et 23 fils
pins de 23 fib .
(arrés*)
Linge chiné.
bUnchi ùQ mélangé
de fiU bUnca on teinte. (Droit
dn linge
éem «ngmenté de
écma . .
353 Liage de tsble
crémés, blftucs on mélangés <le
354 Cmtils fib ét:nis et de fils blanchis
OD teinta. (Droits d>deâsns augmentés de 25 p. c.) 855 Panenenterie et rabaa- 1 écne, bise on herbée. . . . 120 > nerie . . . .icrêmfe, UuKhie on teinte . . 140 •
356 Bcmneterie 80«
357 Dantelles et gaipares de lin. (Droits des dentelles et gai-
pnres de coton.) 356 Mondioin brodée et antres broderïea snr tissus de Un. 3i>0 > 358it* Titau de lin on de chanvre mélangé, le lin ou le chanvre
dominant m poids. {Droits des tissns de Un ou de
chanvre par sdon l'espèce.)
rwm^de jnte:
13 fils an plus ... 11 > 4 et 5 fils ... . 16 > 6, 7 et 8 fils .. . 24 . plus de 8 fils. Mêmes droits que les tissus de lin.) dans l'espace / 3 fils au plus ... 15 >
de 5™ carrés . , . . 1 4 et 5 fils . . . . 23 . après division •>'""'^ I 6, 7 et 8 fila . . . 35 > du total ^ j pins de 8 fils,
par 2**). [ I (HémBS droits que
y les tissus de lin.)
Tapis ras on à poils 20 >
362 HéUngd, le jute dominant en poids. (Mêmes droits qne las tiams de jnte par.)
*) Dans le compte des fila de cbatne. lea tractions doivent être négligées. **) n tera procédé an comptage des fils conformément à ce qui eet réglé ci-dettTu k l'égard des toiles de Un on de cÉuuitt*;
CùtHtnet^,
présemtant
en chaîne et en trame'*') < dans Tespace de 5™°> carrés
30 fils ou moins
31 fils on plus .
35 fils ou moins
36 à 43 fils incl.
44 fils ou plus .
27 fils ou moins
28 à 35 fils incl.
36 à 43 fils incl.
44 fils ou plus .
f20 fils ou moins 21 à 27 fils incl.
28 à 35 fils incl.
36 à 43 fils incl.
44 fils ot plus .
Les 100 kilg.
363 Tiuus de phormimn tenaxy d'abaca et d^autres végétaux
filamenteux non dénommés. (Mêmes droits que les tissus de jute.)
Tiuua de coton pur, unis, croisés et coutils:
11 kilog.
et plus les 100 m. c.
de 7 kilog.
inclus.
à 11 kilog.
exclus, les
364 i écrus de 5 kilog.
ceux l inclus.
pesant | à 7 kilog.
exclus, les 100 m. c.
de 3 kilog.
inclus.
à 5 kilog.
exlus. les
[moins de 3 kilog. les 100 m. c.
365 blanchis. (Droits des tissus écrus augmen-
mentés de 15 p. c.)
366 Id. teints. (Droits des tissus écrus, augmentés de 25
francs les 100 kilogrammes.)
de 1 et 2 couleurs. (Droit des tissus
écrus, augmenté de 2 francs par 100 mètres carrés.)
De 8 à 6 couleurs. (Droit des tissus
367 Id. imprimés, { écrus, augmenté de 4 francs par 100
mètres carrés.)
de 7 couleurs et plus. (Droit des tissus écrus, augmehté de 7 fr. 50 c. par 100 mètres carrést)
368 Velourâ: façoli ëoie dits Vdveta. | . . x * '• ' •' J
^ ( teints ou mipnmée .
I écrus teints "ou itnprimés .' 370 Tissus fabriqués, en tout ou en partie avec des fils teints. (Droit des tissus écrus, augmenté de 40 frands par 100 kilogrammes.)
*) bans les comptés de fils de chaîne et de trame, les fractions de fil sont nél^iglées;
26 Belgique, Frauce.
Les 100 kilg.
371 Tissus brillantes ou façonnés, écrus. (Droit des tissus,
unis, écrus, selon la classe, augmenté de 10 p. c.)
372 Piqués, couvertures et couvre-pieds # , il ift Vil
en piqués et reps, écrus, pesant JJ"\^ ^^r^ '
aux 100 mètres carres . . . l °
374 Basins damassés et linge de table écrus 92 »
375 Guipures pour ameublement écrues 149 >
(Les articles qui précèdent: tissus brillantes ou façonnés; piqués, etc.; basins, etc.; guipures, etc.; s*ils sont blanchis ou teints, acquittent le droit de Técru, augmenté des surtaxes afférentes au blanchiment ou à la teinture.)
