EMILE SOCVESTRE, CONTRE LA CONCURRENCE

La littérature est^ dit-on, l'expression de la société; si cela était ^ la nôtre devrait être toute industrielle; nous croyons plutôt que la littérature n'est, le plus souvent, que Texpression posthume et douteuse d'une société morte et enterrée.

Les littérateurs romains célébraient la société g^recque» qui Tivait elle-même de traditions égyptiennes, clialdéeones et sanscrites.

Noire moyen-âge s'est repu de mythologie homérique et de paganisme romain ; on a chanté la chevalerie du moyenâge sous Louis XIV et Henri IV, sous Cliarles X et Napoléon, sous Louis-Philippe.

Les littérateurs y comme les législateurs sont, non seulement en relard d'une idée et d'une année; mais souvent de plusieurs siècles.

C'est donc avec un véritable plaisir que nous voyons pointer quelques fleurs littéraires industrielles, dont les éléments, choisis dans la société qui nous entoure , présentent un intérêt d'autant plus vif, que leur fable est de l'histoire.

Balzac^ et surtout Souvestre^ nous ont déjà donné d'intéressantes esquisses prises dans l'industrialisme actuel.

Bientôt le théàlre entrera sans doute dans cette voie.

n est singulier que les poêles ne se soient pas encore aperçus que la poésie s'est réfugiée sur le tender des remorqueurs et sur la proue des bateaux à vapeur^ selon la juste expression de Nisard : il n'y a donc rien à espérer d'eux, tant qu'ils n'auront pas étudié le vocabulaire industriel et compris l'importance des sciences de la production; il faut attendre qu'ils aient oublié leur vieille mythologie et leur nébuleux idéologisme , il faut enfin qu'ils aient appris comîTient tourne un laminoir, avant de se hasarder à tourner un vers sur les forges ronflantes et les houillères profondes.

£n altendaut, nous ne pouvons nous dispenser de citer un passage sur la concurrence industrielle écrit de main de maître, par Emile Souvestre, dans l'histoire ùaVRom^me d'argent^ publiée au milieu de la fièvre des actions industrielles, ou tout paraissait matière à commandite. Nous choisissons cet épisoie , parce qu'il démontre à l'évidence com-

bieu il y a peu de garantie, pou? la propriété , sous le régime de la concurrence illimitée y devant laquelle les économistes se sont prosternés pendant trente à quarante ans, comme les Indiens devant leur Mahadeva aux cent bras.

Ils reconnaissent aujourd'hui le faux dieu et rougissent d'avoir marché si longtemps sous la foi du laissez faire et laisser passer j — maïs une fausse honte les retient; les derniers de leurs apôtres sont encore réunis autour du Journal des Economistes pour galvaniser leur fétiche agonisant^ et faciliter son passage de vie à trépas. Malheureusement pour eux, Tassant des faits démantèle chaque jour la citadelle de leurs théories. Le découragement plane sur leurs têtes, et la désertion commence.

Les fondateurs ne se montrent presque plus sur la brèche dont ils abandonnent la défense à quelques jeunes adeptes de bonne volonté.

Aussi, comment résister au hourra général qui s'élève de tous les coins des pays de liberté contre cette libre concurrence^ qui assure infailliblement la victoire aux intrigant» et aux fripons.

M. Souvestre nous montre un riche spéculateur qui, ayant mis dans ses projets l'acquisition de l'usine d'un honnête et habile fabricant de papier, se rend dans la vallée des moulins les plus renommés, entre, et fait ses propositions, qui sont toutes rejelées :

c C'est assez, dit le spéculateur ! puis s*avançant vers la table, il prit ses gants et son chapeau comme s'il eût voulu se retirer, et dit au fabricant avec bonhomie : Je n'insiste pas, mon cher monsieur; ee qu'un Breton a dans la léte, Dieu ni le diable ne le lui ôteraient! Seulement, vous me forcerez à élever une usine près de la ▼être. — Vous en êtes le maître, monsieur ; mais tous les désavantages seront pour vous ; il faudra former votre établissement, créer vos relations, acquérir une expérience qui vous manque, et vous ne pourrez de longtemps fabriquer ni aussi bien, ni à aussi peu de frais qu'ici. — Je le sais, dit Gaillot. — Gomment ferez-vous alors, motisieur ? — Je vous ruinerai, répondit le banquier en prenant une prise de tabac. — Je ne von» comprends pas, monsieur. - C'est pourtant clair : vous fabri-

— ZAA —

quez mieux que moi, j'en suis Sûr d'avance; il faut donc que je me débarrasse de vous. — Mais le moyen... — Est des plus aisés. Combien pouvez-yous perdre? cent, deux cent, trois cent mille francs?... J'en sacrifie le double, je vous écrase, et je me rattrape ensuite de mes avances. Ce n'est pas plus compliqué que cela.

> Et comme Severin paraissait douter :

» — Voyez-vous, mon cher monsieur, continua Caillot ; en province, vous n'entendez rien à la spéculation! Tous, par exemple, vous êtes un excellent fabricant), tandis que moi je ne suis jamais entré dans une papeterie ; eh bien, si vous persistez à ne point me vendre votre usine, dans six mois j'en aurai une à deux portées de fusil, et dans un an je vous aurai enlevé tous vos acheteurs. — Et puis-je savoir comment vous accomplirez ce miracle ? — Avec de l'argent : c'est la baguette des fées à notre époque; il rend tout possible. J'imprimerai pour dix mille francs de prospectus et de réclames ; mes commis- voya^ geurs iront offrir mes papiers à trente pour cent au-dessous des vôtres : vous aurez beau lutter avec persévérance, inventer, perfectionner sans relâche ; à chacune de vos découvertes je sacrifierai cinquante mille francs de plus, et la bourse à la main, je ferai crier merci à votre génie.

» Severin fut frappé.

» — Vous pouvez avoir raison, monsieur, dit-il ; j'admets, si vous le voulez, cette victoire de l'argent sur l'homme : la publicité, la mode, la renommée, sont ses esclaves et peuvent lui assurer l'avantage f mais que gagneriez-vous à un succès si chèrement acheté? Vos sacrifiâmes seraient trop grands pour que l'avenir puisse vous en dédommager. — Qu'importe? De deux choses l'une : ou l'affaire reste bonne, alors on la garde pour soi ; ou elle devient mauvaise, et dans ce cas on la met en actions en se réservant une gérance avantageuse.

> Severin regarda CûUot avec stupéfaction,

» — Vous voyez donc , continua le banquier , que , quoi qu'il arrive, la première chose pour nous est de vous éteindre d'une manière quelconque. Les papiers de la vallée ont de la réputation,

> ^i nous en profiterons nne fois que vous ne serez

: i-dire que vous hériterez de mes dépouilles : c'est la 4iU4Jti après le meurtre. — Allons donc, dit Gaiilat en 'mi de la concurrence et de la meilleure. En définitive, lie tournera au profit de tous, puisque le bon marché minera^ enrichira les consommateurs; c'est un des prinmentaires de l'économie politique : vous comprenez cela que moi.

■f'i-^ '»"■ — Pardonnez-moi , monsieur, dit Severin ; je ne comprends

j^-^^'-Às que dans une g^rande famille, la ruine d'un. frère soit le bon-

wVfi.t^r des autres; je ne comprends pas qu'il soit bon d'être dé-

lir^f 'fouillé parce que vos voisins profitent de vos dépouilles. Quoi !

4b«;,ii>it8 mettez le feu à ma maison, et parce qu'en la voyant près

Ht^o a'abimer je jette tout aux passants, vous dites que tout le

r«|peUonde a gagné «à mon désastre? Mais sommes nous des sauvages

H«>»oIcs ou des hommes associés? Là ou un seul a clé froissé dans

mtMS intérêts et dans ses droits, n'y a-t-il pas un malheur public?

