‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 3)Chapitre 125 sur 218 · Poterie · texte numérisé non relu

Poterie

o) Poteries communes avec ou sans vernis ou engobe, poterie en grès; tuyaux, carreaux pour poêles et pour plancher; ces articles même en combinaison avec du bois ou du fer non poli et non verni 100 kilogrammes 2 dinars.

h) Faïence fine et porcelaine unicolore ou blanche ; même blanche décorée de bordures ou ornements en couleurs; pipes en terre ; les articles susmentionnés, môme à couvercles et à garnitures en métaux communs; rentrent également dans cette position les articles contenus

Tare en pCt. du poids brut.

25 en doubles fûts, 20 en caisses.

15 en fûts simples, 5 eu paniers et 35 pour les bouteilles.

25 en caisses ou en barils, 20 en paniers ou en demicaisses.

Autriche, Serbie.

dans la rubrique a) , s'ils portent des couvercles ou garnitures semblables

100 kilogrammes 6 dinars.

c) Faïence fine et porcelaine fine, colorée, peinte, dorée et argentée ; poterie combinée avec d'autres matériaux communs en tant qu'elle ne rentre pas dans les catégories a) et b)

100 kilogrammes 14 dinars.

Page 1