CHAPITRE V

Origine de la propriété. — La première et la plus importante des conséquences qui dérivent de la solidarité qui règne entre la production et la consommation n'est pas, toutefois, le travail, c'est la propriété. Nous entendons parler de la propriété au point de vue économique.

Les premiers hommes n'ayant eu à leur disposition, pour se nourrir et pourvoir à leurs besoins, que les ressources du sol, les produits de la terre, la chasse, la pêche, et n'ayant pas encore su trouver dans les inventions et les découvertes les moyens de multiplier ou de transformer les dons naturels, ces seuls éléments de leur subsistance leur furent aussi indispensables que l'eau qu'ils buvaient, l'air qu'ils respiraient. Les haines et les vengeances implacables que nous rencontrons encore aujourd'hui chez les peuplades sauvages n'ont d'autre source que leurs luttes pour la jouissance des territoires qu'ils occupent.

Plus tard, lorsque les hommes eurent acquis quelques notions de culture, il leur fallut pour leur nourriture et l'entretien de leur famille défricher les bois, recueillir

les graines alimentaires, labourer, ensemencer, cultiver leurs plantations, les garantir contre toute dévastation, les défendre contre l'invasion de leurs semblables.

Ils eurent à soutenir contre la nature entière une lutte terrible ; dénués de tout, obligés de tout créer, n'ayant d'autres auxiliaires que leurs muscles et leur intelligence, ils durent passer par les plus rudes épreuves. Combien ne leur fallut-il pas de temps pour arriver à façonner l'outil le plus grossier, l'instrument le plus imparfait ! combien de fatigues et de labeurs pour recueillir la plus petite gerbe de blé, fabriquer le plus mauvais morceau de pain!

La parcelle de terre sur laquelle unbomme avait peiné pendant des années pour la clôturer, pour en arracher les ronces, pour y construire une hutte, pour la rendre propre à la culture, cette parcelle de terre à laquelle il avait sacrifié tout son temps et consacré toutes ses forces était devenue sa chose, elle lui appartenait, il s'en regardait comme le maître; ainsi naquit la propriété. Elle consiste dans la possession des moyens propres à nous faire parvenir à la satisfaction de nos besoins, moyens acquis par nos efforts sur la nature brute.

La propriété individuelle. — La jouissance du sol n'étant pas illimitée comme celle de l'air ou de l'eau des rivières, mais restreinte à l'étendue du territoire occupé, bornée par conséquent, prit forcément un caractère exclusif en raison des efforts qu'exigeait son exploitation et du rendement limité de ses produits. La population s'accroissant, des contestations s'élevèrent de tous côtés parmi les hommes; car les derniers venus, ne

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pouvant plus prendre place à leur guise sur un point quelconque, n'iiésilèrcnt point à envahir les cultures de leurs voisins, à leur enlever leurs bestiaux, à accaparer leurs biens, à dérober leurs instruments de travail; de là des troubles, des discussions constantes : point de sécurité publique et partant point de développement social. La paix ne put s'établir d'une manière définitive que du jour où, chacun respectant la propriété d'autrui, des devoirs surgirent auxquels tous finirent par se conformer; ces devoirs devinrent usage, coutume, et se transformèrent en droits. Ce fut l'origine de la propriété individuelle.

La propriété collective. — Le respect de la propriété individuelle ne s'est solidement constitué qu'avec l'établissement de relations pacifiques entre les hommes; de même s'est formée une sorte de propriété collective. Par suite de la réunion d'un groupe d'hommes forcés de partager le même sort et de vivre d'une vie commune, les membres de la famille sauvage ont formé des tribus de chasseurs ou de pasteurs. En continuant à faire usage des mêmes territoires de chasse ou de pâturage, ces tribus persistaient simplement à jouir de la terre, comme de l'eau et de l'air, en toute liberté; la propriété collective ne se trouva constituée que lorsque les tribus voisines finirent, après bien des contestations sanglantes, par se reconnaître mutuellement la jouissance pacifique de leurs chasses ou de leurs pâturages.

