SÉMINAIRES

BOURSES (30 BeptembM 1807.)

Napoléon, etc.. Voulant faire prospérer rétablissement des séminaires diocésains, favoriser l'éducation de ceux de nos sujets qui se destinent h l'état ecclésiastique, et assurer aux pasteurs des églises de notre Empire des successeurs qui imitent leur zèle, et qui, par leurs mœurs et l'instruction qu'ils auront reçue, méritent également la confiance de nos peuples.

Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :

Article premier. — A dater du 1*' janvier prochain, il sera entretenu, à nos frais, dans chaque séminaire diocésain, un nombre de bourses et de demi-bourses, conformément au tableau ci-joint.

Art. 2. — Ces bourses et demi-bourses seront accordées par nous, sur la présentation des évèques.

Art. 3. — Notre trésor public paiera annuellement, pour cet objet, 400 francs par bourse et 200 francs par demi-bourse.