‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 3)Chapitre 8 sur 218 · Livre vêrt itaUên de i88it P · texte numérisé non relu

Livre vêrt itaUên de i88it P

S. M. TEmperenr d'Allemagne, Roi de Prusse;

S. M. TEmperenr d'Autriche- Hongrie, Boi de Bohôme, etc., et Roi Apostolique de Hongrie;

M. le Président de la République Française;

S. M. la Reine de la Grande-Bretagne et dlrlande, Impératrice des Indes ;

S. M. le Roi d'Italie;

S. M. TEmpereur de tontes les Russies, exerçant la médiation prévue par Tartiole 24 du traité signé à Berlin, le 13 juiUet 1878*), d'une part;

Et S. M. l'Empereur des Ottomans, d'autre part;

Ayant conclu une convention, à Oonstantinople, le 24 mai 1881**),

*) V. N. G. R. 2** Série, HI. 449.

*^ V. N. R. 0. 2» Série, VI. 763.

Rectification des frontières lurco-grecques. 45

daDfl le but de donner une solution définitive aux questions relatives à la rectification des frontières turco-grecques ; et ayant décidé que la délimitation de ces frontières serait fixée sur les lieux par une Commission composée dee délégués des six Puissances neutres et des deux parties intéressées, qui prendrait ses résolutions à la majorité des voix, chaque Puissance n'ajast qu'âne voix, etc.;

LL. MM. rSmpereor d'Allemagne, TEmpereur d'Autriche-Hongrie, etc.; M. le Président de la Bépublique Française; LL. MM. la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Impériatrice des Indes; le Roi des Hellènes; le Roi d'Italie, l'Empereur de toutes les Russies; le Sultan, Empereur des Ottomans, ont nommé pour leurs commissaires savoir:

S. M. l'Empereur d'Allemagne: le sieur Charles von Engelbrecht, capitaine d'état-*m%jor ;

S. M. l'Empereur d* Autriche-Hongrie : le sieur Georges Canic, capitaine d*état-m%jor ;

M. le président de la République Française: le sieur Charles Miot, lieutenant-colonel d'infanterie ;

S. M. la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Impératrice des Indes: le sieur John Ardagh, major du génie;

S. M. le Roi des Hellènes: les sieurs Gerasimos A. Metaxas, colonel du génie ; Pierre Lykoudis, capitaine du génie ; Nicolas Poumaras capitaine d'artillerie ;

S. M. le Roi d'Italie: le sieur Antoine Boselli, major d'état-major;

S. M. l'Empereur de toutes les Russies: le sieur Basile Sollogoub, colonel d'état-major;

S. M. le Sultan, Empereur des Ottomans : les sieurs Ahmet Tahir Bey, colonel d'état-m%jor ; Salih Bey, lieutenant-colonel d'état^major; Yssak- Djevded Bey, m%jor d'état-major; Raif-Â.li Bey, m^jor d*état-major ;

Lesquels, après avoir échangé leui's pouvoirs, se sont constitués en Commission de délimitation des nouvelles frontières turco-grecques, àArta, le 8 juillet 1881.

Les dits commissaires des six Puissances neutres et des deux Puissance» intéressées, après avoir parcouru le pays et reconnu la ligne frontière sur tout son parcours entre l'embouchure de l'Arta et le point où elle vient aboutir au golfe de Saionique, déclarent, à la majorité des voix, le tracé fixé conformément à la description et dans les conditions ci-aprèe.

Art. 1. Les commissaires ayant été envoyés à Arta par LL. EE. les ambassadeurs des Puissances, ont dû commencer les travaux de délimitation à l'embouchure de la rivière d'Arta, et aller ainsi à rebours du tracé indiqué dans Tartide 1®' de la convention.

Le point de départ de la frcmtière est Tembouchure de la rivière d'Arta, dans le golfe du même nom. A partir de l'embouchure, la ligne frontière suit le thalweg de la rivière, dont le cours très-sinueux a une direction générale nord-sud. Elle l^se à l'est les villages de Komono, Bani, situés sur la rive gauche, qui échoient à la Grèce; à l'ouest, ceux de Néokhori, Bakikalamon, Tschapraslu, Kimikolon, Eeramatès, avec le monastère du mdme nom, qui restent à la Turquie.

