‹ Nouvelle constitution du CanadaChapitre 27 sur 40 · Le district judiciaire provisoire d' Algoma · texte numérisé non relu

Le district judiciaire provisoire d' Algoma

Le comté de Bruce, partagé en deux divisions appelées respectivement divisions nord et sud : —

45. La division nord de Bruce, comprendra les townships de Bury, Lindsay, Eastmor, Albermarle, Amabel, Arran, Bruce, Elderslie, et Saugeen, et le village de Southampton.

40. La division sud de Bruce, comprendra les townships de Kincardine (y compris le village de Kincardine,) Greenock, Brant, Huron, Kinross, Culross, et Carrick.

Le comté de Huron, séparé en deux divisions, appelées respectivement divisions nord et sud : —

47. La division nord comprendra les townships d' Ashfield, Wawanosh, Turnbury, Howick, Morris, Grey, Colborne, Hullett, v compris le village de Clinton et McKillop.

48. La division sud comprendra la ville de Goderich et les townships de Goderick, Tuckersmith, Stanley, Hay, Usborne et Stephen.

Le comté de Middlesex, partagé en trois divisions, appelées respectivement divisions nord, ouest et est : —

49. La division nord comprendra les townships de McGillivray et Bidduph (soustraits au comté de Huron) et Williams Est, Williams Ouest, Adélaïde et Lobo.

•")(). La division ouest comprendra les townships de Delawàre, Carradoc, Metcalfe, Mosa, et Ekfrid et le village de Strathroy.

La division Est comprendra les townships qu'elle renferme actuellement, et sera bornée de la même manière.

51. Le comté de Lambton comprendra les townships de Bosanquet, Warwick, Plympton, Sarnia, Moore, Enniskillen, et Crooke, et la ville de Sarnia.

52: Le comté de Kent comprendra les townships de Chatham, Dover, Tilburey Est, Romney,. Raleigh, et Harwich, et la ville de Chatham.

58. Le comté de Bothwell comprendra les townships de Sombra, Down et Euphemia (soustrait au comté de Lambton,) et les townships de Zone, Camden et son augmentation, Oxford et Howard (soustraits au comté de Kent.)

Le comté de Grey, partagé en deux divisions, appelées respectivement divisions sud et nord : —

54. La division sud comprendra les townships de Bentinck, Glenelg, Artemesia, Osperey, Normanby, Egremont, Pioton et Melancthon.

55. La division nord comprendra les townships de Collingwood Euphrasia, Holland, St. Vincent, Sydenham, Sullivan, Derby, et Keppel, Sarawak et Brooke, et la ville d'Owend Sound.

Le comté de Perth, partagé en deux divisions, appelées respectivement divisions sud et nord : —

56. La division nord comprendra les townships de Wallace, Elma, Logan, Ellice, Mornington, et Easthope Nord et la ville de Stratford.

57. La division sud comprendra les townships de Blanchard, Downie, South Easthope, Fullarton, Hibbert et les villages de Mitchell et Ste. Marys.

Le comté de Wellington, partagé en trois divisions, appelées respectivement divisions nord, sud et centre : —

58. La division nord comprendra les townships de Amaranth, Arthur Luthur, Minto, Maryborough, Peel et le village de Mount Forrest.

59. La division centre comprendra les townships de Garafraxa, Erin, Eramosa, Nichol et Pilkington, et les villages de Fergus et Elora.

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