Absolument de la même manière se forma une propriété agricole collective. Dans l'origine elle fut individuelle; aucune collectivité n'aurait pu donner nais-

sance aux inventions et progrès qu'exigeait la culture lente et progressive du sol. Des tribus d'agriculteurs, poussées par des hordes guerrières, se réfugièrent dans des contrées désertes, répartirent les nouvelles terres entre les chefs de famille, et chassées encore ou reprenant leur migration, occupèrent successivement des territoires divers pour les partager de même. De cette façon ce ne fut pas la propriété collective, mais le partage périodique des terres occupées qui devint usage, coutume, droit.

Le « mir -^ russe n'est pas, comme on pourrait le croire, une espèce de communi-me, c'est la propriété collective des membres de la commune russe d'une étendue de terre déterminée.

La propriété chez les peuples civilisés. — La propriété collective fut une conséquence de l'entente survenue entre les membres d'un même état social pour exploiter en paix ou tirer le meilleur parti possible du sol occupé. Elle fut encore une nécessité à son origine, et dans sa forme dépendait du développement économique atteint. Elle suppose déjà le respect de la propriété individuelle, du moins en ce qui concerne les instruments de travail, les armes d'attaque et de défense, la tente ou la hutte. Une amélioration s'ensuivit dans l'organisation sociale; mais celle-ci ne devint réellement prospère que du moment où, au sein de la propriété collective, la propriété individuelle put s'affirmer et prendre une forme de plus en plus étendue et stable.

Tant que les chasseurs les plus adroits dans la poursuite du gibier, les pasteurs les plus intelligents dans la

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conduite des troupeaux, les agriculteurs les plus capables dans la culture des terres virent les produits de leurs efforts personnels se perdre dans la consommation générale, il n'y eut pas, il ne put pas y avoir de progrès. Dans la tribu de chasseurs, de pasteurs ou d'agriculteurs, chacun, jouissant de la propriété commune, devint et resta chasseur, pasteur, agriculteur; aucune spécialisation dans la propriété ne put se produire, aucune organisation meilleure surgir; l'initiative individuelle se perdit, et la diversité des aptitudes resta impuissante. De nouveaux progrès ne jaillirent que lorsque la propriété individuelle se transforma suivant les aptitudes, les talents, les efforts et les besoins d'un chacun, s'étendit au sol, aux herbages et jusqu'à la forêt même. A cette condition la civilisation commença, et tous les peuples qui s'y sont élevés ont donné ce caractère à la propriété, quoique pendant des années, des siècles et parfois jusqu'au déclin de leur civilisation même, ils aient conservé et conservent encore des (races de la propriété collective des époques barbares : les forêts communales, le domaine public.

L'héritage. — En même temps que les Formes de la propriété, se régularisèrent celles de sa transmission.

Dès les premiers temps, la transmission de la propriété du père aux enfants fut une nécessité économique tout comme la propriété elle-même, une conséquence inévitable de la solidarité qui existe entre la consommation et la production.

Une génération ne progresse sur la génération qui la précède que si elle continue à développer les connais-

sances quelle en a reçues, à perfectionner les instruments de travail dont elle a appris Tusage et à rendre de plus en plus facile la satisfaction de ses besoins. Si les enfants n'avaient pas hérité des armes et du territoire du père, chasseur; des bestiaux et des herbages du père, pasteur; des champs et des instruments de labour du père, agriculteur; et sMls ne s'étaient pas entendus sur leur mode d emploi et sur leur partage, jamais la civilisation ne serait sortie de l'état primitif, état de privation et de dénùment absolu.

De plus, les habitudes de travail d'une génération, les satisfaclions qui lui sont devenues coutumières, son caractère, son intelligence, qui se sont modelés sur l'empreinte du moule dans lequel elle a été jetée, ont formé, non pas sa seconde nature, mais sa nature elle-même, et l'usage des biens matériels dont ces habitudes, ces satisfaclions, ces coutumes dépendaient, est devenu une condition de son existence. Sans la transmission régulière de la propriété d'une génération à l'autre nonseulement le progrès, mais l'existence même de chaque génération se trouverait compromise.

L'héritage, tout comme la propriété, est une nécessité économique, et s'il est vrai que l'état social des peuples dépend de l'établissement de la propriété, leur histoire ne résulte que de sa trausmission. Cette transmission subit d'ailleurs toutes les formes et tous les changements possibles, comme la propriété ; comme la propriété elle se fixa, devint respect, coutume, droit, et, comme elle encore, se fortifia avec le temps eu donnant naissance à la civilisation et à ses progrès.

