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MTnut, pense qu'on remédierait à loQt, ou peu s'en faut, en refaisant la législation sur les marques de fabrique et les estantpille», et il n'a pas tort à cerlnins égards. D'autres soutiennent que le baume de tous les maux se trouverait dans l'aMOcialio» paUible du talent, du capital ef du travail, et nous nous garderons bien de contester qu'ils n'aient raison au fond , car enfin, t»ns ees trois choses, ou ne fait rien. Il y en a enfin qui vont plus loin encore et qui , à proj'Os d'industrie et de commerce, voudraient bouIeTcrser la société tout entière; mais, quand à ecui-Ià, nous n'en parlerons point.

> On voit que les réformateurs n'ont point manqué jusqu'ici, rt en voici venir un nouveau qui n'est pas non plus à dédaigner. 9. Jobard, directeur du Musée de l'inctuslnc, qui, par la nature de ses études, a pu mieux que personne se convaincre dej fâcbeuses lacunes de notre économie, a cherché, lui aussi, à le» comltler. Youlant avoir une solution qui fût bien à lui, il s'est refusé à nccepler aucune des reformes proposé es par ses devanciers. L'idée de M. Jobard est, en effut, ausaitieuve que piquante, et il l'a revêtue de formes si agréables, il l'a présentée sous uno Qiveloppe s: pleine d'attraits , que nous ne sommes pas surprit fpie beaucoup d'hommes se soient pris d'une belle passion pour «on systènae.

• Bien de plus simple en apparence : une petite loi en un seul niicle ferait toute l'affaire. On n'aurait qu'à déclarer que /a p-epriété des œuvres du génie est assimilée à la proprité foncière, et tous les vices de la conalitution actuelle de l'induslric et du conimcrce dispacail ratent comme d'eux-mêmes. La concurrence cesserait d'être une guerre aussi cruelle qu'immorale ; les crises induslriellesdisparnitraientcomme par enchantement; les inventeurs, rassurés, sur l'avenir, se mettraient à l'œuvre, avec une (rdeur tonte nouvelle; il n'y aurait plus de doubles emplois, plus de prolétaires, si ce n'est les incurables , plus de fraudeurs surtout; enfin le monde industriel, aujourd'hui en proie à l'anarchie et aux tromperies de tout genre, Terrait renaître l'âgo d'or, ou peu s'en faut.

> Ces promesses sont magnifiqueset valent bien la peine qu'on ^y arrèie quelques moments. On a beau être incrédule et se défier des idées nouvelles , on a beau se dire qu'on a affaire à l'une de ces mille utopies comme on en voit naître tous les jours: i'ulopie d'hier est soutient la vérité de demain : combien n'y en a-t-il pas parmi nos contemporains qui , après avoir déclaré que FaltoQ était uu rêveur, courent aujourd'hui les mers sur des

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bateaax à vapeur? Exnminons donc l'atopie de H. Jobard, car juflOa'ioi sen aystèise n'est qa'une honnête utopie , comme il le dit iHi-méme, et nous craignons bien, au train dont vont aajoord'hai les ohoses, qu'il ne soit longtemps encore que cela.

• M. Jobard croit, comme nous l'avons vu, qu'on remédierait à la plupart des maax de rinduslrie en assimilant la propriété dei cenvres du génie à la propriété foncière. Selon lui, dès que l'înventeur pourra se dire : Ce que j'imagine, ce que je trouve, ce que je fais , m'appartient et peut me constituer une fortune trangmisâble à mes enfanta, l'on pourra s'attendre aui plus brillants résultats; c'est alors que le proverbe de nos anciens corps de métiers : Bonne renommée eaut mieux que ceitilwre dorée, qui n'a plus de sens aujourd'hui, redeviendra une vérité. Comme il faut aux inventeurs, qui, en général, sont pauvres, des capitaux pour exploiter leurs découvertes, ceux-ci afflueront en foule chei enx, dès que leur titre ou, si l'on veut, leur brevet sera perpétuel, au lieu de n'avoir de valeur, comme aujourd'hui, que pendant 5, 10 ou IS ans. Le nombre des inventions augmentera ai même temps dans une proportion immense : ce ne seront plus, comme dit H. Jobard, SOO, mais S,000 naissances que l'on viendra déclarer à l'étal-civil des enfants du génie.

