Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 4)
G. F. de (Georg Friedrich) Martens
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 92 %.
De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 29 h 15 (117 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
ALLEMAGNE, AUTRICHE - HONGRIE , FRANCE, GRANDE-BRETAGNE. ITALIE, RUSSIE, TURQUIE.…
Plan de lecture : 117 quarts d'heure, soit 117 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
Écouter
Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.
Chapitres
- TOME y15 min
- I. Mémorandum15 min
- II. Procès-verbaux2 h 30
- C. ChaUet15 min
- III. Rapport30 min
- Chapitre l. — Droit Public de la Province15 min
- Chapitre II. Droits des Citoyens15 min
- Chapitre III. Du Gouverneur - Général15 min
- Le Commandant de la Milice et de la Gendarmerie15 min
- L'administration pénitentiaire et Texécution des peines15 min
- La statistique judiciaire15 min
- La préparation du budget provincial15 min
- La construction et Tentretien des routes et des ponts15 min
- La réglementation de la chasse et de la poche15 min
- Les encouragements aux beaux-arts15 min
- Le Contr6leur-en-chef des Finances15 min
- Etre domicilié dans la Roumélie Orientale15 min
- Les personnes attachées à un service public étranger15 min
- Les comptables des deniers publics de la province15 min
- IV.— Attributions de l'Assemblée15 min
- V. — Droit de T Assemblée en matière Budgétaire15 min
- VI. — Comité Permanent15 min
- I. — Divisions Administratives de la Province15 min
- IV.— Des Communes. De la Cammune Urbaine15 min
- De la direction des travaux conmiunaux15 min
- De la publication des rôles d'impôt15 min
- Chapitre Vil.— Finances15 min
- Un Caissier15 min
- IV. — Contributions Directes15 min
- Chapitre VIU. — Agriculture, Commerce, et Travaux Publics15 min
- La section des Travaux Publics15 min
- La Cour Supérieure de Justice15 min
- Par les Juges de Canton, assistés de leurs Assesseurs15 min
- Les Assesseurs des Juges de Canton15 min
- Les faillis non réhabilités15 min
- Les Juges de Canton15 min
- La Conr Supérieure de Justice15 min
- D*un on au besoin plusieurs Juges dlnstruction15 min
- La Chambre correctionnelle15 min
- Chapitre X.— Cultes15 min
- Chapitre XL — ^Instruction Publique15 min
- I. — Bases de Tlnstitution15 min
- Les honmies nés et établis dans la commune15 min
- A Talné d'orphelins de père et de mère15 min
- Les hommes ajournés15 min
- De la réserve de la milice pendant quatre ans15 min
- IV. — Organisation15 min
- D*un escadron de cavalerie15 min
- V. — Instruction15 min
- VII. — Mobilisation15 min
- IX. — Dispositions Générales15 min
- I. — Bases de Tlnstitutioiu15 min
- Un officier adjoint au Trésorier (facultatif15 min
- De l'Officier d'HabiUement15 min
- Chapitre XIV. — Organisation de la Propriété Foncière15 min
- Par la totalité des immeubles libérés; et15 min
- lift fVi4tfTa/D% SMIKIlISfflBflDI pSTW ft A15 min
- Chapitre XY. — Condition Légale des Fonctionnaires Publics15 min
- Mirtiâres ûdnnt Pobjet de la Polioe15 min
- fièglements intérieurs des dépôts de mendicité15 min
- Autorisation d'ouvrir des foires et marchés15 min
- Echange des terrains provenant de déclassement de routes15 min
- Fixation de la dorée des enquêtes à ouvrir15 min
- Baux à loyer ou à ferme15 min
- Pensions aux employés rétribués par le département15 min
- liéttTTMi'^ d« jWMWtyorti15 min
- Admimetnliicni te biesit de bareanz de15 min
- Lee spectacles poUice15 min
- Les frais de leerutement de la mÔiee15 min
