L'EGALITE

A bas ! les ormes et les frênes !

A bas I les hêtres et les chênes !

Et tous ces géants des forêts,

Qui font un éternel dommage , A la ronce, à Tépinc, aux chardons, aux genêts;

Il faut à tous égal partage, De terre et d'air, de lumière et d'ombrage !

Sans les taillis, le gazon grandirait, La mousse aussi s'élèverait ; Car, devant les lois générale», Toutes les plantes sont égales !...

Valeureux bûcherons, frappez tous à la fois; Obéissez à Dieu , qui parle par ma voix ! Pas de pitié , pas de miséricorde ,

Mettez-moi tou% ces bois en corde.

Et même les arbres à fruit ;

Et quà la fin de la journée,

Tout soit tombé sous la cognée!

Enfin , c'est fait , tout est détruit I... Vous allez voir, comme dans cette enceinte, Va régner l'égalité sainte !

Gomme tout grandira l'été ^ Au soleil de la liberté !

En effet , la saison suivante , On vit la ronce triomphant* , Monter au niveau du chardon f Le pat-d'âne et le liseron.

S« pavaner d'un air superb« , Au milieu de la mauvaise herbe , Qui dominait dans le canlon ; M.iis leur règne ne fut pas long.

Au bout de la seconde année , Cette forêt guillotinée, A perdu son égalité ; Et la sève aristocratique , Hetrouvé son allure antique , Présent de la divinité.

Chêne redevient chêne , Buisson reste buisson , Frêne redevient frêne, Chardon reste chardon , La mousse reste mousse , Et tout enfîn repousse

Exactement^

Comme avant.

Républicains , Babouvisteê , Radicaux et Communiâtes , Quand vous aurez tout rasé , Tout démoli, tout embrasé; Quand vous aurez coupé la tète

A tous les gens d'esprit , Le> sot en sera-t-il moins bêto ,

Et le nain moins petit ?

■i^Eidho du monde saTant.

c La misère des classes industrielles est le fait culminant de notre époque. En Amérique, en Angleterre, en Belgique, elle a produit a plusieurs reprises des commotions qui ont fortement ébranlé la fortune publique. Chez nos yoisins d'outre-Manche, die attaque en ce moment par tous les points la constitution du pays. Si nous n'avcns pas eu encore à gémir nous-mêmes sur de

pareils désastres^ c'est que la Fi auce étant entrée la derinère dans la voie industrielle^ les souffrances des travailleurs n'ont pas atteint le degré d'intensité au-delà duquel est l'explosion. En présence de tous ces faits, on se demande comment les pays constitutionnels sont ainsi à tour de rôle menacés, bouleversés, tandis que, dans les gouvernements absolus, Tindustrie garde sa marche régulière, son état de repos et de sécurité? C'est que tout se lie, c'est que la politiqueseule est insuffisante pour fonder ; c'est, en d'autres termes, qu'en détruisant ce qui était, on n'a réédifié qu'à demi. Les droits politiques ne sont beaucou]) jjour un peuple qu'autant qu'ils sont appuyés sur une bonne constitution sociale. Aussi la réorganisation du travail est-elle devenue une nécessité, et c'est vers la solution de ce problème complexe et difficile que sont tournées les méditations* des économistes et des hommes d'état. Le plus souvent, ce qu'il y a de moins difficile à faire ce sont les théories; ici c'est tout le contraire. Tel qui, au besoin, eût dans une matinée écrit une constitution politique tout entière, s'est arrêté tout court après avoir tracé le tableau de l'anarchie industrielle, et a confessé son impuissance à indiquer le moyen de sortir de l'impasse où est acculée la société. On en était presque venu à dire qu'il n'y avait rien à faire, et que, faute de remèdes héroïques, il fallait se contenter de quelques palliatifs. L'ouvrage sur la propriété intellectuelle , que vient de publier M. Jobard, est venu tout à coup changer cette opinion, et transformer le découragement de tous en une confiance générale. Le moyen indiqué par M. le directeur du Musée de l'Industrie belge est cependant si simple ^ si naturel, qu'après qu'il nous Va eu fait connaître^ chacun s*est demandé comment il ne l'avait pas trouvé lui-mêtne. Jugez-en.

