CHAPITRE IV

LA FRANCE NAPOLEONIENNE

Le Consulat.

L CONSTITUTION DE L'AN VIII. ^ ^ En appelant Bonaparte pour renverser le Directone, Siéyès et ses amis s'étaient donné un maître. Ce général de trente ans avait un tempérament de César, de dominateur. Dès le lendemain du coup d'Etat ils s'aperçurent qu'ils n'étaient rien et qu'il était tout .Siéyès avait élaboré un savant projet de constitution ; Bonaparte le fit écarter et dicta lui-même les principaux articles de la Constitution de l'an VIII qui, sous des apparences républicaines, établissait un véritable régime monarchique.

Le gouvernement était confié pour dix ans à trois Consuls désignés par la Constitution : Bonaparte premier Consul, Cambacérès et Lebrun, second et troisième Consuls ; dans l'avenir, les Consuls seraient élus par le Sénat. En réalité tout le pouvoir appartenait au Premier Consul, Bonaparte. Ses collègues n'avaient que voix consultative. Les ministres ne dépendaient que de lui.

Le pouvoir législatif était exercé par le Premier Consul et plusieurs assemblées. Seul le Premier Consul avait l'initiative des lois. Les projets de loi étaient rédigés par le Conseil d'Etat, discutés par le Tribunal, votés par le Corps législatif qui n'avait pas le droit de discussion. Le Sénat « conservateur » veillait au maintien de la Constitution.

Mais ces assemblées n'étaient pas élues par le peuple.

Celui-ci se contentait de dresser des listes de notabilités, comprenant plusieurs milliers de noms. Sur ces listes le Sénat devait choisir les membres du Tribunal et du Corps législatif. En principe le Sénat devait élire lui-même ses membres ; en fait les premiers sénateurs furent nommés par Bonaparte. Le Consejl d'Etat n'était qu'un corps de fonctionnaires. Toutes les assemblées se trouvaient donc dépendre du Premier Consul.

La Constitution devait être soumise à un plébiscite. Repoussée par moins de I 600 votants, elle fut acceptée par plus de trois millions de suffrages.

LA RÉORGANISATION DE L'ÉTAT, a a Le Directoire avait laissé la France troublée, ruinée, en proie au brigandage et à l'anarchie. Bonaparte, dès qu'il fut le maître, procéda avec une extraordinaire activité à la réorganisation de l'Etat.

Pour administrer les départements et leurs subdivisions, les arrondissements et les communes, le Premier Consul institua des préfets, des sous-préfets et des maires, fonctionnaires nommés par lui (1800). Ainsi fut restauré en France le régime d'omnipotence de l'Etat et la centralisation que les réformateurs de 1789 avaient voulu détruire.

La justice fut réorganisée aussi dès 1800. Bonaparte conserva à peu près le système des tribunaux établi