OO 10 OO

France^ ItaUe.

Dénomination des Articles

Droits

Coroee de bétail brutes

— préparées oa débitées en feaillées . . . .

Semoales en pâtes et pâte d'Italie

Riz en grain d'origine européenne

— en paille d'origine européenne

Brisures de riz

Légumes secs et leurs farines

Marrons, châtaignes et leurs farines . . . . Fruits de table, frais, citrons, oranges et leurs

variétés

Carrobe ou oarouge

Fruits de table, autres

Fruits de table secs on tapés:

Figues, amandes, noix et noisettes

Fruits et graines oléagineux

Graines à ensemencer

Huiles fixes, pures, d'olive

Huile de palma chrisii ou de ricin

— autres

Huiles volatiles ou essences : d'orange, de citron

et de leurs variétés

Manne

Jus de réglisse

Espèces médicinales: racines, herbes, feuilles,

fleurs, écorces et lichens

BoÎB communs; bois à construire, de chêne,

d'orme ou de noyer, brute ou équarris . . Bois à construire, de chêne, d'orme ou de noyer,

sciés de toutes dimensions

Bois à construire, autres, bruts ou équarris. . Bois à construire, autres, sciés de toute dimension

Mâts, mâteraux, espars, pigouilles, manches de

gaffe, de fouine et de pinceau à goudron,

avirons et rames

Merrains

Bois en éclisses

Bois feuillard

Perches et échalas

Liège brut, râpé ou en planches

Bois à brûler et charbon de bois ou de chène-

vottes

Autres bois communs

Lin et chanvre bruts, teilles, peignés ou en

étoupes

Joncs et roseaux bruts

Garance, soit en racine, soit moulue ou en

paille

Ecorces & tan, moulues ou non

Sumac, fustet et épine vinette (écorces, feuilles

et brindilles entières ou moulues) . . . .

Le 1000 feuilles Le 1000

100 kilog.

kilog.

te. c Eb[empt

Exempt

EiXempt Exempt

0 10 Exempt

0 26 Exempt

Exempt Exempt

Eb[empt

Exempt

Commerce.

Dénomination des Articles

Droite

Noix de galle et avelaoèdet, entières, ooncassées oa monlaes

Antres fleors , herbes , feoilles , racines , baies, graioes et fmits propres à la teinture et an tannage

Légnmes Terts

— salés oo oonfits

Truffas friches, sèches on marinées . . . .

Fourrages (y compris la jarosse)

Son de tontes sortes de grains

Tourteaux de gnÛDes oléagineuses

Produits et déchets végétaux non dénommés . Marbres: blancs statuaires , bruts équarris on

simplement sciés

— antres, bruts ou équarris

-* autres, sciés, ayant d'épaisseur 16 centimètres ou plus

Marbres: autres, sciés, ayant d'épaisseur moins de 16 centimètres •

-— sculptés, polis on autrement ouvrés, statues, modernes

— sculptés, polis ou autrement ouvrés, pendules coupes, encriers, chiques

-— sculptés, polis on autrement ouvrés, autres .

Albâtre brut ou éouarri

-— scié el ayant d'épaisseur 16 centimètres ou plus

— scié et ayant d'épaisseur moins de 16 centimètres • .

— sculpté ou autrement ouvré, statues modernes. Albâtre sculpté ou autrement ouvré, autres. . Pierres ouvrées, y compris les pierres d'ardoise

et de construction, taillées ou sciées . . . terres sculptées ou polies: pierres lithographiques couvertes de dessins, gravures on écritures

— sculptées ou polies, statues modernes. . .

— scnlptées ou polies: chiques

— scnlptées ou polies: ardoises nues ou encadrées, spécialement destinées à l'écriture ou au dessin

" autres

Bfenles

Pierres et terres servant aux arts et métiers

non dénommées

Matériaux: Ardoises pour construction, brutes.

Ardoises pour toiture

Pierres de construction, brutes

Canreaux, briques (y compris les briques en terre

refractaire) et tuiles

Pavés

Chaux et plâtre

100 kilog.

Le lOOO 100 kilog.

fr. 0.

