Papiers et papeteries
a) ordinaires, c. à d. papiers gris ou antres d'emballage, simples ou goudronnés, cartons ordinaires, papier de verre, papier à l'éméri et antres similaires
b) papiers non spécialement dénommés
c) papiers de tenture, de tonte espèce
d) papier de luxe, c. à. d. papiers dorés ou argentés, papiers avec ornements en relief ou à l'emporte-pièce; papiers à lettres, avec monogrammes ou dessins et enveloppes correspondantes, papier de Chine; ainsi qu'ouvrages en papier simples, ou combinés avec d'autres matières, à l'exception des métaux précieux, des pierres fines et semifines, du corail vrai, des perles fines, de l'ambre, du jais et de l'écaillé ....
8. Tissus de laine, purs ou mélangés avec d'autres produits que la soie:
a) ordinaires, savoir: couvertures grossières à longs poils (Paturi, Tsoluri), draps pour vareuses grossières dits de halina (Aba, Zeghe, Dinde), drap brut, tapis de laine de toute espèce à la pièce ou au mètre ....
b) draps et autres tissus analogues aux draps, non imprimés ; ainsi que flanelles de toute sorte, blanches ou colorées . . .
c) tous autres tissus de laine non compris d-dessus aux lettres a et b, à l'exception des ohâlesj
8 frcs.
16 en caisses 6 en balk
15 en 6 en ballots.
Commerce.
Dénomination des articles.
Unités
sur
lesquelles
portent les droits.
Taux des
droits à rimporUtion.
Tare en p. Ct.
du poids brut.
et des dentelles ; de mômes tous
articles de passementerie, bou-
, tonnerie et mbannerie de laine
d) articles de bonneterie de laine, de tonte sorte, môme garnis d'autres tissas
e) feutres, de tonte espèce; ainsi que les articles de feutre suivante : semelles, chaussons avec ou sans semelles et chapeaux de feutre grossier à l*usage des paysans et des soldats
Tissus de coton, pars ou mélangés avec du lin ou des fils de métal ténus :
a) ordinaires tels que: écros, non blanchis, non teints, non apprêtés, non ^çonnés ; mèches tissées, résilles, filets et sangles . .
b) semifins, tels que: apprêtés, blanchis, teints (sauf les imprimés), façonnés ou non . .
c) fins, teb que : imprimés ; tissus veloutés
d) extrafins, tels que : tulle anglais, bobinets, mousseline, linon, gaze et autres tissus légers, à Texceptîon des dentelles . . .
e) articles de passementerie, de boutonnerie et de mbannerie
f) articles de bonneterie de coton, de toute sorte, môme garnis d'autres tissus
Cuir (peaux tannées) et ouvra^ ges en cuir:
a) cuirs ordinaires non dénommés spécialement
b) cuirs fins, tels que: teints, à Fexception des cuirs simplement noircis, pressés, vernis, dorés ou argentés; ainsi que ooirs mégis et chamoiséSi
90 frcs.
15 en caisses, 6 en ballots.
Allemagne^ Roumanie.
Dénomination des articles.
Unités
sur
lesquelles
portent les droits.
Tare en p. GL du poids brat
peaux de gants, cuir marroquin, cordouan, peaux dites de castor, etc
c) ouvrages en cuir, ordinaires, tels que: ouvrages de cordonnier , de sellier, d'hamacheur, de malletier, en cuir ordinaire, môme combinés avec d'autres matières, à Texception de celles énumérées au No. 7 d . . .
d) ouvrages en cuir fins (sauf les gants), savoir: ceux énumérés ci-dessus à la lettre c, môme combinés avec d'autres matières, à Texception de celles nommées au No. 7. d