» La liberté illimitée a produit la concurrence extrême , qui n'est autre chose que l'anarchie. On a cherché à la discipliner par l'association, et on ne s'est pas aperçu qu'en la rendant plus forte c'était aussi la rendre plus dangereuse. Bonne dans les arts, le» sciences, la littérature, la concurrence sera toujours fatale à l'industrie et au commerce. Les jurandes, les maîtrises d'autrefois lui faisaient obstacle. Au lieu de les détruire, il eût été sage peut-être de les purifier des abus que leur avait communiqués le contact d'une monarchie fondée sur l'absolutisme. Alors,

lorsque après vingt ans de jjuerre et de discordes, les nations se sont réassises à leur foyer, elle n'auraient pas eu à soutenir à Tintérieur ces luttes dans lesquelles la mort n'arrive pour elles qu'après toutes les horreurs de la misère.

» C'est à la concurrence illimitée, et à cet te concurrence seule, que le commerce doit imputer ses sinistres, l'ouvrier ses souffrances , le consommateur le déluge de produits frelatés , qui le volent, lorsqu'ils ne l'empoisonnent pas. Pour mettre un terme à tons ces maux, il n'est qu'un moyen, c'est de faire que les œuvres de ^intelligence soient une propriété comme une autre, c^est de compléter et d^ étendre la législation informe et plus qu'inutile des brevets telle qu'elle existe en ce moment. Que toutes les inventions de l'industrie deviennent la chosb de ceux qui les font, que la clientèle reste la propriété de celui qui la forme; ce sont là des droits que la loi devrait garantira chacun, et qu'il faut se hâter do proclamer si l'on veut sortir de cette anarchie où les fripons seuls font leurs affaires. La fraude est partout, parce que ce qui est produit n'est à personne^ ou plutôt parce que cela est à tout le monde. Si chaque objet fabriqué était estampillé du nom de son auteur, la contrefaçon devenant presque impossible, et l'ouvrier le confectionnant avec plus de soin par amour-propre et par intérêt, il en adviendrait^ que la consommation serait plus grande d'un côté, et le bénéfice plus fort et mieux assuré de l'autre. Le travail, l'invention ne sont-ils pas une propriété aussi incontestable et sans nul doute plus juste que le champ, le pré, la forêt que l'on obtient par héritage. Pourquoi ne donnent-ik à leurs auteurs qu'un droit d'exploitation sans privilège, ou qu'un pnrivilége restreint à dix ou quinze années?

» Peut-on s'attendre, tant que les choses iront ainsi, à voir les capitaux, le travail et le génie se prêter mutuellement appui?' Répétons-le, le moyen pour arriver a organiser l'industrie et à moraliser le commerce est tout entier dans la propriété intellectuelle. Ce n'est pas là du monopole, car à chaque, perfectionnement il y aurait un propriétaire nouveau; c'est plutôt un sujet d'émulation, un moyen sûr de progrès. Les inventeuri cherchant à se surpasser les uns les autres, afin d'obtenir à leur tour un privilège, cette rivalité enfanterait des miracles. Les ouvriers, de leur côté, étant plus sûrs d'un travail continuel

et mieax rétribué, prendraient des habitudes paisibles. A mesure que les causes de détresse diminueraient peureux, les motifs de sécurité augmenteraient en même temps pour la société dans une proportion égale. Une foule de questions secondaires se rattachent à la création de la propriété intellectuelle, mais aucune ne présente de difficulté sérieuse, et certaines, au contraire, offrent de tels avantages au trésor, qu'il deviendrait facile de diminuer la quotité des impôts qui pèsent le plus sur les classes pauvres.

lie mioiilteiir industriel*

GRËA.T10ir DE LA PROPRIETE INDl^STRIELLB.

c M. Jobard vient de publier une brochure sur cette question. Cette brochure n'est pas fort volumineuse, elle n'est que ^ soixante pages. Mais, dans ce peu de lignes, que d'idées neuves^ que de raison et que d'esprit ! Aussi, à ne pas en douter, le' travail de M. Jobard aura tôt ou tard une influence marquée sur les choses d'ici-bas, et son auteur sera placé un jour parmi ceux qui ont poussé le monde au véritable progrès.

