‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 112 sur 184 · Chapitre 5. — Règles pour les Bâtiments au Mouillage · texte numérisé non relu

Chapitre 5. — Règles pour les Bâtiments au Mouillage

Art 84. Il est expressément défendu de jeter Tancre ou de s'amanrer dans le chenal de navigation de manière à entraver la marche des bâtiments.

Art. 85. Lorsque par suite de brouillard, un bâtiment ou un radeau est obligé de s'arrêter ailleurs que sur un point habituel de mouillage, il est tenu, si c'est un bateau à vapeur, de foire tinter la cloche du bord, ety dans le cas contraire, de héler du portevoix. Ces signaux sont répétés de deux en deux minutes.

Art. 86. Tout bâtiment arrêté sur le fleuve, pendant la nuit, doit être muni d*un fimal éclairé qui est placé, soit h l'extrémité de l'une des grandes vergues, soit sur toute autre putie apparente du bâtiment, du oOté du chenal, de telle sorte qu'il puisse être aperçu aussi bien en amont qn'en aval.

Les radeaux stationnant à Tancre pendant la nuit doivent porter les fenz prescrits par 1* Article 81, sauf les feux des deux angles du côté de la rive, qu'ils sont tenus de supprimer.

Art. 87. Lorsqu'un bâtiment ou un radeau est obligé de placer un oftbla ou une chaîne en travers du chenal, ces amarres doivent dtre larguées promptement, aussitôt qu'un autre bâtiment se présente pour passer.

Art. 88. Les radeaux et trains de bois ne peuvent avoir qu'un

402 Grandes ^ PuiêscmceB ^ Turquie.

tirant d*eaa inférieur de deux pieds Anglais, an moins, à la haateor de Tean sur celui des bas-fonds du fleuve ofiFrant la moindre profondeur, dans le parcours qu'ils doivent traverser.

Art. 39. La dimension des radeaux et trains de bois ne devra pas dépasser la largeur reconnue comme étant compatible avec les conditions de la navigation et la largeur des chenaux.

Tout radeau ou train de bois échoué dans le fleuve, de manière à entraver la navigation, qui n^est pas remis à flot dans les quarante-hmt heures , peut être allégé et démonté môme , an besoin , par les agents de la Police Fluviale, aux frais du propriétaire.

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