P4 OD
:?> fl
non découpées ....
découpées d'une &çon quelconque
non découpées ....
découpées d*une façon quelconque
non découpées.
découpées d'une façon quelconque
blanches,
laminées à froid,
de toute
épaisseur,
197 i filé, môme blanchi pour cordes d^instruments .
198 Limailles et pailles
1Q9 F illfifi 1 ^^^™ ^® vieux ouvrages en fer ou en fonte.
( Débris de vieux ouvrages en acier. . . .
200 M&chefer et scories de forge
Cuivré i
201 Minerai
' de première fusion , en masses , barres,
saumons ou plaques
laminé ou battu, en barres ou en planches
en fils de toutes dimensions, polis ou non, autres que dorés ou argentés ....
Doré ou argenté, en masses ou lingots, battu, tiré, laminé ou filé sur fil ou sur soie
Limailles et débris de vieux ouvrages
PUmb:
202 Minerai et scories de toutes sortes
Pur ou allié de zinc
ou d'étain
Exemptes.
Exempt.
Exempt.
Exempts.
Exempts.
Belgique. France.
203 Elain
204 Zinc
Len 100 kilg.
En masses brutes, saunions, barres ou plaques .... Exempt.
Allié d^antimoine, en masses 3 »
Battu ou laminé 3 >
Limailles et débris de vieux ouvrages Exempts.
Minerai Exempt.
en masses brutes , saumons , barres ou
plaques Exempt.
allié d^antimoine (métal britannique) en
lingots 5 »
pur ou allié, battu ou laminé 6 »
Limailles et débris de vieux ouvrages . . Exempts.
Minerai, cru ou grillé, pulvérisé ou non . Exempt.
en masses brutes , saumons , barres ou
plaques Exempt.
laminé 4 »
Limailles et débris do vieux ouvrages . . Exempts.
Minerai Exempt.
Speiss Exempt.
pur ou allié d*au- 1
très métaux , no- 1 on lingots ou masses
tamment de cuivre / brutes Exempt.
ou do zinc. (Ar- | battu, laminé ou étiré. 10
gentan.) . . .
205 Nickel,
218 Acides,
Produits chimiques.
chlorhydrique (y compris la taxe de compensation des frais de surveillance des fabriques de soude)
nitrique
oléique
stéarique
224 Soude caustique (y compris la taxe de compensation des
frais de surveillance des fabriques de soude) . . . .
225 Soude naturelle ou artificielle (carbonate de soude*).
Brute.
Raffinée
226 Nairan
I titrant au moins 30 degrés * \ titrant moins de 30 degrés
{titrant au moins 60 degrés titrant moins de 60 degrés
cristallisée (cristaux de soude) ....
sel de soude
> 30 Exempt.
Exempt.
*) Y compris la taxe de compensation des frais de surveillance des fabriques de soude.
Commerce.
Les 100 kilg.
236 Alun d*ammoiiiaque ou de potasse et sulfate d'alumine . > 90
240 C€trbonaie de plomb iBi^empt.
243 Chlorure de diaax (y compris la taxe de x^mpensation
des frais de surveillance des fabriques de soude) . • 3 ^
273 Outremer
276 Verfiis
Conleuis.
naturel
factice (y compris la taxe de compensation afférente aux sels de soude entrant dans la fabrication de Toutremer artificiel)
à l'alcool (non compris la taxe de consommation afférente à l'alcool). . . .
à Tessence
à rhuile ou à l'essence et à l'huile mélangées
277 Encres à écrire, à dessiner ou à imprimer •
( d'ivoire
* 1 d'Espagne ou de fumée
282 Verts de Schweinfurt et yerts métis, cendres biei:^ ou
vertes
283 Verts de montagne^ de Brunswick et autres verts résultant
du mélange du chromate de ploxnb et du bleu de Prusse.
285 (^ broyées à Thuile, y compris le carbonai^e
de plomb ayant reçu la môme préparation
en pftte, préparées à l'eau pour papiers peints
non dénommées. — 5 p. c. de la valeur, avec faculté de convertir en droit spécifique.
278 Noir
Couleurs
Exempts.
Exempts.
Compositions diverses.
288 Savons de parfumerie
289 Savons autres que de parfumerie
294 Chicorée brûlée ou moulue
295 Amidon
296 Fécules indigènes
298 Bougies de toute sorte (non compris les taxes intérieures).
299 (Sre et acide stéarique ouvrés autrement qu'en bougies
302 Colle forte
304 Pain d^épice
306 Qirpge
316 ^qux minérales, cruchons compris
Nout. Eêeusil Gén. 2' S. IX. B
^5^mpte.
4 > JBU<>nij)les.
Belgique, France.
Cuites
on
dégourdi.
autres <
autres (
Les 100 kilg.
Poterie.
Poteriêê de terre commune :
^Cornues à gaz; — creusets de toute sorte (y compris ceux en graphite et en plombagine) ; — tuyaux de drainage et autres ;
pipes de terre Exempts.
non yemissées Exemptes.
sans décoration de sculpture ou de peinture (poterie grossière) . . Exemptes, ver- < avec décorations , à renissées liefs unicolores ou multicolores (platerie et
creux) 5 >
'Ustensiles et appareils pour la fabrication
des produits chimiques Exempts.