» Que l'on annonce aujourd'hui que le (gouvernement prépare un projet de loi dans lequel les écrivains ne seront déclarés propriétaires de leurs livres que pendant cinq, dix et quinze ans, et seulement après avoir payé, pour cette propriété, 500, 1,000 ou 1,500 francs, demain tous les journaux accuseront le gouvernement d'injustice, de spoliation, et d'iniquité. Eh bien ! aux auteurs des inventions, à qui nous devons infiniment plus qu'aux auteurs des livres. Ton a imposé ces conditions rigoureuses, et, non seulement les journaux ne s'en plaignent pas, mais les législateurs même qui ont fait la loi des auteurs de^ livres, refusent de reconnaître les mêmes droits aux auteurs de» inventions ! Evidemment, cette fois, l'impartialité des journaux

et l'égalité des droits devant la loi sont un inpndent mensonge.

> Mais ce n'est pas de ces vérités stériles qne s'est occupé M. Jobard : il sait que les meilleures discussions sur Justinien et Doniat ne conduisent plus aussi directement à la solution des questions sociales^ que l'exposition vraie, animée et brillante des produits nets, que la démonstration mathématique du bénéfice des réformes proposées. Que nous donnera, que nous rapportera votre innovation ? n'est-ce pas la question que nous adressons aujourd'hui à tous ceux qui demandent autre chose que ce qui est ?

> Portant ses regards sur notre système économique, M. Jobard a vu que la propriété foncière était exemple des épouvantables crises qui sont la plaie de l'industrie et du commerce. En cherchant l'explication de ces phénomènes et le remède au mal, il est arrivé aux conclusions suivantes : c Tant que le territoire du pays est livré à la vaine pâture, tant que tout appartient à tous, il n'existe de propriété pour personne; mais aussitôt que les terres sont partagées, bornées et clôturées, la propriété commence à exister réellement et tend à s'accroître avec le temps. Il en sera de même de l'industrie et du commerce qui se trouvent littéralement livrés, en ce moment, à la vainepdture; chacun foule à qui mieux le champ de tout le monde et se plaît à détruire les barricades que d'aucuns se permettent d'élever sur le commun. Constituez donc l'industrie et le commerce, élevez donc à l'état de propriété les œuvres du génie industriel et la clientèle commerciale! Car voilà le nœud gordien! voilà ce quelque chose à faire que les économistes soupçonnent, sans avoir pu le formuler encore. »

» On le voit, l'idée-mère de M. Jobard est celle-ci : Avec la propriété foncière, nous avons organisé le travail agricole; avec la propriété des inventions et des clientèles, nous pouvons organiser l'industrie et le commerce.

» Pour ceux qui ne regardent qu'à la surface, ce système ne sera qu'un rêve; pour ceux qui en étudiront le pour et le contre, •ans prévention, avec conscience et complètement , il sera peut- 4tre mieux raisonné, plus applicable et plus fécond qu'aucun de ceux proposés dans ce dernier temps.

» Tout le monde le sait, l'état de propriété chez un peuple marque le degré de sa civilisation : sauvage, la terre appartient

au plas fort ; barbare, biens et autorité sont le privilège de quelques chefs; civilisé, la loi détermine les droits de tous et à égard à tous les droits.

1 Ainsi, non seulement la civilisation et le bien-être ont marché avec la propriété, mais encore le bien-être et la civilisation ont été en raison directe du nombre des propriétaires.