Exempt

Exempt Exempt 8 00 10 00 Exempt Exempt Exempt Eîxempt

Exempt Exempt

Eixempt

Exempt

1 601 Exempt

Exempt

Exempt^

Exempt

Exempt Exempt Rxfflwipt

France, Italie.

Dénomination des Articles

DroitB

Antres

Soufre non épuré (y compris le minéral et les

pyrites)

Soafro épuré on sublimé

Graphite ou plombagine

Bitumes

Minerais métalliques de toute sorte ....

Mercure natif

Acide borique

Acide cytique liquide (jus de citron naturel on

concentré)

Acide gallique: extrait de châtaignier et autre

sucs tannins liquides ou concrets extraits de

végétaux

Potasse et carbonate de potasse

Gendres végétales, vives ou lessivées . . • . Alun d'ammoniaque ou de potasse et sulfate

d'alumine

Sulfate de magnésie

Tartrate de potasse, y compris le tartrate double

de potasse et de soude

Sulfate de quinine

Produits chimiques non dénommés

Extraits de bois de teintures et d'antres espèces tinctoriales*

Noirs et violets

Rouges et jaunes

Ocres broyées ou autrement préparés pour la

peinture

Terre d'Italie, de Sienne et d'ombre . . . .

Talc pulvérisé

Parfumeries non alcooliques

— alcooliques

(Non compris les taxes intérieures,)

Savons autres que de parfumerie

Médicaments composés non dénommés, figurant dans une pharmacopée officielle . . . .

Colle forte et gélatine

Albumine

Boissons fermentées: vins de toutes sortes y

100 kilog.

Le kilog.

100 kilog.

Hectolitre d'alcool pur.

100 kilog.

fir. c

BzeoDpt

Eixempi Exempt Exempt Exempt Exempt Exempt Exempt

Exempt

Exompt Exempt Exempt

Exempt 12 00 b^lf^adwahrem^ avec fiaoolté pour le Goo- ▼ememeiit françns de oonTertir la tu»

ad valorem en drcnti spécifiques éqahalents.

fixempt

Exempt

Droits spédfiqui à déterminer, à raÎMm delO^/odelavaleor.

Exempt

*) Lee vins titrant plus de 16 dégrés acquitteront le droit dHmportatiOB èb

Commerce.

Dénomination des Articles

Droits

oompris le vermouth (Les fûts et les futailles

dans lesquels les vins sont importés seront

affranchis des droits spéciaux fixés par le tarif) <

Eaux minérales (cruchons oompris) . . . .

Poteries de terre commune coites en

dénronrdi ;

VemiBsées sans décoration

Vernissées avec décoration à reliefs, unicolores et multicolores (pleterie et creux) . . . .

Poteries de terre commune enites en grés:

Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits chimiques

Antres , communes de toutes sortes (platerie et creux), comprenant la forme bouteille, les carafes, les objets de ménagée, ustensiles de cuisine et autres objets cuits en grès . .

Antres fines poteries unies et décorées faites aveo des pâtes fines, lavées et coites . . .

Faïences stannifëres, à pâte colorée, couverte, blanche ou colorée avec reliefs, godrons, cannelures ou dentelures unicolores obtenues par moulage sans retouche

Faïenoes stannifères, à glaçure multicolore, avec dessins imprimés ou peintures à la main on avec moulures en relief (retouchées à la main)

— fines (poterie & pâte fine et blanche, cuite en dégourdi), blanches ou couvertes d'un vernis de couleur uniforme

— fines (poterie à pâte fine et blanche cuite en dégourdi), décorées

Porcelaine blanche

Porcelaine décorée

Gobeleterie de verre et de cristal, unie et moulée, blanche ou unioolore et teintée dans la masse

Gobeleterie de verre et de cristal, taillée et gravée autrement que pour effacer les traces de l' attache dite pontil

Vitrifications en émail, en masse ou en tubes, mêmes ooupés, mais non recuits . . . .

Vitrifications et grains percés ou taillés ou en pierres à bijoux, breloques colorées ou non, verre filé, boules et corail factice en verre .