*otre société ressemble-t-elle donc aux grèves de l'Afrique, où

. ca tempêtes sont des espérances, les naufrages des bienfaits?

\'y a-t-il ici bas que du butin à partager, et Féquité n'est-elle

ien ? Ainsi le travail ne me donnera point le droit de vivre !

.iiaque jour, chaque instant, un étranger pourra me forcer

"accepter un de ces duels ou l'argent tue l'homme, et quand il

'aura assassiné, les spectateurs emporteront les lambeaux de

■on cadavre en criant : Voilà un heureux jour ! Mais part toute

ustice, cela est-il sage, cela est-il véritablement profitable ? Ne

'onsultez que les chiffres , j'y consens , puisque les économistes

ont fait de notre société un grand corps sans âme dans lequel

circule del'arithntétique au lieu de sang; avez vous réfléchi à tous

les capitaux improductivement anéantis dans ces concurrences,

à toutesles forces inutilement employées en chocs et en résistance,

à toutes les ressources gaspillées par une exploitation sans prc-

Toyance et sans liberté, à toutes les crises enfin qui arrivent tôt

oa tard, ruinant le crédit, dérangeant l'équilibre des richesses

et rejetant au flot de la vie mille destinées qui se trouvent au

port? La concurrence, monsieur !... Oh ! je l'accepte en haine du

monopole, comme nos pères acceptèrent les échafauds de 93 en

haine de la tyrannie ; mais un jour viendra, je Feapère, où la loi et les mœurs mettront fin à cette terreur et où la véritable industrie ne sera pas impunément égorgée par le charlataniême, Vintrigve ou la spéculation.

fHiJectiol» d^iun UTégoclant français.

Un habile et estimable négociant de Metz, M. AndrS^ ayant lu notre brochure, nous envoie, par un de ses amis, les objections suivantes :

€ La péreunilé des inventions sera-t-elle un remède infaillible contre la sophistication des produits?» — Avec l'aide des marques de fabrique^ qui entraînent la responsabilité personnelle et s'opposent aux excès de Tanonymité, nous ne doutons pas d'un retour forcé à la sincérité et à la probité commerciales.

c L'organisation du travail ne devrait pas seulement s'appliquer aux idées neuves, aux industries brevetées; n'est-il pas nécessaire aussi qu^elle englobe les choses du domaine public et les choses importées? » — Nous avons démontré qu'il n'y aurait bientôt plus de domaine public, et comment les fabrications importées, pouvant être brevetées, toute l'industrie d'un pays serait enrôlée, avant peu, sous le drapeau du monautopole j que nous proposons, entre autres choses, comme le triomphe du bon marché.

c L^ organisation du travail ne doit-elle pas pouvoir aflEEÛblir aussi la prépondérance des gros capitaux sur les petits?» — Nous nous garderons bien de vouloir décapiter pour niye-

ler^ quoique ce soit et qui que ce soit; mais il nous parait bien évident que le plus faible individu, breveté pour une industrie quelconque , sera tout aussi indépendant, dans son enclos légal, vis à vis des gros capitalistes, que le meunier de Sanê^Souci l'était vis à vis du roi de Prusse.

Les gros capitaux pourront toujours acheter une industrie, comme ils peuvent acheter un meuble ou un immeuble , mais ils ne pourront en dépouiller personne contre son gré; cela se conçoit aisément , dés qu'on veut bien se transporter eu idée à Fépoque où les lois qui règlent la propriété foncière régleront également la propriété intellectuelle.

Les gros capitaux seront alors un bienfait pour l'industrie et nullement une cause d'effroi , comme aujourd'hui , qu'il leur est permis de disposer du domaine pubHc, par leur inj9uence , et d'écraser les faibles par la concurrence.

Nous trouvons même que les gros capitaux usent avec bien de la modération, des avantages dont l'anarchie actuelle semble les inviter à profiter ; car il ne tient qu'à eux de s'emparer de toutes les petites industries, et de détruire tous les fabricants et marchands isolés, comme il ne tient qu'aux chemins de fer de s'emparer de tous les transports et de mettre à bas tous les petits voituriers.

Remerciez-les de ne pas le faire, mais hàtez-vous toutefois de leur en ôler la possibilité, et de vous délivrer de cette crainte en organisant le monautopole industriel, seul moyen d'assurer à chacun sa propriété et de la mettre à l'abri de toute violence de la part des burgraves de la féodalité moderne.

c Et la question des salaires, qui est hérissée de tant de difficultés, vous n'en parlez guère ? t> — C'est, qu'en effet, il est inutile d'en parler, puisque le monautopole la résout admirablement ; car dès que les maitres auront cessé de se faire la guerre de concurrence , il est évident qu'ils ne seront plus forcés de diminuer successivement les salaires , sous peine

<le déconfiture; la concurrence étant toujours la cause ou le prétexte de la diminution exagérée des salaires; enlevez la cause , vous enlevez TefiFet; ablata causa tolUtur effectus . disent les lalineurs.

Un temps viendra sans doute où les bons ouvriers obtiendront, paV leur génie et leur conduite, la possibilité et même le droit de devenir les associés de leurs maîtres; ceux-là formeront une classe d'affranchis intellectuels, qui deviendra de plus en plus nombreuse et finira par être, dans For* dre industriel, ce qu'est la bourgeoisie actuelle dans Tordre politique*

Ceci est une prédiction à peu près certaine, que nous léguons aux Saumaises futurs.

M. André pose beaucoup d'autres objections de détail qui découlent de celles que nous venons de lever, ou qui ont été déjà levées dans la partie de notre travail qu'il n'a pas lue ; M. André se préoccupe surtout de Tinlerveution du gouvernement, et finit sa lettre au docteur RésimonI, par ces lignes :

t En lisant cette brochure on est entraîné à penser comme » l'auteur, ses idées sont si nettement exprimées, ses consé- 9 quences si naturelles, que ce n'est qu'après avoir posé le » livre, et réfléchi sur les moyens d application, que les ob- » jéctions se présentent à l'esprit. On hésite à les produire, » parce qu'on se persuade que l'auteur à tout prévu; c'est » donc en toute humilité que je vous remets ces notes, moins » comme une critique, que comme des observations qui peu- • veut pousser vers le but désiré. »

Ce mouvement de rétroaction vers les idées reçues et les préjugés anciens, est fort naturel, après la première lecture d'un système nouveau ; il faut relire et remédiler plusieurs fois avant de pouvoir dépouiller le vieil homme; mais relire le même livre, dans un siècle où l'on a tant de livres et si peu de temps, est un phénomène de plus en plus rare; voilà pourquoi il y a tant de science écrite aujourd'hui et si peu

de science appliquée. Nous croyons qu'il sera bientôt nécessaire d'invoquer l'action du gouvernement pour diminuer la production des livres futiles et augmenter celle des livres utiles; ce serait, d'abord, de ne plus encourager les fabricants de bouquets à Chloris , et de frapper d'un impôt moral la production des romans.

Car c'est un impôt moral que celui qui pèse sur un produit dont la consommation est un vice, un luxe ou wn danger , tels que le tabac, Feau-de-vie, les caries et la poudre ; comme c'est un impôt immoral que celui qui frappe les objets de première nécessité, tels que le pain, la viande et le sel.

L'auteur d'un mauvais livre, ou d'un livre qui ne vous apprend rien, devrait être traité comme un voleur, qui vous dérobe tout le temps que vous perdez à le lire ; iimes is money : le temps est de l'argent, disent les Anglais, celui qui vous ravit du temps vous vole donc de l'argent.

Vous êtes libre de ne pas lire un livre inutile, nous dirat-on; vous êtes libre aussi de ne pas acheter du drap frelaté; mais il est trop tard, après que vous l'avez payé et usé, pour réclamer des dommages-intérêts au marchand et à l'écrivain trompeur.

