‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 4)Chapitre 87 sur 156 · V. — Habillement. — Equipement · texte numérisé non relu

V. — Habillement. — Equipement

Art. 51* La tenue des hommes d'in£EUiterie de la milice est la suivante: —

Tunique-vareuse en drap noir du pays, avec poches et col rabattu, et deux rangs de six boutons en cuivre uni, serrée derrière par une patte à deux boutons. Parements et col en drap de fond; sur le devant du col, pattes en drap rouge fixées par un bouton. Pattes d'épaules en dr^> rouge portant le numéro du bataillon imprimé en jaune.

Pantalon de môme étoffe que la tunique.

Bottes montantes portées par dessus le pantalon.

Capote en drap gris du pays, avec un rang de six boutons en cuivre uni, pattes d'épatdes en drap rouge fixées sur le devant du col par un bouton; serrée derrière par une patte à deux boutons.

ÀrU 32* La tenue des bonunes de cavalerie est la suivante;

Siatml organique de la RouméUe Oriemtàle. 811

Tonique-blouse en drap noir du pays, avec un rang de six l)oaton8 unis et un col rabattu portant, sur le devant, deux pattes en drap bleu fixées chacune par un bouton; serrée à la taille par un cordon intérieur et pas« sapoilée de bleu sur toutes les bordures. Pattes d*épaules en drap bleu doablé de noir; parements en drap de fond, taillés en pointe et fixés par un bouton.

Pantalon de môme étoffe que la tunique, avec une large bande en drap bleu.

Bottes montantes, à éperons, portées par dessus le pantalon.'

Ceinture bleue portée par dessus la tunique.

Capote en drap gris du pays avec un rang de six boutons blancs unis, patiee d'épaules en drap bleu et serrée à la iÂille par une pattte à deux bontona; collet rabattu portant, sur le devant, deux pattes en drap blea fixées chacune par un bouton.

Art, ô3, La tenue des hommes d'artillerie est semblable à celles des hommes de la cavalerie avec cette différence que le passepoil de la tunique et la bande du pantalon sont en drap rouge, que les boutons sont en caivre uni, et que les pattes cousues sur le col de la tunique et de la capote, ainsi que les pattes d'épaules, sont en drap noir passepoilé de ronge. Les artilleurs portent en outre la ceinture à bandes rouges et noires alternées.

Art, ô4, La tenue des hommes de la compagnie technique est semblable à celle des soldats d'infanterie, avec cette différence que les pattes d*épaales et celles cousues sur le devant du col de la tunique et de la capote sont en drap amaranthe, et que la tunique et le pantalon portent un passepoil de la môme couleur.

Art, 55. Les hommes de troupe employés à titre permanent au Bataillon-école portent, sur la patte d'épaules, au lieu d'un numéro, les lettres initiales des mots, »Bataillon-école.<

Art. 56. Les grades sont marqués: —

Pour les caporaux et brigadiers, par une double tresse [en laine blanche cousue transversalement sur la patte d'épaule; pour les sergents et maréchaux des logis, par un galon d'or ou d'argent posé sur le haut du col et des parements de manches et par une triple tresse en laine blanche cousue transversalement sur la patte d'épaule; pour les sergentsmigors et maréchaux des logis chefs, par un galon d'or ou d'argent au col et aux manches , et par un galon de métal de môme largeur posé transversalement sur la patte d'épaules.

Art, 61. Les officiers de la milice ont un uniforme de môme modèle que celui dé leurs hommes. Ds portent les boutons dorés ou argentés, selon le métal du bouton de la troupe, et ont, comme insigne particulier, des pattes d'épaules en or ou en argent sur lesquelles les grades sont marqués par des étoiles en argent ou en or.

Par exception, les officiers de l'artillerie et du génie ont le col de la tonique en velours noir bordé d'un passepoil, rouge pour l'artillerie, et amaranthe pour le génie*

2 12 Grandet - Puissances , TtÊrqme.

Les officiers employés an titre de TEtat-Major portent rnniforme de leurs corps avec les aiguillettes.

Art. 58. En été, les officiers et les hommes de troupe de la milice remplacent la tonique en drap par une blouse ou veste en toile blanche, avec pattes d*épaules en drap de la coolenr spéciale à chaque arme.

Art. ô9. Les effets d*équipem^t des hommes d*infanterie de la milice se composent: —

D*un kalpak bas, en peau de mouton noir frisé, avec dessus en drap ronge, orné, sur le devant, d*un écusson en cuivre avec Tinscription, «Milice Locale;* d*un ceinturon avec porte-balonnette en cuir noir; d'une giberne et d'une cartouchière en cuir noir.

Art. 60. Les effets d*équipement des hommes de cavalerie se composent: d'un kalpak haut, en peau de mouton noir frisé, avec dessus et flamme en drap bleu tombant sur le côté droit, orné, sur le devant, d'un écusson en métal blanc portant l'inscription, » Milice Locale ;c d'un ceinturon avec deux bélières en cuir noir; dune cartouchière en cuir noir portée au côté droit du ceinturon; d'un étui de fusil en cuir.