>'Et puis, antre avantage : les dovMea emploi» disparaîtraient d'eux-mêmes : aujourd'hui tout le monde se met à fabriquer le même produit, souvent sans le savoir : de là pléthores et crises commerciales périodiques, déconfitures, faillites et tout ce qm ^en suit. Rien de tout cela ne serait plus à craindre. Tonte personne brevetée ayant seule le droit de fabriquer et de vendre, ds faire fabriquer et de faire vendre, dans le royaiiina, les produits de son invention, il est évident qu'elle ne serait pas exposée comme aujourd'hui à rencontrer des produits similaires, plus ou moins frelatés, sur tous les marchés où les siens se présentent.

• Toat inventeur de quelque industrie nouvelle on de quelque perfectionnement dans les industries anciennes, se trouv»* rait, d'ailleurs, mis par la loi en possession légale de sa chose, de la même façon qu'un légataire est envoyé en possession de son héritage; il en résulterait qu'un nombre inêni de prolétaires intelligents passeraient dans la classe des propriétaires^ et par conséquent des comertateur» ; il en serait de même de cetto foule déjeunes gens, plus ou moins instruits et sans oecupatioa, ^ni se creuseot la tète dans leur isolement, pour se procuiter

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des moyens d'existence, et qui sont forcés de recoarir souvent à des procédés plus qu'indélicats.

Le système de M. Jobard ne serait pas rétroactif, comme on le pense bien : les anciennes industries continueraient à être exploitées comme elles le sont aujourd'hui ; ses brevets perpéUiels ne s'appliqueraient qu'aux intentions ultérieures- L'excellenlo institution des estampilles et des marques , appliquée à tous lei objets sorlis de la fabrique du patenté, serait d'ailleurs rétablie.

> On comprend que dans ces quelques lignes nous n'avons donné qu'un exposé fort incomplet des idées de U. Jobard ; nous prions ceux qui seraient curieux d'en connaître davantage ds recourir à sa brochure, intitulée : Création de la propriélé intellectuelle. La lecture en est fort attrayante, et l'on y trouvera décrit d'une manière très- spirituelle, le système que nous avons dû tronquer, bien malgré nous. Ce que nous en avons dit, suffit ■ d'ailleurs, si nous ne nous trompons, pour montrer qu'il est fort ingénieux, neuf, hardi a

Après cela vous vous entendez peul-èlre à une approbation pleine et entière d'un syslème auquel on reconnaîl lant de belles qualités, et une supériorité bien marquée sur tous les autres. Eh bien ! la conclusion du Journal de Bruxeliet est la même que celle du M.oniteur :

c'est DiFFicn.K, c'est impossible!

C'est le mol de tous les élèves auxquels où veut enseigner une science ou un art , quelque simple el facile qu'ils tt)lenl,

Yoici les objeclions, que nous laisserons au Iccleur le ao.n d'apprécier.

«Une première observation qu'on ne saurait manqnerj de fairo c'est qu'en assimilant ce que H. Jobard nomme la jiropriélé intellecliielle , à la propriété foncière , on assimile l'une à l'autre deux choses de nature fort différente : la propriété foncière est nécessairement limitée, limitée comme instrument de travail et limitée dans ses produits; la propriété .intellectuelle, au contraire, peut se reproduire en quelque sorte à l'infini. Traiter de même ^ux choses aussi dissemblables, forcer la société à fairo les mêmes sacrifices pour acquérir la jouissance do l'une et ds

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l'antre, c'est, à notre sens, se monlrer fort injuste. L'inventeur qui trouye une industrie nouvelle n'en a aujourd'hui la posaesdon exclusive que pendant dix. ou quinze ans ; c'est vrai ; mais anssi n'a-t-il pas l'avantage de pouvoir eu quelque sorte multiplier à l'infini ses produits? et par cela même, ne peut-il recuàllir en 'quelques années des bénéfices que la propriété foncière ne donne qu'au bout de plusieurs siècles? M, Jobard a rappelé, dana sa brochure, les exemples de Walt et d'Arkwrïgbt : l'un a laissé à ses héritiers 62 raillions, l'aiitre lOa, et cela avec des breveta lemporatres. Que serait-ce donc, s'ils avaient eu, eux- et leurs héritiers, la propriélé pleine et entière de leurs admirables inventions? Eh bien, ils posséderaient la moitié des richesses de l'Angleterre , et seraient à eux seuls plus puissants que la reine et le parlement. Les propriélés foncières peuvent-elles jamais multiplier ainsi les bénéfices , et dès lors ne serait-ce pas commettre un acte de haute injustice à l'égard de la société que d'assimiler deux choses aussi différentes?

