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OU i 0 81

TARIF C

DroUê h rentrée em Ncrwège,

(La coofersioD en monnaies françaises n*a pas un caractère officiel; elle est établie sur la base de 72 couronnes norwégiennes = 100 francs.)

Dénomination des articles.

Bases.

Droits en imités

Donréfieoiies! friiiçsises.

covouL oie.

Métaax*

Métaux divers ouvrés:

— agrafes et portes, épingles ordinaires et à

cheveux, y compris le papier d'enveloppe Les 100 kiL

— biiouterie fausse, avec ou sans mélange

d'autres matières, comme bracelets, épingles, chaînes, etc., y compris le papier, carton ou boîte d*em hallage le plus proche Idem.

— ouvrages de tréfilerie en or ou argent,

fils, paillettes, etc., fins ou faux. . . Idem.

— plumes, y compris le poids des cartons ou

boites Idem.

— perles de métal autre que Tor, l'argent ou

l'aluminium Idem.

— or, argent, aluminium, platine, autres

ouvrages Idem.

Fer et acier:

— couteaux et fourchettes de table à man-

ches d'argent, etc., canifs, rasoirs, avec

ou sans étuis ou cartons Idem.

u. ëT

Commerce.

Dénomination des articles.

Base^.

Droits en unités

norwégiennes françaiset.

Fer et acier:

— aiguilles à coudre, tapisserie, à crochet, y

compris le papier enveloppant les aiguilles

— dés à coudre, même doublés de métal

antre que fer, briquets, tire- bouchons, couteaux et fourchettes autres, ciseaux polis, serrures, mouchettes

— armoires et caisses dites incombustibles,

machines pour copier et timbrer . . . Oavrages en fer forgé ou laminé:

— ouvrages en plaques de moins de 3 milli-

mètres 1/4 a*épaisseur:

a) laqués , émaillés ou vernis ....

b) en plaques étamées ou zinguées, peints ou non

— antres ouvrages:

a) dorés, argentés on plaqués . . .

p . *) polis

^12 ivre, laiton, bronze et autres métaux alliés an cuivre:

feuilles plaquées ou argentées . . . . ' boutons, 7 compris le poids du papier,

carton ou boîte d*enveloppe

* — tinus métalliques ec autres ouvrages en fil grelots, garnitures de porte, robinets, bougeoirs, dés à coudre, clefs de montre, etc. " antres ouvrages:

a) dorés, argentés, plaquée

^ b) autres

**orlogerie:

""^ montres, y compris les chronomëtres de poche, avec boites en or, en argent on

en autres matières

^ pendules:

A. En caisse de métal ou de porcelaine :

a) Si le poids ne dépasse pas 8 kilogr.

b) Si le poids dépasse 8 kilogrammes

B, En caisse d'autres matières:

a) Si le poids ne dépasse pas 5 kilogr.

b) Si le poids dépasse 5 kilogrammes -- mouvements sans caisse

Laoettes montées avec ou sans étui ....

Ungues-vues

Maenines à vapeur; toutes sortes

Peaux et enirs.

Coin tannés, y compris cuir à semelle. . . Maroquin et cordouan, cuirs préparés en jaune

ou en noir, etc

Gants

Ouvrages de cordonnerie: — de soie ou de tissas mélangés de soie

Les 100 kil.

couroan. ore.

Idem.

La pièce.

Le kilogr.

La pièce.

Le kilogr.

La pièce.

Idem.

Les 100 kil.

Idem.

35 00 Exemptea

Exemptes.

fr. c.

49 00 Exemptea

Exemptes.

France^ Suède et Norvège.

Dénomination des articles.

Droits en nnitéi

Ouvrages de cordonnerie:

— d'autres tissus, de maroquin, cordouan, etc.

— d^autres sortes de peaux

Selles , harnais , eto

Portefeuilles, carnets, porte-monnaie, étuis k

cigares, etc

(Les ouvrages en peaux et cuirs sans poil non spécialfineot dénomméa payeront comme les peaux, avec une augmentation de 10 p 0/0 du droit afférent à la matière principale.)

Fils et tissus.

De coton. — Fils:

a) non teints et non tors

b) tors, mais non teints

e) teints

— rubans, ainsi que rubans et tissus avec

caoutchouc ou gutta-percba, ceintures,

de même sorte

" ouvrages de tricot, teints ou non . . .

— blondes, bobinets, dentelles et tulles. .

— autres tissus:

a) clairs

b) serrés, imprimés

e) serrés, de plusieurs couleurs, non

imprimés

De lin, chanvre, etc. — Fils:

a) non teints

b) teints, non tors

c) teints, tors

— rubans , ainsi que rubans et tissus avec j

caoutchouc et gutta-percba, ceintures de même sorte

— ouvrages de tricot

— blondes, bobinets, dentelles et tulles . .

— autres tissus:

a) clairs

b) serrés, imprimés

De laine. — Fils:

a) non teints

b) teints

— tapis de pied, couvertures de lit . . .

— tricot , autre

— blondes, bobinets, dentelles et tulles . .

— rubans et tissus avec caoutchouc ou gutta-

percha , ceintures de même sorte . . .

— autres tissus clairs

De soie:

-~ soie moulinée ou non, teinte ou non, etc. — - blondes, bobinets, dentelles et tulles. . — > yelonrs, peluche, etc

Idem.

Les 100 kil.

Idem.

idem.

Idem.

coaronn. ore.

176 00 IIU 00