46 Grandes " Puissances. Grèce^ Turqmie.

La frontière passe le pont de TArta ^on loin de la ville du mdme nom, en suiyant la trace du plan vertical coupant le pont transversalement et mené par la clef de voûte de Tarche la plus élevée.

A partir du pont et pendant un cours de cinq kilomètres en amont, la rivière coule sur an lit sablonneux très-large et se divise en plusieurs branches: le thalweg suit la branche la plus considérable.

Après avoir dépassé le pont, la frontière entoure la ville d'Arta à l'ouest et au nord. Cette ville échoit à la Grèce.

Elle passe ensuite à Pouest du Monastère de Theotokio, situé sur une hauteur qui domine la rive gauche de la rivière, et qui échoit à la Grèce. Elle passe à Touest des villages de Kalentini, Koukoulista, du Monastère de Moukousta, qui échoient à la Grèce; à Test des villages de Nézéristra, Avaritza, Zavato, Nisista, Politzena, Brodo, qui restent à la Turquie. Elle arrive au pont en pierre de Plaka, sur lequel elle est déterminée par la trace du plan vertical coupant transversalement ce pont et passant par le milieu de la grande arche.

Continuant à suivre le thalweg de la rivière, qui , à partir du pont de Plaka, coule dans une gorge étroite formée, sur les deux rives, par des rochers à pic, elle passe par le milieu de la grande arche du pont de Politza; passe à Touest du village de ce nom, qui échoit à la Grèce, et arrive enfin au confluent du ruisseau de Kalarrhytés, affluent de gauche de TArta. Le lieu où le ruisseau se jette dans la rivière se nomme Smixi.

La longueur de la frt)ntière depuis Tembouchure de PArta jusqu'au confluent du ruisseau de Ealarrytés , est de 93 kilomètres , en tenant compte des sinuosités de la rivière.

Art. 2. Arrivée au confluent du ruisseau de Kalarrhytés, la frontière quitte le thalweg de TArta pour suivre le thalweg du ruisseau dont la la direction générale est nord-est. Elle pas au sud du village de MikhaJitsd qui reste à la Turquie; passe par le milieu de deux petits ponts dont le plus en amont s^appelle Singouni et donne passage au chemin de Pramanta à Kalarrhytés. Après le pont de Singouni, elle se dirige vers le nord; passe per le milieu de deux petits ponts jetés sur le ruisseau; laisse à Test le village de Kalarrhytés , qui échoit à la Grèce ; laisse à Pouest le village de Syrrakou, qui reste à la Turquie; arrive au point où commence le ruisseau de Kalarrhytés, qui prend naissance un peu au-dessus du sommet du Péristéri, ou Djoukarela. La Commission a marqué par une borne le point où le ruisseau, qui n'est encore qu'un ravin habituellement sans eau, atteint le pftturage situé au pied du Djoukarela. Du point où le ravin prend naissance, la frontière monte, par le chemin le plus court, au sommet du Peristeri.

La longueur de la frontière du confluent du ruisseau de Kalarrhytés, à ce sommet, est de 28 kilomètres.

Art. 8. Depuis le sommet du Peristeri, la frontière dont la direction générale est ouest-est, suit d'abord la ligne de partage des eaux, entre la Voioasa, l'Haliacmon, l'Arta, TAspropotamos et le Salambrias ; l'Haliacmon, l'Arta, TAspropotamos et le Salambrias; l'Haliacmon et le Salambrias.

Enfin entre le Salambrias et son affinent de gauche, le Xeraghis, la

ReeUfieaUon des frontières turco • grecques. 47

frontière suit cette ligne jusqu'au sommet du Kévredé (désigné par les Tqfqs sous le nom de Chitropalouko ou Sideropalouki) , point où elle se termine, sur la rive droite du Xeraghis.