Certains esprits s'imaginent qu'en rendant la trans-

mission de la propriété de plus en plus difficile et onéreuse au profil de la communaulé ou de l'État, on éteindrait bien des misères, on adoucirait bien des souffrances. Ils oublient qu'il existe une transmission des misères tout aussi régulière que celle des biens. A ceux qui n'ont pas appris à conserver la fortune de leur père ou à augmenter celle, si petite qu'elle soit, qui leur a été transmise, il ne servirait de rien de participer sous une forme quelconque à l'héritage des autres; ils ne sauraient pas mieux le conserver ou l'accroitre; ils en mésuseraient et le dissiperaient de même.

Formes diverses de la propriété. — Les peuples qui s'élevèrent le plus haut dans la civilisation donnèrent aussi les formes les plus variées à la propriété et à sa transmission. Ils y arrivèrent par un développement de plus en plus considérable de leur solidarité commune, un respect de plus en plus profond de l'initiative et des besoins individuels : propriété allodiale et féodale, privée et publique, mobilière et immobilière, propriété industrielle et commerciale, propriété mitoyenne, propriété d'usage, usufruit, rente, les formes et les nuances sont infinies comme les formes et les nuances de la vie des peuples.

Une des plus importantes, celle qui a mis le plus de temps à atteindre son expression dernière, c'est la propriété intellectuelle. Non-seulement les États civilisés ont par des législations spéciales garanti chez eux la possession de marques de fabrique, brevets, inventions, ainsi que la propriété littéraire et artistique, mais avec le progrès des relations internationales, ils ont

conclu des traités qui veillent au respect de la propriété intellectuelle de leurs sujets respectifs, qui en déterminent rétendue, en fixent la durée.

En fait, l'expression de propriété intellectuelle que nous employons ici semble un pléonasme; tout homme est forcément propriétaire de son intelligence, puisque l'intelligence de l'iiomme, c'est l'homme lui-même. Les actes qu'elle nous fait accomplir, les conseils qu'elle nous donne, les décisions qu'elle nous impose nous sont absolument personnels, ils nous appartiennent en propre et constituent, à vrai dire, la propriété par excellence. La propriété intellecluelle n'a cependant été légalement reconnue que bien après toutes les autres.

Cela tient à ce qu'on n'est parvenu que tardivement à se rendre compte de l'importance de l'initiative individuelle dans le progrès social. Dans l'origine, alors qu'un peuple se forme, qu'il crée son langage, développe son intelligence, cette intelligence semble un bien naturel à chacun, et c'est à la possession des objets matériels qu'on attache le plus de prix. De cette possession naquirent les diverses formes de la propriété individuelle et de la propriété collective, tandis que l'entente commune, le langage, le développement intellectuel restèrent la propriété de tout le monde, la propriété nationale ou sociale. Ce n'est que longtemps après, lorsque la nation, parvenue à la conscience de l'immense valeur de l'entente et de la solidarité de tous ses membres, apprit à apprécier les mérites de ceux qui par leur initiative intellectuelle en augmentaient les forces ou en accroissaient les richesses, que la reconnaissance légale de la propriété intellectuelle devint possible.

Propriété sociale. — Ouant à la propriété que nous venons d'appeler nationale ou sociale, elle prit à la suite du même progrès des formes de plus en plus nettes et déterminées.

Elle consiste dans les droits que la société ou l'État exerce sur les propriétés individuelles et collectives; en réalité, elle représente, dans toute prise de possession, l'élément social que nous avons déjà rencontré sous la forme de la valeur commune dans l'analyse des valeurs, sous celle de la production pour autrui dans la solidarité de la consommation et de la production, et que nous retrouverons dans tous les phénomènes économiques.

Lorsque la prise de possession ne renferme pas cet élément social, elle n'est pas un acte économique. Hobinson dans son lie ne faisait pas de l'économie politique.

A mesure que l'entente entre les hommes se fortifie et qu'ils progressent en civilisation, ils comprennent mieux les formes multiples de la propriété, les devoirs qu'elle impose, les droits qu'elle entraine.