876 Couvertures 55 >
of7« Ti i. • / I Ganterie 600 »
877 Bonnetene (co- I , . x nn . . oi X < I coupée et sans couture 90 » ton et fil perse) 1 . \ i- x
^ ' \ autre . • . . < proportionnée ou avec
Ipied proportionné. . 225 »
378 Passementerie 190 »
379 Bubannerie . . 1 de coton pur. 100 »
( mélangée de laine (le coton dominant). 120 »
(Gros bobins de moins de 7 mailles au centimètre carré 400 »
Bobins fins de 7 mailles et plus au centimètre carré 562 »
881 Plumetis et gazes façonnés 496 >
382 Dentelles et blondes, soit à la mécanique, soit au fuseau
et à la main 400 »
(non \
encadrés, l moins de 10 kil. . . 160 » pesant j 10 kil. et plus . . 320 »
brodée *^^ °^*
encadrés, quel que soit le poids aux 100
mètres carrés, séparés ou en pièces . 320 > Bideaux de tulle application de grenadine, de tulle brodé 720 >
384 Mousselines brochées ou brodées au f,, , . ' ' ,j^ .' ,'
, , 11 X I blanchies. (Droit de
crochet pour ameublement ou< „, ^ ., j^
^, *^ . I recru augmenté de
pour vôtements. I n- \
885 Broderies à la main ou à la mécanique 645 »
886 Mèches de lampes et mèches tressées pour bougies . . 60 >
(pour emballage 5 »
pour ameublement, tentures et autres
usages 15 »
Moleskine-cuir 25 >
Ti9mè de coton mélangé, le coton dominant en poids:
388 Etoffes I ^® ®^^®» bourn) de soie et coton . . 300 >
autres 100 >
Cotnmeree.
3886» Passementerie et nibannerie de soie et coton . . .
Tisgus, etc: Autres (Mômes droits que les tissus de coton pur.)
389 Lames en fils retors, pour tissage, vernies ou non . . .
Tisma de laine pure:
390 f Etoffes pour ameublements pesant plus
de 400 grammes au mètre carré . . Moire
400 grammes au plus.
Les 100 kilg.
Draps , casimirs
et autres
tissas fonlés
et tissus
ras non foulés.
pesant
an mètre carré
393 Tapis
de 400 grammes à
550 grammes . .
plus de 550 grammes.
bouclée
veloutée. . ^ . .
(Moquette . .
Tapis à la Jacquard et tapis chenille ) Autres, à Texclusion des tapis persans ) Ganterie et vêtements non ajustés . .
{coupée et sans couture proportionnée ou avec pied proportionné . .
394U« Passementerie et mbannerie 200
395 Tapisseries 500
brochés ou façonnés, autres que les
cachemires de Tlnde et les tartans. 320
394 Bonneterie.
396 Ch&les
dits tartans non brochés.
en laine pure ou mélangée de coton, dans la proportion de 25 p. c. ou moins ,
en laine mélangée de coton dans la proportion de 25 p. c. exclus, à 50 p. c. inclus.
Régime des
tissus
mélangés,
la laine
dominant.
397 Dentelles
398 Velours pour ameublement 180
399 Toile à blutoir sans couture 160
400 Couvertures 55
TUsuê de laine mélangée:
200 grammes au plus 140
De 200 à 300 gr. inclus. 115
300 à 400 gr. inclus. 90
400 à 550 gr. inclus. 65
550 à 700 gr. inclus. 50
Plus de 700 grammes. 35
Tissus, chaîne bourre de soie, la laine dominant en poids. 240
403 Draps casimirs et autres tissus foulés, chaîne coton ; tissus ras non foulés, lu laine dominant, pesant au mètre carré . .
Mélangés
28 Belgique^ France.
Les 100 kilg.
Tapis de laine mélangée d'autres matières , qu'elle qne soit la proportion du mélange. (Droits des tapis de laine pure.)
Bonneterie. (Droits de la boiineterie de laine pure.)
Autres, la laine dominant en poids. (Droits des tissus de laine pure.)
Tissus d*alpaga , de lama , de vigogne , de yack ou de poil de chameau:
404 Purs. (Mômes droits que les tissus de laine pure.)
de laine, quelle soit la proportion du mélange. (Mômes droits que les tissus de laine pure.)
d'autres filaments, la laine d'alpaga, de lama, de vigogne, de yack ou le poil de chameau dominant en poids. (Mêmes droits que les tissus de laine pure.)
