‹ Nouvelles études d'histoire du droitChapitre 31 sur 50 · LA LEX RHODIA. IH · texte numérisé non relu

LA LEX RHODIA. IH

15. Passagers, marchands, esclaves abandonnés en route. — Si un navire transporte des passagers, des marchands ou même des esclaves reçus en dépôt, que le palron arrive dans une ville ou dans un port ou sur une rade, et que là, quelques personnes étant sorties du navire, il survienne une poursuite de corsaires, ou une attaque de pirates, que le patron ayant donné l'alarme emmène son navire, qu'enfin le navire soit sauvé avec tout le chargement qu'y ont mis les passagers et les marchands, chacun reprendra son bien, et chacun de ceux qui seront descendus à terre reprendra pareillement ce qui lui appartient. Si quelqu'un veut chercher querelle au patron, lui reprochant de les avoir abandonnés sur le rivage dans un lieu infesté de corsaires, tout ce qu'il dira sera inutile, parce que le patron et l'équipage n'ont pris la fuite que pour échappera ceux qui les poursuivaient. Si, ayant pris un esclave en dépôt, il Ta abandonné en quelque lieu que ce soit, il sera tenu d'en faire la restitution au maître de l'esclave.

16. Préis sur le iiavire ou sur le chargement. — Tous, patrons et marchands, qui emprunteront de l'argent sur un navire, ne peuvent enregistrer l'opération comme acte de prêt terrestre.

17. Si quelqu'un donne de l'or ou de l'argent pour un besoin commun, en cours de route, et qu'il y ait acte fixant les clauses du prêt et le terme stipulé, si celui qui a reçu l'or ou l'argent ne le remet pas au bailleur de fonds à l'échéance du terme et qu'ensuite la somme soit perdue par incendie, piraterie x)u naufrage, le bailleur de fonds restera indemne et reprendra intégralement tout ce qui lui appartient. Mais si avant l'échéance du terme fixé, il arrive une perte par fortune de mer, comme il aurait pris sa part du gain^ il prendra sa part du dommage.

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