‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 48 sur 184 · Chèvres en peaux et en nappes · texte numérisé non relu

Chèvres en peaux et en nappes

Pelleteries ouvrées, confectionnées: communes

— fines

tt. c.

Les 100 kilogr.

6 00 Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempt.

Exempts.

L'heotoUtre de liquide**).

Les 100 kilogr.

Exempts.

Exempts.

Exemptes.

Exempte.

Exemptes.

La dousaine.

Le kilogramme.

*) Mon compris les taxes intérieures.

**) T compris ia surtaxe représentant le droit de fabrication perça sur les bières françaises.

***) Tons les droits inscrits dans ce tarif sont indépendants des taxes intérieures établiM snr le papier par les lois des 4 septembre 1871 et SI jnin 1873.

lAÈ

FrmÊÊce, Smiée H \jrwge^

Lm UM kil«cr.

•>ivT5i^wi en f.*r:

— ^uicmsi, likhit^ -:' : lalae?» 8 00

— '^IrjfMi âarz»a i ,i -ii*it!aaiii le .... è ÛO

— a la maia . ... . . I*i 00

yLàeJàineM ^ .Mi»i«ir» .... 6 W

'i^ tai:li*ur. commuas lÔ OO

— raÎMn 'înman-ai» 150 ».»0

— Antm :îT5 00

Conr>^n.»rie ia.? ♦.'0 00

- «tf^reléea «îa '^oij Kxeinptcs.

— <»rei^» eu fer . l 00

Balaia 'Ujaurnuu Exempts.

Pîec*» de charpea:^ ^t ie dxAmDoaak^ : inr«H. -•iTarrl»» m icies Exemptes.

— fiii^imiiëefl .... Exempte».

MonleJï de bontona 13 00

Saoota command 1:? 00

— peitttii. Terai.4 ou gsàmia de fonmre. ... 25 00

Boitea de boia hlanc .... ... .... 2 W

Planches et firi»e:» oa lajiie:! ie par«xiet. rAb.:t.*tf^. rai:ir»**s et ' ?a>

bonvetéea :

— en ebèce on how dar 1 50

^ en sapin on boi* Cendre 0 50

Boiisellerie afroesiere 4 00

— fine 4 00

Aîitreu oarrages en iou:

— en cbéne on ooi* dur 700

— en aapin on en hoU tendre 5 00

Lé^ Gttmè€tta. M. Ramrier. EL SfmlUr. F. Tirard. G. Sihàern.

H. Akerman. Dr. O.-J. Brock.

TARIF B

DroiU à Ventrée en Smèdé.

(La conTenion en monnates françaises n*a pas an caractère officiel: elle est

établie ^nr la ba^ de 72 couronnes = l'» francs.)

Dénomination des articles.

Bases.

Droits en unités

suédoises. : firaoçaises.

OvTrm^es tm

En fer et en acier:

— coiTres-forts et lits.

— raih

fr. c

. }La Talenr.l 10 p. 0/0. ' 10 p. 0/0. Ideni. | Exempts. Exempts.

Commerce.

Dénomination des articles.

Droits en unités

Ouvrages en fer-blanc non dénommés au tarif général :

— non vernissés

— vernissés

Conte I lerie:

— rasoirs avec ou sans étuis

— canifs

— conteanz de marin, etc

(Couteaux de table et autres non dénommés au

tarif (général, ainsi que les fourchettes:

— avec manches en argent, métal doré ou

argenté, ébëne ou ivoire

— avec manches en autre matière ....

Ciseaux à doubles branches, autres que les

ciseaui de drapier et de tailleur:

— non polis

— polis.

Ouvrages en acier non dénommés au tarif

général :

— polis ou vernis

Aiguilles et épingles d*autre espèce que d'or

ou d'argent, et qui ne peuvent être considérées comme articles de bijouterie

Dés à coadre d'autre matière que d'or ou d'argent

Agrafes, crochets

En cuivre:

Ouvrages achevés:

— non polis

— polis

Clous de sellier

Ouvrages en argent, dorés ou non ....

Ouvrages en or

Or battu en feuilles, fin, mussif, ou poudres

métalliques imitant l'or

Fils métalliques d'or et d'argent, ainsi que les passementeries en or et en argent de toute sorte

Métaux non dénommés au tarif général, simples ou composés

Clous pour navires

Autres ouvrages, y compris les clinquants faux :

— plus ou moins dorés, argentés, plaqués ou

vernis

— d*autre espèce, sans dorure, etc. . . . Horlogerie :

Montres à boites d'or, ainsi que le chronomètre de mer

— à boites en d'autres matières

Horloges et pendules:

— en bronse on autre métal, ou en albâtre

on en porcelaine

Le kilogr.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

La pièce.

Idem.

Le kilogr.

eonronn. ore.

fr. c.

Exempts. Exempts.

France^ Suède et Norvège.

Dénomination des articles.

Droits en unités

Horloges et pendules :

— en bois ou autres

Fournitures d*borlogerie non dénommées au

tarif général

Instruments de chirurgie, de mathématiques, de physique et de navigation, baromètres et thermomètres, avec ou sans étuis. .

Instruments d'optique, longues vues, lunettes, y compris vers d'optique montas, de tout€ sorte, avec ou sans étuis

Machines, appareils et outils ou leurs parties détachées non dénommées au tarif général

Machines et chaudières à vapeur

Cuir et ouTrages en cuir.

Peaux préparées:

— blanches et chamoisées et cuir pour semelles

— autres

Ouvrages de sellier non dénommés au tarif

général:

— avec garniture dorée, argentée ou plaquée

— autres

Ouvrages de cordonnerie :

— en soie ou demi-soie

— en feutre ou en toile à voiles avec ou

sans semelles

— en autre étoffe, en peau dite maroquin,

cordouan, en peau coloriée, imprimée ou vernie

— autres

Gants de peau de toute sorte

Peaux pour gants coupées

Ouvrages en cuir non dénommés au tarif général, même régime que l'espèce de cuir principalement employé, avec une augmentation de

Tissus.

De lin, de chanvre ou d'autres végétaux filamenteux non dénommés au tarif général, mélangés ou non de coton ou de jute:

a) unis, ainsi que les croisés dont la sur- ÎBkX^ est complètement unie, c'est-à-dire sans dessin (tissus de satin et d'atlas exceptés), présentant enchaîne et en trame, dans l'espace d'un centimètre carré:

25 fils ou moins, ainsi que les toiles

à voiles de toute sorte Plus de 25 jusqu'à 35 fils Plus de 35 jusqu'à 50 fils Plus de 50 fils ... .

b) tapis non claKsés 8ub a . .

Le kilogr.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Le kilogr.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

conronn. ore. fr. c

Exempts.

Exempts.

Exemptes.

Idem. 20 p. 0/0.

Le kilogr.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Exempts.

Exemptes.

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