XI. La défense contre les falsifications alimentaires
Les falsifications des denrées alimentaires, solides ou liquides, n’ont jamais atteint un degré si élevé de fréquence, de variété et, si l’on peut dire, de délicatesse, que dans notre époque, où l’art de frauder est devenu scientifique, où la grande industrie, qui fabrique des couleurs et des bouquets pour nos aliments et nos boissons, paye généreusement les chimistes qui l'y aident; à tel point que l’autre partie de la science, qui nous protège, a peine à les suivre. On ne s’étonnera donc pas que cette défense, dont la nécessité hante l’esprit de tous les hygiénistes, se retrouve à l’ordre du jour de tous les Congrès d’hygiène et fasse un paragraphe de ce livre.
La défense contre les fraudes alimentaires peut être envisagée dans diverses situations, qui se hiérarchisent : chez les particuliers (consommateurs, cela va sans dire); de la part de la commune; du département, de l’État; enfin elle pourrait être internationale.
1. Les moyens des particuliers sont si faibles que l’immense majorité des gens trompés renoncent à s’en servir. Le plus simple consiste à changer de fournisseur; mais celui que l’on reprendra ne vaut pas mieux, s’il n’est pire. Un autre, d’apparence sérieuse, est le recours aux tribunaux, la demande de dommages-intérêts et de l’application des peines prévues par tous les codes du monde, spécialement par notre Code pénal { Art. 57, 58, 387, 423, 477) et par nos lois des 27 mars 1851 et 5 mai 1885. Mais ces peines sont légères, n’effrayent guère les délinquants et seraient pour les plaignants une satisfaction si médiocre qu’on aime autant ne pas se déranger. D’ailleurs il y a un écueil grave et bien fait pour retenir l'homme la plus disposé à poursuivre. Brouardel l’a nommément signalé. 11 n’est pas un ingrédient destiné à falsifier notre nourriture qui ne puisse compter sur deux ou trois chimistes éminents, décidés à le présenter comme inolîensif et, au besoin, comme très utile. Dans ce cas, les juges doutent et ne se disent pas que c’est toujours un tort d’introduire dans les aliments quelque chose qui leur est étranger et, surtout, qui est étranger à l’économie. Or, le doute des juges, c’est l’acquittement du prévenu.
Une façon, pour les particuliers, de résister puissamment aux entreprises des fraudeurs, c’est l 'association. 11 existe, dans presque toutes les grandes villes, des sociétés de consommation, qui ont leur boucherie, leur boulangerie, leur épicerie, et se donnent des denrées irréprochables. Nous avons dit quelques mots précédemment (p. 019) des compagnies laitières. Les hygiénistes ne sauraient trop protéger ces associations.
2. Toutes les lois municipales donnent aux maires (au préfet de police, à Paris) le droit de défendre, par des arrêtés ou des ordonnances, le débit, l’exposition et la détention de denrées qui sont de nature à nuire à ceux qui les consommeraient. Il n’est pas rare de rencontrer des autorités muni-
générale.] LA DÉFENSE CONTRE LES FALSIFICATIONS ALIMENTAIRES.
cipales qui exercent ce droit et protègent énergiquement leurs subordonnés. C’est sur lui que reposent la création et le fonctionnement des Laboratoires, municipaux d'analyse (Turin, Paris, Lisbonne, Le Havre, Reims, Bruxelles, New-York, etc.), et le rôle si actif des Analysis Anglais, qui relèvent d’ailleurs du Local Government Doard. Nous retrouverons ces institutions à la 111e Partie ; mais nous devons noter dès maintenant que celte protection est encore souvent en défaut. D’abord, parce que tous les maires ne sont pas suffisamment indépendants de leurs administrés (j’allais dire de leurs électeurs), dans certains pays; puis, parce que, grâce à une législation insuffisante ou obscure, â une répression par trop insignifiante, les mêmes incertitudes, les mêmes confiits, les mêmes déboires, que nous signalions plus haut, dans les rapports des particuliers avec la justice, se représentent fréquemment entre celle-ci et les administrations.
3. Dans le département ou la province, le préfet ou le gouverneur a un réel pouvoir contre les falsifications alimentaires, lorsqu’il est compétent ou qu’il est assisté d’un conseil spécial et surtout d’agents en possession des connaissances nécessaires de chimie et d’hygiène.