La loi qui défend de vendre des boissons frelatées et de la chair corrompue, ne pourrait-elle pas s'appliquer à la littérature idem ?

Est-ce que le Moniteur officiel ne pourrait pas éclairer officieusement le public sur la valeur des livres, dans un index analogue à celui de Rome ?

Est-ce que tous les gouvernements ne sont pas les gardiens nés Me la moralité publique, comme le pape est le gardien de l'orthodoxie religieuse? N'est-il pas tout aussi rationnel d'appeler la surveillance du gouvernement sur la littérature que sur le commerce et l'industrie ?

Ce qui s'est passé en Chine, il y a plusieurs siècles , rela-

tivemeul à la peinture, est trop curieux et trop peu connu, pour que nous ne le rapportions pas, comme un exemple de l'influence qu'un gouvernement peut exercer, sans violence y sur la marche des sciences et des arts.

L'n auteur chinois, converti par les missionnaires du siècle (le Louis XIV, et afiiiié à la congrégation des jésuites, rapporte, qu'il y a plusieurs siècles, le goût de la peinture s'était élevé à un tel fanatisme en Chine , que des amateurs fesaient des voyages de 1500 lieues, i)our aller voir une galerie; que des mandarins, vendaient des fermes pour acquérir un tableau célèbre, que la manie des musées était poussée si loin, qu'un empereur crut de son devoir de s'opposer à (iettc folie si ruineuse, à son point de vue, et peut être à iîause de la durée trop éphémère de la peinture à la colle.

Il rassembla son conseil qui décida, en principe, que le gouvernement n'achèterait plus aucun tableau, et donna l'ordre à tous ses vices-rois et gouverneurs de province de s'abstenir d'encourager les peintres.

Il n'en fallut pas davantage pour que la mode des galeries s'éteignît, et pour que le métier de peintre devînt le plus mauvais des métiers, et, par conséquent, le plus méprisé, surtout à cause des obscénités clandestines auxquelles se livrèrent les peintres, à la suite de Tédit qui leur enlevait les moyens de gagner honorablement leur vie.

Depuis cette époque, la peinture, en Chine, est restée confinée dans les mains des enfants pauvres, et des malheureux qui colorient, presque pour rien, des fleurs, des oiseaux, des ornements, et des saletés innombrables qui se vendent sous le manteau.

Aujourd'hui la peinture à l'huile, qui a commencé à pénétrer dans ce pays, va probablement y raviver l'art, tant à cause de la durée de ce genre de peinture, que par suite de l'oubli de l'ancienne proscription.

Quand on considère la marche ascendante de la peinture parmi nous, ne semble-t-il pas que nous allions parcourir la même carrière que les Chinois? ne fait-on pas des milliers de lieues pour visiter des galeries? ne promène-t-on pas des

peintures parloulerEurope?n'avoiis-nous pas des maniaques 'qui vendent une maison pour acheler un tableau ?

Ne sacrifie-t-on pas, dans nos écoles de dessin, Tavenir de milliers de malheureux garçons , pour faire un seul peintre de renom, comme on sacrifie, à la guerre, des milliers de soldats pour faire un général ?

Que de nez, d'oreilles, de bras, de jambes, ne faut-il pas estropier, en peinture et en nature, pour essayer de faire un Rubens et un maréchal de France?

Cecirevient à démontrer que si les gouvernements faisaient pour les sciences utiles autant qu'ils font pour les sciences futiles, on obtiendrait des résultats d'une toute autre nature, mais d'un ordre bien autrement productif; par exemple :

Quand le gouvernement encouragera les sciences physiques, chimiques, agricoles, commerciales et mécaniques, autant qu'il encourage la musique, la poésie et la peinture , il fera de son peuple, le plus riche, le plus puissant , et, par conséquent, le plus heureux du monde ; il éloignera le paupérisme, et par suite l'immoralité de ses frontières.

Ce n'est pas, direz-vous, pour un tableau que le gouvernement achète par année, ou commande sans besoin, qu'on doive trouver qu'il encourage trop la peinture ; non sans doute; mais les résultats considérables que ce simulacre de protection produit, vont nous servir à démontrer combien un gouvernement a peu de frais à faire pour donner à l'esprit national une direction quelconque, puisque la simple espérance qu'il achètera un seul tableau, suffit pour en faire entreprendre des centaines.

S'il lui plaisait de décréter qu'un prix de quelques milles francs sera donné, chaque année, à celui qui fera la plus utile invention, il en ferait naître un très-grand nombre.

S'il lui plaisait d'exempter de péage, pendant un temps donné, le premier bateau en fer qui naviguerait sur tel canal, il en ferait entreprendre plusieurs douzaines, et l'élan donné se continuerait.

S'il lui plaisait d'exempter d'impôt, pendant vingt ans, les premières maisons construites tout en fer, il s'en bâtirait par centaines, et l'impulsion donnée, la construction métallurgique ne s'arrêterait plus.

* S'il lui plaisait de prêter seulement un |ippui moral à la colonisation, et de favoriser le passage à un certain nombre de familles pauvres, qui encombrent ses maisons de travail, et s'il engageait les seigneurs à en faire autant, il soulagerait bien des misères.

Il en serait ainsi de toutes choses, qu'un gouvernement éclairé et prévoyant trouverait aisément le moyen d'améliorer et à bien peu de frais.

S'il suffit au créateur d'une simple pensée, pour mettre le monde en mouvement, les gouvernements n'ont souvent besoin que d'un geste, ou d'un mot, pour donner l'impulsion à la société^ tandis qu'il faut des efforts inouïs à un simple citoyen isolé, pour déplacer le plus léger obstacle qu'il leur plait d'opposer au progrès.

Ne dirait-on pas que le peuple à conscience de celle fiicilité de faire le bien sans peine, que possèdent les gouvernements, lorsqu'il se plaint et se révolte^ contre ceux qui n'en font rien?

Il est de toute évidence que, quand un peuple sera le plus habile dans les arts de la production, il rendra tous ses voisins tributaires et vassaux. Tout cela est parfaitement possible par la création de la propriété intellectuelle, et par Pétablissement du monaulopole.

Voyez ce qui se passe à la colonie de Santo Thomas! Il y a des siècles que d'ignorants Caraïbes foulent aux pieds des richesses de toutes espèces, sans les voir et sans les exploiter; des Européens, instruits dans nos arts et métiers, s'y transportent, et toutes ces richesses vont entrer en grande valeur.

Ebbien! tous nos concitoyens riches ou pauvres» mais ignorants des sciences physiques, géologiques, mécaniques, agricoles, etc., foulent également aux pieds des richesses de toutes espèces, sans les voir; et s'ils les voient, sans savoir

les exploiter. Enseignez-leur donc ces sciences précieuses, à la place des curiosités grecques et latines, et des amusements métaphysiques de l'esprit et de l'imagination j enseignez-leur à bien faire avant de bien parler, à retenir de bonnes recettes au lieu de belles tirades, une utile équation au lieu d'un beau distique, et vos jeunes gens ne sortiront plus de vos universités sans savoir rien faire pour gagner leur vie , en rentrant dans la ferme ou le domaine de leurs pères.

Quelle est la diflFérence, nous vous le demandons, entre un profond latiniste et un sauvage, égarés dans une forêt? Le sauvage y vivra, le poêle y mourra : cela est certain.

Eh bien! toute la terre, l'Europe incluse, n'est qu'un grand bois rempli de bétes plus ou moins dangereuses, et de richesses méconnues, où il faut que chacun trouve à vivre au besoin, par ses propres ressources.

Qu'est-ce qu'une instruction publique qui ne vous enseigne pas tout d'abord, même à prix d'or, les moyens de pourvoir à votre existence?