Limite de jouissance de la propriété. — Le droit d'user et d'abuser par lequel les Romains définissaient la propriété fut un droit barbare, comme celui de tuer les enfants.

Par le fait seul que les propriétés individuelle et collective sont respectées, défendues dans l'état social, celuici devient solidaire de la forme et des modes de leur gestion. Le respect de la propriété poussé jusqu'à en permettre un emploi nuisible à autrui est la négation même de cette propriété; qu'elle soit attachée à une

personne ou à plusieurs, la propriété ne subsiste que par la protection d'autrui.

Il ne faut pas sous ce rapport confondre, comme on le fait communément, la propriété collective avec la propriété sociale. La jouissance de la propriété collective, si considérable que soit le nombre des participants, reste personnelle : tous les membres de la tribu de pasteurs profitent individuellement des pâturages; de la jouissance, au contraire, de la propriété sociale dépend l'existence de l'état social. Abraham et Loth allant avec leurs familles et leurs troupeaux l'un au sud, l'autre au nord, rompirent leurs relations sociales; ils auraient pu les conserver tout en partageant les pâturages. Cet antique exemple à lui seul montre qu'à mesure que dans l'état social les formes de la propriété se multiplient et se diversifient, les cadres de sa jouissance se resserrent également.

Au droit barbare des Romains succède celui d'expropriation pour cause d'utilité publique, de mise en tutelle des dissipateurs, le droit de servitude militaire, celui de la salubrité publique, etc., etc.

De la prétendue communauté primitive. — Quelques auteurs, pour expliquer les rapports qui existent entre les différentes formes de la propriété, ont imaginé une sorte de communauté primitive et invoqué le droit qu'aurait possédé chacun à l'origine sur les biens de la nature. Pour qu'il y eiUdes droits, il fallut qu'il y eiU des hommes qui les reconnussent et les respectassent; tant qu'il n'y eut que des hommes ou des familles isolées sur les terres et dans les forêts incultes, il n'y eut point de

communauté. Le droit de propriété n a surgi qu'après que le premier homme eut fait acte de propriété, et une communauté quelconque ne s'est établie que lorsque les hommes furent parvenus à s'entendre suffisamment entre eux pour faire de celte propriété un droit. C'est une étrange façon d'expliquer les progrès de l'humanité que d'en prendre les résultats pour en expliquer les causes.

Communisme, collectivité, nationalisation de la propriété.— D'autres, pour mettre tin à toutes les contestations, imaginèrent une communauté future sous les formes du communisme, de la collectivité ou de la nationalisation de la propriété.

Plus la propriété individuelle est assurée et se transmet régulièrement, et mieux l'exercice de ses droits se coordonne avec celui des autres formes de la propriété, plus la solidarité générale est grande et l'état social prospère.

Moins, au contraire, lapropriété individuelleest assurée, moins elle se transmet régulièrement, et moins elle est, dans l'exercice de ses droits, coordonnée avec celui des autres formes de la propriété, moins l'état social est stable et son avenir assuré. Les revendications sociales surgissent, les mœurs et les coutumes sur lesquelles tous les droits sont fondés se corrompent ou disparaissent, et avec elles l'état social.

Une propriété collective sans respect de la propriété individuelle est inimaginable ; une propriété sociale sans le respect de l'une et de l'autre est un non-sens.

La propriété par elle-même, son origine, son essence, est individuelle ; le mot l'indique : ce qui est propre à

quelqu'un; les formes collectives et sociales en proviennent et en dépendent.

Une suite de Césars disposant de tout ne consiitue pas plus un état social qu'un troupeau de fellahs qui ne disposent de rien.

De la nécessité de coordonner nos efforts et nos besoins, de la solidarité de notre production et de notre consommalion dérive la propriété individuelle. Les propriétés collectives et sociales proviennent, au contraire, de la coordination des efforts et des besoins, de la production et de la consommation des uns avec les efforts et les besoins, la production et la consommation des autres; eu d'autres termes, de l'état social dans lequel on vit.

S'il n'existait point de propriété individuelle, il n'y aurait ni propriété collective ni propriété sociale.