XVII. Concordat

S 1. — Texte du Concordat du 15 juillet 1801. . . lOT § 2. — Articles organiques du 8 avril 1802.

Culte catholique 11^*

,Cultc protestant 12T

§ 3. — Lettre du cardinal Caprara à M. de Talleyrand, contre les articles organiques, du

18 août 1803 l'îi

§ 4. — Réponse de Portalis, du 22 septembre 1803. i^' § 5. — Correspondance au sujet du serment du sacre.

I. — Note du 25 juin 1804, du cardinallégat Caprara à M. de Talleyrand. 217 H. — Réponse de M. de Talleyrand, da

48 juillet 1804 2VJ

iti. — Lettre du 28 août 1804 , du cardinal

Consalvi au cardinal Caprara. . . . 221