Après l'éducation professionnelle, qu'on enseigne tout ce qu'on voudra, car tout est bon à savoir, même le latin et le blason ; mais ne commencez jamais par le blason» et finissez toujours par le latin*

Ou aurait tort de prendre cette boutade pour un hor«d'œuvre ; toute vérité à son utilité.

Nous avons voulu montrer que les bons gouvernements font les bons peuples, et que la plus légère pression qu'ils impriment au gouvernail, peut faire changer la direction du vaisseau de l'état, et le détourner des brisans qu'on lui signale à temps.

Tournez donc le cap au rhumb utilitaire, éloignez-vous du pays des chimères, et cinglez-vers le nouveau monde organisé, que nous vous indiquons; vous avez relâché un instant aux îles de l'association^ vous les avez trouvées bordées d'écueils..

N'oubliez pas que les îles Fortunées sont le but final de votre voyage.

— iU — DISCOURS DU GÉNÉRAL PAIXHANS,

Prononcé à la chambre def Députéf , le 9 fôvrîer IS44.

Peu de temps après la publicalioa de notre brochure sur la Création de la propriété intellectuelle y résumé des articles nombreux insérés pendant plusieurs années dans le Courrier belge, la chambre des pairs ^ la chambre des députés, et les journaux de France, ont retenti de justes plaintes contre les abus étranges introduits dans l'industrie et le commerce, par suite de la concurrence illimitée^

Nous nous félicitons d^avoir essayé d'élever la voix contre la maxime sacro-sainte du laissez faire et laissez passer des économistes de l'école anglaise; Dieu merci, cette fois nmis n'avons pas crié dans le désert.

Des échos nombreux et puissants, partis de tous les coins de I^urope , ont répété et considérablement amplifié notre voix; du fond de l'Allemagne, de l'Angleterre^ de l'Italie, de la Hollande, et surtout de la France, des plaintes ont répondu à nos plaintes. La police s'est réveillée; de toute part des ruisseaux de vin et de lait frelaté ont coulé dans les rues; des tombereaux de viandes gâtées ont été jetés à Teau; des milliers de substances empoisonnées ont été signalées au public.

La fraude a été mise à nu de tous les côtés, par des chimistes consciencieux, tels que MM. A. Chevalier^ Jules Garnier^ Harely Parisot, Robine^ Bussy, Boutron-Charlard^ (PArcet, Olivier d'Angers, Girardin^ Kuhlmann, Payen^ Louyetj Leroy, Orfila, Dumas^ Gauthier de Claubry^ etc.

La plupart des chimistes honorables appliquent leur science à découvrir et signaler les falsifications que les chi* mistes malhonnêtes s'appliquent à inventer.

Les professeurs d'^économie les plus célèbres, tels que Michel'ChevaHer^ Blanqui, Wolotosky, Damis, Morand: ks députés les plus écoutés, tels que Mauguin^ Paixhans^

Chapuys^Montlaville, et jusqu'à des pairs de France, veulent prendre part à la réforme industrielle et commerciale. Le succès n'est donc pas si éloigné qu'on le pense.

Voici un extrait du discours profondément instructif que le général Paixhans a prononcé à la chambre des députés de France , sur les causes du dépérissement de son commerce à l'étranger , qu'il attribue aussi aux mauvaises pratiques que la libre concurrence a permis, ou plutôt forcé, d'introduire dans le commercCw

Messieurs les Députés,

La question du commerce contient des spécialités qui sont fort éloignées delaraienne, et dont il ne m'appartient pas d'entretenir la chambre. Mais la prospérité commerciale, coloniale, maritime, considérée dans son ensemble, est une question qui appartient à tous ; car, à l'époque actuelle bien plus encore qu'autrefois, elle est une seule et même question avec celle de la richesse publique, c'est-à-dire de la puissance, de la dignité et même de ia sûreté de l'état.

Et en effet, messieurs, voyez ce qu'il en coûte pour avoir une armée :

En 1821 c'est 17$ millions

En 1827 216

En 1889 246

Et en 1842 402 *

Et, voyez ce qu'il en coûte pour avoir une marine :

En 1821 c'est 48 million»

En 1827 67

En 18S9 79

Et en 1842 140 **

* En 1841, d'après les comptes dcfinitifs^ le département de la guerre a dépensé 385^537,069 fr., et en 1842, d'après les comptes provisoires (page 329), il a dépensé, y compris TAlgérieet les travaux extraordinaires 402,133,597 fr. Les crédits demandés pour 1844 et 1845 sont moindres; mais c'est aux. comptes et non aux premières demandes aue la dépense peut être appréciée.

** En 1841 , d'après les comptes définitifs, le département de la manne a dé> pensé 124,915,542 fr», et en 1342, d'après les comptes provisoires (page 333-)^ il a dépensé 140,333,727 fr.

Cet accruissenicnt est le même pour tous les services qui constituent la puissance publique, et nos dépenses, qui étaient en 1819 de 689 millions, s'élevèrent en 1829 à plus d'un milliard *. et approchent maintenant de 1,500 millions **,

Or, lorsque les finances, qui sont Tune des premières forces de l'état, ont des besoins qui s'accroissent aussi rapidement, il est indispensable d'examiner si le commerce , qui est l'un des principaux éléments des finances , pourra s'accroître ayee une éfçsLÏe rapidité.

Le commerce extérieur de la France, messieurs, après la paix victorieuse de 178S, prospérait tellement, qu'il allait atteindre celui de l'Angleterre. Et en effet, l'exportation des produits françab s'élevait, en 1789, à une valeur de. . 450 millions ***^ tandis que l'exportation des produits anglais, à cette même époque, ne s'élevait qu'à la valeur de 48$

La guerre de la révolution vint tout chan-

fer au profit de l'Angleterre ; et lorsque, en 800, le gouvernement impérial commença, notre exportation était descendue de 450

millions à 271

et l'exportation anglaise était montée de 48S à 953

Dix ans après , à l'époque où l'empire de Napoléon avait atteint sa plus grande prospérité , notre exportation ne s'était relevée

qu'à ' . 865

celle de l'Angleterre était alors 1,146

La paix ensuite nous ayant rendu les mers, notre exportation monta peu à peu; elle était

arrivée, en 1880, à 572

mais alors celle de l'Angleterre était de. . 1 ,742

Enfin, depuis 1880, l'activité s'accroissant de part et d'autre, notre exportation s'élève aujourd'hui à un milliard****^

• Les dépenses de l'état s'élevèrent, en 1829, à 1,026,617,152 fr.

** Les oépenses de l'état, d'après les comptes provisoires (page 343), s'élèvent à 1,490,212,525 fr. Les crédits demandés pour 1845 s'élèvent à 1>392,056,433 fr.; maison sait combien de crédits viennent tous les ans s'ajouter à la première évaluation présentée.

*** Ce chiffre de 450 est la moyenne de l'exportation des trois années 1787, 1788 et 1789.

••••En 184D, 1,011 millions; en 1841, 1,066 milUons;en 1842, 940 mil- Uuns. Ainsi la moyenne de ces trois années est de 1,005 millions pour Texporiation française.

mais celle de F Angleterre s'élève à. . . . iroi$ milliards *.

Ainsi, messieurs^ à l'époque de 1789, l'exportation anglaise était presque égalée par la nôtre ; et , maintenant , elle est trois fois aussi considérable.

Il y aurait une observation , non moins grave, à faire sur ce qui se passe en France et en Angleterre au sujet de Timportation ; mais cette observation ferait naître une controverse difficaltueuse, qu'il n'entre pas dans ma question de soulever.