405 Tissus de poils de chèvre, purs ou mélangés, fabriqués
dans on pays d'Europe. (Droits des tissus de laine, selon Tespèce.)
Autres tissus de poils, purs ou mélangés d'autres filaments,
le poil dominant en poids 30 >
406 Tissus de crin (passementerie et autres) purs ou mélangés,
le crin dominant en poids 400 >
Tissus de soie et de bourre de soie:
407 Tissus, foulards, crêpes, tulles, bonneterie ou passementerie
et dentelles de soie pure Exempts.
Tissus, bonneterie et .passementerie de bourre de soie
pure, écrus, blanchis, teints ou imprimés 200 >
Tissus de bourette pour ameublement pesant plus de 250
grammes au mètre carré 150 »
Tissus de soie mélangée de bourre de soie. (Mômes droits que les tissus de bourre de soie pure.)
Tissus de soie et de bourre de soie mélangée d'autres matières textiles, la soie ou la bourre de soie dominant en poids 800 »
Tissus, passementerie et dentelles \ n^^ - «aa
j ' f j V j • |hns 1,200 »
de soie ou de bourre de soie } - n « o r ^
, mi-fins ou faux ... 350 > avec or ou argent . . . J
Rubans de soie ou de bourre de^
soie, pure ou mélangée d'autres I velours 500 »
matières textiles, la soie ou la | autres 400 >
bourre de soie dominant en poids. ^
Commerce. 29
Les 100 kilg.
Papier et ses am^Ueattans.
Papier:
409 dit de fantaaîe, colorié, marbré, gaufré, recouvert ou non
de métal 15 »
Autre, de toute sorte 8 >
410 Ccwtan en feuilles 8 >
413 Livres Exempts,
414 Gravures, estampes, lithographies, photographies et dessins
de toute sorte sur papier Exempts.
415 Cartes géographiques ou marines Exemptes.
416 Musique gravée ou imprimée Exempte.
417 Etiquettes imprimées, gravées ou coloriées Exemptes.
419 Tuyaux et conduits en papier bitumé 1 ;»
Peaux, etc.
Peaux préparées;
420 Vernies ou maroquinées 60 »
T«;«f«« i ^® mouton 45
^"^°*"M autres 60
. , (de chèvre, de mouton, d'agnean et de veau . . ^"*''*® I non dénommées
Ouvrages en peau ou en ouir:
421 Bottes, la j)aire 1 60
Bottines pour hommes et pour femmes, la paire ... 1 »
422 Souliers, la paire » 60
d'agneau | simplement cousus, la douzaine . > 50
ou de veau j piqués, la douzaine » 75
424 Gants .{ de chevreau j gi^pie^e^t cousus, la douzaine . 1 .
d /^'^ . i j piqnés, la douzaine 1 25
425 Articles de sellerie fine (autres que sellas) 160 »
jc%a a 11 I pour hommes, la pièce 6 »
426 Selles . . . < *^ - i ..^^ o
( pour femmes, la pièce 8 »
427 Articles de bourellerie 40 >
428 Courroies de transmission 50 >
429 Tuyaux de cuir 50 »
430 Malles en bois ou en carton, recouvertes de cuir ... 60 >
joi ^r • ( souple 160 >
481 Maroquinenej^J ^^ ^
482 Autres 80 »
Belgique^ France.
Antres qu'à vapeur
(hiTrages en métaox.
Machines et méeamques (appareils complets):
452 M fixes et locomobiles, avec ou sans chaudières,
453 A vapeur J avec ou sans volants . . . .
I pour la navigation, avec ou sans chaudières
454 'Locomotives
Tenders des machines-locomotives. . . . à bouter les plaques et les rubans de cardes.
Cardes non garnies
à nettoyer et ouvrir le lin, la laine, le coton et les autres matières textiles . .
pour la filature
pour le tissage
Métiers à taille
à &briquer le papier
à imprimer
pour Tagriculture (moteurs non compris) .
en tôle de fer, cylindriques ou sphériques, avec ou sans bouilleurs ou réchauffeurs, et chaudières à deux ou trois tubes ou bouilleurs intérieurs en fer
tubulaires, en tôle de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton étirés, ou en tôle clouée, à foyers intérieurs, et toutes autres chaudières de forme non cylindrique
ou sphérique, simples
,en tôle d'acier, de toutes formes ....
Gazomètres, chaudières découvertes, poôles et calorifères en tôle ou en fonte et tôle
467 Appareils à sucre, à distiller, de chauffage, en cuivre. .
468 Machines à coudre
469 Machines-outils et machines non dénommées, contenant
en fonte 75 p. c. et plus
Id. 50 p. c. inclus, à 75 p. c. exclus
Id. moins de 50 p. c
Les 100 kilg.
