COKCIDSIOSS ET PROJET DE

Nous croyons avoir surabondamment démontre qu'il y Rurait un avantage immense pour tous les pays en général, et surtout pour un seul en particulier, à décréter la reconnaissance pleine et entière de la propriété intellectuelle.

C'est-à-dire d'accorder le monàuiopole de leurs œuvres à loiisceuxquiaugmenlent la richesse d'un pays, en créant, periêclionnaot, ou important, un moyen de production qui n'y existait pas auparavant.

ïf 0U3 réclamons le même droit pour les écrivains, le^pein- Ires, les statuaires, modeleurs, graveurs, dessinateurs, mécaniciens, chimiste^ auteurs dramatiques, et en général pour loua les prodocteurs de l'ordre intellectuel.

C'est-à-dire que nous considérons comme un service égal, rendu à la patrie, l'inveiilion et l'introduction d'une valeur nouvelle quelconque, et que nous croyons utile d'encourager les importateurs aussi bien que les inventeurs, puisqu'ils rendent le même service à la communauté.

Celui qui a fertilisé un rocher aride, avec de l'engrais national ou avec de l'engrais étranger, doit avoir le même mérite aux yeux de l'état ; il a donc droit à la même reconnaissance, le fond doit lui appartenir aux mêmes conditions. Favorables ou onéreuses, qui règlent la propriété foncière.

Telles sont les bases incontestables du système d'équîlé qui finira par s'établir sur toute la terre, au grand profil de U civilisation universelle.

jM,Googlc

— sas —

Mais il est juste, que la propriété inleJlectuelle partage les charges de l'étal avec la propriété foncière, laquelle ne payait rien avant sa reconnais sa née, car alors il n'y avait pas de frais de protection ; mais, depuis, il a fallu des gardes, des tribunaux, des gendarmes, une administration, une force-armée. Tout cela peut servir également pom proléger la propriété intellectuel le, mais elle n'en devra pas moins partager les charges delà protection-, dès qu'elle en partagera les avantages.

Il n'y aura d'ailleurs qu'une diSFérence essentielle entre la nouvel impôt et l'ancien, c'est que le premier sera progressif et volontaire, tandis que le second est fixe et force.

Notre proposition doit donc être accueillie aussi bien par les contribuables, dont nous venons alléger le Fardeau^ que par les prolétaires intelligents, auxquels nous apportons )e> moyens de s'affranchir de l'esclavage et de la misère, en réclamant pour eux le droit commun.

Nous demandons aussij que tous les produits portent la signature ou la marque du producteur, pour servir de garantie à l'acheteur, de publicité au fabricant, et de moyen de vérification pour l'étal, qui doit veiller à la conservation du crédit national à l'étranger, en empêchant lei marchandises frelatées de sortir trop librement du pays.

Nous voulons la marque <£origine obligatoire pour toutes les marchandises, de quelques qualités qu'elles soient, sous peine de saisie, et nous laissons la marque qualificative ou significative, facultative; l'omission de cette seconde marque serTira de caveat emptor, ou d'avis à l'acheteur, qu'il peut être trompé sur la qualité du produit, qu'il accepte à ses risques et périls, sans possibilité de',recourE contre le vendeur.

Ce motif, joint à celui qui doit porter le fabricant à veiller à ce qu'on ne discrédite pas sa maison, en revendant pour qualité su[}érieure, de la marchandise qui porte son nom, et qu'il n'aurait vendue que pour qualité inférieure, doit suffire

jt,Googlc

pour engager le frabrinanl à qualifier sn marchandise luimême, sans y être contraint par la loi.

Par ces moyeus, on ramènera la sincérité el la confiance dans le commerce, et l'on deyra compter pour beaucoup l'avaiilage des clientèles régulières et d'un achalandage toujours croissant, à proportion de l'amélioration des produits et de la diminution des prix.

Alors on verra disparaître cette classe Bitale de spéculateurs interlopes, qui oppriment la conscience des fabricants en les forçant de Frelater les produits, dans l'intérél de leurs combinaisons raalhonnéles, basées uniquement sur la facilité d'abuser de l'anarcbie que la libre concurrence a jettée dans les transactions commerciales.

DES BRBTBTS.

Nous croyons qu'il sutBrail d'un simple dépôt, enregistn', des plans et description des intentions ou importations qu'un individu se propose d'eiercer dans le pays, dans un temps donné, pour légaliser sa prise de possession, sauf les droits des tiers.

Ce premier enregistrement ne serait soumis qu'à un droit de 6 francs, pour qu'il fût permis k l'inventeur le plus pauvre de s'assurer la propriété de ses œuvres, sans qu'un ouvrier, par exemple, f&t obligé de passer par les mains du maître, et pour qu'il put, au contraire, s'affranchir par la seule force de son intelligence.

Aussitôt le dépôt effectué, le gouvernement annoncerait par le Moniteur, ou plutôt par un Bulletin officiel des lois de Cindustrie, la spécification sommaire de la demande dé- (Ktsée.

Tout brevet demandé devra être accordé si les formalités ■ont bien remplies, attendu que l'état ne s'engage à rien par

cette concession, et qti'tl laisse aux tribunaux compétents, le devoir de sauvegarder le droit des tiers, el ceux du gou- Tcrnement lui-même, quand aux inventions dangereuses pour la sûreté de l'étal el des citoyens.

Après la délivrance du brevet, que le demandeur aura, pendant trois mois, la faculté d'amender sans frais, l'invention sera publiée en son entier, dans le bulletin spécial officiel, aux frais de l'état, comme la loi actuelle l'oblige à le faire pourlesbrevelatombésdans le domaine public;cette formalité au lieu de se faire après l'exercice, se (fera avant, sans plus de dépenses qu'aujourd'hui. Celle publicilé produira une foule d'avantages dont nous allons enumérer les principaux.

1" D'avertir les tiers iuléreasés des empiétements que le nouveau breveté pourrait avoir faits sur leur propriété, soit à dessein, soit à son insu. Dans ce cas, les redressements auraient lieu exactement comme pour les empiétements de la propriété foncière, soit volontairement, soit par voie de justice. Rien de plus simple, comme on le voit !