Un second élément de la puissance commerciale, c'est la marine marchande. Sans une marine au long cours, qui fournisse les transports à un prix modéré, il v a souffrance pour le commerce extérieur qui ne peut plus rivaliser ; et il y a faiblesse pour la marine de l'état qui manque de marins. Or, nous sommes , à cet égard, dans une situation dont il est indispensable de nous occuper. Cette situation se manifesta bientôt après la paix ; et , dès 1824, }ine enquête fut ordonnée; les résultats de cette enquête ont été publiés en 1840, c'est-à-dire au bout de seize ans; mais quelles mesures ont été prises? Je l'ignore!

Et en attendant, messieurs, qu'arrive-t-il? Il arrive qu'au milieu des progrès de toutes choses, en tous pays, la France , qui a maintenant 34 millions d'habitants, n'a pas plus de marins qu'elle n'en avait à l'époque de la guerre d'Amérique (1776), où notre population n'était que de 24 millions **.

Et il arrive que notre commerce maritime se fait par des navires et par des marins , dont plus de la moitié sont étrangers ; tandis que le commerce d^Angleterre , outre qu'il est bien plus considérable, se fait, pour plus de trois quarts, par des navires anglais et des marins anglais ***.

De cet état de choses il résulte : que le personnel de la marine anglaise, c'est-à*dire la véritable puissance navale, grandit chaque année dans des proportions qui l' élèvent , de plus en plus , au dessus du personnel de la nôtre.

Enfin, messieurs, outre les questions de l'exportation et de la navigation, le commerce extérieur contient aussi la question des colonies. Aujourd'hui toutes les nations intelligentes s'en occapent. L'Angleterre a si bien compris cette grande question, que depuis cent soixante-dix ans elle s'occupe à la fois, et d'agrandir

• En 1840, 2,754 millions; en 1841, 2,911 millions; en 1842, 2,922 millioos. Ainsi la moyenne de ces trois années est de 2,862 millions pour rexportation anglaise. • ^

** Ce fait a été signale, en 1841, à la chambre par Tune de ses commissions.

*** Et c'est surtout dans le commerce entre l'Angleterre et nous que cette différence est sensible : sur 100 navires qui commercent entre les deux états, il y en a 84 anglais, et seulement 16 français.

son système colonial, et d'apaiiTrir celui des aatres nations. Et nous, tout au contraire, voici les pertes que nous avons faites.

Nous ayons perdu le Canada et la Louisiane , qui aujourd'hui nous placeraient sur TAtlantique, sur le golfe des Antilles et sur la mer du Sud.

Nous avons perdu Saint-Domingue, ce beau territoire qui enrichissait notre commerce et peuplait nos vaisseaux de marins exercés.

Nous civons perdu, dans les mers de Tlnde, l'Ile de France^ dont la forte position ëtait admirable , et dans les Indes ellesmêmes , nos grands établissements fortifiés^ qui, pendant quelque temps ^ commençaient à régner sur S5 millions d'Indiens.

De telle sorte, que notre système colonial, tout entier, n'offre plus a notre commerce qu'à peu près la population de l'un de nos départements, tandis que le système colonial anglais, qui cha» que année s'agrandit encore, possède maintenant des populations qui égalent trois à quatre fois celle de toute la France.

Et si encore le peu qui nous reste était en voie de prospérité! Mais non ; les habitants de nos colonies succombent sous leurs dettes: leurs nègres, qui ne doivent plus être des esclaves, ne pourront de longtemps être des hommes libres; et pendant que nos dépenses coloniales vont toujours croissant au budget , les avantages que devraient procurer nos colonies vont en décroissant *.

Ces observations, messieurs^ ou plutôt ces faits, malheureusement incontestables, conduisent à une conséquence que je répugnerais à tirer, s*il n'était pas nécessaire de bien voir le mal, quand on vent en trouver le remède. Cette conséquence , messieurs, est, que depuis la, paix, qui a produit tant de bien, il est cependant arrivé ceci : que la puissance commerciale, coloniale et maritime, s'agrandit en France beaucoup moins rapidement qu'en Angleterre.

Mais ce n'est pas seulement entre la France et l'Angleterre qu'aura lieu désormais la rivalité industrielle et commerciale ; elle aura lieu entre toutes les nations civilisées.

Cette situation , qui est en grande partie nouvelle dans le

* L'exportation des produits de la mëtropole aux colonies, qui montait depuis la paix, sVtait élevée, en 1828, à 51,700,000 fr. Elle n était plus en 1840 que de 49,800,000 fr.

Le tonnace du commerce avec nos colonies s'était élevé, en 1828, è 236,000 tcmneaux. Il n'était plus, en 1840, que de 173,000 tonneaux.

Le nombre des marins employés à ce commerce, en 1828, était de 13,576 bommes, et en 1840, de 10,302 hommes.

monde, a cela d'excellent qu'elle est un gage de paix , et qu'elle est un progrès de bien-être général pour l'humanité ; et pour la France, en particulier, elle est également un bien, en ce sens que nous trouverons mieux à placer nos produits chez ceux qui seront plus riches; et, qu'à l'avenir, nous n'aurons plus à lutter, presque seuls , contre les envahissements maritimes de l'Angleterre. Mais, d'un autre côté, plus l'industrie de toutes les nations s'agrandira, plus la nôtre aura besoin de se faire des conditions favorables pour être en état de lutter.

Et ici, messieurs^ se présente une question très-sérieuse , question qui est le fond même de la proposition que je viens soumettre à la chambre ; c'est celle de savoir si, pendant que notre industrie s'avance et marche avec une rapidité merveilleuse, notre commerce, dont la mission est de placer les produits de notre industrie , pourra marcher avec la même vitesse ?

L'accroissement de notre action industrielle est tellement rapide que, dans les dix années qui ont précédé 1830, la valeur moyenne des matières premières achetées au dehors pour l'alimenter, n'était que de 76 millions, et que cette valeur a été de 255 millions dans les dix années suivantes *.

£t l'activité de nos fabriques est telle que le nombre et la puissance des machines à vapeur qui le^r donnent la force motrice, se sont accrus comme il suit :

£n 1818, environ ^0 machines équivalentes à ^0,000 ouvriers;

En 1830, environ ë7â machines équivalente^ Â 118,000 ouvriers;

Et en 1841, environ 3,807 machines équivalentes à 780^000 ouvriers **.

Cette accélération de l'activité industrielle est, par elle-même, un très-grand bien, sans aucun doute; mais il est nécessaire qu'elle soit secondée par une accélération correspondante de l'activité commerciale, afin que les produits^puissent être placés.

Il est peu difficile, messieurs, d'exciter la fabrication; cela se fait en stimulant le désir naturel des bénéfices par des tarifs et des primes , par des expositions et des encouragements de diverses natures. Mais il n'est pas aussi facile de donner aux populations de l'intérieur l'aisance qui leur permet d'acheter, et de

* Outre ce fait, qui a ëté signale par M. Charles Dupin, en voici quelques autres. Les cotons l>nits importés en France ont été, en 1826, de 32 million* de kilogrammes, et de 60 en 1842. La laine brute importée a été, en 1826, dt 6 millions de kilogrammes, et de 20 en 1842, etc.

** Dans ces chiffres ne sont point comprises les machines des navirerà vapeur ni des chemins de fer.

(iomrer aux consommateurs du dehors la volonté de préférer nos produits à ceui des autres nations.

Interrogez, messieurs, les signes qui indiquent à peu près l'accroissement des consommations n l'intérieur, et tous verrez qu'en douze ans, de 1831 à 1848 ^ les revenus indirects se sont élevés de S54 à 781$ millions *.

Et interrogez les chiffres de notre 'exportation , vous verrez qu'en douze ans^ de 1830 à 1842, cette exportation a monté de 572 raillions à un milliard **.

Ce sont là de grands progrès , sans doute , et aucune époque n'a encore offert un tel développement de prospérité ; mais «nfin cette progression, dans Faction de notre commerce, n'est point aussi rapide que la progression d'activité de notre production.