■ ffous'voulons bien accorder que la législation sur les brevets a ses inconvénients et qu'on ne les attribue pas toujours avec intelUgencej nous ne nions pas que le terme n'en soit en générât trop court, et qu'il n'y ait beaucoup d'industries qui ne sauraient se développer et rembourser les Frais de premier établissement qu'au bout d'un bon nombre d'années; mais il y a loin de ces inconvénients à ceux qu'entraînerait infailliblement la pérennité, demandée par M. Jobard. Il ne faut pas seulement songer aux inventeurs : la société, c'est-à-dire nous tous, nous méritons bien aussi quelqu'attention.

■ Vojei où nous conduirait le système de la propriété intellectuelle. Le premier inventeur venu, M. Jobard, par exemple, trouve une industrie nouvelle ; ce bonheur peut lui arriver et lui est déjà arrivé plusieurs fois. Il fait inscrire son invention au bureau des brevets. Il a des capitaux: il se met à exploiter son œuvre. Survient un perfecHonneur, un prolétaire, si l'on veut ; il améliore l'industrie nouvelle et se fait breveter à son tour: le voilà propriétaire; mais propriétaire de quoi? d'un supplément d'idée qui ne saurait mener à rien, à moins "que M. Jobard, l'inventeur primitif, ne le lui achète, s'il n'aime mieux lui vendre son propre fond. Et si l'inventeur ne parvient pas à s'accorder avec le perfecltonneur, qu'en adviendra-t-il? y aura-t-il procès et expropriation? et au profit de qui? au profit du propriétaire de l'idée primitive ou du propriétaire du supplément d'idée? ou bien encore le progrès sera-t-il arrêté par ce conflit d'intérêt? Voilà de bien grosses difficultés dont la

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«octëté ne nous paraU p&s devoir s'accommoder, et oependaat nous n'en citons pour ainsi dire qaela âeur.

B K. Jobard est-il bien conrainca que son système puisse arrêter les abus de la libre concurrence? Pour noua, nous ne la pensons pas, et il ne nous serait pas malaisé de démontrer qu'avec sa nouvelle propriété, les iadustries se feraient aucun progrès et se concentreraient en quelques mains puissantes, sinon, que tous les abus de la concurrence conlinueraient à subsister. Comme nous ne pensons pas que M. Jobard veuille voir se réaliser le premier de ces résultats, il faudra bien qu'il se résigna au second, Â moins qu'il ne ilous vienne quelque remède d^illeurs.

1 Si BOUS disons avec tant de franchise notre pensée sor bi propriété intellectuelle, c'est que nous savons qu'elle ne saurait déplaire à l'homme spirituel qui dirige notre Musée de l'Indastrie. Nous ne sommes d'ailleurs ni ce que M. Jobard, dans son langage pittoresque, appelle des tmpossibilitaires, ni des coniervateuTa-borneB, quoiqu'on nous traite tous les jours de rétrogrades. Nous aimons le progrès, mais le progrès réel, celui dea choses et des idées vraies, et non pas celui des fausses apparences, des sottises de la politique de tous les jours,

■ Nous vondrîone qne le système de H. Jobard fût praticable ; noua ne demandons pas mieux que de voir l'indijstrie organisée, les classes ouvrières heureuses et le cercle du bien-être moral et matériel s'élargissant sans cesse. Ah ! s'il était possible, comme H, Jobard le croit, d'augmenter pour ainsi dire indéfiniment le nombre des propriétaires, des hommes intéressés aa maintien de l'ordre et de la propriété publique, que nous noua empresserions de l'aider de nos faibles efforts pour hâler l'avànenient de cet état de choses ! Hais, hélas 1 nous craignons bien que nos vœux ne soient jamais des réalités, et qu'il ne faille nous coD tenter longtcmpsencoredesreplâtrages qu'on nous donne pour desnouveautés.IVousdevons toutefois rendre justice à H. Jobard: il a eu une (fiée neuve/ il l'a présentée sous une forme piquante i il ne peut manquer d'en sortir quelque chose d'utile, quand c* ne serait qu'une bonne législation sur les brevets d'invention. >

