‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 49 sur 184 · II · texte numérisé non relu

II

f ) loilea à muteloB et coutils dita d» cortet,

DOn clauéï lui a

d) autres

De poil et de orin

De coton:

Toilea h Toilae

Cloth de reliear britlmité, teint ou gaufré on recouvert d'une couuhe de couleur . .

Pelucbe, ainsi que couvertures

TnllM

Antrei plus ou moine cUira, eu tout ou en partie, tuU que Raze, caneTHs, etc., niniii que leBtinaui aerrës présentant, soit partout, Boit t^n partie, en cbaîue et eu trame, 80 filaou plua par centimètre carré (Sont conaidéréB comme tisaaa cUlra les li dans lesquels l'espace nntre deui fil* oorrca à iK itriiaïaar d'un fil.) Antres:

— dcros, non teinta et non imprimée.

— blanchia ou teinta

— imprimes ou gaufrés

De laine :

Conrroiea sau( fin il la mécanique. ^ l'usage

des fabriques

Couvertures.

Tapis

De aoie (titms de soie pure):

— pelnche

— autres. 7 oo m pria lea étoffes d'or et d'argent Tisaas de demi-soie:

— pehi<rbe, ainsi que les feutres . . .

Bubant :

— de veloura et de aoie

— antres, ; compris ceux dans lesqueli

entre de la gntta-perchs, du caoutchouc

oa des matières analogues

Brotetles et parties de bretelles:

— en soie ou demi-soie

Portefeuilles, néceesaires de voyage et ridicules ;

— en soie ou demi-soie

Dentelles, points et blondes:

— de soie et de lin, avec on sans combinai-

son d'autres matières

idem.

Droits en unités, suédoises. | françaiees

Le kilogr.

lU

Frmmee. SÊÊèée et ^nrtéft.

DéA&fluiit&tiûii dei

artitlei-

Droîts en amtés

fr. «.

t«r.f g^éni :

— ea wi* OTi ditmi-^* Le kiTogr.

— d's&tre torte exceptj^ en or et en anrent.

^V. MitAuz ) ^ . . Idem.

Gaati de trie^yt, han et aatreu oarn^ec tiieotel aa métier on à la main:

— de wut on demi-foie Idem.

— autres Idem.

Paraploiec et fanHoU:

— en MÎe cm demi-foie .La pièce.

— antres i Idem.

HabillementA et confections de toote espère: \

mAme rétnin^ q ne les tisrat dont ils sont \ principalement composés, avec une aog- j mentation de

Oofrages brodés, de tonte sorte: même régime ! qoe le tisso sar lequel e><t appliqué» la i broderie, arec une aogmentation de. .1

Filets de tonte sorte : même régime que le fil dont il» sont faits, avec une augmentation de

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