Or, je demande ce qui arriverait si notre mouvement commercial , qui est combattu au dehors par une concurrence toujours croissante, restait de plus en plus en arrière de notre mouvement industriel , qui reçoit continuellement de nouvelles excitations?

Et je demande ce qui arriverait si notre mouvement industriel et commercial, qui s'accélère de plus en plus depuis la paix, venait a être heurté par la guerre.

La probité, messieurs, et la loyauté, toujours si nécessaires partout, semblent être plus particulièrement indispensables dans les relations commerciales : sans loyauté pas de crédit, et sans crédit tout commerce doit tomber.

Certes, la probité commerciale règne en France antant qu'autrefois, et peut-être plus ; autant qu'ailleurs , et peut-être plus : nos anciens règlements et les règlements actuels des autres nations en donneraient la preve.

Mais il n'en est pas moins vrai qu'une liberté, qui aujourd'hui n'est soumise à aucune règle, et l'ambition de l'époque actuelle qui pousse quelques spéculateurs à vouloir des fortunes rapides, ont fait naître de toutes parts des réclamations fondées, ont fait baisser notre crédit commercial sur plusieurs points ^ ont foît tort au commerce honnête , et ont compromis , pour l'aTcnir, l'intérêt de notre industrie.

Et, d'ailleurs, au dessus de nos intérêts n'y a-t-il donc pas aussi

* Notre revenu indirect a grandi comme il sait : En 1831, 554 milEont; en 1833, 595; en 1835, 616; en 1837, 669; en 1839, 698; en 1841, m\ ; en 1843, 765.

** Le chiffre est de 1 ,005 millions pour la moyenne des trois années 1840, 1841, 1842

l'honneur de la France?... On dit que notre époque saura remplacer les guerres sanglantes par les luttes commerciales : je le désire plus que je ne l'espère; mais, dans tous les cas, ne faut-il pas que l'honneur soit toujours le principe du commerce et de Findustrie, de même qu'il a toujours été celui de la profession des armes?... Autrement la civilisation moderne, par la richesse, deviendrait un abaissement, et l'on tomberait au dessous des misères de la féodalité.

Vous accueillerez donc, messieurs, des mesures qui, sans gêner en rien les commerçants honnêtes, arrêteront ceux qui, par des moyens déloyaux, discréditent le commerce et l'industrie.

Vous savez ce qu'ils font, messieurs; ils s'en prennent a tout et à tous.

Les aliments les plus indispensables sont altérés : les farines et le sel, par des minéraux sans valeur; le sucre et ses nombreux composés, par la glucose; le pain de nos ouvriers, le lait de nos enfants, et jusques aux médicaments de nos hôpitaux, tout, en sortant de leurs mains, est empoisonné.

Nos vins, dont l'exportation serait si importante pour notre agriculture, pour notre marine et pour sept millions d'habitants, ils les envoient falsifiés et dénaturés ; ils trompent sur la quantité, sur le nom ; ils les rendent partout suspects, et bientôt les feront partout repousser *.

Nos étoffes, autrefois préférées partout, ils les dégradent de toutes manières; ils y gravent de fausses marques; ils en font la tête en belle qualité , et le surplus détestable ; ils en étirent la longueur , qui ensuite se retire ; et les pacotilleurs obtiennent de certaines fabriques, pour le commerce extérieur, des produits "'qui à Tintérieur discréditeraient ces fabriques.

Il en est de même pour tout ce qui peut devenir dans leurs mains un objet de fraude.

Assez longtemps , messieurs , les réclamations de la presse et

* La commission vinicole a fail voir à la chambre que, chaque anne'e^ il y a • 400 à 500,000 hectolitres dCeau distribués sous forme de vins, » et qu en France il y en a environ 1,500,000 hectolitres. On voit à Rouen et à Paris des saisies, par milliers de tonneaux, de vins falsiGés, et dans la seule année 1842 il a été condamné à Paris 90 falsificateurs. Il a été envoyé de France, à l'étranger, non seulement des vins inférieurs et des vins mêlés et sophistiqués , mais des caisses dont une partie des bouteilles étaient vides ; des banques et des bouteilles de fausse contenance ; et comme ces faits sont publics partout , il en résulte maintenant que dans l'Inde et dans beaucoup de colonies, il y a des por's où Ton reçoit plus les vins français que sur des navires hollandais ou anc^lais, et que dans divers ports d'Europe et autres, on commence à prendre contre la fraude des mesures dont notre exportation aura beaucoup à souffrir.

celles de nos agents extérieurs, et celles du conseil supérieur des manufactures, ont été entendues sans etfet : il est temps que la tribune en soit occupée.

£t qu'on ne dise pas que la liberté commerciale ou industrielle aurait à souffrir des obstacles opposés à ces honteuses pratiques : la liberté n'est pas le droit de nuire à autrui ; la fraude n'est jamais un droit; et d'ailleurs il ne s'agit nullement d'entraver la fabrication ni la circulation d'aucun produit, pas même des produits les plus honteusement inférieurs, mais de mettf^ quelque freina une licence qui calomnie la France et ruine son comme rce, quand elle écrit en lettres d'or sur des objets de rebut que oe sont les premières qualités de notre industrie.

Ce que je demande n'est point une chose nouvelle: dans beaucoup de pays on fait des inspections, des vérifications^ des marques. Chez nous, la surveillance de l'état s'exerce sur le pain, sur les remèdes, sur les aliments qui peuvent être nuisibles, sur le titre des matières d'or et d'argent, sur la fabrication du sucre, des cartes à jouer, etc.

Vous, avez admis, messieurs, qu'il y a des mesures à prendre, pubque vous allez discuter un projet de loi sur la fabification des vins.

Le gouvernement l'a également admis, puisqu'il prépare deux projets de loi sur la marque des étoffes et la propriété des dessins de fabrique.

Par ces motifs, messieurs, et par ceux que j'ai exposés en commençant, vous penserez sans doute qu'il ne peut y avoir aucune objection sérieuse à ce qu'une comminission de la chambre examine, de concert avec le gouvernement, soit ce qui peut être fait relativement à la question du commerce dans toute son étendue, soit au moins à un certain ensemble de mesures, successives ou simultanées, qui puissent faire cesser un état de choses préjudicableà l'honneur, aux intérêts et même à la sûreté de la France.

Quant à la forme positive et à la rédaction de la proposition que j'ai faite, je n'y tiens pas, et on pourra l'améliorer; je l'ai dit en la présentant.

Je conclus, messieurs, en priant la chambre de vouloir bien ne pas refuser l'examen d'une si grande question .

Voix diverses. Appuyé ! appuyé !

(M. Cunin-Gridainc , ministre de l'agriculture et du commerce, annonce qa il soumettra aux chambres , dans la présente session, des projets de loi relatifs aux garanties réclamées ; il pense que la discussion peut être reportée à l'époque de la présentation de ces lois^ et, en conséquence, il propose Tajournement. )

M. Paixhai«s. Lorsque j'ai présenté ma proposition, j'ai espéré qu'elle ne serait pas inutile; et, en effet, depuis sa présentation, il s*est opéré une très-grande accélération dans les travaux qui nous avaient été promis.

Et le développement actuel de ma pioposition n'aura pas été inutile non plus, car hier^ messieurs, toutes les autres occupations du conseil d'état ont été suspendues pour faire place à la discussion du projet de loi que nous promet M. le ministre du commerce.

M. le ministre ne vient pas demander le rejet de ma proposition ; il demande seulement un ajournement. Il demande que la chambre attende qu'il vienne présenter un projet de loi sur les différentes questions que je viens de poser.

Je préférerais que la chambre voulût se saisir elle-même de la question commerciale dans son étendue; qu'elle nommât une commission pour s'en occuper; et que, sans s'attacher à la forme de ma proposition, elle examinât le fonds de cette question importante; mais j'aperçois trop la disposition de la chambre pour me permettre de trop insister.