Du sommet du Peristeri ou Djoukarela, la frontière se dirige vers le nord-est, en suivant d'abord une crête formée de rochers aigus, qui fait partie du versant occidental de la vallée de Dervendista. Après avoir conservé la direction nord-est pendant 6000 mètres environ, elle tourne au sud, pais à l'est, franchit le col de Hodja Mandria, par lequel passe le chemin de Kaliki à Metzovo; prend à partir de ce col une direction sad-eet, en passant sur une crête composée de sommets arrondis, à pentes boisées et assez douces ; puis, au bout de 4000 mètres environ , abandonne la direction sud-est pour se diriger vers le nord-est et arriver au sommet dn Dokimi.

Du Dokimi elle se dirige vers le nord en passant sur les sommets de la ligne de partage des eaux entre l'Aspropotamos , l'Haliacmon et le 8alambrias et franchit le col de Zygos qui donne passage à la voie de communication principale entre TEpire et la Thessalie.

Du col de Zygos, elle passe sur les crêtes de Katarra, de Zina, en se dirigeant toujours vers le nord; sur les deux sommets du Mavrovouni laisse au nord le village de Milia, qui reste à la Turquie.

A partir dn Mavrovouni, elle se dirige vers l'est; elle passe sur un col très-étroit d*où naît la .vallée de Dzina, qui, suivant une direction sud-nord, va se jeter dans la rivière de Milia, affluent de l'Haliacmon, monte sur le sommet de Pade Skunta ; prend, pour descendre de ce sommet, une direction nord, qu'elle conserve jusqu'à un sommet de la crête de Sdrianou. Là elle prend une direction est, passe le col de Salatovra, au nord du village Katchuvleni, qui échoit à la Grèce; par le col de Stavradromi, passe par une église de Tsiganes, qui est laissée à la Grèce ; passe sur un col allongé sur lequel se trouve un tombeau, dit tombeau du Bimbachi, qui est situé sur la frontière et qui reste à la Turquie; monte sur la ohalne des hauteurs boisées sur le versant nord desquelles est situé le village de Baltinon; suit la crête des hauteurs en passant au sud de ce village qui reste à la Turquie; tourne au sud, puis à Test; passe par le sommet de Kratchovo, incline vers le nord, et arrive dans cette direction à un col sur lequel se trouve l'église d'Agios Elias, qui est laissée à la Grèce.

Elle reprend sa direction générale vers l'est ; passe au nord du village de Kakoplevri, qui échoit à la Grèce, et au sud du village de Georghitza, qui reste à la Turquie. Elle remonte vers le nord , passe à l'ouest du village et du monastère de Saghiada, qui échoient à la Grèce; passe sur lee sommets de Djoumanaeta, Noutri, Kefali, où elle tourne à l'est Krionero ; passe au nord du village de Nostrovo, qui échoit à la Grèce, sur les sommets de Gnmina Lambradika , Tropsa , Nizamides Bulgari , ZuperkaSi Basbani, Tsero, Papasisi, Alonakis, Trapesi; passe au nord du village de Velemisti, qui échoit à la Grèce; passe sur les sommets de Pirio, Djoumapsilî, Doumemka ; passe au nord des villages de G«brovo et de Flamouristi, qui échoient à la Grèce; sur le sommet de Keranios, où elle tourne vers le sud» laissant à l'est le village de Tchapountia qui reete à la Turquie.

48 Grandes - Puissances j Grèce ^ Turquie.

Elle passe au nord du village de Kerasia, qui échoit à la Grèce ; sur les sommets de Donron, Eameno, Agios Elias où elle tourne à Test; an nord du village de Aspriklisia qui échoit à la Grèce ; par l'église d*Agia Paraskeviy qui dépend du village de Nubanitza, situé au nord de l'égUse. Le village et Téglise restent à la Turquie.