2° De prévenir les fabricants qu'ils ne peuvent dans aucun cas exciper d'ignorance, quand il leur arrive de tomber dans la contrefaçon.

3> D'indiquer à tous les industriels, le titulaire du brevet avec lequel iispeuvent traiter d'uneaffaire dont ils auront pu, au préalable, prendre une entière connaissance, par une description ofBcielle, sincère et détaillée, sans laquelle tout brevet est en danger; car il n'y a de brevet que pour ce qui est décrit et publié, comme i) n'y a de loi que celle qui est promulguée.

4* De donner gratuitement, au breveté pauvre, un commencement de publicité, si indispensable à l'industrie et au commerce.

jt,Googlc

5° De suggérer ans autres indu^lrieUdes ai>pliGalioii3 ou des combiaaisons différentes, par la coDJugaiaon de l'élément nouveau avec les éléments divers et nombreux qu'ils possèdent déjà.

6" D'appeler les esprits inventifs an perfectionnement de la nouvelle invention, et de les mettre, par conséquent, à même d'aspirer à une rémunération proportionnelle ans améliorations qu'ils pourront y apporter; car tout perfeclionnement peut toujours se traduire en profits, et les profits peuvent toujours se partager entre ceu\ qui les (ont.

Cetleparticipationolïerle à tous les travailleurs intelligents,, par suite de la publicité essentielle que nous demandons, ne larderait pas à porter toutes les industries monaulopolisées à un degré de perfection inouï jusqu'ici dans l'espèce.

7° D'empêcher que les inventions et procédés e;iercés en secret ne se perdent, comme il arrive suuvenl, pour ceux qui ne sont pas décrits, et dont quelquefois un seul ouvrier possède le modus faciendi, qu'il peut emporter en mourant.

8° D'initier Je public plus qu'il ne l'est aui choses de l'in-r dustrie utile, en le détournant des choses de la politique inutile.

Comme la plupart des fabrications brevetées constitueraient de grandes et solides affaires, parce que les capitaux ne leur manqueraient pas, à cause de la pérennité , tous les esprits ingéuieii'ï trouveraient à vivre autour de ces monautffpotes, comme les pauvres trouvaient à manger autour des monastères , cooixat les manœuvres trouvaient à travailler - autour des châteaux.

Tout momaw/0pi7/â constituant, disons— nous, une grande affaire; une entreprise sérieuse, et pleine d'avenir, on ne lésinerait plus sur les frais d'outillage ; l'adoption des procédés accélérateurs les plus perfectionnés, permettrait de

jt,G00gl£

^briquer au plus bas prix, et par conséquenl de soutenir la tulle conlie les industries similaires étrangères.

II est éTidenl que l'Angieterre seule, jouit de pltis glands avantages en ce genre que Ions les autres peuples, j.ar la solidité de ses patentes, qui permet aux industriels de rassembler des capitaux suffisants pour monter chaque fabrication en grand, et d'accaporerle ccmmercedu monde, par l'escessif bon marché de tous les produits patentés. Car, chose remarquable, et que nous signalons à l'attention générale, c'est qu'il n'y a pas d'exemple, en Angleterre, que la patente ait fiùl renchérir le prix d'un objet palenié ; c'est toujours le contraire qui arrive ; car les Anglais ont pour axiome : iet petits profils muhipliés font les plus grands bénéfices ; eu conséquence, ils s'appliquent à multiplier et jamais à exagérer leurs profils : ils savent bien qu'en vendant cher, ils n'échapperaient pas aux contrefacteurs, aux perfectionneurs et à l'indifférence des consonjmateura.

Voilà un des plus grands secrets de l'économie politique anglaise dévoilé I

Ses écrivains se sont toujours bien gardés de nous en toucher on mot, ses diplomates conimerciaux voyageurs, ne s'occupent guère qu'à prêcher aux autres nations la doctrine séductrice du laissez patser, dont ils sont bien sûrs que leur pays retirera tous les avantages.

Le premier état qui précédera l'Angleterre dans l'établissement du monautopole, portera un coup sensible à sa prépondérance industrielle, qui repofe principalement sur la fabrication en grand, par l'étalonnage, de milliers d'cfcjets de quincaillerie surtout, qui sont susceptibles d'un débit infini.

Cela exige, il est vrai, une première mise souvent considérable, mais l'argent ne leur fait jamais faute, par les raisons que nous avons exposées.

Ces premiers frais sont du reste bientôt amortis au moyen du monopole de tous les marchés du globe, suite de la multiplication indéfinie d'objets à bon marché, et, il faut

jt,Googlc

l'avouer, de bonne qualité, et toujours revêtus delà marque d'origine.

Que peuvent nos peliles fabrications à la main, ou avec desotilila insuBisauls ou arriérés, contre la puissance productive des objets similaires, montée sur la vaste échelle de la fabricaUo» anglaise ?

N'en sommes-nous pas bonteusement réduits à réclamer de nos gouvernements protection sur protection ? Véritable aveu de faiblesse ou d'impuissance, ()ui nous condamne à esquiver éternellement la iutle de génie, cCinlettigence et d'acdtjiléj qui nous est ofFerte chaque jour par nos voisins d'outrc-Ittaucho, sur tous les points du globe?

Il est temps de sortir de cet état d'infériorité intellectuelle, qui n'est qu'apparent, et provient uniquement des causes que uotis venons de signaler.

Et les débouches, nous dira-t-on? — Jamais les débouchés ne manquent à qui fabrique à meilleur marché que tous les autres.

Il est vrai que nous n'aurions rien fait , si nousoous bornions, comme les timides le proposent, à prolonger de quelques années Seulement la durée actuelle des brevets, car l'Angleterre pourrait doubler celle de ses patentes; le pins sage est de ne pas lui laisser de marge, et de nous emparer de la pérennité , si nous voulons regagner l'avance qu'elle a sur nous.