Chaudières à vapeur
Machines et mécaniques (pièces détachées):
470 Plaques et rubans de cardes sur cuir, sur caoutchouc ou
sur tissus, purs ou mélangés, boutés
471 Plaques et rubans, manchons, frotteurs, lanières et diviseurs
pour cardes continues, de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes, non boutés. . . .
478 Dents de rots en fer ou en cuivre
Bots, ferçurers et peignes à tisser, de fer ou de cuivre .
Commerce.
474 Autres
en fonte, polies, limées et ajustées . • en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel que soit leur poids (y compris les essieux, ressorts, bandages et centres de
roues)
'Ressorts pour carosserie, wagons et
locomotives
plus de 1 kilog. (y
Les 100 kilg.
EP
Autres, polies, limées,
ajustées ou non, pesant
compris les essieux, bandages et centres de roues de wagons et de locomotives) .
1 kilog. ou moins . .
. en cuivre pur ou aUié de tous autres métaux
OtUiU emmanchés ou non:
475 En fer pur
En fer rechargé d'acier
En acier
En cuivre
ToQea métalliques:
479 En fer ou en acier
En cuivre ou en laiton
Grillages en fer ou en acier:
479bi8 A mailles de moins de 2 centimètres de côté. . . . Autres
480 Aiguilles à coudre ayant de longueur moins de 5 cen-
timètres
Id. 5 centimètres ou plus 100
481 Broches à tricoter^ passe-lacets et autres objets analogues
non dénommés en ader, fer ou cuivre 25
482 Epingles 50
484 Plumes en métal autres que l'or et l'argent 100
Coutellerie:
Couteaux de cuisine, de boucher et ciseaux
de taiUeurs, communs 125
Rasoirs communs 250
^Autre • . 375
Fine 600
486 Cylindres en cuivre pour impressions, gravés ou non gravés 15
485 Commune
487 Statues en métal, de grandeur naturelle au moins .
Autres ouvrages en métaux:
488 Ouvrages en fonte moulée, non tournés ni polis: Coussi-
nets de chemins de fer, plaques ou autres pièces coulées à découvert
. Exemptes.
Belgique^ France.
Id. Tajan^ cyliiidriqîaes droits; poatrellee # ^qo^onnes pleines on oreoges ; comues pour la £abricajdon ixi gaz ; barreaifUL pleins et leurs assemblages ; grilles ^t plaques de foyers , arbres de transmission ; bâtis de machines et autres objetç sans ornements ni ajustage ....
Id. Poteries et tous autres objets non dési^iés dans les deux plasses ci-dessus
Ouvrages en fonte moulée, polis ou tournés
Id. étaônés, émaillés ou vernissés
Objets bruts en fonte malléable
Ouvrages enf(^: Ferronnerie: Pièces de charpente, courbes et soUves de navires; ferrures de charrettes et de wagons; gonds, pentures, gros verrous, équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tojmnés ni polis; griUes en fer plein, lits, sièges et meubles de jardin ou autres, avec ou sans ornements accessoires en fonte, cuivre ou acier
Id. Serrurerie : Serrures et cadenas en fer de toute sorte ; fiches et charnières en tôle; loquets, targettes et tous autres objets en fer ou tôle, tournés, polis ou limés pour ferrures de meubles, portes et croisées
Id. Ancres, câbles et chaînes
M. Clous forgés, j i !» ^^^V^^
^ ( à la mam
Id. Vis à bois , pitons ou crochets i 7"" ou moins . . .
munis de pas de vis, ayant de>
diamètre I plus de 7"»" . . .
Id. Boulons et écrous
par simple rap-^ 9®"* ou plus
prochement
d'un diamètre
intérieur de
Les 100 kilg.
498 Id. Tubes
P O en
moins de 9™" .
ou
par recouvrement ou doublés. .
, Raccords de toute espèce ....
499 Id. Artides de ménage et tous i polis ou peints
cintres ouvrages non dénommés < étamés , émaillés «Q fer ou en tôle 1 vernissés.
500 Ouvrages en acier: Câbles en fil d^acier
501 U. Petits objets en acier, tels que perler, coulants broches,
.dés à eoudre
502 'Ijd. Articles de ménage et autres objets en acier pur, non
dénommés
508 Ouvrages çiji foute et fer, nou polis, le poids du fer étant
infériei;V>^ ,à Jla moitié du poids total
Id.y égal ou supérieur à la moitié du poids total . . .
Commerce.