- I. — Relations Financières de la Provinco avec l'Empire15 min
- IV.— Contributions Indirectes15 min
- V. — Administration des Biens de la Province15 min
- VI. — De la Comptabilité Générale15 min
- Des prélèvements qui ont été faits antiérieurement15 min
- V. — Des Rentrées de la Province15 min
- VI. — Des Dépenses de la Province15 min
- De procéder à la vérification du détail des écritures15 min
- V.— Eaux15 min
- VII. — Mines et Minières15 min
- IX. — Chasse15 min
- Pour interdire la chasse pendant les temps de neige15 min
- I. — Dispositions Générales15 min
- II. — Dispositions Spéciales30 min
- II. — Hiérarchie. — Avancement15 min
- Indemnité représentative de fourrages15 min
- IV. — Armement. — Harnachement. — Munitions15 min
- V. — Habillement. — Equipement15 min
- Compagnie Technique15 min
- I. — Dispositions Générales15 min
- IV. — Fonctions Lihérentes à chaque Grade15 min
- Un registre de punitions15 min
- Contrôle du personnel et des chevaux de la section15 min
- Contrôle des miliciens en congé15 min
- V. — Service Spécial de la Gendarmerie15 min
- Aux agents préposés à la surveillance des chemins de fer15 min
- VI.— Ordre Intérieur. — ^Police et Discipline15 min
- De la part des inférieurs15 min
- A une indemnité de déplacement15 min
- X. — Administration15 min
- Registre de centralisation des recettes et dépenses15 min
- Livret des munitions15 min
- Un livret des munitions15 min
- Chapitre 4. Annes et pièces d'armes1 h 45
- Discussion et adoption définitive du tracé sur le plan15 min
- le Ofionei FhiHppoff15 min
- Discussion et adoption définitive du tracé sur le plan45 min
- Grandes « Puissances , Turquie1 h 15
- Grandes - Puiêsancesy Turquie15 min
- La question du mode de votation45 min
- Acte est donné de cette communication à la Commission15 min
- Acte est donné de cette communication à la Commission2 h 45
- De Zem à un point à prràdre sur les montagnes30 min
- S'en rapporter, en cas de doute, à la Carte Autrichienne1 h 00
- TURQUIE15 min
- Autriche-Hongrie15 min
- Belgique15 min
- Danemark15 min
- Or an de -Bretagne15 min
- Italie15 min
- Monténégro, (Du 21 et 29 décembre15 min
- Pays-Bas15 min
- Portugal15 min
- Russie15 min
- Suède15 min
- L. Deligeorçiê15 min
- TURQUIE15 min
- Tracé de la frontière sur le terrain15 min
- Examiner la carte15 min
- Fixation générale de la ligne15 min
- Demande d'audience des Délégués Roumains30 min
- Demande d*audience des Délégués Roumains1 h 45
- Acte fixant la Frontière Roumano- Bulgare30 min
- III S15 min
- Frontière sud-ouest de la Principauté Bulgare15 min
- Délimitation de la frontière Serbo-Bulgare45 min
- Juin45 min
- S6 Qr4mde9'Pmêêimce$9 Xutg$/if1 h 00
- Acte fixant la Frontière entre la Bulgarie et la Ronmëlie1 h 00
- V. N. R, G. XVII. 2* P15 min
- V. N. R, VIII15 min
- Règlement de la question de la route militaire15 min
- Acte fixant: (1) la Frontière Danubienne de la Bulgarie15 min
- Frontière Danubienne de la Bulgarie15 min
- Frontière entre la Bulgarie et la Turquie (M^acédoine15 min
- V. N. R. VIII15 min
- L'De de Ghirlo. 11. L'Ile Golia15 min
- Hiaearli oa Kienlon Ghionmroiik (OstroT de Sensée15 min
- X. X ^;en«^Ssà ^itXniw^ UrSU'JA ÎéI15 min
- TURQUIE . MONTÉNÉGRO15 min
- ML IL I30 min
- TURQUIE. MONTÉNÉGRO15 min
- V. ffatzfeld m. p. I15 min
- L IS15 min
- IL W7 LM15 min
- IV. S15 min
- II. -âÈ45 min
Du même auteur
Tous les livres de G. F. de (Georg Friedrich) MartensDans le même rayon
Idées et philosophieTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.