Admettons, qu'après quelques années d'observations de ce qui se passera sur le continent, l'Angleterre voulût nous suivre dans la voie du monautopole. Ëh bien! nos industriels lutteraient alors à armes égales avec les siens; ce qui ne peut jamais avoir lieu, tant qu'elle arrivera au combat, suivie de ces nombreux capitaux qui nous manquent, et qui nous manqueront tant qu'il n'y aura pas de sûreté pour eux

jt,Googlc

à s'engager sous le drapeau d'ure industrie aussi mal brevetée, aussi tnal défendue que la nAlrej car les Inis qui régissent les brevets d'invention de tout le continent sont généralement mauvaises, et parliculiérement en Belgique, où les brevets sont livrés à l'arbitraire !e plus complet, par suite de la vicieuse interprélaliou d'un seul mot; aussi les importateurs étrangers, repousses par les conditions qu'on leur impose, finissent-ils par se raréfier tous lesjoursdavantage, et cela au grand détriment de notre industrie, qui s'en va, sans qu'on paraisse bien empressé de la retenir.

Nous devons donner aux étrangers un bon avis, en passant; c'est de commencer, tout d'abord, par faire prendre un brevet d'invention par un indigène, en Belgique, et d'en prendre d'importation ailleurs; c'est le seul moyen d'avoir un brevet de 15 ans, et d'échapper aux conditions onéreuses qu'on impose aux importateurs de bonne foi.

Si cet avis est écoulé et suivi, nous aurons rendu un véritable service à la Belgique elle-même.

CHAkGE DES BBEVBT£S.

Tout individu , indigène ou étranger, qui aura requis un monautopole du gouvernement^ paiera, en déposant sa demande, la somme de :

Pour la l" année. . ,

— la a— année. . .

— la 3"" année. . .

— la 4"' année. . .

— la 5"" année. . .

et ainsi de suite, indéfiniment, en augmentant de 100 francs chaque année, le prix de sa patente,qui lui sera remise avec le bulletin de ses autres impositions.

Dès qu'il aura cessé de l'acquitter, son brevet sera confidéré comme périmé.

Le public en sera aussitôt averti par le Moniteur.

jt,Googlc

— ^02 — On conçoit que lant que l'affaire lui rapportera assez pour continuer à payer cet impôt progressif, parfaitement volontaire, le breveté s'exéculera; mais quand son invention sera vieillie on dépassée par une autre, de même nature, il jugera le moment venu d'abandonner son monautopoh. Il n'en est pas de même de la propriété foncière, on a beau charger un cbamp, une maison, on ne saurait l'abandonner, quand même ils ne produiraient phis rien.

Voilà comment la perpétuité ne sera que nominale, et par consé(iiient peu dangereuse; mais plus elle durera, plus l'impût qu'elle fera verser au trésor sera considérable.

Four donner une idée de leur produit, nous ferons le simple calcul suivant :

Plus de mille brevets ont été pris en France l'année dernière : c'est environ un million et demi de recette pour le trésor. S'ils étaient soumis à la patente progressive de cent francs par année, ils rapporteraient, au bout de quinze ans, dix millions. £n admettant qu'on en prit seulement autant chaque année, cela ferait, dans quinze ans, près de quatrevingts millions annnellcmcnl, somme égale à celle que rapporte la ferme des tabacs,

Si la Belgique adoptait seule l'invenlion du monautopole, ce ne serait pas 300, mais 3,000 brevets qui lui seraient demandés, par les inventeurs de tous les pays du monde.

Il faut convenir qu'un gouvernement a bien tort de se priver d'un pareil revenu, produit d'un impûl tout à fait volontaire, que lui serviraient avec plaisir les inventeurs, en échange de la garantie accordée à leur propriété.

Pour ceux qui craignent les inconvénients imaginaires do la pérennité, nous ajouterons : s'il arrivait qu'une invention prit un tel caractère d'iudispensabilité générale que le public en réclamât le libre usage, les chambres aviseraieul alors à demander au gouvernement l'application de la loi d'exj>ropriation forcée, pour cause (Tutililé et même d'agrément public.

jt,Googlc

Voilà, nous l'espéron):, des sédalifa plus que suffisants pour calmer ceux qui tremblent encore au seul mot de privilège et de monopole perpétuel!

Nous sommes persuadé que le monautopole sera un jour reconnu pour un lel bienfait, pur le public et par les gouvernements surtout, qu'on les verra pousser a la multiplication des monaulopoles de toute espèce, et les offrir même pour des choses qui, bien que pratiquées dans le pays, le seraient d'une façon occulte et sur une échelle trop mesquine. On laisserait continuer, sans les tracasser, ces artisans amateurs du secret, mais l'oblenleur du monautopole exercerait son droit complet envers les autres. L'état y gagnerait ainsi un nouveau contribuable important, et le pays une industrie respectable ,et digne d'être présentée à ses amis aussi bien qu'à ses ennemis.

Le cas dont il s'agit deviendrait d'ailleurs excessivement rare dès que les brevets seraient abordablesà tout le inonde, par l'exiguité de la redevance.

Un radical anglais nous a fait connaître la cause du prix exorbitant «J es patentes de son pays. Il s'agissait, dit-il, d'eu interdir l'acquisition aux prolétaires, et de les forcer à passer par les mains de l'aristocratie, qui ne laisse pas de trouver de grands profils dans cette espèce de monopole des monopoles.

Les pays démocratiques devraient donc s'éloigner le plus possible des errements anglais, sous ce rapport comme sous plusieurs autres.

Le gouvernement français, par exemple, ne pourrait-il pas tirer un immense produit de ses brevets en les concédant par département, à raison de 5 francs par an, augmentés d'autant chaque année; le premier demandeur restant libre de les demander tous, ou de n'en choisir que quelques-uns?car il est de ces petites inventions qui ne conviennent qu'à certaines localités.

jt,Googlc

La Belgique n'en pourrait-elle faire autant par prOTÎnce. en fixant comme suit la redcTance :

Pour la V année. . .

5 fr

— la î"* année. . . .

— la 3" année. . .

— la 4" année. . .

Ce qui, pour les neuf provinces réunies , établirait la progression à peu près telle que nous l'avons proposée plus haut.

XjC monatUopole , ou brevet perpétuel, donnerait le droit de fabriquer et faire fabriquer, vendre et faire vendre seul, les produits brevelés, dans les provinces désignées; mais le gouvernement pourrait concéder les provinces restantes à ceux qui voudraient y établir la fabrication en question.

Ne serait-ce pas là une immense ressource pour le trésor, et un encouragement sans exemple pour les industrieux ?

Mais nous allons indiquer bien d'autres sources de produits légitimes aux gouvernements.