504 Ouvrages en fonte et fer polis, émaillés on vernissés,
môme avec ornements accessoires en fer, enivre, laiton on acier
505 Ouvrages # Chaudronnerie
en cuivre pur I Objets d'art et d*or- i Emaux cloisonnés. .
ou allié de | nement < Bronzes
zinc ou d*étain ^ et autres ouvrages. I Autres
506 Tuyaux et autres ouvrages en plomb, de toute sorte .
507 Poteries et autres onvrages en étain pur ou allié d'antimoine
508 Ouvrages en zinc, de toute espèce
509 Ouvrages en nickel, allié au cuivre ou au zinc (Argentan).
Armes, etc.
511 Armeê de commerce:
Blanches
A feu, se chargeant par la bouche
Id. se chargeant par la culasse
Canons de fusils, bruts de forge
513 Capsules de poudre fulminante, de chasse
514 Cartouches de chasse, vides. Enveloppes de cartouches
amorcées ou non
{ordinaires à rubans en gutta-percha
Meubles.
518 Meubles en bois courbé, montés ou non montés.
y , I en bois com-
sans sculptures, m mar- I
Les 100 kilg.
519 Id. Autres qu'en bois courbe:
sièges
en bois d'é-
520 Id. Autres que sièges
^ .- .1 mun.
quetenes, ni ornements <
de enivre . . . . ( bé^gterie
sculptés ou marquetés, ou ornés de cuivre de toutes espèces de bois . . .
Isans sculpture ni marqueteries, ni ornements de cuivre sculptés, marquetés ou ornés de cuivre .
en bois commun
avec ou sans moulures , mais non
massifs l ®^ ^^^^ sculptés, ni mar-
d'ébé- \ quetés, ni ornés de
nisterie ( cuivre ....
sculptés marquetés
ou ornés de cuivre
Nau». Recueil Gin. 2' S. IX.
34 Belgique, France.
Les 100 kilg.
Id. garnis et recouverts, de tonte espèce. (15 p. c. en sus des droits ci-dessus, selon la catégorie.)
521 Cadres, baguettes en bois de toute nature et en bois doré. 15 >
Ourrages en bois.
522 Futailles vides , neuves , j cerclées en bois Exemptes.
montées ou démontées) cerclées en fer 1 >
523 Balais communs Exempts.
524 Pièces de charpente et ( brutes, équarries en sciées . . Exemptes.
de charronnage . . . { façonnées Exemptes.
{communs 12 »
peints, vernis ou garnis de
fourrures 25 »
528 Planches et frises ou lames / en chêne ou bois dur ... 150
de parquets, rebotées, i
rainées (ou) bouvetées len sapin ou bois tendre. . . » 75
529 BoiséUerie grossière on fine 4 >
w„^ . , I en chêne ou bois dur ... 7 »
580 Autres ouvrages . . . J u • x j c
® ) en sapin ou bois tendre. . . 5 >
Ouvrages de sparterie, de vannerie et de eorderie.
Tresses ou nattes:
{à trois bouts, exclusivement destinées à la fabrication des cordages . . » 50
autres 110
533 De paille d*écorce et de ( grossières pour palaissons . . 1 >
bois blanc ( autres 5 »
533^ Tapis en coco, en aloès ou en sparte (régime des tapis de jute).
Joncs, rotins roseaux:
Ide 3 millimètres de diamètre et plus, arrondies à la filière préparées ou filées, de moins de 3 millimètres de diamètre ....
585 Préparés ou ouvrés , arrondis on non , vernis ou non , et rotins filés
536 "Vannerie:
En vegaux bruts
En rubans de bois
Fine, d*osier, de paille ou d'autres fibres , avec ou sans
mélange de fils de divers textiles
537 Chapeaux:
De paille, cousus ou remaillés ni dressés, ni garnis . . 10 » D'écorce, de sparte et de fibres de palmier, ou de toute
autre matière végétale, ni dressés, ni garnis .... 10 » De Tune ou de Tautre catégorie ci-dessus, garnies ou dressés 300 »
Cordages, fils polis et ficelles: Les 100 kilg.
IDe sparte, de tilleul et de jonc 3 75
antres , mesurant i 2,000 mètres ou moins 15» par kilogramme l plus de 2,000 mètres. (Droit des fils de fil simple. I retors de lin ou de chanvre.)
OnTra^res en matières diverses.
540 Carroêêerie:
' p . f Voitures pesant 1 25 kilogrammes ou
proprement \ ^^^^ ' ' 50 »
^ P... [Voitures pesant moins do 125 kilo-
' grammes et vélocipèdes. ... 120 »
Voitures /suspendues 12 >
de commerce, j
d*agriculture |
et de roulage ^ non suspendues
Voitures pour voies non ferrées.
