‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 50 sur 184 · SO · texte numérisé non relu

SO

Idem. 20 p. 0/0.

Idem. 20 p. 0/0.

Idem. 10 p. 0/0. 10 p. 0/0.

Pr«ë«its ehimiqses.

Bavons non alcooliques:

- parfumés Le kilogr.

— autres Idem.

Terreries et poteries.

Bouteilles pleines ou vides

Verres d*optique, détachés, non montés. . . Verres & vitres et glace»:

— non taillés oo dépolis et sans tain , y

compris les verres bruts

— autres non dénommés au tarif général,

carafes taillées et gaufrées, y compris

les flacons

Faïence:

- blanche ou jaun&tre et non peinte. . .

— peinte ou imprimée

Porcelaine:

•— blanche ou de couleur pure

— dorée ou ornée de figures ou de fleurs .

Ârtieles dlTers.

Fleurs artificielles

Parties de fieurs artificielles

Plumes:

— de parure

— K lit, épurées

La pièce.

Idem.

Le kilogr.

Idem.

Idem.

Le kilogr.

Idem.

Idem.

Idem.

0 01 Exempts.

0 014 Exempts.

Commerce.

Dénomination des articles.

Bases.

Droits en unités

auëdoises. français.

Chapeaux :

— de tissu en soie ou d'autres tissus et de

peluche, ainsi que chapeaux pour femmes montés et garnis de fleurs, plumes, dentelles de toute sorte

Perles fausses:

— en verre

— autres

Ivoire ouvré

Os ouvré

Cornes ouvrées:

— boutons, vernis ou non vernis . . . .

— autres

B^onteries de toute autre matiëre que d'or

ou d'argent, simples ou composées, comme bracelets, épingles, chaînes, croix, bagues, cacheta, etc

Ouvrages en poil ou en crin, montes ou non, avec ou sans fermoirs

Pommades

Brosses:

— montées en bois ou en fer non poli ou peint

— montées en bois poli ou vernissé . . .

— montées en os, corne ou autre matière . Ouvrages en bois travaillés au tour, non dénommés au tarif général, d'un poids inférieur k un kilogramme par pièce . .

Boites et tabatières de matières composées ou de matières ouvrées non dénommées au tarif général

Boutons de matières composées ou de matières ouvrées non dénommées au tarif général

Étuis avec ou sans garnitures de matières composées ou de matières ouvrées non dénommées au tarif général

Ouvrages en caoutchouc et en gutta-percha non spécialement tarifés

Cire à cacheter

Vins de toute sorte en cercles et en bouteilles (tous droits compris), sous les réserves énoncées à la déclaration annexée au

présent traité

N, B. Ne sont pas réputés vins les liquides contenant une qnantité d'alcool supérieure à 15 p. 0/0.

Confitares et bonbons

Conserves alimentaires en vases hermétiquement fermés

Sardines et anchois conservés k l'huile en boîtes soudées

Bougies de cire , de spermaceti et boagies stéariques

La pièce.

Idem.

Le kilogr.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Le litre.

Le kilogr.

Idem.

Idem.

Idem.

conronn. ore.

flr. c

Prmmc*^ fSmède ef Korvéfc

DénomiiistiojD d«s artieleè.

Dniu

Psfâer:

— <r«Dbtilb|^ et de rebut et &ixtrei De aer-

TaotDimécr!Fe,Dià(ie«âDer,nikÛBpniDcr Le tiiogr.

— doré, aj'geoté on recoarert d*Mitre métal,

on bien eolorié «.ntreiDeot qœ dans la pâle, j comprit le papier glacé, aian que le« papiers entoilée Idem.

— aôtre, le papier réglé r compris . Idem. ^ enveloppes et ncs eo papier Idem.

CafioDaages ood dénomméi aa tarif géBéral:

— OOB versitaés Idem.

••^ Temiasés, brozizés, dorés oo argentés. . Idem.

Teotares et bordures de papier Idem.

Grarares, estampes et lithographies Don encadrées; cartes de TÎnte Idem.

Lbom, GambeUa. M. RomÀer. £. Spmller. P.

H. Akenmam, Dr. O.-J. Broeà,

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