Art. 61. Les effets d'équipement des hommes de l'artillerie sont les mêmes, pour les canonniers conducteurs que ceux des hommes de cavalerie, pour les servants et pour les ouvriers que ceux des hommes d'infanterie.

Les hommes de la compagnie technique ont le môme équipement que ceux de l'infanterie.

La plaque du kalpak est toujours du môme métal que les boutons de la tunique.

Art. 62. Les officiers des différentes armes ont le kalpak avec écusson en cuivre doré ou argenté et le sabre d'officier d'infanterie ou de cavalerie, avec ceinturon, bélière, et dragonne d'or ou d'argent.

Art. 63. Hors du service et pendant l'été, quand l'ordre en est donné par le Commandant de la milice et de la gendarmerie, on peut substituer au kalpak un bonnet de police analogie à celui dont la description est donnée à l'Article 121 du Règlement Provisoire de la Gendarmerie.

Art. 64. Les effets d'habillement et d'équipement, ainsi que le linge et chaussure, sont fournis aux hommes de troupe de la milice par les magasins de district ou par celui du Bataillon-école.

La durée réglementaire des effets, pour les hommes du cadre pergoianent est la môme que celle qui est indiquée à l'Article 123 du Règlement Provisoire de la Gendarmerie.

Elle sera fixée, après expérience, par le Gouverneur- Général , en ce qui concerne les hommes du cadre non permanent.

Art. 65. Un règlement spécial déterminera le mode de livraison et de réintégration des effets, ainsi que les détails de la gestion du mstgttf^n central d'habillement et des magasins des districts.

YI. — Dispositions Générales.

Art. 66. n sera fait application, dans les troupes de la milice, jusqu*à la promulgation de règlements spéciaux. à la province, de certains des

Statut orgatùque de ta RouméUe Orientale.

règlements militaires actnellement en vigueur dans les corps proTisoires» organisés depuis l'occupation.

Ces règlements sont: règlements de tactique; règlements snr le service intérieur des corps de troupe; règlements sur le service des places; règlements sur le service en campagne; règlements sur Tadministration et la comptabilité intérieure des corps de troupe.

Il 7 sera toutefois introduit, aussitôt après la mise en vigueur du Statut de la province, toutes les modifications résultant des dispositions du présent règlement et des dispositions organiques contenues aux Chajntree XII et Xni du Statut, notamment en ce qui concerne les mesures de révocation, suspension, et de cassation contre les officiers et hommes de troupe de la milice, Torganisation des diverses unités, les périodes d*instmetion, le système de mobilisation, et le fonctionnement des Conseils d'Administration.

Art. 67, n sera fait également usage, jusqu'à nouvel ordre, dans la milice et dans la gendarmerie, du Code Pénal militaire en vigueur dans l'année Ottomane, sauf, bien entendu, dans ce que ses dispositions peuvent avoir de contraire à celles du Statut.

Annexes au Chapitre de la Milice.

Tableau (A.) — Composition d'un Bataillon de Milice du Premier Ban«

Pied de Guerre.

Etat-Major du Bataillon.

fP) G^>itaine on oCBcier sapérienr commandant . (P) Lieutenant A^iadant-Major

Officier Payeur

Médecin

Total des Officiers

Petit Etat-Major.

Sergent-Major Vaguemestre

(P) Seigent Secrétaire . •

(P) Chef Ârmurieur

(P) Caporal Clairon

(P) Ouvriers Armuriers

Caporal Muletier • .

Soldats Muletiers

Chevaux ou mcdets

Total des hommes de troupe • •

Chevaux.

Grandes - Puissances , Turqme.

Compagnies (4).

Capitaines

Lieutenants

Sons-Lieotenants

Total des Officiers . . .

Sergents-lfigors .••...

Sergents (dont 4 fourriers) . •

Caporaux

Clairons

Soldats de l^e et 2»« Classe .

Total des hommes de troupe

Etat-Major da Dépôt

(P) Capitaine de la Compagnie présente, commandant par intérim le district et le dépôt • . . .

(P) Officier chargé de l'administration

(P) Sergent Secrétaire

(?) Soldats SecréUires

(P) Oavriers •

Section de Dépôt.

Lieutenant ..••....

Soos-Lieatenant

(P^ Sergent-Mi^or • . . , (P) Sergents (dont 1 foorrier)

(P) Caporaoz

(P) Clairons

Soldats (minimum) . . .

Hommes.

Chevaux.

Nota. ^ La lettre (P) désigne les officiers et les hommes de troupe appartenant au cadre permanent.

Les officiers et soldats de la Compagnie présente, à l'exception du Capitaine qui commande le dépôt, peuvent être versés dans les Compagnies du bataillon actif.