» Et cela n'est pas difficile à expliquer. Avec beaucoup de propriétaires, les lots à exploiter sont plus sous les yeux du maître; ils s'améliorent plus et produisent plus. Avec peu de propriétaires, chacun ne remplit pas si bien sa mission, et les résultats ne sont pas les mêmes ; c'est que, dans ce cas, la responsabilité, c'est-à-dire le bénéfice ou la perte, ne pèse pas sur le grand nombre possible. Mais ce n*est pas tout, — avec beaucoup de propriétaires , les besoins de tous se rapprochent d'une moyenne, et les échanges, quand les besoins sont les mêmes, ne sontni des sacrifices, ni des exactions; avec peu de propriétaires, le bien-être ne peut être et n'est que l'exception, pendant que la souffrance est et doit être la règle. Tout cela est clair, évident, inattaquable^ car tout cela est démontré par la logique et par l'histoire.

» Mais, quoique la propriété soit un moyen si puissant de production, de richesse et de bien-être, nous en avons été avares à l'excès; et, aujourd'hui encore, il y a bien peu de propriétaires parmi nous. A quoi l'attribuer? Au sentiment égoVste, mais nullement calculé, qui nous porte à croire que reconnaître à d'autres une propriété, c'est nous en dépouiller, c'est nous appauvrir nous-mêmes. Si nos pères avaient toujours raisonné de la sorte, nous en serions encore à la prospérité et à la civilisation des Caffres et des Samoyèdes.

» Tout ce qui est propriété aujourd'hui, nel'étaitpas autrefois, et tout ce qui l'était autrefois, ne Test plus aujourd'hui. La propriété n'est donc ni une chose immuable, ni une chose parfaite : elle est, comme toutes les institutions des hommes, relativement plus ou moins bonne, mais toujours susceptible de réformes et d'améliorations. »

» Autrefois, la propriété littéraire n'existait pas; on l'a créée. Reconnaître le droit de propriété à un homme qui a fait un livre avec ses jours et avec ses nuits, avec ses pensées et avec son génie, c'était certes une justice. Mais ce n'était pas seulement

cela, c'était aussi un bon calcul : que d'excellents livres dont nous profitons aujourd'hui et qui n'auraient jamais vu le jour, si la propriété littéraire n'eût pas été reconnue !

» Mais il est d'autres choses qui viennent de notre tête et de notre génie, qui n'étaient pas hier, qui sont aujourd'hui, et qui viendront encore demain, choses plus précieuses et plus admirables même que les livres, car nous leur devons tout ce que nous avons, excepté la terre, le soleil, les arbres et l'eau, aux- ({uelles nous n'avons pas reconnu et auxquelles nous refusons encore de reconnaître le droit de propriété ! Et cependant n'estolle pas à moi cette invention que j'ai faite, quej'ai tirée de moi, que nul n'avait trouvée auparavant, et qui dès ce jour augmentera le domaine de l'homme ? Elle est bien à moi, car, si je yeux, je ne la ferai pas connaître et peut-être nul ne la retrouvera jamais: elle est à moi, et cependant la loi qui déclare appartenir à cet enfant le champ de son arrière-grand-père et de son cousin au sixième degré, déclare que mon invention ne m'appartient pas? Et qu'a de commun cet enfant avec ce champ ? L'a-t-il créé, l'a-t-on créé pour lui? Et mon invention, sans moi, n'existerait pas : elle a été faite avec mon intelligence, elle est une partie de moi-même!

» Mais la propriété des inventions élevée au rang de la propriété foncière, ce serait un monopole immense au profit des inventeurs et au détriment de la société? C'est une grosse erreur. lYe pourrait-on pas dire aujourd'hui de la propriété d'un champ ce que l'on dit de la propriété des inventions? Mais prouvons, démontrons, que la propriété des inventions, tout comme la propriété des terres, serait profitable à toute la société; que ce n'est pas la non-propriété des inventions qui est le bénéfice, mais que c'est au contraire cette non-propriété qui est la perte de tous.