C'est à vous, messieurs, de décider si vous voulez 'attendre encorOi ou si vous voulez immédiatement examiner.

M. LB Président. M. le ministre du commerce vient, comme dé^ puté, de demander l'ajournement de la proposition. Cet ajourtiement est-il appuyé?

M. Victor Ghaiidin. J'appuie l'ajournement. (L'ajournement est prononcé.)

Nous sommes heureux d'avoir reçu assez à temps, pour l'imprimer, la réplique de M. Meeus Vandermaeleen^ et de pouvoir éclaircir ses derniers doutes, lever ses derniers scrupules ; sa conviction en amènera d'autres. Les industriels a£Fairés n'ont pas le temps d'ouvrir, encore moins d'étudier un livre, ils aiment à trouver des opinions toutes faites chez les hommes qui méritent leur confiance; sous ce rapport, nous aurons beaucoup gagné par cette discussion franche et loyale.

Bruxelles^ le 26 mari 1844.

« Monsieur ^

» On ne saurait agir avec plus de générosité que d'appeler ses amis à coopérer à un ouvrage pendant qu'il s'écrit : c'est une découverte à breveter, une invention à propager» .

» Il n'y a pas d'autre exemple , que je le sache, d'un livre où il soit comme tenu séance, où l'auteur ait poussé la loyauté, ait montré une soif de la vérité , jusqu'au point de provoquer un examen simultané de ses doctrines et des objections qu'elles rencontrent , de manière à réunir, en un volume , l'œuvre à la critique, la thèse à la réplique.

» Pour moi, monsieur, je ne devais pas vous paraître un antagoniste de vos principes, j'ai cherché, seulement, à étendre le champ de la discussion. Veuillez bien croire que mon but n'a pas été de vous faire une attaque répulsive; mais bien de parcourir une ligne avancée pour éclairer la position.

» Ainsi, si je n'ai que dépassé votre but^ comme vous me le déclarez, il me sera facile de revenir du mien au vôtre. — Me voici donc (sans rétrograder de beaucoup) juste au point où vous me voulez.

» J'accepte vos claires explications sur la mitoyenneté des inventions, — Je comprends , et surtout j'espère, que des avocats, savants en technologie surgiront , et que des juges experts acquerront le savoir du travailleur ; mais vous m'avez livré on mot bien important et d'une grande portée dans la phrase suivante :

u Le nom de propriété intellectuelle manque peut-être de jns- D tesse (dites- vous), en cela qu'elle ne peut obtenir des droits » qu'après être dey euue propriété matérielle I

» Ainsi je suis Rubens , pardon du peu que je suppose, ou bien je suis Wappers, ou Gallait, ou de Biefve... Voilà ma toile! C'est ma pensée rendue matériellement — pensée et matière sont si unies que nul ne les reproduirait; mais voici venir un gra"

▼eur, qui de mon grand tableau fait quelque chose de quoi couirrir un carré de papier. Ma pensée s'y reflète, mais la matière de Texpression Yi'est en rien mienne. Faudra-t-il que je puisse interdire au grayeur son travail? — Je serais d'avis que non;^ — mais le graveur, pour s'y livrer ne doit-il rien au peintre? J'opine que oui. — Eh bien , cette dépendance , je la voudrais prévue , établie par la loi ; réglée , proportionnée par elle '''.

« Voici maintenant l'inventeur d'une machine; il matérialise sa pensée en en construisant quelques-unes; personne, assurément , ne pourra faire cette machine sans rétribution à payer à l'inventeur ; mais cette rétribution ne pourraitelle être légale?

» L'auteur d'une pièce de théâtre ne peut point empêcher qu'on la joue**, mais il a droit de recevoir à la porte son tantième de la recette ; il me semble que la question générale avancerait singulièrement, et amènerait, dans nos rangs, bien des opposants, si les droits de la propriété intellectuelle n^étaient reconnus que jusqu'à concurrence d'un tantième à percevoir sur lea réalisations matérielles.

i> G^est là l'analyse de ce droit que j'ai demandé. — L'inventeur qui a pensé, dessiné, essayé, modelé^ atout fait; — son rôle est complet, son action parfaite.

» Vient l'application — elle appartient aus réëlisaleura ^ à eux

* Cette question est réglée depuis longtemps dans tous les pays. On ne peut graver le tableau ni mouler la statue d'un maître sans son autorisation, qui se vend ou se donne toujours ; la preuve^ c est que tous les bons tableaux sont gravés et les bonnes statues moulées , il n'y a donc rien à améliorer de ce cbef^ car les peintres et les statuaires possèdent'déjà le monautopole perpétuel de leurs œuvres.

Ce que tout le monde ne sait pas , c'est que celui qui acbète un tableau ou une statue^ n'a pas pour cela le droit de les faire graver ou mouler^ s'il n'en a pa» fait, au contrat, une clause expresse de son acquisition.

Les tribunaux ont toujours jugées dans ce sens les diincultés de l'espèce.

Le tableau est comme un champ ensemencé, les estampes qui le représentent en sont les fruits , on peut vendre son champ, et s'en réserver la récolte d'une ou deux années, et vic$ versa.

Le fa it est qu'il est bien bisarre que le peintre et le statuaire , le dessinateur et le modeleur, possèdent à perpétuité ; que le littérateur et le mosi-

Un auteur peut empêcher qu'on joue sa pièce tant qu'il en est propriét aire ; c'eat là un des droits constitatifs de la propriété.

— «ee —

rorganisation, l'établissement, la production. — Que doit le réalisateur à l'inventeur? un tantième, et ce tantième peut être fixé surtout en maxima^ par des dispositions légales.

» Qui ne trouverait, par exemple, qu'un tiers du net produit bénéficié , ne soit une excellente part et un profit suffisant, dans tous les cas, pour l'inventeur.

» "Notre précieuse propriété ne sera-t-elle pas mieux comprise, plus pertinente , sans être moins féconde , en ne constituant qu'un droit de suzeraineté, selon l'expression que j'ai hasardée précédemment. — Si l'inventeur est en même temps réalisateur, soit : il cumulera justement les deux sources légitimes du gain : celle qui découle de la tête qui conçoit, l'autre qui découle de la main qui produit. — Quand jadis les ducs d'Aremberg et les marquis Desandrouins découvraient des mines , ils se les concédaient souvent à eux-mêmes , ils avaient leurs droits seigneuriaux comme suzerains, puis recueillaient les fruits de leurs travaux comme charbonniers.

» On ne pourrait découvrir une mine et la posséder pour la laisser là ; on ne doit pouvoir faire une découverte sans la répandre , comme écrire nn livre sans le présenter au lecteur.

n Une machine inventée est un manuscrit : les machines exécutées en sont les exemplaires multipliés; il faut que, comme chacun peut lire les uns, il puisse user des autres. — S*il était possible que quelqu'un fit un livre nécessaire, et qu'il le voulût vendre 100 francs, par exemple, le volume, vous verriez tout le monde se tourner contre le droit d'auteur.

» Il faut que tout soit bon pour tous, — Or, si c'est un grand avantage pour un auteur que de posséder son livre , c'en est un plus grand pour le lecteur de l'avoir néanmoins à très-bas prix. — Pour que l'opinion tourne en faveur des inventeurs, il faut que les droits de ceux-ci , avantageux pour eux , le soient presque plus encore pour chacun.

