés et la chaudière ; elle sera chargée directement, médiaire d'un levier, d’un poids unique équi
kilogrammes de charge directe par centimetr
| r de la surface à nue de reconyrement ne pas millimètres.
s et le levier seront vérifiés et poinçonnés à la dili-
de l'ingénieur.
ienen décimètres, seront gravées sur ces pièces avant ation de l'empreinte du poinçon.
jen atmosphères et dixièmes d’atmosphère, et qui dla vapeur par un tuyau adapté à la chandière méme. gne tres apparente sera tracée sur l'échelle en face de n correspondante à atmosphères , ex ou le niveau du mercure ne devra pas dépasser;
Dun flotteur ordinaire d’une mobilité suffisante, ou re appareli propre à faire connaître à chaque in-
ÉDr'; | flotteur d’alarme, disposé de manière à faire un bruit aigu produit par l'échappement de Ja vans le cas où le niveau de l’eau viendrait à s’abaisser “chaudière à 5 centimètres au-dessous de la ligne cée sur le parement du fourneau, comme il sera
— Une ligne indiquant le niveau habituel de l’eau udière sera tracée sur le parement extérieur du Cette ligne sera d’un décimètre au moins au-dessus e la plus élevée des carneaux, tubes ou conduits me et de la fumée. | chaque ) chaudière sera alimentée par une pompe machine ou par tout autre appareil reconnu propre ce but par l'ingénieur.
& — L chaudière ser placée dans le né au plan fourni par le demandeur, dont une annexée à la minute du présent arrêté.
il ici les conditions relatives au local des chaulux murs de défense , qui dépendent de la catégorie appartiennent les chaudières, et de leur distance
quotité du poids en kilogrammes , et la longueur totale
: 4 manomètre à air libre placé en vue du chauffeur,
articles 33 à 45 de l'ordonnance, et au S LV de
Pemploi des chaudières à vapeur établies à demeu
aux lois, et l’autorisation pourra être , en outre, ou sussendue. |
äux habitations et à la voie publique, con
du 23 juillet 1843.) EUX Art. 5. — Le combustible dont on fera usage s
Art. 6.— Le periissionnaire sera tenu: 1° visiter ses appareils par l'ingénieur, les gardes-mines À autres agens chargés de la surveillance des GP POTRS à: toutes les fois qu'ils se présenteront ; |
2° De nous donner avis de toutes les modification parations qui seraient faites aux chaudières à à apeur les faire fonctionner de nouveau ;
3° En cas d’explosion ou d’accident, de nouse sur-le-champ, et de ne faire aucune réparation aux de ne déplacer ni dénaturer, avant la visite de W chargé de dresser le procès-verbal , aucun fragment d rompues, sauf ce qui serait indispensable pour blessés et prévenir de nouveaux accidens ; |
Dr
4° De fournir la main-d'œuvre et les appareils n aux nouvelles épreuves qui seraient ordonnées par 50!
5° De se conformer à toutes les autres disposition donnance du 22 mai 1843;
6° D'adapter aux chaudières et machines les ap sureté qui seraient prescrits ultérieurement par def d'administration publique.
Aït. 7.— L'instruction ministérielle du 22 ju sur les mesures de précaution habituelles à obs
affichée dans le local de la chaudière.
Art. 8.— En cas de contravention aux dispo présent arrêté , le sieur et nicien employé par lui seront poursuivis confo
Art. 9.— Expédition du présent arrêté sera 4 M. le maire de la commune : 48 jf Fi
nairie pendant un mois. Copie en sera déposée “es de la commune, ponr être communiquée à lie intéressée qui en fera la demande. Ampliation dressée à l'ingénieur
surveiller l’exécution.
Fait à le 18