» Une invention n'est pas un empiétement sur .Pavoir de qui que ce soit: ce n'est qu'un outil de plus mis dans la main d'un producteur. Si, avec cet outil, les produits ne sont pas obtenus à plus bas prix ou de meilleure qualité, ou en plus grande abondance^ l'inventeur ne s'en servira pas. Mais si les produits sont obtenus en plus grande abondance, ou de meilleure qualité, oa ù plus bas prix, l'invention sera un profit pour la société. Ce n^est pas contestable.

» Mais rinvention arriverait sans la propriété de rinvention, et le bénéfice serait plus grand pour la société si la propriété de l'invention n'était pas reconnue? On Ta cru, et l'on s'est trompé. £n Angleterre, la loi des. patentes a devancé celle de tous les autres peuples de 167 ans. Il en est résulté que, pendant tout ce temps, les inventions de la France, de la Belgique et de T Allemagne sont passées en Angleterre, et lui ont porté la machine à tricoter. Fart d'emboutir la tôle, le balancier à monnaie, la fabrication des étoffes, etc., etc. Mais tout le monde le sait, si l'inventeur ne voit pas le profit, le privilège au bout de sa découverte, il ne s'en préoccupe pas de toutes ses forces, il n'y travaille pas nuit et jour, et les combinaisons capitales n'arrivent pas. Ce n'est pas tout, les inventions ne viennent pas parfaites, complètes: pense-t-on que l'auteur d'une invention dépensera tout son temps, tout son travail et toute sa fortune, si, après cela, son invention ne doit pas lui appartenir? Ce serait vouloir exiger

que les inventeurs fussent insensés.

1 Ainsi, une invention déclarée propriété, sans rien enlever

à qui que ce soit, devient pour la société tout entière une source

de richesse et de bien-être.

1 Mais la loi des brevets telle qu'elle est ne suffit-elle pas pour

compenser les avances des inventeurs, et pour provoquer la

recherche des découvertes? Voici, sur ce point, la pensée de

M. Jobard :

c Vous accordez aujourd'hui 500, 1,000 brevets temporaires étriqués, bridés et emmaillotés de manière à leur couper la rCvSpiration ; on peut les considérer comme morts-nés, quand vous les entourez de restrictions, en leur délivrant leur acte de naissance. Aussi la mortalité s'élève-t-elle àplus de 95 0;0 dans votre pays. Mais vous vous excusez de ce carnage à la manière des infanticides, qui prétendent que tous ces embryons n'étaient pas nés viables ! C'est une erreur, et, si vous voulez vous en convaincre, donnez-leur un peu d'air, desserrez les bandelettes, laissez-les respirer librement et s'ébattre, et vous les verrez croître et embellir chaque jour sous les soins caressants de leurs pères. Mais à quoi bon ces soins pour un enfant condamné à mourir fatalement à l'âge de cinq ou dix ans, ou qui, s'il arrive à quinze ans, sera pris par la conscription, au moment même où

ce fils blen-aiiné pourrait commencer à indemniser son père des soins coûteux prodigués à son enfance? Oui, nous en avons la conviction, ce ne serait pas 1,000, mais bientôt 5,000 naissances que Ton viendrait déclarer à votre état-civil des enfants du génie, si vous consentiez à leur délivrer un brevet d'immortalité, avec la faculté de pouvoir mourir, a leur gré^ c'est-à-dire quand ils deviendraient trop vieux pour lutter contre leurs jeunes successeurs. M

u Une fois son système exposé^ H. Jobard examine sous toutes ses faces, et se pose toutes les objections possibles, et répond à toutes de manière à ébranler ses plus intrépides adversaires. Nous ne pouvons le suivre dans ses développements, mais il nous semble qu'il est impossible de le faire sans conclure comme lui:

» Multiplions les propriétaires, et, pour y parvenir sans dépouiller les anciens, élevons au rang de propriété tout ce qui est susceptible d'être circonscrit, mesuré, pesé; tout ce qui est susceptible d'acquérir une plus-value par le travail, et nous entrerons d'emblée dans la véritable voie d'organisation sociale, après laquelle le monde entier soupire et qu'il est plus que temps de lui donner. »

li'Ainl de l'ordre.