Elle passe au sud des villages de Klitzotades et Kerasia Sinon, qui échoient à la Grèce; passe sur un col sur lequel se trouve Téglise de Agios Athanasios, qui est laissée à la Grèce; sur les sommets de Poposa, Kerasia, Tsamari, Stavrodromi, Ampelia; passe au sud du village de Tchouka, qui reste à la Turquie; par Téglise d'Agios Elias, qui dépond de ce village et reste également à la Turquie ; passe sur le sommet de Earaoul; passe au nord du village de Mavreli, qui échoit à la Grèce; passe sur les sommets de Galoni, Sgovrou, Drambala, Mitriza, à deux kilomètres duquel elle passe sur un col et se dirige vers le sud.

Elle passe sur les sommets de Karaoulitrani, Ignatios, Kounia, Triasinora, Kooki, Piknada, Barberi; sur le col dit des Ebdomekonta Adelphi, ou des 70 frères , ainsi nommé d'un hôtre situé sur ce col , et dont le tronc est formé d'un grand nombre de troncs secondaires. Ce hôtre reste à la Turquie.

Elle passe sur les sommets de Mamoli, Flambourou, Vouzo, Korabilia, Taba, Tabooria, Gorza, Vrondismeno, Alakes, à partir duquel la frontière suit la crête peu distincte d'une croupe large à pentes douces. La frontière continue presque en plaine et arrive au col de Stavrodromi, au milieu d'une vallée.

Après avoir franchi ce col, la ligne frontière arrive an sommet de Paleo Castro, sur lequel sont les restes d'une tour cyclopéenne.

Arrivée sur un sommet situé à 500 mètres au sud du précédent, la frontière tourne à l'est en suivant la crête des monts Tscorekho; passe au sud du village de Smolia qui reste à la Turquie; passe sur un col qui sépare la vallée de Vlakhouyaniti, au nord, de celle de Vromavris, au sud ; passe au village de Panissa, qui échoit en entier à la Grèce, bien que la frontière en détache la maison la plus septentrionale.

Elle passse sur un sommet qui porte les ruines d'une église de Agios Athànasios ; tourne vers le sud à partir de ce sommet ; passe sur un sommet sur lequel est une église de Agios Elias qui appartient à la Grèce; passe snr le sommet de Karakitzou ; passe à l'ouest du village d'Elevtherochorion qui reste à la Turquie, arrive au commencemeot d'un plateau allongé , à un point situé à 2500 mètres environ au nord du village de Grizianon, qui échoit à la Grèce, ainsi que les ruines d'un château byzantin situé snr un mamelon au pied duquel est b&ti le village. Arrivée au commencement dn plateau, la frontière prend une direction est. Elle passe au sud du village d'Elevtherochorion.

Elle passe par les sommets de Loura, Zapourla, Kyrie Eleison, Agios Elias, sur lequel est une église qui reste à la Turquie et arrive à un sommet qne les Grecs appellent Koutra, que les Turcs appellent Hohoda, et qui est le sommet des hauteurs situées au nord dn village de Zarkos.

La ligne frontière descend de ce sommet sur une croape dont la

Reçt^alion des frotUières twrco ^ grecqueê. 49

pente eet assez donce et en suivant nne direction nord est; eUe passe à Test du monastère de Djonma, qui 'reste à la Turquie, au sud du village de Damasi qui reste à la Turquie. Arrivée à un sommet situé à environ 3000 mètres de ce col, elle tourne à Test pour descendre par une pente assez donce, le versant oriental d*une longue vallée située entre le Salambrias etXeraghis. Elle traverse cette vallée sur un col de 500 mètres de longueur et de 1 kilomètre de largeur.

Elle remonte le versant occident de la vallée sur une croupe dont la pente est assez-raide, en suivant une direction nord-est; arrive sur le sommet du Sideropalouki que les Turcs nomment Ortadjilar; puis le sommet du Kevrédé que les Turcs nomment Chitropalouki ou Sideropalouki, et qui est le dernier sommet de la ligne de partage des eaux entre le Salambrias et le Xeraghis.