Voitures de voies \ feiTées
pour
chemins
à voies
ordinaires.
I Wagons /de V^ classe.
pour chemins à voies étroites.
( cherns i ^^ I
de fer I ^^J^'g®"''® ' ^* classes. 'Wagons de marchandises Voitures de tramways
^ . j Wagons de voyageurs
I chemins i «t , ii j»
A f lA^agons de marchandises
Voitures de tramways 25
Wagons de terrassement 5
Embarcations en état de servir:
542 Bâtiments de mer, en bois ou on fer, à voiles ou à va-
peur gréés et armés (par tonneau de jauge) .... 2
543 Ck)ques de bâtiment de mer, en bois ou en fer (par ton-
neau de jauge) 2
544 Bateaux de rivière de toute dimension (par i en bois . . 10
tonneau de jauge) j en fer . . 40
547 Ouvrages en caoutchouc et en gutta-percha :
Purs ou mélangés 20
Appliqués sur tissus en pièces ou sur d'antres matières . 100
En tissas élastiques 150
Chaussures 60
Vêtements confectionnés 120
Peignes 100
548 FenAres à doublage 25
549 Id. pour tapis et pour semelles de chaussures .... 35
550 Id. pour machines et pour pianos 250
551 Id. autres 35
551^> Id.de drap, pour ameublements, chaussures et vêtements, \ Droit du tarif
en laine pure , , , ,\ sur les drapa
Beigfiêe^ Frmtte.
/a^ni;4. A ciece
Les 100 kflg.
-î-53 1.L de laine, la piet» ^ 35
-îi-i IL ie Mie. la pûitie 1 20
^àO IndcntmtenLt iz ippareili §*;le^.tii•^^€S : JiitrTOitaia i'jpciqixe.
ie !aû!ul. : ob'ierv^îoa et: de prtiduâaa Exempts.
5Ô1 I-i. iiLai^r-inieîiti ie -ih-^-TirAie Exempta.
5n2 li- narmaiea'i ie :h:jile. ^*:nr lab^inrûir-is Exempts.
o'^.^ T'zhi^Ugriêé -l'oa. ie !i:nie. ie toi», ie ."aiitidioai: -iTira et
.rivoire on i'-rtraiLe â»:c:<:eî5 150 >
(■! 001X1 ne f nmie ie zcrea T^igecales oa de
2i.:nrce. < icres :e Valérie. . . 30 >
I 3"r C'iiî. ' *ar:iie ie p«:i-3 'm -le ar.ns ... t>0 »
' £ne. 2i-:î::-if îir :s. ?ir ".tjîtï iri sur derinx 100 >
575 Ourro-jiM it^ a[i:deà ... .... .... Exempts.
57*î Fletirt ^rrHiicUiUâ . Exemptes.
570 Ohi^ti de »!oilei!*:oi: h«:ri de ecmmerce Exempts.
fi"** B^^tnA. fi"" £«iïni.?niiv-tf. y. £».wt. A. D^faeqz,
BftrthéiéBi^'Saânt'Hilcart. P. Tinmi. ffjnj-'tf àé CkoÙ€fiL
TARIF B. Dr'^cts a l'e>trée e>- Bel-i^^ue.
MARCHANDISES
DROIT* DEXTRFIC.
Bas«s. Qaocités.
Ardoises pour toitrir*
Bimbeicsterle
de chcce et de nover
ndêterU , ^ompreiLint les '--ois de ohactùge et les bois en graice de moles de 75 centiraèt. de oircoEftfrence an ^r:s bout
{cer:lées en bois, oerdees en ter .
Bois
cadres .
( Futailles
autres «a
Boogied
Caoutchouc ouTré (a)
Voitures de chemins de fer jH)ur vot-
Carro^serie J *^^^ ^^ marchandises
Voitures autres
Le mille. 2 fr.
Valeur. 10 p. c.
Mètre cube 1
Exempts.
Exemptes
id.
Valeur.
Id.
Id.
Mêmes régime que les machines et mécaniques.
Valeur. 10 p. c.
(at Ou Tiares qni ne rentrent pas dans une classe plus fiiTOfable du tarif et qai n'appartiennent pas à la catégorie des article» de mercerie et de quincaillerie, ni a celle des meubles et articles de m. nage.
Commerce.
MABCHANDISES.
Carton moulé, coupé et assemblé
Chevanx et poulains
Conserves à Teau-de - vie *) (taxe intérieure comprise)
Conserves au sucre**)
Légumes, poissons et viandes conservés môme en boites à Taide de substances qui ne sont soumises à aucun droit d*entrée ni de consommation. . .