DU nOKADTOFOLE LITTÉSilBB BT ABTISTIQUE.

Tout imprimeur, éditeur ou contrefacteur qui voudrait s'assurer de la propriété d'une édition d'un ouvrage du domaine public , serait tenu de déposer la première feuille de chaque volume et de payer :

Pour la 1" année 10 fr.

— la 2"" année 20

— la 3"° année 30

— la 4°"' année 40

et ainsi de suite, pour tout le temps qu'il voudrait jouir de la protection de la loi*.

* Il y a 99,570 induilrielt paient éi en Belgique; li chacun d'eux adopte une marque, au nrii de 5 TraDi:), ce >era, pour la preroiire aonfc, un reTeuu de 497,8iS0 rianc4 , pour t'apiife tunanle , de 990,700 frapci, et dant dil an>

jt,Googlc'

— iOB —

Les auteurs nationaux , si l'on veut encourager la littérature , seraient exempts de celte taxe , il leur suffirait de déposer deux exemplaires de leur ouvrage, pour en avoir la propriété perpétuelle: il en serait de même des graveurs et musiciens originaux. Quand aux contrefaçons des œuvres musicales de plus de six pages, elles pourraient être soumises à une certaine redevance, à régler.

DU UOKAtTOFOtB COHMËKCtAL.

Tous les fabricants et marchands qui voudraient obtenir la protection de leur marque, estampille, poinçon, timbre, firme, emblème, étiquette, ou signe de commerce quelconque, seraient tenus d'en faire le dépôt, et de payer, pour la

première année du dépôt 6 fr.

Pour la 2"" 10

Pour la 3"" 15

Pour la 4°" 20

et ainsi de suite, en augmentant de cinq francs la cote de chaque anné^.

Rien ne serait plus juste que celle progression, qui est sensée suivre le débit et la clientèle, dans leu[ accroissement probable.

Cet impôt serait également volontaire, puisqu'on pourrait cesser de le payer, quand les affaires dépériraient de manière à forcer le fabricant à faire l'économie du prix de protection de sa marque.

Un fabricant n'aurait en général besoin que d'une marque, qu'il serait libre de reproduire de toutes les dimensions et formats; mais s'il en voulait constiluer de plusieurs sortes.

jt,Googlc

ii devrait payer pour chacune l«s mêmes droits. Ceci pour empêcher le puhlic de se fourvoyer -dans une irop grande quantité d'hiéroglyphes commerciaux.

Chacun sérail libre de poursuivre les contrefacteurs de sa marque, comme chacun est libre de poursuivre les contrefacteurs de sa signature. Les pénalités pourraient être les mêmes.

La moindre prime offerte aux dénonciateurs sur les dommages et intérêts à obtenir, suSrait pour amener rapidement la découverte d'une contrefaçon de marque ou d'étiquette.

Quant aux objets don marqués, le droit de les saisir étant dévolu au gouvernement, il emploierait le moyen des parts de prise, comme avec la douane.

Pour les marchandises étrangères, elles seraient revêtues, à l'e"iitrée, de l'empreinte d'un timbre ou d'une marque quelconque, imprimée ou collée, qui témoignerait qu'elles ont acquitté les droits voulus, et peuvent librement circuler dans le pays; le marchand serait intéressé à la coiiBcrvation de ces marques qui feraient sa silretê.

Les marchandises d'infiltration sans marque, seraient saisissables dans toute l'étendue du royaume et en tout temps.

Les marques fausses ou imaginaires entraîneraient une pénalité sévère pour le débitant.

L'élranger serait admis à poursuivre le conlrefacleur de sa marque, dans tous les pays, comme il peut poursuivre le conlrefacleur de sa signature, en vertu de l'akolition du droit d'aubaine, dont la contrefaçon n'est qu'un ancien reste qui doit enfin disparaître de tous les pays civilisés.

Ce n'est que par ces moyens, moins compliqués qu'on ne le croit, que l'on parviendra à metire de l'ordre dans l'industrie et le commerce.

jt,Googlc

U0NA.UTOPOLB DB9 DBSSI^IS ET UODBLE».

Le dép6l des dessins de fabrique, furmcs, moules, outils et modèles quelconques, suffira pour en obtenir la propriété exclusive pendant tout le temps que le déposant paiera la redevance progressive, que nous proposons de régler comme suit :

Pour la 1'" année 10 fr.

— la 2"" année 20

— la S"" année 30

— la à""* année. .... 40

et ainsi de suite, en augmentant chaque année de 10 francs. Ces dessins et modèles tomberont dans le domaine public comme les brevets el les marques, dès que le paiement cessera d'avoir lieu.

pBS PATENTES IHDUSTRIELI.I

Tous les gouvernements sont à la recherche de nouveaux impôts; mais il faut convenir qu'ds ne font pas preuve de beaucoup d'esprit d'invention ; car c'est toujours, et partout, à peu près !a même rotation fiscale.

Régulariser l'impôt, et le rendre proportionnel au revenu, serait la chose la plus équitable el la pins désirable du monde; la loi des patentes actuelles manque évidemment de ce double caractère; les patentes produisent peu, et frappent également le commerçant en décadence, et le commerçant en prospérité, celui qui gagne cent mille francs par an, celui qui n'en gagne que cinq, et souvent celui qui perd.

Il serait à désirer que chacun payât en raison directe de sa vente, et ce but serait atteint s'il y avait moyen de prélever sur toutes les marchandises, non pas le cinquième comme en Chine, non pas le dixième comme dans bien des pays,

maia le Tingtiéme ou 'le trentième de la valeur de tous les objets vendus par chaque débitant.

La modicité de l'impôt serait une garantie contre la tentation de la fraude; surtout si la pénalité était un peu forte.

Par exemple: le poélier, le chaudronnier, le Fabricant de meubles, de pianos, de billards, de voitures, de fusils, de machines à vapeur, pourraient être tenus de numéroter leurs produits; lesnuméros bis découverts seraient passibles d'une forte amende. Ces fabricants fourniraient une première catégorie de patentables.

La seconde catégorie se composerait des fabricants de produits non numérotables; ils seraient imposés d'après le nombre de leurs ouvriers.