Coites / communes , de toute sorte (platerie
en grès. { et creux, comprenant la forme
bouteille, les carafes, objets de ménage, ustensiles de cuisine et autres objets cuits en grès) . . 4 >
fines (poteries unies et décorées, faites avec des pA>tes fines, lavées et cuites) 8 »
Carreaux céramiques caits en grès :
Avec ou sans ornementation, de couleur, piUe ou grains
différents 3 »
Sans ornementation, formés dans toute leur masse de
môme couleur, p&te et grain 1 »
Faïences:
' à p&te colorée, couverte blanche ou colorée, avec reliefs, godrons, cannelures ou dentelures unicolores, obtenus par moulage
sans retouche Exemptes.
à glaçure multicolore, avec dessins imprimés ou peintures à la main ou avec moulures en relief retouchées à la main .... 12 > Fines (poterie à ( blanches ou couvertes d'un vernis de
pftte fine et I de couleur uniforme 8 »
blanche, cuite] dé- ( dWe seule couleur .... 8 »
en dégourdi) l corées j de plusieurs couleurs. ... 12 »
Poredaiine:
Isolateurs pour fils télégraphiques
Autre
325 Stannifères
Blanche.
Décorée.
Commerce.
Décorée et d^épaisseur renforcée .
Parian et biscuit blanc ou coloré
Les 100 kilg.
Terres et cristaux.
Glaces ayant de superficie:
328 Moins d*un demi-mètre carré
1/2 mètre carré ( brutes, le mètre carré
ou plus, } polies ou étamées, le mètre carré . . ChbeUterie de verre et de cristal:
329 Unie et moulée, blanche ou unicolore et teintée dans la
masse, les 100 kilogrammes
Taillée et gravée, autrement que pour efifacer les traces
de l'attache dite poniil
Décorée d'or ou de couleur
Verres à vitres:
330 Ordinaires
De couleur, gravés ou polis
333 BouUiUes pleines ou vides
334 GroisU ou verre cassé
Fils.
FUs de lin ou de chanvre pur :
2,000 mètres
337 Simples
écrus, mesurant ^ au kilog.
ou moins 5,000™ 10,000" 20,000" 30,000" 40,000" 60,000" 80,000"
de 2,000 à 5,000 10,000 20,000 30,000 40,000 60,000
plus de 80,000 mètres
blanchis ou teints. (Droits des fils écrus, augmentés de 25 p. c.)
Retors, écrus, blanchis ou teints. (Droits des fils simples écrus, blanchis ou teints, augmentés de 25 p. c.)
Fils de lin ou de chanvre mélangé , le lin ou le chanvre dominant en poids. (Mômes droits que les fils de lin ou de chanvre pur, selon Tespèce et la classe.)
Fïls de jute pur ;
moins de 1,400 mètres
de 1,400" inclus, à 3,700" exclus. . . .
4,200" — 6,000" inclus. . .
plus de 6,000 mètres. (Mômes droits que
les fils de lin ou de chanvre, selon la
classe.)
Exempt.
338 Ecrus, mesurant au < kilog.
Belgique^ France.
Blanchis ou teints, mesurant au kilog.
moins de 1,400 mètres ....
de 1,400"» inclus, à 8,700° exclus.
4,200° — 6,000° inclus, plus de 6,000 mètres. (Mômes droits que les fils de lin ou de chanvre , selon la classe.) Fils de jute mélangé, le jute dominant en poids. (Mômes
droits que les fils de jute pur.) Fila de phormiom tenax, d*abaca et d'autres végétaux filamenteux non dénommés, purs ou mélangés, le phormium, Tabaca, etc., dominant en poids. (Mômes droits que les fils de jute.) FUs de coton pur:
Les
340 Simples
'20,500 mètres ou moins
plus de 20,500°, pas plus de 30,500°.
110,500in
341 Retors, en échevettes ordinaires, en 2 ou < 3 bouts.
blanchis. (Mômes droits que les fils écrus, augmentés de 15 p. c.) teints ou chinés. (25 centimes par kilogramme en sus du droit sur le fil écru.)
écrus. (Mômes droits que les fils simples, augmentés de 20 p. c.) blanchis. (Mômes droits que les fils retors , écrus augmentés de 15 p. c.) teints ou chinés. (25 centimes par kilogramme en sus dn droit sur le fil retors écm.)
à simple torsion, par
Retors, en échevettes ordinaires, à 4 bouts ou plus, écrus, blanchis ou teints.
1,000° de fil simple
à double torsion et
câblée*) ....
100 kilg.
*) Par 1,000 mètres de fil simple.
Ccnmerce.
Retors, fabriqués, c*est-à-dire mis' en pelotes, bobines, petits écheveauz, cartes ou autres formes de mercerie, quel que soit le nombre de bouts, écrns, blanchis ou teints.
à simple torsion'*'). .
à double torsion et câblés*) . . . .
Les 100 kilg.
