‹ Nouveaux principes d'économie politique, ou De la richesse dans ses rapports avec la population;Chapitre 90 sur 210 · LIVRE VI, CH1PITK& III · texte numérisé non relu

LIVRE VI, CH1PITK& III

la société. Mais si, comme je 1q crois , ces deux méthodes sont également impraticables, il ne restait que celle qu on a suivie, de proportionner les contributions à chaque nature de richesses, et de compenser, par leur variété, Imégalité de chacune, considérée isolément.

La première tentatiVe a dû être d'atteindre les revenus à leur naissance. C'est la seule à laquelle nous nous attacherons dans ce chapitre. Après avoir examiné , dans les deux sUivans, les impôts sur quelques sources particulières de revenu, nous reviendrons, dans le sixième, à l'impôt général sur la dépense ou sur les consommations, et nous montrerons qu'en ne voulant admettre que lui, il est également ou injuste, ou impraticable.

Supposons que, dans la proportion des dépenses privées avec les dépenses publiques , nous allouions à chaque citoyen les neuf dixièmes de son revenu pour ses autres jouissances, et que nous lui imposions l'obligation 4e contribuer, avec le dixième restant, aux jouissances que lui procure l'ordre public ; il feudra donc que tout revenu né dans la société de quelque manière que ce soit, paye au fisc un dixième. Comment s'y prendra-t-on pour l'atteindx'e, dans les diverses espèces de richesses?

Le premier revenu, avons -nous vu, est celui des propriétaires de terre. Ce n'est pas celui-ci

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; qui causera de la difficulté, du moins dans le Système d exploitation par bail à ferme : il se' distingue assez clairement du capital , des avan^ ces annuelles, et dé toute autre partie de la riche^e; le contrat qui lui donne naissance est souvent facile à connaître; lors même qu'on le dissimule , la terre elle-tnême ne peut être soustraite à l'observation : et en effet les gouvernemeûs ont rarement épargné les propriétaires dé terre; presque tous sont entrés en partage de leur revenu dès son origine, presque tous ont passé la proportion du dixième , que nous supposions qu'ils devraient demander.

Le revenu qui naît des capitaux fixes, des machines et des usines de tous genres, se rapproche fort du précédent , et n'est guère plus difficile à taxer, quoique le remboursement du capital primitif qui se consomme se confonde ici avec le revenu. Les propriétaires de ce capital seront plus exposa aux abus d'autorité que les propriétaires fonciers ; en les accablant on fera plus de tort à la nation, parce qu'on mettra plus d'obstacle à la reproduction des richesses; mais ils ne seront guère plus difficiles à atteindre.

La difficulté est prodigieusement augmentée dès qu'on arrive aux revenus qui naissent des capitaux circulans. Ceux-ci , comme nous l'avons vu , se divisent en deux parties : f une , sous le nom d'intérêt , passe à celiit qui a fait l'avance

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