La troisième catégorie, celle des marchands, serait soumise à la patente proportionnelle et relative; mais (pioi qu'on fasse, il ne sera jamais possible d'établir une péréquation sans défaut entre les débitants, tant qu'il leur sera permis de cumuler plusieurs espèces de commerces disparates, comme ils le font aujourd'hui, et tant qu'on n'établira pas une limitation dans le nombre des concurrents, pour un nombre donné de consommateurs ou d'habitants.

Ce serait gêner la liberté, dira-t-on, que d'empêcher un marchand de venir s'établir à c6lé d'un autre, avec le projet, même évident, de détourner sa clientèle et de le ruiner, si faire se peut, ou de périr soi-même.

Gela est fort bien, ou plutôt Fort mal. Mais la police, qui empêche les gens d'en venir aux mains et de s'assommer dans la rue, ne viole-t-elle pas aussi, dans l'intérêt de l'ordre public, la liberté individuelle?

Empêcher les citoyens ds donner ou de recevoir un mauvais coup, est un devoir de police qui devrait s'étendre à l'industrie et au commerce.

S'opposer k ce qu'un marchand ruine un autre marchand,

jt,Googlc

ce n'est pas seulement protéger un seul individu, c'est protéger tous ceus qui doivent pâlir de sa déconfiture; c'est em- . pécher le crédit de se retirer du petit commerce, et donner de la stabilité à toutes les professions, qui n'en auront bientôt plus du tout, au Irain dont y va la libre c

On conçoit bien que nous n'indiquons ici que des principes généraux; l'application des détails incombe ans praticiens du fisc.

Après la ioi, les règlements sont faciles.

La seule cbose que nous voudrions que l'on ne perdit pas de vue, quelque soit le mode auquel on s'arrête pour les patentes; c'est de rester dans la voie de l'ihpôt progressif bt

TOLOnTAIRE.

11 yaurait justice; car si le marchand est honnête et actif, sa clientèle tend à s'aecroitre chaque année, tandis qu'elle diminue dans le cas contraire, et alors il n'y a pas de mal à ce qu'il fasse place à d'autres.

Nous espérons qu'après la lecture de nos conclusions, qui ont été étudiéeset approuvées par un des plus savants professeurs de notre époque, on ne dira plus que notre œuvre est incomplète, à défaut d'un projet de loi esécutable. Nous ne nous sommes point borné, comme on voit, à montrer le mal, nous indiquons le remède, et ce remède nous paraît infaillible; mais nous ne repoussons ni les amendements, ni les améliorations que la discussion pourrait introduire dans notre plan, pourvu que le principe du monaulopole reste

Nous finissons , en déclarant modestement que la découverte du monautopole nous paraît plusimportanteque celle de la gravitation; Newton nous a seulement appris comment marchent les astres, le monaulopole nous apprend comment il faut faire marcher la société,

jt,Googlc

LA LIBKE GO il CGR REM CE

CONSIDÉRÉE COMME CAUSE DBS GASTRITES, BHOMCIHTES, PHTYSIGS ET VlSCÉItAI.GtES, DAHS LES PATS DE LIBERTE.

Il est évident que depuis trente à quarante ans , c'est-à-dire depuis que la fraude a pu s'introduire à peu près impunément dans les substances alimentaires, comme en toutes choses, par suite de la doctrine si commode du laùsez faire et laisêes pat- «w, tous les médecins, à partir de Broussais surtout, ont signalé ime invasion terrible d'irritations viscéralgiques et pulmonaires, dont aucoQ temps précédent n'avait donné l'exemple.

Est-il rien de plus simple et de plus plausible, que d'attribuer cette recrudescence d'affections, jadis si rares, à l'adultération toujours croissante de toutes nos substances alimentaires, surtout dans les grands centres de population, où la surveillance devient très-difficile, et où les moyens de fraude se présentent pour ainsi dire sous la main et en abondance.

La limitation dans le nombre des professions n'eiistant pas, la concurrence exige que le marchand frelate ses produits, à régal de ses antagonistes. Si un débitant de vin ou de laît mêle un quart d'eau dans sa marchandise, je vais en mêler un tiers dans la mienne; mais comme on s'apercevr.iit trop vite de la présence de l'eau, j'y ajouterai d'autres drogues, dangereuses ou non, je l'ignore, mais propres à masquer ma tromperie.

Voilà comment raisonnent et agissent la plupart des fraudeur».

Quelle différence entre la police de Paris et celle de Constantinople, où le boutiquier pris en fraude, est cloué par l'oreille à la porte de son magasin ; où le restaurateur qui vous servirait de ta viande réchauffée, fût-elle excellente, reçoit, de ce chef peul, la bastonade sous la plante des pieds !

Mais les Turcs n'ont pas encore reçu le bienfait de la libr»

n-.;GoOg\c

', cela leur nirivera bientât shds doute, avec les gastrites et les péripneuiDonies, qu'ils ne connaissent pas encore non plus.

En attendant, nous allons dérouler un Irès-pelit coin de la liste des fraudes, non pas imaginaires, mais constatées par des saisies et des condamnations obtenues, par suite d'analyses fort bien faites par les plus habiles cbimisles, et recueillies par H. Jules Gamier, qui donne les moyens de les reconnaître, dans un excellent ouvrage imprimé chez Baillière, à Paris, et dont on ne saurait se passer aujourd'hui.

lia Parlste.

Est frelatée avec de la fécule de pommes de terre , de féveroles, de haricots, de seigle, etc. En 1838 on a saisi à H*M, en Angleterre, 1400 sacs de farine destinée au Portugal et à l'Espagne, contenant du plâtre, des os d'animaux et peut-être d'hommes ; le fraudeur a été condamne à 4liO,000 francs.

£u 1844, saisie analogue à Marseille, six p. c. de cailloux blancs broyés et d'albâtre. Les sacs de farine ne pouraient-ils être plombés et porter le nom du fabricant?

Ii« Pain.

Est frelaté avec de l'alun, du sulfate de cuivre et de tiuc , du carbonate de magnésie, du carbonate de potasse, du carbonate et du sous-carbonate d'amoniaque; on y trouve de la craie, du plâtre , de la chaux et de la terre de pipe.

