Chapitre VI

ArL 60. f>9« r^iea'si «rt tmim de o-^is ne pearent aToîr, lorsqu'ils tury/'itrr,i 'Unn le brsi.% de Soilina, qu'on tiras; d'tran iniérienr de denx pl^Ah ikn;^Uii<i^ au moiuk, s U hîinteLr de i'eau sur œlai des bas -fonds dadit ijvtM offrant U moindre profoLdeur. lArt. 130 et 148).

Art. 61. Il e^t interdit à tout rade**!! on train de bois ayant on tirant d'earj de plaît de neuf p.e-Js iingUi* oq nne largeur de pins de t^nsktituXA jfïtfU angiai*!, et a tout train de bois deâtinê à prendre la mer, '{tusrlle que ifoient «eo dirLen-sions , de naviguer dans le bras de Sonlina, safj^t 4tre reujorqué par un bateau à Tipcur. En aucun cas, les radeaox ou train» de T>oiH naviguant danâ le bras de Souiina et ayant un tirant d'^au de neuf pie^lH anglais ou ^iu-dessus, ne peuvent avoir une largeor de plus de cinquante pie^ls anglais. Tout radeau ou train de bois ayant nne largeur plu» connidérable e»t tenu de suspendre sa navigation dams ledit braA hur la réqui'iition def» agents de la police fluviale, et de réduire sa diriieniion â la hnjite fixée ci -dessus, sans prtgudice à Papplication de rarneiide édictée par le deuxième uliiiéa de Tarticle cent trente da présent règlement. (Art. 130j.

Art, 62. Il est également interdit à tout radeau ou train de bois non n'inorqué de naviguer dans lu bras de Soolina pendant la nuit, c*estk-dire entre le coucher et le lever du soleil. (Art 130 et 148).

Art. 63. Tout radeau ou train de bois échoué dans le bras de Houlina qui n*est pas remis à flot dans les vingt -quatre heures, peut être allégé et démonté même au besoin , par les agents de la police fluTiale, aux frais du propriétaire.