deest
38. làv ttXoïov ire:j)opTO)aé'vov cîtov Iv CaXï^ xaTaXvj'pôîj, ô vauxXripoç ôictOspai; xaXàç irapeysTO) xat ol vautai àvxXEiTwffav. eI oÈ txuLsXr^^ouut xai Bpa/îî ô cpopTo; ex rr^c, àvTXeiotç, ot vaùxat ^r,|xioûa6(0(jav. £Î 5a àiro Trj; C^fXriÇ ô oôpTOç àoixr,87,, ETriYivojaxsTOJdav t^jv ^vjixîav o te vo(ûxXr,poç xaî oî vauTai xai ô efAiropoç, xàç [ojsxara; twv coj^oa£vi»)v xo;jii^£<îÔoi 6 vaûxXY]po; aixa toTç vauxatç xai xw ttXoico, à7roêoXr,ç Sa tic, OotXacciav YtvouÉvY); ô ÊfATTopoç upôixo; ^iTrxéxw xai ouxwç oî vaûxai. aExà os xoîÎto fjLYjoel; xôîv vauxôiv dùXa Ttoielxo}* eI oe 'favr;, SiTxXa oiooxw xai xoù Ïgci)ç xs'pooui; Travxo;; extxittxe'xoj.
39. Èàv ttXoTov fxEffxov (tÎxou vj IXai'ou, àp(iEV'!Çov [i-.,uX-/-^cf£i xoti vauxXr'pou, xot'i xôiv vauxwv yaXvOtaavxojv xà apuEva, eîdEXOr, Iv àxxî) ur, j3ooXousvou
TOÛ £|X7rOpOU, Xai ffUa?'^ àTXtoXEiaV Y£V£(t6o(1 XOÙ TtXoÎOU, XOV oe '(6[J.0V Yj xot
cpopxta (T0)6-^vai, axi'vôuvov Etvai xôv EuL-rropov Ix xv]? ^rjuiaç xoû ttXoiou iTTEiorj oOx EéoûXexo eicteXOeiv eîç xov to'ttov èxeïvov. eI Se àpaEvtî^ovxo; Toû TxXotou eÏtt/; ô lijLTXopoç xto vauxXvipw oxi Iv xo) xÔtxw xoÛtw yp'/iCw eiceXOeiv, toû xoTtou av) £Y>'-£i|-«-£vou Iv xoT< oruacpcovoi;, xai auuêvî aTro'iXïiav Y£v£(j6ai xou TrXot'ou xà oè ©opxta ao)0^, à7roXa[y.6avÉTto ô vauxXrjpoç ctwov «7:0 xou IfXTTo'pou" Et 01 pouXr^CEi xôîv ay-'^oxE'pwv xaùxa YÉvr,xai, Ttavxa £i; cuu.êoXr)V IpyÉaÔoJaav.
40. làv ttXoïov (tuu.Çy; vauocYiov TraOsIv xai ctoOr, iJLEpoç xoti yoij-ou xai Toû TcXoiou, làv oî sTxiêaxai Socffxa^ojffi /pi»7i'ov [xêÔ' éauxwv r, ipY'jpiov v^ ôXo<ir,pixà î) aapY'xpîxa;, xô [j^èv ypuatov xb (70)^ôu£vov OExaxaç ixapE/Exo), tÔ oe àpYupiov Tr£(A7rxx<; ETticpEpéxW xà û£ ôXoaripixà, làv aêpo/a aojOwct,
LA LEX RHODIA. 12."
38. Sauvetage des marchandises . Primes. — Si un navire chargé de blé est assailli par la tempête, le paîron fournira des seaux, de cuir en bon état, et l'équipage travaillera aux pompes. S'ils négligent de le faire et que le chargement ait élé inondé par les pompes, l'équipage supportera la perte. Si le chargement a élé détérioré par la tempête, le dommage sera constaté par le patron et l'équipage, en présence du marchand, et le patron, le navire et l'équipage recevront le dixième des objets sauvés. Lorsqu'il se fera un jet à la mer le marchand jettera, le premier, et les hommes de l'équipage ensuite. Après cela aucun homme de l'équipage ne devra s'emparer d'un objet quelconque S'il le
fait, il paiera le double et perdra tout son droit au gain éventuel.
39. Responsabilité du marchand à F égard du navire. — Si un navire parti avec un chargement de. blé, de vin ou d'huile, dirigé parla volonté du patron et, l'équipage ayant cargué les voiles, aborde dans un lieu ou sur une côte, malgré le marchand, que ce navire vienne à périr et que le chargement ou les marchandises soient sauvés, le marchand n'aura rien à payer pour le navire, puisqu'il ne consentait pas à ce qu'on abordât au lieu dont il s'agit. xVlais si le navire faisant voile le marchand dit au patron : « .le désire abordera tel endroit, non désigné dans l'acte écrit », €t que le navire vienne à se perdre, le chargement étant sauvé, le patron recevra du marchand le navire entier. Si le navire périt par la volonté des deux parts, tout viendra à contribution.