Hectolitre 100 kilog.

te. C.

8 00 Exempt

Exempt 6 00

Exempt

l'alcool (80 centimes par degré) sur la quantité d'esprit excédant 16 dégrés, droit d'importation du vin sur le reste du liquide.

et le

France » Italie.

Dénomination des Articles

Droits

fr. e.

Fils de lin ou de ehanyre, simples, écrus mesurant au kilogramme:

2000 mètres oa moinB

PlaB de 2000 mètres, pas plas de 6000 . . . Plas de 5000 mètres, pas plas de 10,000 . . Fils simples, blanchis oa teints

Fils retors éoras blanchis oa teints . . . .

Fils de bourre de soie (fleuret), éems, blanehis, azurés ou teints mesurant au

kilogrramme.

Fils simples, 80,600 mètres oa moins . . .

— plas de 80,600 mètres

Fils retors

Fils de boarette (fils de déchet de bourre de

soie) simple

Fils retors

Tissus de lin ou dechauTre, écrus, présentant en chaîne et en trame dans Tespaee de

5 millimètres carrés après diTision du total

par 2:

6 fils oa moins

7 et 8 fils

9, 10 et 11 fils

— blanchis, teints ou imprimés

Tissus de soie et de bourre de soie:

— foulards, crêpes, tulles bonneterie, passementerie et dentelle de soie pare . . . .

— bonneterie et passementerie de bourre de soie pure, écras, blanchis, teints ou imprimés.

Tissas de bourrette pour ameublements, pesant plus de 250 grammes au mètre carré . .

Tissas de soie oa de bourre de soie mélangée d' autres matières textiles, la soie oa la bourre de soie dominant en poids . . . .

Tissas, passementerie et dentelles de soie ou de bourre de soie avec or ou argent fin

Tissas, passementerie et dentelles de soie ou de bourre de soie avec or oa argent mifin ou faoz

Rubans de soie ou de bourre de soie, pure ou mélangée d'autres matières textiles, la soie ou la bourre de soie dominant en poids: ▼eloars

Idêmi autres

100 kilog.

Droits des fils éoms

augmentés de 26 p.

/o* Droits des fils

simples éoras.

blanchis ou teints,

augmentés de 35

76 00 120 00 Droits des fils simples plus 15 p. Vo*

25 00 Droits des fils simples plas 15 p. Vr

Droits du tissa éera

augmentée de 25

Exempt 200 00 150 00

Dénomination des Articles

Droits

Livres

Gravures, estampes, litographies et dessins de

toates sortes sur papier

Cartes géographiques on marines

Musique gravée ou imprimée

Peaux préparées:

De chèvre, de mouton et d' agneau . . . . Gants d'agneau ou de veau, simplement cousus.

— piqués

— de chevreau ou chevrette, simplement cousus.

— piqués

Ouvrages en or, argent , aluminium , platine et

autres métaux précieux

Statues en métal, de grandeur naturelle ou

moins

Meubles en bois courbé, montés où non montés.

Meubles autres qu'en bois courbé:

Sièges sans sculptures, ni marqueteries, ni or

nements de cuivre, en bois commun . .

Sièges sans sculptures, ni marqueteries, ni or

nements de cuivre, en bois d' ébénisterie Sièges sculptés, marquetés ou ornés de cuivre

de toute espèce de bois

Meubles autres que sièges, plaqués sans sculp

tures, ni marqueteries, ni ornements de cuivre

— autres que sièges, plaqués, sculptés, marque tés, ornés de cuivre

— massifs, en bois commun

Meubles massifs, en bois d'ébénisterie avec ou

sans moulures, mais non sculptés, ni marquetés, ni ornés de cuivre

— massifs, en bois d' ébénisterie, sculptés, marquetés ou ornés de cuivre

Garnis et recouverts de toute espèce . . . .

Pièces de charpente et de charronnage:

Brutes, équarries ou sciées

Façonnées

Planehes et frises ou lames de parquet rabotées, rainées ou bouvetées:

En chêne ou bois dur

En sapin ou bois tendre

Boissellerie

Autres ouvrages en bois dur

— en bois tendre

Pianos droits

Pianos à qnene

100 kilog.