Il y a de faux biscuits de Reims dans lesquels on fait entrer de l'alun et du carbonate de potasse; des enfants ont été empoisonnés avec des gâteaux ainsi préparés; il y a SO p. c. de profit pour le pâtissier à employer du sulfate , au lieu de fine fieur de blé.

Les échaudés pétris avec de l'alun se tuméfient parfaitement par la vapeur de l'eau de cristallisation.

On n'est pas exposé à trouver du mercure dans le pain pélrià la mécanique , comme on en a trouvé dans celui qui est pétri par des geindre» syphilitiques. La police aurait le droit de forcer les

jt,Googlc

boulangers à employer les pétrios mécaniques, d'autant mieux , qu'ils présentent une économie , bien constatée par le petit nombre (te ceux qui s'en servent. Le pain des colonies sent toujours le nègre.

li» Fécule.

Ce grand agent de faUi&catîon, se falsifie lui-même à l'aide de la craie, du plâtre, de l'albâtre et de l'argile.

Vin.

On déguise la verdeur des vins, por les carbonates de potasse, de soude ou de chaux, par la litharge ou la ccrnse^ on y ajoute de l'eau-de-vie et du poiré , et on le colorie avec divers bois des Indes ou du vin de Fistne préparé avec des baies de sureau ,d'yeble , de troène et de myrthille, des mures et des prunelles.

On lui donne un goût de noisette , en Angleterre , avec des amandes amères ei des feuilles de laurier cerise , etc. , etc.

Eau-de*Tte.

On la clarifie avec de l'alun et de l'acétate de plomb , après y avoir ajouté ilo l'acide aulfurique.

Dans la ville ai' Amiens seule , il a été constaté qu'il se débitait S6 mille petits verres par jour de cette dangereuse boisson.

Viandes.

On abat 14,000 chevaux par an, à Montfaucon ;Parh en mange la plus grande partie, venant de la boucherie établie sur lea lieux, saus compter les chiens et les chats que l'on vend sous le nom dérisoire de volaille. Gitquet, préfet de police, a visité luimême les charniers, et raconte qu'il a tu une multitude de pêcheurs , plongés jusqu'aux aisselles dans la matière fécale, cherchant à en retirer les poissons pourris, et les charretées de viandes gâtées jetées, par la police, dans ces cloaques infectes, d'oà on les retirait aussitôt, pour les revendre aux ogresses des lapiafrancs du faubourg et de ta banlieue, pour la confeclioude leurs arlequins.

jt,Googlc

On a constaté de nombreux empoisonneroentg occaBioRnés {lar la liande de vachea luorles, de rieux boudioi, de ta viande famée et des vieni pâtés moisis.

Le lard devient poison par la vétusté et la raiicidité; on débite 4 millions de kil. de lard par an dans Paris.

On débite cbaqne jour, 100,000 litres de tait dans Paris, produit de 10,000 Taches, transporté par 900 cbarettes, sur les 6, 000 qui entrent la |nuit dans la capitale, pour fournir à l'approTisionnement de i'Ogreville, comme l'appelle M. Garnter

On ajoute au lait de la cassonnade, de )a farine, des jaunes d'œufs, de la gélatine et des décoctions d'orge, de son et de rît, indépendamment de l'eau des ruisseaux, dont les laitières prétendent que les Parisiens ne sauraient plus se passer, tant ils y sont habitués.

Le lait prend la saveur des plantes et racines dont les vaches sont nourries.

Le 31 octobre dernier, l'âge d'or paraissait de retour à Roubaii, des ruisseaux de lait serpentaient dans les rues, sur 68 laitières, i^ furent prises en flagrant délit d'hydratation; les méraes faits se sont répétés à Ingowville, Terdvn, U Sâvr« et Xontanban. Les vieilles femmes ont porté plainte contre la police qui les privait de leur déjeuner.

On fait du beurre avec de la fëoulede pommes déterres ouïtes, de. la farine de blé noir, du lait duroî parte fou et da saindoux, autrement dit du suif. On enduit les pains de vieux beurre d'ona couche de beurre frais ; on y ajoute de la craie et quelquefois de gros caillons au centre ; on le colorie avee du sue de carotte ou une infusion de rocou.

Dn formier prétend qu'on conserve très-bien le beurre ti'nis , en l'arosant avec de l'urine de vache j il est bien éloigné du sentiment de délicatesse des Chinois qui ne font auoun usage du lait, qu'ils regardent comme une sécrétion trop voisine des autres, et se moquent des soldats anglais poursuivant leurs vnchei pour les traire.

4U — Les marchands de beurre des villes reprennent les vieilles provisions de beurre ran ce des grandes maisona, le traitent au charbon pour lui ôter son mauvais goût, et le leur revendent souvent

Sur24 échantillons de sel, pris au hasard dans Paris, 16 étaient frelatés; en 18îddans les cantons deLaFère et de Vitry, du sel Tenu de Paris occasionna une maladie qui frappa 400 personnes à la fois : il cuntenail trop de sel d'arsenic.

11 existe une fabrique établie exprès dans Paris, pour pulvériser le plâtre destiné à l'adultération du sel.

Le selde cuisine a été trouvé fretalé par l'addition de l'eau, du sel de solpétre, du sel de varech, du sulfate de soude et de chaux, de l'alun, du sel de Glauber et de la terre.

Vinaigre.

Pour augmenter la force des autres vinaigres on emploie du vinaigre de bois, de l'acide suif urique, nitrique, tartrique, chlorfaydriqne, du chlorure do sodium et de l'acétate de chaux ; l'eraploide vases métalliques y fait entrer du cuivre et du plomb.

Sucre et caasonadeB.

Ont été reconnus mélangés de plâtre, de craie, de farine, de fécule et surtout de glucose.

Le vrai sucre coûtant 56 centimes la livre, et la glucose 12 centimesf cette fraude est Ircs-productive, qaand on l'exerce en grand, comme à Bordeaux. La glucose entre dans les pains d'épices, dans la tisane d'hôpital, dans le miel el dans la mane.

Un écrivain estime à 20 millionsde kilogrammes, la quantité de substances mélangées dans le sucre en Angleterre seulement, dans

Huile d'olive.

Presque toujours mélangée d'huile depavols ou d'oeillette, qui coûte moi lié moins.