40. Contribution de l'or et des objets précieux. — S'il arrive que le navire fasse naufrage et qu'on sauve une partie du navire et du chargement, les passagers ayant pris sur €ux de l'or, de l'argent, des étoffes de soie ou des perles,
126 LA LEX RHODIA.
0£xaTO(ç EiricpcpcTdjcav (oç ou.oia toj ypociw ovxa" ei es Spavoxji, xou'^i-
Ç4'aÔb)(Tav T/jv ai:oTpi6r,v xai t-/;v UTroêp.o/yjv xat wto); eiç CTuu.Ço)ir,v Ip/ec9wffav.
- 41. èiv TcXeiodiv £v TrXot'i» iTriCâTai xai oia'iOapîi v) àTOXrjai tottÀoTov, cio6^ û£ [xà] Twv ÈTTiêaTcov, auYY'^''^<^^-£''^bJ'^''^ ^'^ laiéaxai eÎ:; Tr,v àTTw}ieiav Toù ttÀoiou. eàv os iTTiêaxai 3ûo r\ xpsTç àiroÀsaMCt xo ^puai'ov aOxwv y; xà £tor,, à-TTO TravTtov Xaaêavsxojaav xaxà xriv SuvafjLiv xai x/jv «TtwXeiav aixa xr ffuuLSoÂïi xoù itXoi'oi».
42. eàv ttÀoîov xpuTtYicr, tpopxi'a xou.(![ov, xà oï ïopxi'a E^atpeOï) xal |j,exaxou.t(7Y) aùxà ô vaûxÀr,poç eîç è'xspov ttXoïov, auxôç oiooxo) xô vaîÀov, 01 oî xô)v c6opxt'i»>v oEffTrôxat
43. èàv ttXoTov Itci y£i[/.wvi xaxaXr,aiôyj xat IxêoXrjv TtoiïiffYj toïï y'^î-'-^'^^ xai xepàxojv xXâaiv xat xaxapxi'ou, xai aù"/£vt>)v xai ayxupwv xoi IcpoXxi'tov, xaïïxa Trâvxa eîç (JuiJiêo).r|V Ep^jcôojffav a(xa xîj xi[xyi xoû ttXoiou xal xoîç awî^ojjiÉvoK; çopTioic.
44. eàv ttXoîov t/r^ ^{ôi/.o'v xoti Iv ^aX?) xîit; xaxapxi'aç ri xwv xspatwv vÉvyjxai xÀâffi; y) xwv a j/evojv -^ àTrwÀEia xivoç xôiv ècpoXxiwv, ei (aÈv èx tt;; CaXr,; (>u;x€^ xov yo|ji.ov Spa^^vai, àvotY^vi Tiâvxa £iç aufjiêoXyiv EpyecrOoti. eî 0£ 6 Y'^V^'^ ^^^ "^^î àvxXîaç TiXéov ^Xaêv) xal oùx ix xî^ç î[à/.rj;, xà vaùXa Xay.Ço!V£'x(o 6 vauxXifjpoç, xà os eÎoyi TuapaSiodxu) ^ripà [^.éxpw xaâw; Tuapé- XaÇïv.
LA LEX RHODIA. 127
l'or sauvé ainsi contribuera pour un dixième, Targenlpour un cinquième; les étoffes de soie si elles n'ont pas été mouillées donner-ont un dixième, soit autant que l'or. Si elles ont été mouillées elles entreront en contribution, déduction faite de l'usure et de la mouillure.
41. Contribution des 'passagers ou pour eux. — S'il y a des passagers sur le navire et que le navire soit avarié ou perdu, mais que les effets des passagers soient sauvés, les passagers contribueront à couvrir la perte. Si deux ou trois passagers ont perdu leur or ou leurs effets, il sera fait une contribution générale pour les indemniser, eu égard aux ressources de chacun et à l'importance de la perte, et le navire lui-même contribuera.
42. Voie d eau, marchandises débarquées. — Si un navire portant des marchandises a une voie d'eau, que les marchandises soient débarquées, et que le patron les charge sur un autre navire, le patron paiera tout le noiis (du second navire); quant aux propriétaires des marchandises
43. Contribution générale. — Si le navire est pris dans une tempête, et que les marchandises aient été jetées à la mer, qu'il y ait eu rupture des antennes, du mât, du gouvernail, des ancres, des chaloupes, tout cela entrera en contribution, avec le prix du navire et les marchandises sauvées.
44. Contribution en faveur du navire. — Si un navire est chargé et que dans une tempête il abatte son mât, qu'il casse son gouvernail ou perde ses chaloupes, s'il arrive que par suite de la tempête le chargement soit mouillé, tout cela doit entrer dans la contribution. S'il arrive que le chargement ait plus souffert des pompes que de la tempête, le patron recevra le nolis et rendra les marchandises sèches, dans la mesure oii il les a reçues.