Les principales branches de l'industrie nationale sont en ce moment plus ou moins vivement atteintes de langueur; il n'en est aucune qui n'éprouve quelque souffrance. Tous ceux qui ne sont point indifférents au bien-être du pays, s'affectent de cette situation et n'attendent l'avenir qu'avec anxiété ; s'ils sont unanimes pour appréhender le mal, ils n'en signalent que vaguement la source et n'osent qu'à peine en indiquer le remède, soit qu'ils l'ignorent, soit qu'ils désespèrent de son efficacité. Chacun 8* en va répétant : donnez-nous des débouchés ! Tandis qu'il

faudrait au contraire demander au gouvernement et à la législature de mettre l'industrie et le commerce à même de profiter des débouchés.

Les organes de la publicité, au lieu de se préoccuper des questions oiseuses et stériles des partis, deyraieut éclairer l'opinion publique sur les intérêts matériels du pays. Depuis longtemps quelques hommes sérieux essaient de donner cette tendance utile à la presse, et, bien que leurs efforts n'aient jusqu'ici obtenu que peu de succès^ ils n'ont point cessé de renouveler les invitations, de faire preuve d'une persévérances infatigable.

Parmi ces hommes se distingue surtout M. Jobard, directeur du Musée de l'Industrie belge. Appelé par la nature de ses fonctions, et ce qui est mieux encore, par la nature de ses études et de ses goûts, à connaître les vrais intérêts de l'industrie et du commerce, et de plus, à défendre et à éclairer ces intérêts, M. Jobard n'a pu rester insensible aux plaintes qui s'élèvent de toutes parts, ni oisif à l'aspect des ruines qui s'amoncèlent autour de nous. Aussi, dans la brochure qu'il vient de publier sur cette manière, le savant et spirituel directeur du musée ne se contente pas de montrer, dans toute son étendue, le mal qui nous ronge, il en indique la source, il en fait voir le remède.

Les partisans les plus décidés de la liberté illimité de l'industrie et du commerce, le reconnaissent aujourd'hui, la concurrence est la cause de tout le mal. Les pays de liberté sont presque toujours les seuls que ravagent et désolent les crises industrielles et commerciales. La raison eu est, dit M. Jobard, et tout le monde après lui, que dans les états constitutionnels chacun est seul contre tous; chacun jouit de l'étrange liberté de ruiner sou voisin par une concurrence à mort. Cette concurrence, prônée avec exagération par les partisans du laissez faire, laisser passer, devait produire des merveilles, exciter le génie des découvertes, inspirer le commerce et l'activer, multiplier la production, et dans l'intérêt du consommateur, amener le bon marché. L'expérience a donné un cruel démenti à ces prévisions : la concurrence n'a produit que des merveilles factices, elle a été plutôt funeste qu'utile aux inventeurs; au lieu d'activer le commerce, elle a inspiré d'ignobles spéculations ; elle a multiplié la pror-

ctuctioD et causé l'encombreiuent, et par suite bien des crises^ bien des ruines; elle a jamené le bon marché, mais avec la fraude. La concurrence a placé le fabricantet le marchand dans des conditions telles qu'ils ont dû faire consister le mérite de leur industrie et de leur commerce, non dans l'art de fabriquer mieux et de vendre de meilleures marchandises, mais dans celui de fabriquer et de vendre à meilleur marché, el ils n'ont pu y parvenir que par des expédients immoraux.