Douzaine

Le kilog.

100 kilog.

Pièce

fr. c.

fixempt

EIxempt Exempt Exempt

Exempt 7 00

15 p. 7« en BUS des droits ci*

dessus, selon la ca-

tégorie.

Exempt* Exempt

Pramce^ ItaUe.

Dénomination des Articles

Droite

Orgrnes d*égrlise à tajaax pesant:

MoixM de 4000 kilogrammes y compris Remballage

Orgaes d'église à tnyaox pesant de 4001 à 10,000 kilogrammes

De 10,001 à 20,000 kilogrammes

De 20,001 et au-dessus

Clairons et trompettes d' ordonnance . . . .

Cornets à trois pistons, cors à clefs et pistons, néooors, trompettes d'harmonie, saxhorns, trombones, buccins et bugles

Tresses on nattes de sparte à trois bouts, exclusivement destinées à la fabrication des cordages

— de paille, d' écorce et de sparte à plus de trois bouts, et tresses de bois blanc grossières pour paillassons

— de paille, d' écorce et de sparte à plus de trois bouts et tresses de bois blanc grossières pour chapeaux

— de paille, d' écorce et de sparte à plus de trois bouts et tresses de bois blanc, fines .

Chapeaux de paille de tontes sortes . . . .

Cerdages, fils polis et ficelles:

De sparte, de tilleul et de jonc

Antres, mesurant par kilog. de fil simple, moins

de 2000 mètres

Antres, mesurant par kilog. de fil simple, plus

de 2000 mètres

Filets de pèche

Chapeaux de feutre non garnis

Chapeaux de feutre garnis

Chapeaux de laine

Corail taillé, non monté

Brosserie eommnne montée sur bois:

Oamie de fibres végétales ou de fibres de baleines

Garnie de poils ou de crins

Brosserie fine, montée sur os, sur ivoire ou

sur métaux

Boutons de porcelaine , de jais , de verre sans

cercle

A trous, de métal , alliage ou os , de papier

mâché ou de fonte, de corne moulée, de

coroso, de bois, de buffalo

Ouvrage de mode

Fleurs artificielles

Objets de collection hors de commerce . . .

Marochetti 22. Simonelli F. ElUna

tr. c

Pièce 100 00

100 kilog.

Droits des ffls retors de lin et de dianfra

20 00 Pièce 0 80

Exempt

100 kilog.

40 00 Exempt ESxempt

G, BêrruH B. S. HOaire

P, Tirard Horace de Choiseul.

Commerce.

Tarif B.

Droits à rentrée en Italie.

Dénomination des Articles

Droits

Eaux minérales natorelles oa artificielles et

eaux gaseases

Vins eo futailles (tûts compris) de toate sorte.

— en bouteilles

Spiritaeax non édulcorés , inaromatisés en fût

et en futailles (fût compris)

— édalcorés et aromatisés, y compris le rhum et l'ean de vie en futailles

— de toute sorte, en bouteilles de la capacité d'au-dessus d'un demi-litre, mais ne dépassant pas le litre

— de la capacité d'un demi-litre ou moins . . Huiles fixes: d'olives

— non dénommées

Gartoucbes vides

Médicaments composés non dénommés, acceptés

par une Faculté de médicine (sans défalcation

du poids des contenants immédiats) . . . Gommes et résines indigènes brutes . . . .

Savon commun

— - parfumé

Cire à cacheter

Parfumeries (sans défalcation du poids des

contenants immédiats) alcooliques . . . .

^- non alcooliques

Couleurs dérivées du goudron et d'autres

substances bitumineuses à l'état sec . . .

— en pâtes ou liquides

Extraits colorants de bois de teinture et d'autres

matières tinctoriales de toute sorte . . •

Extrait de châtaignier et autres sucs tannins liquides ou concrets extraits de végétaux .

Conleara en tablettes, en poudre et de toute autre sorte

Cirage . . .

Cordages et câbles, même goudronnés . . .

Filets

Fil de lin et de chanvre, simples, écrus, lessivés ou blanchis . . . .

