Ouvrages en bois
a) tout à fait ordinaires, tels
que : ouvrages de tonnelier , de menuisier , de tourneur , grossiers, bruts; ouvrages de charron et autres ouvrages en bois simplement rabotés ou taillés; ouvrages de vannerie communs; tous ces articles ni peints, ni passés au mordant, ni laqués, ni vernis ; ni polis.
70 frcs.
lOOK.N.
16 en caisses, » 12 en paniers, 6 en ballots.
Tara la môme ' qu'au No. 10.
*) Les articles en guttapercha suivent le régime de ceux en caoutchouc.
Commerce»
Dénomination des articles.
Unités
sar
lesquelles
portent les droite.
Taux
des
droits
& rim-
portatioD.
Tare en p. Ct.
du poids brut.
ni combinés avec d'autres matières
b) ordinaires, tels que: bois sciés en feuilles pour placage, parquets non marquetés; liège en plaques, en feuilles, en semelles et en bouchons ; tout ces articles bruts
c) fins, tels que: ustensiles de ménage (meubles) , parquets marquetés , jouets d^enfant , ainsi que tous ces articles désignés ci -dessus aux lettres a et b, peints, passés au mordant laqués, vernis, polis, môme combinés avec des métaux communs, du cuir ordinaire, de la
.canne, ou roseau et autres matières fibreuses végétales
d) horloges de la Forôt-Noire; crayons composés révolus ou non
e) extrafins, tels que : ouvrages de bois marquetés, incrustés, sculptés ; ouvrages fins de tourneur et de vannier, en bois doré, feuillets pour placage en marqueterie et en général tous les articles non désignés ci-dessus au lettres a, b, c et d, même combinés avec d'autres matières, sauf celles énumérées au No.
7 d ; enfin meubles rembourrés, recouverts ou non . . . .
8jVerre:
a) moulé, dépoli, gravé, sculpté, façonné, massif; tous ces objets non colorés, non taillés. . .
b) taillé, coloré, peint, doré, argenté pendeloques do lustres . . .
^4. Eaux minérales naturelles et
lOOK.B
2 frcs.
16 en caisses et
en futailles, 9 en ballots.
16 en naisses et en
futailles, 9 en ballots.
30 en caisses et en
futailles, 20 en paniers et en
demi-caisses.
AUemagney Roumanie.
factices y en bouteilles et en
crachons
Instruments:
a) claTedns, pianos et pianinos .
b) tous autres instruments de musique
c) instruments d'astronomie, de chirurgie, d'optique (à l'exception des lunettes montées, binocles et lorgnettes de théâtre), de mathématiques, de physique et de chimie (pour laboratoires)
Oouleurs préparées, liquides ou solides, en poudre, en tablettes, en Tessies, en coquilles, en flacons ou en boites, avec ou sans leurs accessoires . .
Unités
sur
lesquelles
portent les droits.
Taux des
droits & l'imporution.
valeur
1 frcs.
6 pOt.
Tare en p. Ct»
du poids bmi»
exempts
60 frcs.
Le présent tarif est approuvé pour être annexé à la convention de commerce conclue à la date de ce jour entre l'Allemagne et la Roumanie.
Berlin, le 14 novembre 1877.
Huber. Reichardi. A. Degré.
Allemagne j Grèce.
T»rlf C.
A la sortie de Roumanie.
Dénomination des articles.
Droits.
Sel;
Tabac en feuilles ou fabriqué sous toutes ses formes;
Farines ;
Livres, oeuvres de cartographie et de musique,
imprimés en Roumanie; Vins et vinaigres; Eaux de rie, alcools et biôres; Pétrole brut et raffiné; Produits des mines exploitées en Roumanie; Produits manufacturés en général.
Le présent tarif est approuvé pour être annexé à la convention de oommeroe conclue à la date de ce jour entre TAllemagne et la Roumanie.
Berlin, le 14 novembre 1877.
Huber. Eeiehardt. A. Degré.
et-
CD
