‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 52 sur 184 · OC · texte numérisé non relu

OC

Commerce,

Dénomination des articles.

Droits en unités

norwégienoes françaises.

Autres tissus:

— en soie pure ou mélangée d'autres matières

— si l'ourdissage ou la trame, si Tendroit

ou Tenvers consistent en d'autres matières que la soie

Passementerie :

— en soie pure. (V. Sow.)

— en soie mélangée d'autres matières . .

— autres boutons et autres objets . . . . Parapluies et ombrelles:

— recouverts en soie ou en tissus mélangés

de soie

— recouverts en autres tissus

— montures non recouvertes

Bretelles de toute sorte

Portefeuilles, etc. en tissus cirés ou en toile Habillements et objets de toilette confectionnés

non spécialement tarifés.

(Les aatres habiilemeuts psyeront le même droit que le tissa ptiocipal, avec augmentation de 10 p. 0/0 de ce droit 8i quelque partie dn vêtement est soumise à un droit plus élevé que l'étoffe principale, ai les habillements sont garnis de broderie , etc. ou doublés de soie, l'augmentation sera de 20 p. 0/0 du droit afférent à l'étoffe principale.)

Produits ehimiques.

Savon parfumé, non alcoolique

Terrerie.

Verre en feuilles: étamées

— non étamées, taillées, coloriées, dorées,

vernies, gravées, dépolies, dessinées. .

— antres verres en feuilles

Verres optiques, non montés

Perles

Antres articles de verrerie

Miroirs

Poterie.

Faïence

Porcelaine

Pspier.

Papier à écrire, etc

— d'imprimerie , non collé

— colorié, y compris le papier pour tenture,

les estampes, modèles de broderie, cartes de visite, enveloppes, etc

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

Idem.

La pièce.

Idem.

Les 100 kil.

Idem.

Les 100 kil.

[.es 100 kîL 23 00

couroDn. ore.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Les 100 kiL Idem.

Idem.

18 00 6 00 Exempts.

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