Fils de lin, de chanvre simples, teints . . .

Fils retors, écrus, lavés ou blanchis . . . .

— retors, teints

Tiisiis de lin et de chanvre n'ayant pas plus

da 6 fils de ohaîna^ dans l'espace de 5

*) Non compris les taxes intérieures.

100 kilog.

Hectolitre

Le cent

100 kUog.

flr. C

Exempt

France , Italie.

Dénomination des Articles

Droits

millimètres: écras on blanchis, non compris

les toiles d'emballage

Tissas pour toiles d'emballage, sangles et tuyaux.

— teints ou fabriqués avec des fils teints . . Tissus de lin et de chanvre présentant en chaîne

plus de 6 fils dans 1 espace de 5 millimètres : écrus, blanchis ou mélangés de blanc.

— teints on fabriqués avec des fils teints . . Tissus de lin et chanvre, imprimés . . . .

— brodés

— cirés: pour parquets, et toiles goudronnées et huilées

— autres de toute sorte

Bonnetterie et passementerie de lin et de chanvre. Boutons et rubans de lin et chanvre . . . . Dentelles et tulles de lin et de chanvre . . . Articles confectionnés

Tissus de coton écrus pesant 18 kiiogr. ou plus aux 100 mètres carrés et présentant en chaîne et trame, dans le carré de 6 millimètres de côte, «7 fils élémentaires ou moins . . .

— plus de 27 fils - . . .

Tissus écrus pesant 7 kilogrammes ou plus,

mais moins de 13 kilogrammes aux 100 mètres carrés et présentant, en chaîne et trame, dans le carré de 5 millimètres de cdte, 27 fils élémentaires ou moins . . .

— plus de 27 fils

Tissus écrus pesant moins de 7 kilogrammes

aux 100 mètres carrés et présentant, en chaîne et en trame, dans le carré de 6 millimètres de côte, 27 fils élémentaires ou moins.

— plus de 27 fils

Tissus blanchis

Tissus en couleur ou teints

Tissus imprimés

Tissus cirés: pour parquets et tissus goudronnés.

— autres de toute sorte

Boutons, bonnetterie, passementerie et couvertures de coton

Qalons et rubans de coton

Velours de coton: écrus

— blanchis

— teints

Articles confectionnés

Laine en masse, naturelle, lavée, peignée, teinte; déchets de laine et bourre de laine . . .

ICO kilog.

fr. c.

20 00 40 00 110 00 100 00 kilog. 80 00

Droits des tissus dont ils sont composés, plus 10 p. Vo de ces droita

100 kilog.

80 00 100 00 Droits des tissus écrus, plus 20 p.

7o du droit.

Droits des tissus écrus, plos

francs par 100 kilogrammes.

Droits des tissus blanchis, pi

francs par 100 kilogrammes.

100 kilog.

Droit des tissus dont ils sont oonposés, plus 10 p.

% da dmit

100 kUog.

Kxewpt

Commerce.

Dénomination des Articles

Droits

Crin bmt oa teint et poils de toate sorte . .

— frisé, cordes et ouvrages grossiers en orin . Fils de laine on de poil simples , écros ou

blanchis

— teints

— retors

Matelas de toute sorte

Tissus de laine cardée

Tissus cardée avec la chaîne entièrement composée de fils de coton

— de laine peignée

— peignée avec la chûue entièrement composée de filés de coton

— brodés

Feutres pour chapeaux

— goudronnés, pressés, pour semelles, etc. . . Tissus de crin pour tamis

— de toute autre espèce

Bonneterie et passemanterie

Galons et rubans

Boutons*)

Dentelles et tulles

Couvertures de bourre de laine, de rognures

et de lisières de drap

Tapis de bourre de laine, de rognures et de

lisières de drap

Couvertures et tapis de laine

Articles confectionnés

Semences de vers à soie

Cocons de vers à soie

Soie grège ou moulinée, écrue

— grège ou moulinée, teinte

Soie à coudre

Bourre et bourrette de soie peignées . . . . Déchets de soie, bruts

— filés

— teints

Velours de soie •

Tissus de soie noire et lustrine

— de soie, non dénommés

— de bourre de soie**)

Tissus ordinaires de déchets et bourre de soie,

mélangés ou non d'autres matières • . . Dentelles et tulles de soie unis

100 kilog.

tt. c.