Faut-il donc supprimer la liberté à cause des abus qu'en font des industriels et des marchands sans conscience ? Non sans doute^ mais il faut tâcher, par tous les moyens possibles, de concilier l'ordre avec la liberté ; mais on ne saurait y parvenir qu'à l'aide de lois et règlements, destinés à assurer à chaque citoyen la jouissance des droits communs, 'sans empiétement possible sur ceux des autres.

Ces lois existent pour la propriété foncière; il faut en créer d'analogues pour protéger la propriété de l'intelligence, et préalablement assurer à celle-ci la propriété de ses produits.

La création de la propriété intellectuelle, tel est le remède régénérateurde l'industrie et du commerce, c'est ce que M. Jobard propose; tel est le but qu'il poursuit^ telle est la pensée qu'il développe avec une force étonnante de raison et une élégance peu commune de style. Nous voudrions donner en entier ces belles pages, qui font tant d'honneur à la haute intelligence de M. le directeur du Musée; mais les bornes de notre journal s'y opposent.

I^e Comineree belg^*

Le calme qui succède à toute surexcitation physique on morale permet aux journaux naguère absorbés par les questions politiques soulevées lors des dernières élections, de s'occuper

presque exclusivement de la satisfaction à donner aux intérêts matériels.

Nous voyons avec plaisir le même mouvement se propager dans toute la partie intellectuelle du pays, et aux brochures sur les tendances des libéraux, sur les empiètemens des catholiques, sur l'influences du clergé, sur la situation des partis, succéder des mémoires sur les questions de haute économie politique qu^ exigent un examen sérieux et approfondi.

A la tète de ces livres utiles nous placerons le mémoire de M. Jobard sur la propriété intellecttéeUe et sur la nécessité d'or ganiser et de discipliner le travail, mémoire que nous voulons relire encore, parce qu'il sort dn cadre des écrits ordinaires et qu'une quatrième ou une cinquième méditation ne sont pas superflues lorsqu'il s'agit d'idées transcendantes.

«♦♦WIMBi

Ije Cominerce irAiiTers.

« Tout le monde connaît aujourd'hui le remarquable ouvrage » publié par M. Jobard, sur l'organisation dn travail. On a lu n son livre chez nous, en France, en Allemagne^ et, de toutes 1 parts, les esprits les plus éclairés ont applaudi à la pensée » généreuse qui l'a ins})iré, aux observations judicieuses qu'il » renferme, aux aperçus aussi fins que solides qu'il présente, et 9 surtout à cette conception si simple quoique si feeonde, dans » laquelle se résume tout le système d'organisation nouvelle, » la création de la propriété intellectuelle.

» Ces jours-ci, M. Jobard, pour mettre la dernière main à son » œuvre, l'a formulée en un projet de loi. »

Il divise sa matière organisable en trois groupes ; le premier concerne* les brevets d'invention, le second tout ce qui ressort

de la loi sur la propriotc littéraire, les dessins et modèles ; le troisième les marques de fabriques.

Pour les brevets d'inventions, M. Jobard propose d'aceorder des patentes perpétuelles, et d'échelonner la redevance progressive, que le patente devra chaque année verser au trésor, à l'effet d'être maintenu dans son titre de propriété.

Pour la propriété littéraire et artistique, mêmes mesures et même redevance progressive^ mais plus faible.

Quant aux marques de fabrique, l'adoption et la prise de possession par le dépôt, ne seront point facultatives; mais elles seront obligatoires pour tous les fabricants.

Tous les objets fabriqués et mis en vente dans le pays, porteront la marque du fabricant ; tous ceux qui seront exposés en vente sans marque, seront saisis par les agents du gouvernement, et vendus au profit des pauvres.

La contrefaçon des marques, poinçons, estampilles, etc., etc., sera punie comme le faux en écriture authentique.

« A l'aide de cette esquisse, M. Jobard fait faire un pas im- » mense à son idée; car la voilà revêtue d^une forme pratique^ » et les publicistes, les ministres, qui par là en sont mis pour w ainsi dire en possession, n'ont plus qu'à discuter les moyens

> proposés pour l'appliquer.