La frontière descend du Kevrédé et se dirige, par la ligne la plus courte, sur le puits du moulin de Bey-Dermeni qui devient neutre. Le moulin reste à la Turquie. A partir du puits, eUe rejoint, par la ligne la plus courte, en passant à l'est d'un pont situé sur un canal de dérivation du Xeraghis, et en traversant le lit de cette rivière, le pied d'une crôte de rocher , situé sur la rive gauche , qui descend , en suivant une direction sud-est, du sommet de Agios Elias, appelé Tripmeni par les Turcs et qui domine la rive gauche du Xeraghis. Elle monte, en suivant oette crête, jusqu'au sommet de TAgios Elias.

La longueur de la frontière entre le sommet du Peristeri et celui de r Agios Elias est de 180.

Art. 4. Depuis le sommet de Agios Elias jusqu'à la mer, la frontière suity sans la quitter, la crête de l'Olympe.

De ce sonmiet elle se dirige vers le nord, en suivant la crôte des montagnes, passe sur le sonunet de Tripmeni; passe à l'ouest du village de Tyrnovo qui reste à la Qrèce ; laisse à Test un sommet appelé Kriimi par les habitants du pays, faisant partie d*un rameau qui prend naissance an sommet de Lousphaki, à 2000 mètres au nord-est de Tyrnovo, et arrive au sommet de Lousphaki.

A partir de ce point la ligne frontière incline vers le nord-ouest jusqu'au sommet de Drepani, où elle reprend sa direction générale vers le nord.

Après le Lousphaki elle passe sur les sommets de Mavroi, Drepan^ Papalivado, Agios Elias, surmonté d'une église en ruine qui échoit à la Grèce; passe à l'ouest et au nord du village de Krizobali, appelé Qurtchova par les Turcs, qui échoit à la Grèce.

A partir du sommet situé au nord de ce village elle passe sur dnq sommets et arrive au col de Derveni Melouna. Elle passe par un arbre entouré de maçonnerie ; passe au sud du corps de garde de Bouyouk-Kaschan, qui reste à la Turquie, et, après avoir traversé le col en suivant la crêtes elle monte une pente très-raide et très-longue pour arriver sur le sommet aigu du mont Ménéxé.

Du mont Ménéxé, elle passe, en se dirigeant toi^'ours vers le nord, sur les sommets de Valetsiko, PsUorekh, à partir duquel elle tourne vers l'est; passe au sud du Monastère de Strounga, qui reste à la (Turquie;

Nouo. Eêcu^a GéH. r S. Vin. D

50 Orandes' Puissances j Grèce ^ Turquie.

traverse le col de Liaka Tabonria ; passe sur le sommet de Sonolismenos ; passe sur on col qui sépare la vallée de Bazo de celle d*Argyropoli *, laisse an nord la vallée de Konispoli et arrive au sommet nord de la croie du Godaman.

Elle laisse, à cinq kilomètres au sud -est les rochers de Eokinopetra; passe sur le sommet rocheux de Eritaria : traverse le col de Elepbt Gédick : passe sur le sommet rocheux de Tabouria; sur ceux de Strouti Gorza, Agios Elias, sur lequel est une église qui dépend du village de Nézéros et qui est laissée à la Grèce. Elle passe sur le sommet d^Analipsis ; au nord du lac de Nézéros qui échoit à la Grèce; tourne à Test peu à près le sommet d*Analipsis; passe sur le sommet de Agios Athanasios qui porte une église qui est laissée à la Grèce. Le sommet de Agios Athanasios est situé au nord du village de Nézéros qui échoit à la Grèce.

La frontière traverse le col de Earairda, sur lequel passe la route qui va de Nézéros à la mer. Elle monte la croupe boisée à pente très-raide de Trokhalia, en passant au sud des mines de chrome qui restent à la Turquie, et arrive sur les sommets de Vroutopa. Elle passe sur les sommets de Metamorphosis , Pexari; traverse le col d^Avriko sur lequel est une source ; passe sur les sommets de Trokhala Elan, Palikopi Elari, Tschingri, Eoloavari, Eara Œanni. Elle laisse au sud le village de Ej'ania, qui échoit à la Grèce. Elle passe sur les sommets de Sinéro, Erania, Eoukiksa, Ostria, Earagatsia, Agios Elias sur lequel est une église dépendant du village d*Aigani, situé un peu plus au sud. Le village et son église échoient à la Grèce.