Bbiempt 8 00

Droits des fils dont ils sont composés, plus 20 p. 7o de ces droits.

100 kilog.

Droits des tissus dont ils sont composés, plus 10 p. % de ces droits.

100 kilog.

Le kilog.

Exempt

*) On ne considérera comme couverts d'«toffes que ceux dont le tissu est revêtu d'ornements; les autres boutons d'étoffes rentreront dans la mercerie fine.

**) Payeront 2 fr. 60 le kilogramme les tissus mélangés de soie ou de bourre de soie dans lesquels la soie on la bourre de soie de toute espèce et de toute oonleor entrera pour plus de 12 p. % ®t jusqu'à 60 p. Vs«

France , Italie.

Dénomination des Articles

Droits

Dentelles faQonnéB

Dentelles, galons et tulles de soie on de bourre

de soie, mélangés d'or on d'argent fin on faux.

Boutons recouverts de soie ou de bourre de soie*].

— mélangés d'autre matières

Articles confectionnés

Meubles non rembourrés: en bois courbé même poli, avec ou sans rotin

— autres en bois commun-

— de bois communs, rembourrés

— de bois d'ébénisterie , plaqués or marquetés et même rembourrés

Ustensiles et ouvrages divers en bois communs: non polis ni peints

— autres

Charriots pour marchandises de chemins ordinaires

Voitures de chemins ordinaires à deux roues .

— à quatre roues et à quatre ressorts . . .

— avec plus de quatre ressorts

Tresses de paille

— d'écorce, de sparte, etc., pour chapeaux, fines. Tresses communes

— pour cordages et autres ouvrages ....

Chapeaux de paille, non garnis**)

Papier colorié, doré ou peint et pour tentures.

Cartes géographiques

Qravures, lithographies et étiquettes .... Livres imprimés, en feuilles ou simplement

brochés

— cartonnés

— reliés en peau ou parchemin

Livres autrement reliés, en velours, en ivoire,

etc., avec garnitures d'or ou d'argent, etc.

Musique imprimée

Peaux vernies et maroquinées, de toute couleur

— préparées pour tiges de bottes, empeignes, etc., et en bandes pour chapeaux ....

Manchons de peaux fines

— communes

Qants de peau de toute qualité, même simplement taillés

Chaussures, bottes, bottines et brodequins . .

-» autres de toute sorte

Valises

Ouvrages en peau tannée sans le poil, non dénommés

Le kilog.

ft, c 12 00

Droits des tissus dont ils sont composés, plus 10 p. 7o d® <)^ droits.

100 kilog.

Pièce

100 kilog.

Le cent

100 kilog.

Droits de Le cent

100 paires

La pièce

100 kilog.

Exempt 8 00

EIxempt Exempt Exempt Exempt 8 00

Exempt 60 00

Exempt 12 00

respectif 600 00

*) Même observation que pour les bontons de laine.

^ Les chapeaux de sparte, d'éooross de bois et de fibres de pshnîer soat assimilés aux obspesnz de psille.

Commerce.

Dénomination des Articles

Fonte en gneoses

— ouvrée, eo artiolei brots

— en artiolea polis, toomés, émaillés, étamés on vernis, et même garnis d'antres métaux.

Fer bmt en massianz et aoier en pains . . .

Fer laminé oa martelé (verges de plus de 5 millimètres de diamètre et barres de tontes dimensions)

— en verges (y compris les fils de 5 millimètres oa moins de diamètre ou de côte). . . .

— en plaques de 4 millimètres d'épaisseur ou plus

— au-dessous de 4 millimètres d'épaisseur et même en tuyaux

Fer forgé en ancres, essieux de voiture, enclumes et autres ouvrages bruts

Fer et aoier en rails, pour obemins de fer . .