Le Journal de Bfuaellei, comme le Moniteur, ne veut pM que la propriété intellectuelle soit soumise aux mêmes loi* que la propriété foncière ; parce qu'il craiutque les usufrui-

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liers de celte propriété d'un ordre nouveau ne deviennent Irop riches, trop puissants : il s'appuie de l'exemple de Walt et d'Arkwright, devenus millionnairea par la faute du parlement, qui a doublé le temps de leurs patenter, et qui seraient morts dans la misère, comme tous les autres inventeurs, sans celle faveur, extraordiiiairement coi!kleiise à obtenir du reste.

La fortune de ces deux inventeurs nous parait cependant aussi légitimement acquise que celle des compagnons de Guillaume le Conquérant.

Ces deux illustres mcoaiiictens, qui ont fait gagner des milliards à l'Angleterre, avaient acquit leur mort, plusieurs millions que leurs enfants ont augmentés par d'tienreusea spéculations, comme ils auraient pu les perdre en cas contraire. Et puis, ce sont des exceptions passées qu'on a torl ds présenter comme la règle de favenir.

La crainte de voir les inventeurs devenir plus riches que la reine d'Anglelerre, par l'effet de la pérennité, n'est pas mieux fondée que la possibilité de voir durer inie industrie élernellement, saus modifications et sans perfectionnements.

L'iuventeur peut, dites-vous, en quelques années mulli- {ilier à l'infini^ses produits et ses béuélices, tandis que les produits de la propriété foncière sont bornés.

Pourquoi voit-on donc ces accumulations de richesses entre les mains de tant de grands propriétaires fonciers, tandis que les bienfaiteurs des peuples, les grands inventeurs, meurent à la peine? El la preuve, c'est que l'on ne cite que deux grandes fortunes acquises par l'invention sur la quantité innombrable d'inventeurs, qui nous ont donné tout ce que nous possédons en deçà de l'œuvre de la nature.

Il manque donc à notre ordre social une mesure d'équité qui permette aux inventeurs d'acquérir de la fortune par leur talent, aussi bien que les autres en acquièrent par l'héritage.

Or, si le temps est l'élément nécessaire à l'accroissement de la propriété foncière, qui jouit de la pérenuilé réelle et positive, il faut bien qu'il y ait un moyen plus rapide pour

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la propriété intellecliielle, qui ae jouîrail que d'une pérennité éventuelle et purement nominale; et ce moyen, c'est la possibilité d'une multiplication plus hâtive des produits de l'atelier que de ceux de la ferme.

Cette différence dans les deux natures de propriété nous permet cependant de les assimiler entre elles sous le point de vue de l'aménagement social, auquel il serait juste de les soumettre.

Vuilà, croyons-nous, une explication bien suflSsante de la nécessité d'assimiler, sous le rapport de l'exploitation et de l'impôt, les deux espèces de propriétés ; nous passerons sur lesdéfauts de noire législation des brevets, que h Journal do Bruxelles reconnaît comme nous, autant par la force d^ la logique que par celle des fails, qui prouvent de reste, que cette loi déformée comme elle l'a été chez nous, surtout, par • des règlements irréfléchis et d'une légalité très-contestable, a été lalale à notre industrie, au point de nous taire rétrogarder chaque jour, vers l'éiioque où les brevets n'existaient pas. Plus de mille brevets ont été refusés en Belgique sous prétexte que les industries dont ils faisaient le sujet viendraient d'elles-mêmes ; et elles ne sont pas venues!

1,500 Brevets ont été accordés avec des restrictions de temps et des conditions si onéreuses, qu'elles ont été consî^ dérées comme l'équivalent d'un refus. Presque pas une de ces industries ne s'est établie dans le pays.