StaM organique de la ÏUmméUe Orientale.

Bécapitiilation de PEffeotif d'un Bataillon de Milice du Premier Ban.

Pied de Guerre.

Olficiert.

Sous- Officiers.

Clairons.

Caporaux

et Soldats.

Muletiers.

Chevaux

et Mulets.

Bataillon Actif.

Btai-Major

Petit Etat-Miôor • .

Quatre . Compagnîee

Dépôt

Btai-Maîor ....

Seokkm

Total général . .

1,114 bon

1,016 unes.

Obaervation.~Le bataillon de milice du deuxième ban a one composition à celle du bataillon du premier ban; il n'a pas de section de dépôt.

ESi cas de mobilisation générale, les hommes en excédant du bataiUon du deuxième ban sont versés au dépôt du premier ban; la section de dépôt est alors doablée.

Tableau (B.);— Composition dn Cadre du Bataillon -École.

Etat-Major du Bataillon.

Officier Supérieur ou Capitaine

îdffntfmant AdiudantfMaîor ....*....

Hommes.

Chefanx.

Lieutenant chargé de Fadministration

Officiers ••••*...

Petit Etat-Major.

Sergeni-Maîor de Bataillon .........

Sergent Secrétaire

Maître tailleur (sous-offioier on caporal)

Maître cordonnier

GaDoral Clairon

Onfriers-taillenrs (minimum)

Oofriers- cordonniers

Hommes de troupe

Grandes-

Turquie.

Cadre de Compagnie d'Infanterie.

Capitaine

Lieatenant

Soas-Lientenants

Officiers

Sergent-Migor

Sergents (dont 1 fourrier)

Caporaux

Clairons

Hommes de troape

Soldats de 1^ et de 2°^ Class—

Minimum

Maximum ••••••••■•••••

Nota.— Si le nombre des soldats des Compagnies du Bataillon - Eoole dépasse 100 hommes par Compagnie, le nombre des sons -officiers et caporaux devra être augmenté proportionnellement.

Cadre de PEsoadron de Cavalerie.

Capitaine Commandant

Lieatenant

Sous-Lieatenants

Total des Officiers . . •

liaréchal-dee-Logis Chef

Maréohaiix-des-Ix>gis (dont 1 fonrrier)

Brigadiers

Trompettes

Brigadier Maréohal-Ferrant

Maréohaox-Ferrants

Brigadier sellier

Ouvriers selliers . •'

Total des hommes de troupe

Cavaliers- Minimum

Maximum ••

Cadre de la Division d'Artillerie.

Capitaine commandant la demi -batterie d'artillerie

et la section d'ouvriers

Lieutenants (dont 1 Inspecteur des Ateliers) . . . Sous-Lieutenants

Total des Officiers

Maréchal-des-Logis Chef

Maréchaux-dee-Logis (dont 1 fourrier)

Brigadiers

Trompettes ,

Brigadier Maréchal-Ferrant

Brigadier sellier hamacheur

Marechaux-Ferrants

Ouvriers selliers

Total des liomiiiea da troape

Hommes.

Chevaux.

Staha araaimaue de la Raumélie Orientale.

SoldfttB—

Condaoteim (minimam) Cuionmen >

Section d'Ouvriers d*Artillerie.

Serg«at-Mi^or Chef Artificier (*) Art^cierB de l^^ Cluse (Sergents) ArtifioîerB de 8me GUsse (Caporanx) tSèves artificiers (minimam) . . .

Sergent-Major Chef Armurier (*) .

Armoriers de 1^^^ Classe (Sergents) Armuriers de 2™« Classe (Caporaux) Elèves armuriers (minimum) . • .

Cftdre de la Compagnie Technique*

Capitaine Commandant

Lieutenant, Chef de la Section du Génie . . . . Litfutemmt, Chef de la Section d'Ouvriers Constructeurs f*) ••••• ••(

Sons-Lieutenants

Officiers •••••

Sergent-Major de Compagnie

Sergent Gturde-Bfagasin

Cai^ural ou Sergent-Fourrier

durons • . . • ,

Hommes de troupe

Section du Génie.

Sergent-Mijor Instructeur (*)

Sergents

Caporaux

Soldats (minimum)

Section d'Ouvriers Constructeurs.

Sergeot-Major Chef d'AteUer (*)

Sergent ou Sergent-M^jor Chef Mécanicien (*)

Sergents Chefs ouvriers

Oumers de 1^« Classe (Caporanx) * . . .

Soldats ouvriers (minimum)

Hommes.

Chevaux.

Nota. — Les fonctions marquées d'un astérisque peuvent , à défaut de candidats nûlilanrae, être remplies par des employés civils, indigènes on étrangers.

Grande$ - Puiêêances , Twrquie.

Récapitulation du Cadre du Bataillon -Ecole.

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