Fer de seconde fabrication (ouvrages en fer): simples

— garnis d'autres métaux

Fer blanc recouvert d'étain, de zinc ou de plomb

non ouvré

— ouvré, même avec garniture d'autres métaux . Amer non trempé en barres, en verges, en plaques et en fils

— en ressorts de toute espèce

— autrement ouvré

Couteaux pour arts et métiers, et couteaux à

manche de bois commun, non garni . . .

Oatlls et instruments pour les arts et métiers et pour Fagrienlture, de fer, d*aeier ou de

fer et aeier:

Faux et faucilles

— autres

Cuivre, laiton et bronze en pains, rosette», li-

malles et débris

— en barres, en feuilles, en plaques ou en tuyaux.

— en fils de moins de 6 millimètres de grosseur.

— martelés en ouvrages bruts

— en autres ouvrages

— en barres, en fils dorés ou argentés . . .

— dorés ou argentés, enroulés sur fils de matière textile

— dorés ou argentés en autres ouvrages . . Toiles métalliques de fer ou d*acier . . . .

— de laiton ou de cuivre

Nickel et ses alliages avec le cuivre et avec le

zinc (Packfong et Argentan) en dés, en pains et en débris

— en feuilles, verges et fils

— en autres ouvrages

Nauv. JUcueil Gén. r S. VIIL

100 kUog.

Droits

Régime du fer, suivant 100 kilog.

fr. e.

Exempt 4 00

les dimensions.

France^ Italie.

Dénomination des Articles

Droîts

Etain et ses alliages avec le plomb et l'anti-

moioet en pains, en verges et en débris Etain battu, en feailles de tonte sorte . . .

— en antres ouvrages

Mercure •••

Métaux et alliages métalliques non dénommés,

à l'eut brut

— en ouvrages de toute sorte

Machines à vapeur fixes, avec ou sans chaudières et moteurs hydrauliques

— à vapeur, locomotives (tonders compris), locomobiles et machines pour la navigation, avec ou sans chaudière

— non dénommées et pièces détachées de machines, les garnitures de cardes exceptées

Oasomètres et leurs accessoires

Appareils en enivre ou en autres métaux pour

chauffer, raffiner, distiller, ete

Chaudières détachées en tôle de fer ou d'acier,

avec ou sans bouilleurs ou chauffoirs . . Wagons de chemins de fer pour marchandises

ou bagages

— pour voyageurs

Or filé en lames et clinquant et tréfilé . . .

— filé sur soie

— battu en feuilles (sans défalquer le poids du papier)

Argent filé en lames et clinquant et tréfilé. .

— filé sur soie

— battu en feuilles (sans défalquer le poids du papier)

Orfèvrerie et vaisselle d'or

— d'argent, même doré

Bijouterie dorée

— d'argent, même doré i

Horlogerie : montres à boites d'or

— de tont autre métal

— horloges de table, à tableau ou à pendule ' Orgues à cylindre ou boîtes à musique . . . i Mouvements d'horlogerie : de montres

— d'horloges de table, à tableau ou à pendule |

— d'horloges de tour, d'église, ete I

Fournitures d'horlogerie

Houille orne et carbonisée

Ouvrages de terre commune: carreaux vernissés on émaillés

— non dénommés (creusets, jarres, poêles, ete.) Ouvrages de faïence grossière stannif^re ou à

p&te colorée, à vernis opaque

— fine on à pâte blanche

— dorée on autrement décorée

Govrages de procellaine blmohe

100 kUog.

Le kilog.

L'hectogr.

Le kilog.

L'hectogr.

Le kilofr.

La pièce

100 kilog.

fr. c.

Exempt

Dénoniination des Articles

Droits

Onvra^^ de faïence dorée oa autrement décorée. Plaqaee de verre et de cristal, non polies (ternes) d'une épaisseur de 4 millimètres on plus

— non polies (Verres à vitres)

— polies, non étamées

Miroirs montés et plaqaes de miroirs polies et

étamées (sans dé£aiqaer le poids des contenante immédiats)

Ouvrages de verre et de cristal simplement soufflés on moulés, non coloriés ni passés à la meole, ni gravés

— ooloriés ou passés k la meule, peints, emaillés, dorés ou argentés

N. B, Ne sont pas considérés comme passés à la meule les objets pour lesquels on s'est borné à effacer la trace du pontil, on dont les bords, fonds et bouchons seulement ont été passés k la meule.