Conserves autres***)
DROITS d'entrée.
Bases. 1 Qaotités.
Conserves alimentaires
Coutellerie Crin. .
Cuivre et nickel. .
brut, frisé, ou autrement préparé . .
ouvré
Cuivre brut, pur, ou allié d'étain ou
de zinc
dorés ou argentés, filés sur fil ou sur soie
battus, étirés ou laminés
Ouvrages en cuivre (a)
Ouvrages en nickel (a)
Toiles en fils do cuivre ou de laiton
pour machines
Eaux minérales, cruchons compris
„ ( à écrire ou à dessiner
ifincre. . . w • «^^
I a imprimer
Epices préparées, sauce et moutarde
Valeur.
100 kil.
Id.
100 kil.
Valeur.
Valeur.
100 kil.
Id.
Valeur.
Id.
100 kil.
Valeur.
Valeur.
Exempts.
Exempts.
Exempt.
Id.
Id.
Exemptes.
Exempte.
•) Y compris les préparations renfermant à la fois de l'alcool et du sucre.
^) Comprenant les fruits et les légumes confits au sucre on au miel; les marmelades» gelées, confitures et jus de fruits préparés au sucre ou au miel; les pâtisseries et toutes les préparations, même non alimentaires, fabriquées à Taide de sucre ou de miel.
Ne sont pas rangés dans cette classe et sont assimilés au sucre raffiné: le sucre caramélisé ou brûlé, les sirops autres que ceux provenant des fabriques et des raffineries de sucre, les pralines, dragées, pastilles nougats, pâtes de jujube ou de guimauve et autren sucreries de Tespëce.
***) Cette classe comprend notamment : les conserves et préparations au vinaigre ; les jus de fruits renfermant moins de 8 p. c. d*alcool ; le jus de réglisse ; le pain d*épice; les fruits, marmelades et pâ.tes de fruits préparées sans alcool, ni iucre, ni miel, ou ne renfermant pas plus de 20 p. c. de sucre; les biscuits qui ne renferment pas de sucre ou qui n*en renferment pas plus de 20 p. c. (à rezclusion des biscuits de mer et autres préparations de pure farine qui suivent le régime du pain).
(a) Ouvrages qui ne rentrent pas dans une classe plus favorable du tarif et qui n'appartiennent pas k la catégorie des articles de mercerie et de quincaillerie, ni à celle des meubles et articles de ménage.
iaue. Framc0\
IIABCHANDISES.
Euin, plomb
et
Fer et ader^
Fonte.
Fer .
Ader
Fils de coton
brots
Etain kmmé, comprenant rétaîade glaee
Plomb laminé on étiré
Zinc laminé on étiré
OnTiaget en étûn, plomb et âne, pnrs on mélangés, y comprisla cbandronnerie'a)
ibmte et vienx fer . .
ouTrée (a)
) battn, étiré on laminé .
I onvré (a)
I fondu bmt
J en barres, feuilles on fils l onvré (a)
i non ouTTé
Fer blanc j ^^^ (^)
Toiles métalliques en fer ou en acier (a)
écms on [20, OOOmètres ou moins.
blancbis,me- de 20,000 à 30,000 mètres
surant au Me 30,000 à 40,000 mètres
1 2 kilo- de 40,000 à 65,000 mètres
gramme, plus de 65,000 mètres
tdnts on (20,000 mètres ou moins.
onrdis, me- de 20,000 à 30,000 mètres
de 30,000 à 40,000 mètres
de 40,000 à 65,000 mètres
plus de 65,000 mètres .
non teints
surant au 1 2 kilogramme.
„.,,,. *v i non tors et ^*^^^^^"«> 1 tors ou teints . . .
Fils de lin, de chanvre et de jute . Fils de poils non spécialement tarifés Fils de soie
Fils mélangés
Fromages
communs, mous et blancs auixes, de toutes sortes .
oBorrs D^Esmis.
Quotités.
Valeur.
100 kiL
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Valeur.
100 kil.
Id.
la.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
100 kil.
Id.
Exempts.
Id.
Id.
Id.
> Exempts.
> Id.
» Id.
Régime des filsdelamatière qni domine en poids dans le mélange.
> j Exempts.
100 kil. , 10 >
(o) OuTrages qui ne rentrent pas dans une classe plus &vorable du tarif et oui n'appartiennent pas à la catégorie des articles de mercerie , et de quincaillerie, ni à celle des meubles et ulicles de ménage.
*j Les fils de poil de chèvre, de lama, de vigogne et de chameau sont assimilés aux fib de laine.
MARCHANDÎSES.
DROITS d'entrée.
Bases. Quotités.