4. Dans l’État, les Assemblées législatives font des lois que les gouvernements promulguent. Les ministres prennent, en outre, des arrêtés, rendent des décrets, publient des circulaires, qui deviennent des hases pour la poursuite de la part des magistrats représentant le gouvernement dans les actions judiciaires (les procureurs généraux, en France). Ce moyen est excellent, parce que les décisions ministérielles n’apparaissent d’ordinaire qu’après une mûre étude de la question par les conseils compétents (en France, le Comité consultatif d’Hygiène publique, l’Académie de médecine; en Allemagne, l’Office sanitaire, etc.). Dans notre pays, il est seulement un peu long et les intérêts particuliers, souvent considérables, retardent parfois d’une façon extraordinaire l’entrée en vigueur des dispositions les plus salutaires, ainsi que nous l’avons vu au sujet de la circulaire du garde des sceaux, du 20 juillet 1880, relative aux vins plâtrés.
o. Les lois, décrets et règlements qui régissent les falsifications des denrées alimentaires et des boissons, chez les différentes nations de l’Europe, dit Brouardel, manquent de l’unité nécessaire pour arriver à une répression générale et permettent ainsi à une pratique, qualifiée de fraude dans un pays, de s’exercer librement dans un autre. De plus, dans l’état actuel des choses, toute mesure prise isolément dans un pays détermine, dans la plupart des cas, un véritable bouleversement dans le commerce international; d’où des résistances parfois invincibles et dont les fraudeurs savent habilement profiter. 11 serait donc absolument désirable d’adopter une législation à peu près uniforme, des moyens de surveillance et d’expertise identiques, des pénalités équivalentes, et, tout d’abord, de s’entendre sur la valeur du terme falsification.
La définition de Brouardel nous paraît fort acceptable : « Un produit est falsifié lorsqu’il contient une substance étrangère à sa composition naturelle, ou quand une substance qui entre dans sa composition naturelle s’y trouve en quantité anomale. » Mais tout le monde ne l’entend pas Arnould, Hygiène. 2« édit. 68
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absolument de môme,. Quelques-uns veulent y introduire Yinlenlion de tromper ou tout au moins la conscience, chez le vendeur, que la denrée n’est pas naturelle. Nous serions, pour notre part, de ceux qui pensent que tout marchand doit savoir son méLier et qu’il n’est pas permis à un débitant de vins, par exemple, d’ignorer s’il vend ou non du poison.
Dans le but d’arriver h l’uniformisation des principes et des dispositions légales, le Congrès d’hygiène de La Ilaye avait nommé une commission à laquelle les hygiénistes de toutes les nationalités étaient invités à communiquer la législation de leur pays en matière de falsifications. Chaque commissaire devait fournir ensuite un rapport, en vue d’une conférence internationale. Il ne semble pas qu’en dehors des commissaires français et de quelques autres, il y ait eu beaucoup d’empressement de la part des personnes conviées à collaborer à cette œuvre. La question n’avance pas et l’entente ne se fait guère pressentir. Peut-être, précisément parce qu’il s’agit de matières qui font l’objet d’un commerce énorme, n’y arrivera-t-on jamais. Les peuples sont solidaires en matière d’hygiène; mais ils sont séparés à tant d’autres égards! Les hygiénistes et les savants s’entendent toujours — à peu près; au moins, il y aura, dans tout Congrès, une majorité. De là à une entente entre des gouvernements qui prennent leur mot d’ordre partout ailleurs qi?e dans la science et dans l’hygiène, il y a encore une distance incalculable.
Bibliographie. — Vidal (E.). Des moyens légaux ou d'initiative privée à opposer à la falsification des denrées alimentaires (Rev. d’Hyg., Il, p. 1040, 1880). — Brouardel (P.), Intoxication par produits journellement absorbés à petite dose (Compt. rend, et mém. du IVe Congrès internat. d’Hygiène, t. II, p. 352. Genève, 1883). — Du même. Mesures internationales à prendre contre les falsifications alimentaires (Comptes rend, et metn. du Ve Congrès internat. d’Hyg., II, p. 91. La Haye, 1885). — Belval (Th.). L'entente internationale contre la falsification des denrées ^alimentaires et des boissons (VIe Congrès internat. pharmaceutique. Ixelles, 1885). — Brouardel, Pouchet (G.), Caro (A.), Hilger (A.), Roos (van Hamel), etc. Sur les mesures internationales à prendre contre les falsifications des matière alimentaires et des boissons (VIe Congrès internat. d'Hygiène. Vienne, 1887).