Bouteilles communes

Dame-jeannee

Verres, cristaux et émaux en conterie, ou pierreries et prismes pour lustres et autres articles similaires

Vitrifications on émaux en pain, en baguettes ou en poudre

Pâtes de froment

Pain et biscuit de mer

Fécules

Oranges et citrons, même dans l'eau salée . .

CédraU

Fruits fnds non dénommés

Dattes

Pistaches en coques ou mondées

Fruits secs: amandes avec ou sans coques . .

— noix et noisettes

— oléagineux non dénommés

— non dénommés, excepté les figues et les raisins Fmits, légumes et herbes potagères au vinaigre,

an sel et k l'huile

— à l'esprit-de-vin

Semences diverses

Huiles de palmier et de coco

Tourteaux de noix et d'autres matières . . . Produits végétaux, légumes et herbes potagères

frais non dénommés

Viandre fraîche et volaille

— salée, fumée on autrement préparée . . .

— onite

Extraits de viande et tablettes de bouillon. . Sardines et anchois marines ou à l'huile (même

en boites)

100 kilog.

Le cent 100 kilog.

ft". c.

Exempt

8 00 40 00 Exempt 1 00 Exempt

Exempt 6 00

Nii2

France , Italie.

Dénomination des Articles

Droits

Gnîsses de toute sorte

Acide stéariqae

Boogries stéariques

Colle fort

— de poisson

Plames façonnées

Cheveux ouvrés

Éponge communes

— fines

Corail brut

— ouvré, non monté

Engrais

Mercerie commune (k l'exception de la mercerie de bois et des jouets d'enfants) . .

— fine

Mercerie éventails communs

— éventails fins

Instruments de Musique:

Orgues d'église

— portatives

Orgues pianos carrés et verticaux ....

— à queue

— harmoniums et harmonicas

— non dénommés

Casquettes .

Chapeaux de soie pure ou mélangée d'autre

matière, excepté ceux garnis pour dames .

— de toute autre matière, sauf la paille et excepté ceux garnis pour dames ....

— de toute qualité, garnis pour dames . . .

Fleurs artificielles

Fournitures pour fleurs artificielles

Carcasses pour articles de mode

Objets de collection

100 kilog.

Le kilog.

kilog.

pièce

cent.

Le kilog.

tt. c.

Exempt

MarochetU

SimonelU V, EUena G, Berruti P, Tirard Horace de Choiseul,

j 100 OO

Exempt

£. S. HUaire

Commerce.

Tarif C.

Droits à la sortie dltalie.

Marchandises

Droits

Acide boriqae

Sel marin et sel gemme

Tartre et lie de vin

Matières pour teindre et pour tanner, non moulaes Matières pour teindre et pour tanner, moulues

Soie grêge et moulinée

Déobets de soie grèges et peignés

Drilles de toute sorte

Peaux vertes et sèches

Minerai de fer

Minerai de plomb

Minerai de cuivre

Soufre

Semences diverses (graines à ensemencer) . . Objets de collection

Tous autres articles exempts.

Marochetti R. Simonelli V. Ellena

P, Tirard Horace de Choiseul.

tt. c.

100 kUog.

La tonne

100 kilog.

. Id.

Id.

La tonne

Id.

100 kilog.

Id.

G. Berruti

B. 8. Hilaire

Tarif D.

Droits à la sortie de France.

Désignation des Produits

Droits

Chiens de forte race exportés par la frontière de terre . . .

Contrefaçons en librairie

Armes et munitions de guerre

Toutes autres marchandises

Marochetti R, Simonelli V, Ellena G, Berruti

P. Tirard Horace de ChoiseuL

Prohibés

Prohibées

Régime spécial

Exemptes

B. S. Hilaire

*) Le Gouvernement italien se réserve la Deicnlté de 6zer le droit de sortie des objets de collection.

646 France^ Halte.

Déclarations.