Fruits.
Graines.
(Pommes fraîches non spécialement tarifés (autres que les amandes, les citrons, les oranges, les figues, les pruneaux et les raisins secs)
j oléagineuses
1 à ensemencer
Habillements, y compris les chapeaux, les ouvrages
de mode et les fleurs artificielles
Montres de toutes espèces et fournitures pour montres
Horloges et pendules ,
Horlogerie .
Liège
Fournitures pour horloges et pendules
Instruments de musique
Jus de réglisse
confits au vinaigre
frais on conservés à Taide de matières Légumes . { qui ne sont soumises à aucun droit d*en-
trée ni de consommation (môme en boites)
brut et r&pé de toutes sortes . . .
ouvré,
(en fonte en fer ou acier en bois en cuivre ou toute autre matière .
Mercerie, quincaillerie et parfumerie*)
Meubles et articles de ménage
Miel
Or et argent | Bijouterie
ouvrés . I Autres ouvrages
Outils servant à Texercice d*un métier
Papiers .
à meubler
autres, y compris le carton.
Exemptes.
Valeur. | 10 p. c.
» I Exemptes.
, Id.
Valeur, j 10 p. c.
» , Exemptes.
Même régime que les meubles.
Valeur. 5 p. c.
Id. 6 p. c.
100 kil. 10 »
Id.
Id.
Valeur.
Exempts.
Exempt.
100 kil.
Id.
Valeur.
100 kil.
Valeur.
Id.
Id.
100 kU.
> Valeur.
Exempte.
Même régim cliines et z 100 kil.
e que les ma nécaniques.
Id.
*) Cette classe comprend les aiguilles, les épingles, les boutons, la brosserie, les cartes & jouer , la cire à cacheter , la coutellerie , les crayons , les gravures et photographies encadrées, les jouets d*enfant8, les parapluies et parasols, les plumes métalliques , les ouvrages en aluminium , en ambré , en baleine , en carton, en papier , en cheveux , en acier, en corne, en os , en écaille, en ivoire, en liège, en nacre, etc.
Les eaux de senteur et de toilette rentrent dans la catégorie des articles de parfumerie , à rexception de celles qui sont fabriquées k Talcool ; ces dernières suivent le régime des liquides alcooliques qui ne servent pas comme boissons.
Belgique^ France,
MARCHANDISES
DROITS D*EMTRÊE.
Bases.
Quotités.
Peaux*)
de chèvre et de monton tannées en croûte, et de chevreau mégies en croûte teintes, vernies, laquées, maroquinées, et pelleteries apprêtées ....
autrement préparées
ouvrées
Plumes àécri-( brutes
re. . . ( apprêtées
communes, de terre et de grès, ver- | nissées ou non de toute sorte . . |ou,
Id.
Id.
Id.
Valeur.
Valeur.
100 kil.
Exemptés.
au choix de Timportateur,
Poteries (a) . '
Faïences et porcelaines
Carreaux pour pavement et construction, de toute espèce
Terre cuite: briques et tuiles, tuyaux de drainage et autres objets de môme nature
Pipes de terre
Cornues à gaz, creusets de toute sorte
Exempts.
Id.
Exemptes.
Id.
Id.
Safran |ou, au choix de Timpor-
tateur,
Valeur.
Id.
Valeur.
Savons, autres qu'à T alcool
V^- classe, /de 35 fils et moins aux 5 luillimè-
pesantllk. etj très carrés . . . .
pluslesl00m.|de36 fils et plus aux 5 millimè-
carrés. ' très carrés . . . .
2* classe,
oo
en
oo
al
pesant de 7 à 11k. exclusi-<
vement les 100 m. carrés.
3* classe, pesant do 3 à 7 k. exclusi-/
vement les 100 m. carrés.
de 3 5 fils et moins aux 5 mm. carrés
de 36 à 43 fils aux 5 mm. carrés
de 44 fils et plus aux 5 mm. carrés de 2 7 fils et moins aux 5 mm. carrés de 28 à 35 fils aux 5 mm. carrés de 36 à 43 fils aux 5 mm. carrés de 44 fils et plus aux 5 mm. carrés
100 kil.
100 kil.
100 kil.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
•) Il est entendu que les droits de 30 et de 15 francs seront respectivement abaissés à 25 et 10 francs dans le cas où la France réduirait li 10 francs les 100 kilogrammes son droit d*ontrée sur les peaux autrest non dénommées, taxées h 20 francs les 100 kilogrammes dans le tableau A annexé au présent traité.
(a) Ouvrages [qui ne rentrent pas dans une classe plus favorable du tarif
Commerce
MARCHANDISES