Voilà des faits que nous avons prévus et prédits depuis quinze ans.

On a préféré consulter nos chambres de commerce, que d'écouter l'expérience de nos voisins, les Anglais et les Français, dont la prospérité industrielle repose principalement sur les patentes et les brevets^ prospérité qui déclinerait du joiiroùiis aéraient supprimés et qni s'bc croîtrait, par conséquent, d>i jour où le temps de la possession serait doublé.

Le Joumalde Bruxelles voit une grosse difficulté dans les perféclionTiements successifs! Nous avons déjà démontré que c'était s'arrêter devant un fétu, car il ne s'est pas présenté un cas, que nous sachions, depuis que les brevets exisl«Dt,

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où le propriétaire d'une invenUon ait refusé de s'arranger avec l'inventeur d'un perfcctionnemenl. Le cas peut arriver, direi-vouB, il esl possible aussi qu'un homme devienne fou ; mais les lois ne doivent pas être faites pour les exceptions, et les fous sont rais en tutelle par leurs familles, dés qu'ils ne savent plus gérer leurs affaires d'une manière raisonnable et conforme à leurs intérêts.

Cette grosse objection n'est donc en réalité d'aucun poids.

En voici une autre bien plus chétive encore: Nous croyons que notre système arrêterait les effets désastreux de la concurrence; le Journal de Bruxelles na le croit pas, sani plus.

C'est un article de foi pour tous les deux : cependant nous avons des raisons péremptoircs en faveur denotre croyance : c'est que la concurcnce ne peut exister qu'entre les fabricant! d'un même produit^ mais si chacun conEèclîonnait un produit différent, comment la concurrence, l'antagonisme, Ir guerre enfin, pourrait-elle s'établir ?

Il y a bien quelques frénétiques qui se battent, se déchirent et se tuent eux-mêmes j mais c'est encore une exception.

Cet état de phoscs paralyserait le progrès, pense le Journal de Bruxelles. Mais est-ce que la nécessité où se trouvent les peintres, les statuaires, I{^ musiciens, les littérateurs, de produire chacun une œuvre difiereute, paralyse le progrèi de la littérature et des arts?

Est-ce que l'émulation aan« la concureuce ne suffit pas pour activer le génie ?

Vous n'avez donc pas réfléchi qu'il en serait de même de l'industrie organisée, où chaeun s'elïbrcerait de primer son voisin par l'invention ou le perfectionnement, au lieu de chercher à le tuer par la fraude, le frelatage et le charlatanisme ?

Quand à la crainte que le monopole 0t renchérir les objets, la concurrence étrangère suffirait bien, sans la concurrence intérieure, pour les iixcr au minimum.

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Croire que loitles les industries se concentreraient alors entre les mains puissantes de quelques capitalistes, c'est croire qu'il n'y aiirail rien de changé; car c'est ce qui arrive aujourd'hui sous le régime de la liberté sans frein, sans lois et sans garantie, qui permet au pins riche de prendre et d'envahir les branches de l'industrie générale et de dépouiller les inventeurs.

Mais quand chacun aurait son lot, son enclos, sa part de bruyère industrielle garantie par la loi, chacun aussi trouverait facilement assez d'argent pour l'exploiter, même en grand ; ce qui lui permettrait de livrer ses produits au plui faible bénéfice.

Cet état de choses serait donc infiniment plus avantageux au public que l'état actuel, sans parler de la source de reve- ]ius qu'il assurerait au trésor et du nombre de propriétaires positifs, et par conséquent de conservateurs, qu'jl ajouterait aux conservateurs ou patentables actuels.

Ce que nous vous présentons là n'est point un replâtrage, vous pouvez le considérer comme un fait infaillible ; aideznous donc à le riéaliser au Heu de l'éloigner par vos doutes . et TDS incertitudes mal fondées.

Diles-nous donc si une organisation quelconque ne vaut pas mieux que l'anarchie actuelle ?Dites-nouscomment vous, gens de régie, d'ordre et de hiérarchie, vous pouvez vous ranger parmi les partisans du laisser faire et du laisser passer, le plus démoralisateur et le plus rétrograde des axiomes de la sauvagerie primitive?

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