Ou y ajoute dumiel en Provence même, etd'autres corps gras qui figent très-facîlementj quant aux antres huiles, impropres à

jt,Googlc

la table, noua ne parlerons pas de leur frelatalion, l'alcoomètre de Laurot en dit assez.

Ou le mêle avec de la racine de chicorée, des betteraves, des carottes, delà semence défères, des pois pointus, de la garance, de la graine de seigle, le tout proprement torréfié ; od l'étend avec du noir animal et du marc de café épuisés. On peut voir la nuit, dans Paria, de petites voilures s'arrêter à la porte des cafés et recevoir les marcs que l'on emploie surtout à mêler au tabac.

ffous ne parlons pns du café avarié qui se vend pour aussi bon que neuf.

Oh colorie les bonbons avec du jaune de cbrdme, de la gomme gutte ; du vert de scheel et de scbweînfurt, du minium, et des cendres bleues ; tous cea poisons servent également à colorier les papiers d'enveloppe et les joujoux; les enfants qui avalent lea uns, et sucent les autres, sootsùrs d'être empoisonnés comme ceux auxquels on permet de manger les pains à cacbeter de couleur.

Iiiqaeurs.

On leur donne du montant par le poivre rond et long, la itramonium, l'ivraie, le laurier cerise, l'alun, les oxides de cuivre et de plomb; on aiguise le punch à l'acide salfurique, on verdi! l'absinthe avec une solution d'indigo, traitée à l'acide sulforique.

D'après Boerhaave, le vieux Fromage enflamme les gencives, les lèvres, la langue et le gosier. On ajoute de la fécule dans te fromage d'Auvergne, ceux de Brie sont avancés par des lotions journalières d'urine propre.

miel.

Ou le mélange de farine et de glucose, on en fabrique même,

d'après H. Cbevalier, auquel nulle abeille n'a traTaillé , tant l'homme devient ingénieux ! .

Ou corrige la bière aigre par la cbaus , la polasse, la magnésie; on en prépare avec des plantes narcoiiques, qui enivrent et empoisonnent à ta fois; pour lui douner plus de force, ony niéle du poivre, de la coque du Levant , du bois de Surinam, de la coriandre, et même du faillie efl/sut//e«,- on la colorie à la reglisse et à la thériaque; le buis tient lieu de houblon.

Le sel augmente considérablement la soif des consommaleura, les estaminets qui en mettent le plus sont les plus suivis.

Dans l'espace dequaire mois deux personnages très-distingué), de notre connaissance, ayant eu le malheur de se laisser prendre au faro, dont ils ne se méfiaient pas, sont tombés dans an état d'irritation nerveuse tel qu'ils en ont perdu 1« raison.

Hous croyons avoir retiré l'un d'eui de celte horrible pente en lui décrivant, à jeun, ce qu'il éprouvait, et en luidémontraal la marche des effets du poison qu'il avalait sans défiance ; mais l'autre, à défaut d'un ami officieux , a poussé la folie assez loin pour se faire enfermer hier dans une maison de santé, où il se rétablira sans doute dès qu'il sera privé du faro.

Ces deux exemple» notables, par l'importance sociale des individus , ne sont certainement pas les seuls ; une foule de jeunes habitués d'estaminet présentent les symptdmes de cet empoisonnement, qui^consistent dans le parallélisme des rayons visuels et la fiiitédu regard, jointe à une excitation cérébrale qni leur fait tenir les discours les plus incohérents. Ces jeunes (Aér^its, plongés tous les soirs dans une atmosphère d'opium occidental , perdent de très- bonne heure toutes leurs faculté mentales, et prennent le travail en horreur.

On compte, par eent aines, les jeunes gens perdus par le régime de la bière salée et poivrée, qui les allèche d'autant plus facilement qu'ils s'en défient moins.

licvure de bierre.

Est mêlée à la fécule et an carhonale de chaux.

jt,Googlc

TapioUa factice.

Celle substnnce n'est que de la fécule jetée sur des plaques de cuivre rouge; c'est do l'empois d'amidou, rendu dangereux par le cuivre.

IfKoDtardc.

On s'étonne souvent du peu de force de la moulardei c'est qu'elle est mêlée au blé de Turquie, à la semence de sénevis, de colza, denavelle, et colorée par de l'ocre jaune.

Les trois quarts de la moutarde grise du peuple ne se compose que de tourteaux broyés, avec quelque peu de graine de moutarde.

Chocolat.

Se prépare avec du cacao de rebut, de la fécule de fèves, de la polenta, du suif de veau, ou du Iwurre, qui se fait reconnaître par le goût rance qu'il acquiert en vieillissant.

Poivre.

Comme le café en poudre, le poivre en poudre est toujours falsifié avec des tourteaux, que l'on vend tout préparés, sons le nom d'épice ou terre d'Auvergne, à l'usage des boutiquier» fraudeurs.

nonx de slroffle. ,

Cet insignifiant condiment existe rarement dans le commerce tans avoir été, au préalable, épuisé en Hollande, pour en obtenir l'huile de giroffles.

Thé.

Le thé qui vient pur de la Chiae, est falsifié, en Angleterre, arec des feuilles de prunier sauvage, de hêtre et de sureau, dont on voit une foule d'enfanis dépouiller les haies chaque prio-

(hi les teint en noir ou en vert, selon l'espèce de Ihé auquel on veut les mélanger.

jt,Googlc

-- ilQ —

D'après Aucum , on a fabriqué, en Angleterre , S millions de livres de faux thé pendant l'année 1783- la compagnie des Indes n'en vendait alors que 6 mlUions de livres; depuis ce temps radnltératîon du thé à fait de très-grands progrès, on a saisi une fabrique entière où il se trouvait plus de 1000 livres de feuilles épuisées , que les ouvriers étaient occupés à rouler sur des plaques de cuivre, tout à fait à la chinoise; saisie el condamnation.

Sur 27 sortes d'échantillons pris dans divers magasins, 17 étaient colorées au cuivre.

Il y a des thés dont chaque feuille contient un sable leltement -ferruginçni qu'elles peuvent être enlevées par un aimant.

On a trouvé du thé souchon, mêlé de ^ p. u. de plombagine.

A Paris, on a saisi du thé verdit par une poudre d'indigo et du chromatede plomb.

