‹ Nouveau recueil gâenâeral de traitâes et autres actes relatifs aux rapports de droit internationalChapitre 229 sur 267 · Kaffee-Ersatzmittel · texte numérisé non relu

Kaffee-Ersatzmittel

19. Teigwaren, Backwerk, Zuckerwerk, Fleisch-, Gemûse- und Obstkonserven *).

*) Die Genehmigung kann je nach dem Stande der Erzeugung erteilt werden.

Annexe A

(Voir Article V.)

Engrais artificiels et naturels, à l'exception des eugrais potassiques non mélangés avec d'au* très engrais artificiels; Fourrages de toutes sortes; Céréales, légumes et légumineuses fourragères, à l'exception de ceux employés comme semences;*) Animaux et produits comestibles provenant des animaux à l'exception des poissons de mer, des chiens et des oiseaux (volailles exceptées); Lait, beurres, fromages, œufs et miel;

Bois de toutes espèces en dehors de tons produits fabriqués en bois;

Fruits donnant de l'huile; Huiles et graisses de table; Pommes de terre, betteraves de toutes expèces et plantes comestibles; Fruits;

Sucres de toutes espèces; Riz brut et décortiqué à l'exception de produits dérivés du riz; Produits de meunerie (sauf du riz) et farines de légumes;

Bière;

Vins de fruits à l'exception du vin de raisin en quantité supérieure à 1,000 litres»

Amidon et produits de l'amidon, à l'exception de l'amidon de riz; Levure ;

Succédanés de café; Pâtes alimentaires, pâtisseries, confiseries, conserves de viande, de légumes et de fruits ;*)

*) L'autorisation peut être accordée suivant l'état de la production.

Arrangement Bemelmans. — Livraison* en nature. llh

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