128 LA. LEX RHODIA.
45. iàv h -(T) TTEXtxYEi TTÀoîov ffTpaîfY) r, oia^Oapv;, ô àTToaoj^wv Tt i\ auToû Xau.€av£Tto txvTt aidôoii TÔ TrÉuLTTTOv [xépoç.
46. èàv xâpaéoç, aTrô tôîou ttÀoiou Ta cyotvia Siapp-ZiÇaç, àTTÔXr,-cai a[jia Tolç IfXTrXÉouaiv Iv autw, eàv oî IfjnrAÉovcEç txTCoXojvToci r, (XTtoôavojffi, tov }/.ic6ôv tÔv Iviaucriaîov TrapsysToj 6 vaûxXrjpo; eîç TrX^peç toù gviauTOλ TOÎ; auTwv xXyipovo'aotç, ô oÈ xôv xotpaSov à7to(ioj^o)v dùv toTç ecfoXxioiç, xaOwç £v àX/;Ô£ta Eupiaxei T^âvra aTrciow^i XafAêccvojv ô àTCoaojaaç (xÉpoç.
47. Èàv ypuct'ov -/] àpyjpiov Ix puGoîi eTrapOr, àizo [/.Èv oùpyuiwv r/, Xa(i.6av£Tto û àTToaojÇwv to xpirov [/.époç" à.-KO os oùpyuiwv oexairÉvTE, to •/){/,i(iu oià TOV xi'vouvov Toû pu6oû" Twv Sa £xpnrTOfji.ÊVWv ItcI irrj/^uv eva XafxêavETto ô TaÏTa aTrotrto^wv OE'xaxov ijiÉpo;.
Les quatre derniers articles (48-51) étaient dans le Ms. mais Je feuillet cjui les contenait est à peu près illisible, on voit seulement quatre ou cincj mots épars, et par exemple à l'article .oO Tstpx-jrXojv au lieu de TETpaTîXâcrisv.
Les articles 10, 20, 32 et 37 manquent dans le Ms. qui ne contient par conséquent que 43 articles, sans parler des 4 derniers. On en trouvera le texte dans Pardessus.
Quant aux 19 articles formant le groupe annexe, le Ms. palimpseste n'en donne que 18, et encore assez incorrects.
LA LEX RHODIA. 129
45. Sauvetage des épaves, prime. — Si un aavire a cha- "viré ou s'est perdu en mer, celui qui sauvera quelque objet en provenant, et le portera à terre recevra le cinquième pour prime de sauvetage.
46. Salaire des gens de Véquipage. — Si une chaloupe se détache du navire par rupture de câble et périt avec tout ce qui s'y trouve, si les gens qui s'y trouvaient se perdent ou meurent, le patron payera le salaire annuel en entier jusqu'au terme de Tannée, à leurs héritiers. Celui qui aura sauvé la chaloupe et ses accessoires, rendra le tout tel qu'il l'a trouvé, et recevra le cinquième pour son «alaire*.
47. Sauvetage., prime. — Si de l'or, de l'argent ou d'autres objets viennent à être retirés du fond de la mer où ils •étaient à huit brasses de fond, le sauveteur en recevra le tiers. A quinze brasses il en recevra la moitié, à cause du danger résultant de la profondeur. Quant aux objets qui sont rejetés par la mer sur le rivage et qui sont trouvés jusqu'à une coudée de distance, le sauveteur recevra le dixième des objets sauvés.
Les quatre derniers articles sont empruntés au Code et au Digeste. Nous en donnons seulement l'analyse sans traduction.
48, Cet article e§t emprunté à une constitution impériale de l'an 400, insérée au Gode de Justinien, XI, 3, loi 3, et où on lit « quicumque in rapinis fueril deprehensus poena quadrupli teneatur ».
* Le salaire des gens de l'équipage est dû pour l'aonée. II est dû intégralement aux héritiers de ceux qui ont péri. Quant à la quotité du prélèvement elle n'est pas exprimée ici daas le texte, ■fliais il faut la suppléer d'après l'article 45.
130 LA LEX RHODIA.
49. Cet article est encore emprunté à une constitution impériale de l'an 395 insérée au Code de Justinien, XI, 5, loi unique, qui interdit à tout particulier de charger de& marchandises sur un navire où se trouve déjà un chargement de l'Etat, à peine d'être responsable des dépenses et avaries.
Enfin les articles 50 et 51 sont tirés des lois 1 et 4 § 1, au Digeste de incendio, ruina et naufragio, D. XLVII, 9, qui, outre la peine de restitution au quadruple, prononcent contre le voleur la peine de la relégation ou de Vopua publicum, conformément à une constitution de Marc- Aurèle.