» Déjà nous avons vu un journal de la capitale, le Globe, » promettre d'examiner le plan de M. Jobard. D'autres de ses M grands confrères l'imiteront sans doute, et rien n'empêchera, » espérons-le du moins , quand la matière aura été bieo éla- » borée par les discussions contradictoires de la presse, que le » gouvernement s'en empare, pour, à son tour, en faire l'objet » d'une proposition aux chambres. A son défaut, d'ailleurs, un w député animé d'un saint zèle pour tout ce qui peut être utile, H et Toué plus spécialement aux questions des intérêts sociaux j

> ne pourrait-il pas prendre l'initiative et saisir la législature 9 d'un projet de loi?

» M. Jobard a mis les faiseurs sur la voie d'agir ; plus qu'un » autre il était à même de leur rendre ce service et de couron- » ner ainsi son ouvrage. Souhaitons que tant d*intelligence, de » lèle, d'efforts ne soient pas infructueux ; car il faudrait alors » désespérer de nous, si, lorsque le mal est généralement

M reconnu, et que les moyens d'y remédier ne sont pas jugés « impraticables, tout notre savoir-faire consiste, en définitive... • à n'ab&uUr à rien. »

GUSTAVE DELYIGNE, A L'AUTEUR.

Liège, le 9 septembre 1843.

Monsieur,

... Enfin j'ai lu votre brochure, votre manifeste. Vous ne trouverez pas étonnant que dans la position d'esprit où je suis, et qui est le résultat de longues méditations sur la matière, la lecture de votre travail ait produit sur moi une bien profonde impression.

Il m'a semblé voir un phare lumineux , offrant une direetioti fixe et stable à des recherches vagues et indéfinies ! J'avoue que sa vive lumière m'a un peu ébloui ; j'ai fermé les yeux pour les reposer, puis je les ai rouverts pour m'assurer si ce n'était pas un éclair, auquel succède l'obscurité.

Il me semble, si je ne suis pas insensé, qu'une théorie aussi belle pourra passer aisément dans le domaine des faits.

Enfin^ monsieur, je commence à comprendre le pourquoi de l'action sympathique qui m'a fait désirer d'entrer en relations d'amitié avec vous, par l'analogie frappante de nos idées, qui concourent vers un même but : la recherche de la vérité.

Vous venez de faire connaître le levier puissant qui doit soulager les misères sociales ; où sera votre point d'appui? croyezvous le trouver dans les hommes d'état, dans les gouvernements^ dans la raison publique? Mais M. Séguier ne vous at-il par prévenu que vous seriez traité de rêveur, que vous avie» tort d'avoir trop tôt raison, que dans ce siècle de lumières rien n'était plus commun que les aveugles?

La raison publique ! mais combien faut-il de temps pour qu'elle parvienne à comprendre?

Il me parait qu'une association des bommes donés du génie créateur, de tous les inventeurs enfin ^ grands et petits , qui doivent s'attacher à vous par les liens d'une véritable reconnaissance, est l'idée à laquelle vous devez vous arrêter; car nul n'a plus exalté leur mérite, nul ne les a plus consolés , eux pauvres et malbeureux , nul ne les a plus relevés dans l'opinion publique; nul enfin n'a mieux plaidé leur juste cause ; Toilà votre point d'appui ?

Tout votre système est fondé sur la puissance productrice des hommes de génie ; et vous ne pouvez disconvenir, qu'une association des inventeurs de tous les pays ne puisse former une véritable puissance morale, un grand foyer de lumières et de capacités, et ne soit d'une immense ressource pour la société.

Appuyez- vous donc sur eux, et vous verrez qu'il ne sera pas difficile, après cela, d'arriver à la création de la propriété intellectuelle, car ce sont leurs intérêts que vous défendez ; il est donc impossible que vous éprouviez de la résistance d'ailleurs que de la pari des incapables ou des étourdis...

Agréez, etc.

■c»»M8*»oa