La frontière passe sur les sommets de Stephani, Trokhalo, Akri ; passe au sud du village d'Avamitza, qui reste à la Turquie; sur les sommets de Palia Ampeli, Stalamatia, Akri, Vigla, Mikri, et arrive enfin sur le Vigla Megali qui est le dernier sommet de la crôte. De ce sommet elle se dirige vers la mer par la ligne la plus courte, en traversant la route de Platamona à Tschai-Aghazes , au point dit Xiloportou; et vient aboutir à un point du rivage du golfe de Salonique, situé an sud de Platamona à 4250 mètres de cette localité.

La longueur de la portion de frontière comprise entre le sommet de Agios Elias (Tripméni des Turcs) et la mer est de 69.

La longueur totale de la frontière délimitée depuis Tembouchure de TArta jasqn*au golfe de Salonique est de 870.

Art. 5. Dans la description qui précède, lorsque la frontière suit une crête, il est toujours entendu qu'il s'agit de la ligne mathématique.

Art. 6. La Commission n'a fait placer sur la ligne frontière que des bornes on des repères consistant en pyramides en pierres sèches.

Le GK)uvemement ottoman a même interdit le placement de tonte espèce de signes entre le sommet ou Eontra de Zarkos et celui de Sideropalouki (Ortadjilar des Turcs.)

Ainsi qu'il est dit dans le protocole n^ 2, il appartiendra aux Puissances intéressées de remplacer, d'un commun accord, par des indications â*une nature plus durable, les repères placés par la Oommission, on d'en fidre élever de nouveaux.

Art. 7* Le plan de la frontière, avec une bande de terrain de deux

RecUficaiian des frontières iurco-grecques. 51

kilomètres et demi de largeur en moyenne, de part et d*autre de oette

frontière, a été levé au ^,^r^^ par une Sons-Commission mixte choisie dans

ouuuo

le sein de la Commission, sons la haute direction de M. le miyor Ardagh, commissaire ponr la Qrande-Bretagne.

Ce plan comprend 14 feuilles et un tableau d'assemblage et est établi en huit exemplaires. Il est mis, comme document explicatif, à Tappui du présent acte auquel il demeure annexé.

Art. 8. Le présent acte, comprenant huit articles, est établi en huit expéditions revêtues chacune de la signature de tous les commissaires. M. le commissaire ottoman, toutefois, fait ses réserves quant aux parties de la ligne qui ont été Tobjet de sëft protestations jointes aux protocoles B? Il, 12, 13, 14.

II sera soumis immédiatement à Tapprobation du Gouvernement de l'Allemagne, de T Autriche-Hongrie , de la France, de la Grande-Bretagne, de la Grèce, de l'Italie, de la Russie et de la Turquie par leurs commissaires respectif.

Faite à Constantinople le quinze/vingt-sept novembre mil-huit-centquatre-vingt-un.

BoBêUi — Van Engdbrechi — Q. Canie — C. Mtot— H. Ardagh — O. A, Metaxas, êouê réserve — BoeelU SoUogoub — Takir.

ALLEMAGNE , AUTRICHE - HONGRIE , BELGIQUE. DANEMARK, ESPAGNE, FRANCE, GRANDE-BRE- TAGNE, GRÈCE, ITALIE, JAPON, PAYS-BAS, PORTU- GAL. ROUMANIE, RUSSIE, SEBBIE, SUÈDE ET NOR^

VÈGE, SUISSE, TURQUIE.

Règlement de service international annexé à la Convention tél^raphique de St. Pétersbourg,*), suivi de deux tableaux;

arrêté à Londres, le 28 juillet 1879.

Baeeolta délie leggi^ Série S'* Nro. 5377. — Moniteur belge du 26 mare iSdO.

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