342 Chaines ourdies.
écmes. (Droit sur le fil dont elles se composent, augmenté de 30 p. c.)
blanchies. (Droit sur les chaines ourdies, écrues, augmenté de 15 p. c.)
teintes. (25 centimes par kilogramme en sus du droit sur les chaines ourdies, écrues.)
343 FUè de coton mélangé, le coton dominant en poids. (Mêmes droits que les fils de coton pur.)
FUè de laine pure, simples:
oo
30,500 mètres ou moins ♦♦). . . .
plus de 30,500™, pas plus de 40,500"^ 40,500™, 50,500« 50,500™, 60,500»»
10,000 mètres ou moins
plus de 10,000™, pas plus de 15,000™ 15,000™, 20,000»
30,500 môtres ou moins
plus de 30,500™, pas plus de 40,500™ 40,500™, 50,500™ 50,500™, 60,500™ 60,500™, 70,500™ 70,500™, 80,500™ 80,500™, 90,500™ 90,500™, 100,500™ 100,500™
10,000 mètres ou moins
plus de 10,000™, pas plus de 15,000™ 15,000™, 20,000™ 20,000"*, 80,500™ 30,500™
•) Par 1,000 mitres de fil simple.
—) Les 100 kilogrammes.
Belgique^ France.
fl
eo
OD g
/ib de laiue pure, retors, pour tissage :
30,500 mètres ou moins
plus de 30,500", pas plus de 40,500»" 40,500"», 50,500" 50,500% 60,500" 60,500", 70,500" 70,500», 80,500" «0,600», 90,500" 90,600", 100,500" 100,500"
10,000 mètres ou moins
plus de 10,000", pas plus de 15,000" 15,000", 20,000" 20,000", 30,500" 30,500"
30,500 mètres ou moins
plus de 30,600", pas plus de 40,500" 40,500», 50,500" 50,500», 60,500" 60,500", 70,500" 70,500", 80,500" 80,500", 90,500" 90,500", 100,500™ 100,500"
10,000 mètres ou moins
plus de 10,000", pas plus de 15,000" 15,000", 20,000"
FiU de laine pure, retors, pour tapisseries, peignés:
30,500 mettes ou moins
plus de 30,500", pas plus de 40,500" 40,500", 50,500" 50,500", 60,500" 60,500", 70,500" 70,500", 80,500" 80,500", 90,500" 90,500", 100,500" 100,500"
30,500 mètres ou moins
plus de 30,500", pas plus de 40,500"
blanchis
ou non,
mesurant
au kilog.
et en simple
teints,
mesurant
au kilog.
en fil simple
Les lUO
kilg
•) Bd fil timplt.
Commerce.
File d'alpaga de lama,, de vigogne ou de poil de chameau:
347 purs
de laine, quelle que soit la proportion du
mélange
mélangés { d'autres filaments, la laine d'alpaga de lama
ou de vigogne ou le poil de chameau
dominant en poids.
FUê de poils:
S^Sbis de chèvre, purs ou mélangés, le poil de chèvre
dominant en poids
Autres
Les 100 kilg.
Mômes droits que les fils de laine pure.
d4Ster FUê de laine mélangée de filaments autres que la laine d'alpaga, de lama ou de vigogne ou le poil de chameau, la laine dominant en poids
Exempts.
Mêmes
droits que
les fils de
laine pure.
Tissas.
Tissus de lin ou de chanvre pur:
unis ou ouvrés,
présentant
en chaîne et en trame,
dans l'espace de 5 millimètres carrés, après division du total par 2, 1*)
écrus**)-
351 Toile cirée
6 fils ou moins
7 et 8 fils . .
9, 10 et 11 fils
12 fils . . .
13 et 14 fils .
15, 16 et 17 fils 18, 19 et 20 fils 21, 22 et 23 fils plus de 23 fils
blanchis, teints ou imprimés (Droits des tissus écrus aug [mentes de 25 p. c.)
/ écrues
I crémées, blanchies ou mélangées de fils blancs ou teints. (Droits des toiles damassées écrues augmenté de 25 p. c.)
Toiles damassées
pour literie et ameublement
*) Dans le compte des fils de chaîne, comme dans celni des fils de trame» les fractions de fils sont négligées; la somme des deux nombres est divisée par 2; si le quotient de la division est fractionnaire, la fraction de fil est également négligée. Toutefois, lorsque les toiles de 12 fils on moins ne présenteront en tnune qu'un fil de plus qu'en chaîne, on se bornera k compter les fils de chaîne . On agira de même pour les toiles de plus de 12 fils qui ne présenteront en trame que 2 fils de plus qu'en chaîne.
**) Y compris les toiles dites ardoisées. La distinction entre les toiles écrues on ardoisées et les toiles blanchies continuera d'avoir lieu au moyen des types arrêtés suivant les procès-verbaux du l^ mai 1861 et du 13 juin 1863.
Betgiqmef France
Les lOÙ kilg
éem.
12 m ou moinâ .
préaenunt
13 et 14 fils . .
«n chaîne dus
13, 16 et 17 fili.
18, 19 et 20 fil5.
l'espue Je b millim.