» Or, ce n'est pas en leur accordant un pouvoir absolu , en leur asservissant les Béotiens du travail, qu'on leur rendra les cœurs propices. — Je sais bien que l'excitation vive qui porte à innover, peut être accrue d'autant plus que la perspective da lucre sera plus considérable; qu'il faut que les premiers qui se livrent à l'innovation ne soient pas trop tôt rejoints par les imitateurs; mais, dans la pratiqua, on trouvera constanuonent qu'une

rétribution progressive et proportionnelle est celle qui convient le mieux aux réalisateurs , comme aux inventeurs , l'exclusivité absolue engendre la fraude et l'excuserait parfois.

» Du reste , j'appelle la délibération sur ceci et m'éclairerai par elle. J'imaginerais , pour ma part , un système entier de licence pour l'exploitation des patentes et un maximum de rétribution ; -r mais qui déterminera le nombre de licences obligées? — Celles-ci pourraient être croissantes, comme l'impôt .sur les patentes doit être progressif, selon vous. Ainsi le premier réalisateur serait plus avantagé que le second, et ainsi de suite.

» Peut-être serait-il bien, de laisser l'inventeur omnipotent, user et abuser pendant 10 à 18 ans, et de soumettre ensuite sa pos-r session ultérieure au régime des licences, etc.^ etc.

> Agréez de nouveau^ monsieur, l'assurance de ma toute considération.

j» Votre bien dévoué serviteur, 9 J. Mebus. •

RéfutaMon Ae» Eleenees obllgéeis.

Tout en se déclarant satisfait de nos explications sur la possibilité de fixer les murs mitoyens de la propriété intellectuelle, notre habile contradicteur a découvert une objection nouvelle, ou plutôt formé un souhait nouveau : ce serait de voir régler par la loi, et d'avance, la part qui serait due à l'inventeur, par ceux qui désireraient se servir de sa découverte. Nous n'aurons pas grande peine à démontrer, d'abord que la chose serait injuste, ensuite, qu'elle serait impossible.

Elle serait injuste', en ce que le propriétaire , pour être Yraiment propriétaire, doit avoir le droit d'user et d'abuser de sa chose , comme il l'entend.

Le maître d'un champ, ou d'une maison, a le droit de les Tendre ou de les louer à Jacques plutôt qu'à Pierre 9 et de fixer les prix à sa guise ; s'ils sont exagérés, on se priye du champ et de la maison, comme on se primerait d'une invention ou d'un liyre si les prétentions du possesseur étaient exhorbitautes.

Ce qjui se passe aujourd'hui pour les brevets, vous montre assez ce qui se passerait pour les monautopoles , toutes les hypothèses effrayantes ne sont que les enfants d'une imagination trop vive, qui, lorsqu'elle plonge dans les ténèbres de l'inconnu, se forge des monstres, de toutes les formes indécises qu'elle entrevoit d'une manière trc^ vague.

Vivant depuis plus longtemps que vous, dans celte obscurité, nos yeux s'y sont accoutumés , ici nous sommes devenu^ pour ainsi dire, noctambules; laissez-vous donc conduire provisoirement, et dans peu vous y verrez tout aussi bien que nous, et peut-être mieux.

Nous avons dit que votre idée serait impraticable f en effet, vous voulez donner un tiers des bénéfices à l'inventeur; mais songez donc que si le chemin de fer atmosphérique, par exemple, se répandait dans tous les pays où il est breveté,, l'inventeur deviendrait plus riche que les Rothschild. Soyez sûr qu'il se contenterait de moins d'un centime par voyageur.

Nous voyons que vous ne pouvez vous faire à l'idée de laisser l'inventeur maître absolu de sa découverte, aux mêmes litres que vous êtes maître de vos usines et de vos mines.

Quelle (.^ntradiction 1 tandis que vous ne trouvez rien d'étrange à ce qu'un vieux général, qui gagne une bataille, reçoive le titre de comte ou de duc, avec une dotation, qui l'anoblisse jusques dans ses derniers descendants , vous ne pouvez vous faire à l'idée de voir les fils d'un inventeur hériter des fruits du génie de leur père!

Vous trouvez singulier que nous demandions pour les enfants de Wall, d'Arkwrigl, de Fulton et de Jacquart, ce que vous accordez aux fils des Masséna, des filûcker et des Wellington? Vous ignorez donc que les grands généraux de Tinduslrie ont aussi remporté de brillantes victoires sur les éléments, et vaincu les plus terribles ennemis du monde, la misère el la faimPNesavez-vouspasque nos héros oui fait vivre cent fois plus d*hommes que les vôtres n'en ont fait massacrer'^

« Je donnerais toutes mes victoires pour aVoir fait le canal « de Riquel , » disait le maréchal de Vauban.

Il sentait, lui, ce que vous ne sentez pas , qu'il y a plus de véritable gloire à vaincre la nature qu'à vaincre une nation, plus de mérite à dompter les flots qu'à subjuguer des hommes; plus de génie à emprisonner la vapeur dans un cylindre, pour la faire servir à nos besoins et à nos plaisirs, qu'à emprisonner de malheureux conscrits dans une citadelle, pou rie plaisir de pourvoir à leurs besoins.

Vous ne remercirez pas même celui qui vous remettra un jour la foudre docile entre les mains, et vous élèverez au maréchalat celui qui vous remettra le plus de têtes et d'oreilles, qui aura incendié le plus de villes, saccagé le plus de territoire, el détruit le plus d'Arabes ou d'Autrichiens, d'Anglais ou de Prussiens! Est-ce là la conduite de chrétiens civilisés ou d^atagons sauvages ?

Il est temps que le monopole de la gloire et de la victoire change de mains; laurier rimera tout aussi bien avec manufacturier qu'avec guerrier, vainqueur avec inventeur qu'avec empereur; l'industrie aura ses poètes un jour, mais leurs vers du moins, ne sentiront plus le sang !

Votre système de licences obligées est en plein exercice en Belgique pour les brevets d'importation. Voyez le beau résultat qu'elles produisent! Rien, absolument kiek! si ce n'est la morl de toutes les inventions; c'est-à-dire qu'aucune transaction n'a lieu , qu'aucune licence n'est demandée , et que l'invention est complètement stérilisée par suite de la condition imposée au breveté, de permettre l'usage de sa découverte à tous ceux qui lui en feront la demande, moyens nant une indemnité à convenir,

Celte condition , comme nous l'avions prévu, a tué net, toutes les imporlations dans leur germe, avec cela qu'elles n'avaient que cinq ans à vivre; qui donc en aurait voulu? qui donc aurait acheté le premier, quand il n'était pas sûr d'être seul un instant?

Qui donc veut cultiver le domaine public, en payant le fermage d'une bruyère ouverte à tout venant?

Qui donc irait donner, par exemple, 10,000 francs^ pour un privilège qui sera vendu demain , peut-être , pour deux mille, à dix, à vingt, à cent autres. Mais il faudrait être un triple sot, pour offrir un centime d'une pareille licence; aussi la Belgique n'a-l-elle trouvé que des sages, et toutes les inventions à licences obligées sont-elles considérées comme non avenues chez nous.

Mais vous vous rapprochez de nous quand vous ditçs : c Peut- » être serait-il bien de laisser l'inventeur omnipotent, user et » abuser pendant 10 à 15 ans, et de soumettre ensuite sapos- » session ultérieure au régime des licences obligées* >

Ni avant, ni pendant, ni après, vos licences ÊMgées n'auraient un autre résultat que celui que nous venons de vous signaler.

Après 15 ans, d'ailleurs, vous le savez, les neuf dixièmes des industries sont modifiées du tout au tout; vous ne les reconnaîtriez pas plus après 15 ans, que vous ne reconnaîtriez l'enfant que vous avez vu au berceau.

Les enfants du génie naissent^ grandissent et meurent absolument comme les enfants des hommes; les uns en recevant le jour, les autres au berceau , très-peu deviennent centenaires : laissez les donc s'ébattre sans bandelettes et sans lisières. Il ne faut être ni mage, ni prophète» pour sentir que Dieu le veut !