CHAPITRE IV

De l'impôt sur les terrés.

liE reve»u h |flus facile à atteindre par les impots, est celwi qui provient de la terre, pdrce * ^ue cette espèce de ricbesses ne peut être^ dérobée aux yeux ; que sans déclaration du propriétaire, on en peut connaître la valeur; et quen p^cevant les fruits, au moment où la nature le^ accorde, on est sûr de rencontrer juste lajcqnye^ oanee du propriétaire pour, les payer. Mais le^ économistes 3e j»ont partais sur les deux ma-r nières de Iwer cet impôt : l'une en ndtm*e, sur le produit brut; l'autre en aï^eftt, gur.le Deveiou net du propriétaire. Ces deux métbo^Jes ont été plus d'une fois pratiquées simultanément dai]^ notre Europe ^ i50u^ le jatom de dime et de contribution Jbrœièr^ y eWi^SS? retrouvent dan^ l'an^ tiquité, et cbe^ presque ft^s Içs peuples agri-' coles qui ont reconnu l'uutorité d'un, gpuyemement.

La dîme est un impôt perçu au moinent 4e l'abondance, avai^t que le producteur ait : eu quelque sçrte pris possession de sa .pi'opriéî.é.^Là règle d'après laquelle la dimCj^t établie j^^i^^ua^die ne s'étend qu'aux ^grandes récpittî^, >€f$!tr si

GooQle

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sipriple et si universelle, quelle fait naître peu 4e discussions et de vexations, ce qui lui donne une grande apparence d'égalité. La perception en nature demande un plus grand nombre de commis et de magasins que celle en argent; cependant son extrême simplicité la rend peu dispendieuse ; daiUeurs il suffirait que le gouvernement ne fut pas trop pressé de jouir, pour trouver un l^énë£ce assuré dans la consa:*vation de la denrée , jusqu'à Tépoque favorable à la vente , ou pour en faire jouir ses fermiers ; car la dime est, par sa simplicité, Timpôt qu'on peut le plus aisément mettre à ferme. Le cul-* tîvateur, pressé par l'obligation de payer les impots en argent, vend presque toujours sa ré^ eôlte hors de saison. Le gouvernement, en accordant un terme aux fermiers de la dîme, couvrirait peut -êtt^,- par cette seule avance, tous les frais de perception.

La dîme, en raison de ces avantages, a séduit, comme imposition nationale, plusieurs spéculateurs politique». * B^ailletirs elle a été défendue avec obstination par le corps puissant àutquel elle est en général abandonnée. Celui-ci, qui ressuscite à son jgré, parmii les institutions judaïques, celleè qu^il jiïge coiiformes à ses intéi^êts , tandis qu'il abandonne les autres à Toubli , a réclamé souvetit la dîme tomme un droit inaliénable, fondé sur les lois de la Divinité, tandis qu'il n'a

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jamais prétendu au reoouvellemeiit des ablutions, ou des holocaustes en se fondant sur Fautorité des mêmes livres. La dîme, d'autre part, a été attaquée avec d'autant plus d'amertume par les ennemis du clergé , et son rétablissement ou son^ abolition ont presque toujours été une affaire d^ parti.

P;ir un mélange de superstition judaïque et d'avidité, la dîme a été défigurée dans tous les pays où elle a été divisée en grande et petite. La dîme peut s'appliquer sans grande difficulté aux récoltes annuelles des champs, aux fenaisons, aux moissons , aux vendanges , parce que ces récoltes sont simultanées , et quelles se présentent tout entières aux yeux du décimateur : mais la dîme sur les récoltes successives, sur les produits du règne animal, la dîme des fruits, des jardins, du. poulailler, de l'étable, de la laiterie, qui est perçue, en Angleterre, par un ordre d'ecclésiastiques qu'on y nomme vicaires, est une occasion inévitable de discussions, de vexations et d'ai-* greur; elle a établi une guerre danis chaque vil* lage entre le vicaire et ses paroissiens, et ^lle est une cause principale du progrès des sectes enne-i. mies de l'église dominante.

Les grandes dîmes, si elles étaient attribuées à l'État, seraient sans doute un impôt assez productif, qui se lèverait avec facilité, sans causer beaucoup de mécontentement, ni bieaucoup de

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frais* Mais ces avantages sont plus que com^ pensés par Tinégalité réelle de cet impôt, et par les obstacles qu'il apporte à Tindustrie.

Ce n'est point ainsi quen juge M. Ricardo; il regarde la dime comme une taxe égale, payée en entier par le consommateur, et qui n'est point préjudiciable à Tindustrie. Conmie la réputation de M. Ricardo s'est infiniment accrue depuis la publication de la première édition de cet ouvrage, je crois nécessaire d'examiner avec plus de détail, et de réfuter ses raisonnemens.

Les principes d'après lesquels M. Ricardo prétend que la dime est payée tout entière par le consommateur, et que, se proportionnant même pour les plus mauvaises terres à la quantité du produit, la dime est une i:axe égale, ne sont point exposés dans le chapitre consacré à cet impôt. (Angl. , ch. ix, p. 225; trad. , chap* x^, p. 290.) Ce chapitre me paraît par conséquent à peu près inintelligible. En l'expliquant d'après ceux qui précèdent, on voit que M. bicardo n'a point cru que la dime pût être payée par le propriétaire, parce qu'il regarde la rente comme représentant seulement la différence entre une meilleure et une plus mauvai3e tçrre , différence que la dkne ne change pas. Ce raisonnement me paraît doublement faux, parce que la rente , comme nous l'avons dit ailleurs; ' représei;ite ^utre chose que cette diffé-