VnnlUe.

le pris de la vanille varie entre 800 fr. el SO fr. U livre, on y introduit des gousses, vieillies sur la plante, qui n'ont plus d'arflrae; on les ravive avec de l'acide benzoVque, qui leur donne un givre artificiel.

Oseille, eornlehon* , liarleotM verM.

On les verdit avec des gros sous; beaucoup depersonnes éprouvent des coliques et des vomissements après avoir mangé de l'oseille, des cornichons et des haricots d'un beau vert, produit avec de l'acétate de cuivre.

Cette fraude est Irès-répandne, car il faudrait n'avoir pas ud rouge liard dans sa poche pour ne pas satisfaire le goût do public pour le beau vert.

Huilr«« Tcptea.

U fout ordinairement un mois pour verdir les huîtres dans de petits parcs où l'on fait entrer de l'eande mer, quel'on ne change pas: ce qui produil des myriades de vibrions verts dans la barbe. Les gastronomes recherchant cette couleur, on a trouvé un moyen de la faire naître (rès-promptement en Hollande, mais le docteur Sentillitm a traité plusieurs accidenls produits par ce

i>,Coot^lc

moyen factice, dont on ignore heureusement encore le lecret à Ostende.

Les traiteurs de Bruxelles ont acheté dernièrement une grande provision de truffes, au poids, qoi conteiiaîent des hngots de plomb, adroitement fourrés à l'intérieur.

Tabav.

Les mâcheurs de tabac ne savent pas que la meilleure chique, celle quiestlaplusonctueuseetquia leplus de goût, se prépare avec de l'urine; mais de la plas propre possible.

Quand au tabac en poudre, c'eet à qui inventera lui moyen de le frelater, dans les pays où ce commerce est libre, comme en Belgique.

Chaque débitant à ses sauces particulières variées à l'infini; le sel, l'ammoniaque, l'hydro-chlorate de chaux, le poivre, le verre pilé, la sciure de bois, le marc de café, la brique pilée, les balayures de magasin, toul vabien, tout ett bon, tout sert, pourvu qv'on vende; aussi les priseurs belges outils tous le nez plus au moins endolori, au point que les gens comme i) faut, ne veulent plus que du tabac de la régie de France, dont ou a si longtemps médit dans son propre pays.

Le fait est qu'aujourd'hui; le tabac de la régie est le seul pur etlemoinsdangereux'de tousles tabacsdu monde. III commence à s'en vendre à l'étranger, bien qu'il soit deux fois plus cher que le tabac des pays libres, mais les débitants belges commencent à le mêler à leur labac frelaté. Les vrais amateurs doivent Tache ter par paquet cachetés et non en détail.

Voilà pour les substances alimentaires nne petite partie des fraudes déjà constatées ; mais on ne sait pas tout ; on ne saurait prévoir, par exemple, que les Chinois s'amuseraient à fabriquer des noix muscades et des jambons avec du bois. Les produits pharmaceutiques et chimiques restent encore en dehors de ce cadre, que d'autres compléteront. Ce n'est pas avec des amende* de 3 francs comminées contre un boucher qui vend des côtelettes de chien pour du mouton, et des punitions de 10 francs

jt,Googlc

pour avoir sophistiqué du vin, qu'on iatiraidera la puissante tribu des falsificateurs, laquelle grandit et âearit à plaisir, sous le beau soleil de la liberté en tout et pour tous |que nous avons proclamée un peu étourdiment , nous semble-t-il, en sortant du régime des jurande*.

AVIS A TOUS CECX QCl MANGENT POUR TITRE.

Lanature nous a pourvus, comme tous les animaux, d'organes nécessaires pour reconnaître les fraudes alimentaires , c'est à nous à savoir nous en servir.

Le goût et l'odorat sont deux sentinelles placées par la nature à la porte de nos palaiê, avec la consigne de n'y laisser pénétrer que les amis et d'en éloigner les traîtres.

Quand le goût et l'odorat croisent la baronnette et repoussent l'ennemi, en appelant la raison à leur aide , si la raison est absente, et que l'ennemi entre par surprise ou force le passage, le çoinbat s'établit alors dans \e for-itUérieur ; heureux s'il en peut être expulsé par les forces du dedans.

Le sens de cette parabole culinaire peut s

Mangea et huvés tout ce que vous aunes, ne huves et ne manges pa» ce que voua n'aimes pas ! Pfe mangez plus et ne buvez plus, surtout, quand la consigne est changée, et que les sentinelles commencent àcrîer au large à tout ce quise présente de trop.

Quand il arrive que nos sentinelles désertent leur poste, abaii ions la herse, barricadons la porte, et attendons le docteur.

Hais tanl qu'un homme conserve le goût et l'odorat, et qi:e la raison n'a pas levé le camp, il est a)j3urde de demander à un autre homme ce que l'on doit manger et boire, et combien il faut boire et manger..

Cela est aussi déraisonnable ({ue de se faire guider en plein jour, dans si maison par un myope, quand on n'est pas aveugle.

L'appareil olfactif et papiUaire est tellement parfait dant l'homme sain, qu'il ne serait jamais empoisonné et n'aurait même jamais d'indigeslion, s'il prenait la peine de consaller consciencieusement ces tleus conseillers intimes, avant d'ingurgiter quoi que ce soit. It n'y a que les animaux gloutons qui s'empoisonnent.

Nous terminerons ici noire tâche en invitant les personnes qui trouveraient à combattre ou discuter l'an ou l'autre point de notre théorie, de ne pas hésiter à nous adresser leurs objections pour en Former un second volume, sans prendre la peine d'affranchir.

Les sacrifices pécuinaires ne nous arrêtent jamais quand il n'agit d'accomplir une œuvre utile au progrès ; nous n'attendons ni reconnaissance, ni remercimcnt, ni récompense: nous trouvons tout cela dans la satisfaction intime qu'on éprouve à faire le bien en obéissant à ses instincts naturels.

Peut-être sommes nous différemment constitué que ceux qui se plaisent à faire le mal; mais il nous semble que tout le monde tâcherait de faire une bonne œuvre ou un bon livre si l'on connaissait le plaisir qu'on éprouve à écrire en gro»

M,Googlc