‹ Nouveau traité d'économie politiqueChapitre 57 sur 64 · II · texte numérisé non relu

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Le ridienie de ces assertions est assez évident poar que je ne perde point de temps à les réfuter. Je transcris encore une iM^le de Francis d'Ivernois sur le passage qu'on vient de lire.

« En évalnant à près d*an milliard les bénéfices des elasses vouées au eemmeroe, aux manufactures et aux arts et métien, Je ne suis beaucoup raf^proché des calculs d'Amould, qui» es 1 7ftl , les évalua à l ,04 1 millions ; cependant nos données sont absolument différentes, puisqu^il additionnait les bénéfices nets du commerce externe et interne avec les produits bnUs des manufactures, arts et métiers, produits qu'il n'évaluait qu'à 504 milboBS. Amalgamer ces deux objets en parlant du revenu d'un peuple, c'est prendre la valeur vénale des produits disponibles d'un domaine ou d'un atelier pour le revenu net et imposable de l'individu qui le cultive ou de l'entrepreneur qui le gère.

« Rien de ph» vague que la mantèietient les écrivains fran* eals ont traité cette question. L'un de» économistes les plus re« nornmés, M. Le Trosne, avait évalué le revenu général de la France à 8 milliards 184 millions, ee qui se rapproche encore beaucoup de mon évaluation ; mais il mêlait les bénéfices da cultivateur avec la valeur des fruits de la terre, ce qui sont deux choses très-différentes Quant à la partie des bénMeea résultant do commerce , il l'omettait avec soin, parce que les économistes se sont trop c^tiués à n'en faire aucun cas comne produii»

m Amould a cherché à rectifier ces tableaux, et en présenta un où la reproduction générale du royaume se trouvait encore confondue avec le revenu imposable de ses habitants, puisqu'il y passait à 2,000 millions les produits territoriaux de la France, quoique, dans le reste de ses ouvrages, il n'estimét qo*à 1,000 ou 1,100 millions la rente du propriétaire et les béné-

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fices du eultiYatiiir. Or, ce sont ces deux deroiers articles qoi constituent le revenu imposable^ unique objet de nos recherches, le seul qu'il soit vraiment utile d'étudier, et le seul qu'un sidministrateur puisse se flatter de connaitre {Mir approiimatio«k. C*esl en suivant cette marche qu'Ârnould arrivait à un grand total de 3 milliards 400 iniUioDS, dans kquel il ne eomprenait cependant ni le revenu imposable du eiergé qui vit de la dime, ni les principaux appointements des employés civils et militaires, ni les intérêts de la dette publique.

• Dans son écrit sur la Foi publique , le ministre Clavière évalua, en ITM, à trois milliards le revenu des Français, el tout annonce qu'il n'entendait par là que leurs revenus vrai* meni impùMabèes. liais la seule base sur laquelle il s'appuya, était celle de Davenant qui, en 16M, estimait les revenus Im* posables du peuple anglais à 43 millions sterling, et ceux du peuple français à 81 millions sterling, environ 2 milliards tour* nois. Comme cet Anglais n'était entré dans aucuns détails, l'écrivain que je viens de citer se dispensa d'y suppléer, et se borna à poser vaguement en folt, que les revenus du peuple français avaient éprouvé tout au moins un accroissement d'une moitié en sus dans l'espace de 90 années. Le bilan que j'ai essayé d'en dresser m'a confirmé dans cette induction.

« Ou je suis biCB trompé, ou l'artide désintérêts delà dette publique sera eehii que contesteront le plus ceux des écrivains français qui ont traité cette matière. Ils diront que passer en Hgne de compte ila»s le revenu d'un peuple les intérêts de sa dette, c'est faire un double emploi, puisqu'ils se payent avec revenu même. Cette objection a quelque chose de vrai, et les intérêts de tonte dette nationale l>ieD constituée doivent se considérer comme une espèce de renie foncière^ qu'une certaine classe de contribuables possède sur le revenu de toutes les autres. Or, comme cette rente ne fait que passer par les mains du gouvernement pour arriver dans celles de ses

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créanciers, et comme après l'avoir reçue de lui, à titre AHnté' rétSy ces créanciers lui en reversent une partie, à titre A*impôt^ il est évident que les intérêts â*une dette publique font partie do revenu imposable. L'auteur du rapport de Bailleol est, je crois, le premier Français qui ait senti et développé cette vérité de fait; mais Je crois aussi qu'il en a beaucoup trop forcé l'application dans ses développements, lorsqu'il avance que le payement régulier des 80 millions d'intérêt en rapporte' rait 300 au trésor public.

« Quoique les salairesdes artisanset des Journaliers ne laissent pas que d*étre, jusqu'à un certain point, imposables et imposés, on ne saurait les inclure dans le revenu général d*on peuple, puisqu'ils le multiplieraient à l'infini. Cette difficulté mérite d'être citée, afin de montrer qu'on ne doit se livrer à de semblables calculs que pour éclaircir la question, et non dans l'espoir d'atteindre l'exacte vérité.

« On peut tellement différer dans les bases d'un pareil calcul, que Dupont, qui Tavait essayé avant la révolution, n'estimait qu'à 1500 millions le revenu vraiment imposable du peuple français, en y comprenant celui des terres, des colonies, des pêctieries, des manufactures et du commerce, tandis que je le porte précisément au double* Au reste, nous différons moins qu'on ne pense dans le résultat principal de notre travail, c'està-dire dans la recherche sur la diminution* proportionnelle de ce revenu, puisque ce même Dupont reconnut, en décembre 1795, qu'on ne pouvait plus l'estimer au delà de 800 millions. C'était évaluer le déchet de 15 à 8. Si je le porte aujourd'hui de 15 à 5, c'est que depuis trois ans, le travail productif des Français a considérablement diminué et qu'ils ont tu tarir {rfosieun sources de leurs revenus. >

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