Chèvres en peaux et en nappes
Pelleteries ouvrées, confectionnées: communes
— fines
tt. c.
Les 100 kilogr.
6 00 Exempt.
Exempt.
Exempt.
Exempt.
Exempt.
Exempt.
Exempts.
L'heotoUtre de liquide**).
Les 100 kilogr.
Exempts.
Exempts.
Exemptes.
Exempte.
Exemptes.
La dousaine.
Le kilogramme.
*) Mon compris les taxes intérieures.
**) T compris ia surtaxe représentant le droit de fabrication perça sur les bières françaises.
***) Tons les droits inscrits dans ce tarif sont indépendants des taxes intérieures établiM snr le papier par les lois des 4 septembre 1871 et SI jnin 1873.
lAÈ
FrmÊÊce, Smiée H \jrwge^
Lm UM kil«cr.
•>ivT5i^wi en f.*r:
— ^uicmsi, likhit^ -:' : lalae?» 8 00
— '^IrjfMi âarz»a i ,i -ii*it!aaiii le .... è ÛO
— a la maia . ... . . I*i 00
yLàeJàineM ^ .Mi»i«ir» .... 6 W
'i^ tai:li*ur. commuas lÔ OO
— raÎMn 'înman-ai» 150 ».»0
— Antm :îT5 00
Conr>^n.»rie ia.? ♦.'0 00
- «tf^reléea «îa '^oij Kxeinptcs.
— <»rei^» eu fer . l 00
Balaia 'Ujaurnuu Exempts.
Pîec*» de charpea:^ ^t ie dxAmDoaak^ : inr«H. -•iTarrl»» m icies Exemptes.
— fiii^imiiëefl .... Exempte».
MonleJï de bontona 13 00
Saoota command 1:? 00
— peitttii. Terai.4 ou gsàmia de fonmre. ... 25 00
Boitea de boia hlanc .... ... .... 2 W
Planches et firi»e:» oa lajiie:! ie par«xiet. rAb.:t.*tf^. rai:ir»**s et ' ?a>
bonvetéea :
— en ebèce on how dar 1 50
^ en sapin on boi* Cendre 0 50
Boiisellerie afroesiere 4 00
— fine 4 00
Aîitreu oarrages en iou:
— en cbéne on ooi* dur 700
— en aapin on en hoU tendre 5 00
Lé^ Gttmè€tta. M. Ramrier. EL SfmlUr. F. Tirard. G. Sihàern.
H. Akerman. Dr. O.-J. Brock.
TARIF B
DroiU à Ventrée en Smèdé.
(La conTenion en monnates françaises n*a pas an caractère officiel: elle est
établie ^nr la ba^ de 72 couronnes = l'» francs.)
Dénomination des articles.
Bases.
Droits en unités
suédoises. : firaoçaises.
OvTrm^es tm
En fer et en acier:
— coiTres-forts et lits.
— raih
fr. c
. }La Talenr.l 10 p. 0/0. ' 10 p. 0/0. Ideni. | Exempts. Exempts.
Commerce.
Dénomination des articles.
Droits en unités
Ouvrages en fer-blanc non dénommés au tarif général :
— non vernissés
— vernissés
Conte I lerie:
— rasoirs avec ou sans étuis
— canifs
— conteanz de marin, etc
(Couteaux de table et autres non dénommés au
tarif (général, ainsi que les fourchettes:
— avec manches en argent, métal doré ou
argenté, ébëne ou ivoire
— avec manches en autre matière ....
Ciseaux à doubles branches, autres que les
ciseaui de drapier et de tailleur:
— non polis
— polis.
Ouvrages en acier non dénommés au tarif
général :
— polis ou vernis
Aiguilles et épingles d*autre espèce que d'or
ou d'argent, et qui ne peuvent être considérées comme articles de bijouterie
Dés à coadre d'autre matière que d'or ou d'argent
Agrafes, crochets
En cuivre:
Ouvrages achevés:
— non polis
— polis
Clous de sellier
Ouvrages en argent, dorés ou non ....
Ouvrages en or
Or battu en feuilles, fin, mussif, ou poudres
métalliques imitant l'or
Fils métalliques d'or et d'argent, ainsi que les passementeries en or et en argent de toute sorte
Métaux non dénommés au tarif général, simples ou composés
Clous pour navires
Autres ouvrages, y compris les clinquants faux :
— plus ou moins dorés, argentés, plaqués ou
vernis
— d*autre espèce, sans dorure, etc. . . . Horlogerie :
Montres à boites d'or, ainsi que le chronomètre de mer
— à boites en d'autres matières
Horloges et pendules:
— en bronse on autre métal, ou en albâtre
on en porcelaine
Le kilogr.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
La pièce.
Idem.
Le kilogr.
eonronn. ore.
fr. c.
Exempts. Exempts.
France^ Suède et Norvège.
Dénomination des articles.
Droits en unités
Horloges et pendules :
— en bois ou autres
Fournitures d*borlogerie non dénommées au
tarif général
Instruments de chirurgie, de mathématiques, de physique et de navigation, baromètres et thermomètres, avec ou sans étuis. .
Instruments d'optique, longues vues, lunettes, y compris vers d'optique montas, de tout€ sorte, avec ou sans étuis
Machines, appareils et outils ou leurs parties détachées non dénommées au tarif général
Machines et chaudières à vapeur
Cuir et ouTrages en cuir.
Peaux préparées:
— blanches et chamoisées et cuir pour semelles
— autres
Ouvrages de sellier non dénommés au tarif
général:
— avec garniture dorée, argentée ou plaquée
— autres
Ouvrages de cordonnerie :
— en soie ou demi-soie
— en feutre ou en toile à voiles avec ou
sans semelles
— en autre étoffe, en peau dite maroquin,
cordouan, en peau coloriée, imprimée ou vernie
— autres
Gants de peau de toute sorte
Peaux pour gants coupées
Ouvrages en cuir non dénommés au tarif général, même régime que l'espèce de cuir principalement employé, avec une augmentation de
Tissus.
De lin, de chanvre ou d'autres végétaux filamenteux non dénommés au tarif général, mélangés ou non de coton ou de jute:
a) unis, ainsi que les croisés dont la sur- ÎBkX^ est complètement unie, c'est-à-dire sans dessin (tissus de satin et d'atlas exceptés), présentant enchaîne et en trame, dans l'espace d'un centimètre carré:
25 fils ou moins, ainsi que les toiles
à voiles de toute sorte Plus de 25 jusqu'à 35 fils Plus de 35 jusqu'à 50 fils Plus de 50 fils ... .
b) tapis non claKsés 8ub a . .
Le kilogr.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Le kilogr.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
conronn. ore. fr. c
Exempts.
Exempts.
Exemptes.
Idem. 20 p. 0/0.
Le kilogr.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Exempts.
Exemptes.