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38. ^àv TT^oîov iCE^opTcojjiévov cÎTov iv ^^aXt] xaTot^Yj'pSTJ, 6 vQtuxXr,poç StQpOepa; xaXàç TrocpE^^STO) xoù o\ vaÛTai àvTXeitbiffav. ci 8a àusXrj^ouat xai Ppay3 ô cpopxoç Ix ty;ç dvxXeia^, ol vauxott 2[r,fAiou90coffsv. et 5e airo TTÎc ÇâXvjç 6 ©opxoç àoixr.ô?,, eTrtYivcjffxÉxoiffocv xriv C^fxîav ^ xe vauxXr,poç xai ot VQtuxai xat ô EfAiropo^, xàiç [SjExaxot; xmv atol^otxÉvMv xo;xiC£9Ôco 6 vauxXTjpoç éffxa xoTç vauxotiç xai xw irXoiw. ^TCoêoXriC Se etç OaXaaaav Y»vouL£'vy); 6 IfXTropoç irpwxo; ^nrxe'xw xotl o&xo^ ol vauxai. jxexà lï xouia fAy]$siç Tb>v vaoxîov auXot TioiEtxbi* si cà cpavî;, SittXS SiSoxm xat xou tacoç xspôou; Ttavxo; I)6ciiïx£T(o.
39. eàv TtXoTov fxecrrbv oi'xou ^ IXaiou, sp[xEv*Xov ^:.uXiq(Tei xoti vauxXi^pou, xai xoiv votuxcov yÇ^aXaabfvTwv x^ aputsva, eictÉXOt; Iv axxri u.^ pouXoixsvou xou 6[XTcopoi», xat ffUfJL^y; dtTuwXEiav YevsffÔai xoîî irXotou, xov Se y6{jL0V 7j xà çpopxia (Twô^vai, axivSuvov eïvat xbv EfjL-Topov ex xrîç ^r,u.taç xou irXotou liTEiOY) oùx lêouXexo eldeXOeiv eU xov xottov exeîvov. ei Sa àp^jiEvi^ovxoç xûiî ttXoiou eÏtcyj 6 laTCOpoç xto vauxXt^po) ^ri Iv xoi xoirco xoutoj yp>îïci> eîosXOeîv, Tou xditou fXT) ly^'^'^^'^s^o^ ^^ "^ot^ (jufjicpwvotç, xocl (tuia^t) àitwXstav YEvédOai xou ttXoiou xà Sa cpopxiot ao)07), à7uoXa[x6avéx(u 6 vauxXyjpoç ffàiov àiTO xou IfjLTcdpou* îX Se PouXt^ctei xwv «{x^oxspuv XQtuxa YévTjxai, Tcavxa eU ffU[x6oXi^jv ép}(^£a6b)7av.
40. eàv irXoîov ffuii-^Tî vauaYiov Traôsiv xai acod?) txÉpoç xou ^Ôklom xai TOU ttXoiou, sàv ot sTriSàxai 8«<Txa^ojcri j^puariov [jleÔ' lauxwv r| à^Y^P^^^ ^ ôXo(Tr,pixà y1 jjLŒpYaptxot;, xb {xèv j^pucrtov xb ffoi^daevov Sexaxotç Trapej^Éxw, To SI àpYupiov TUEixTTxaç iTîicpepéxw TOC Se ôXo<nipixà, làv oi^poya doiOwdi,
LA LEX RUODIA. > i2.>
38. Sauvetage des marchandises. Primes, — Si un navire chargé de blé est assailli par la tempête, le patron fournira des seaux de cuir en bon état, et l'équipage travaillera aux pompes. S'ils négligent de le faire et que le chargement ait élé inondé par les pompes, l'équipage supportera la perte. Si le chargement a été détérioré par la tempête, le dommage sera constaté par le patron et Téquipage, en présence du marchand, et le patron, le navire et l'équipage recevront le dixième des objets sauvés. Lorsqu'il se fera un jet à la mer le marchand jettera, le premier, et les hommes de l'équipage ensuite. Après cela aucun homme de l'équipage ne devra s'emparer d'un objet quelconque. S'il le fait, il paiera le double et perdra tout son droit au gain éventuel.
39. Responsabilité du marchand à F égard du navire. — Si un navire parti avec un chargement de blé, de vin ou d'huile, dirigé par la volonté du patron et, l'équipage ayant cargué les voiles, aborde dans un lieu ou sur une côte, aialgré le marchand, que ce navire vienne à périr et que le chargement ou les marchandises soient sauvés, le marchand n'aurarien à payer pour le navire, puisqu'il ne consentait pas à ce qu'on abordât au lieu dont il s'agit. Mais si le navire faisant voile le marchand dit au patron : « Je désire abordera tel endroit, non désigné dans l'acte écrit », et que le navire vienne à se perdre, le chargement étant sauvé, le patron recevra du marchand le navire entier. Si le navire périt par la volonté des deux parts, tout viendra à contribution.
40. Contribution de Cor et des objets précieux. — S'il arrive que le navire fasse naufrage et qu'on sauve une partie du navire et du chargement, les passagers ayant pris sur €ux de l'or, de l'argent, des étoffes de soie .ou des perles.
126 LA LKX RHODIÂ.
ScxQcxa^ liri(pEpéT(oaav wç ^{i.ota tco ^puaio) ovioc* e! $è ppgtyôîai, xou^t-
lp;^e(r6ot>(rav.
41. làv itXsWtv h* TrXoiw liciSdéTat xai îia^pôotpîi ^ 67toX7)Tai xo ttXoÎov, <r(o6^ Sg [tÀ] twv iTTiêaxwv, <niYT<^<*'<'x^'^<^^°'^ ®^ eiriêdtxoii cl; xtjv àircidXeiav x«u irXotou. iàv Se lirt^axai Suo ^ xpcTç àitoX£9(o<ri xo /puatov aùxcov ^ xà Ei^Y), à-TTO iTavxo)v XafA^avfixcoaav xaxà x^v Suvafxiv xal x^|V aitidXEiav é!fi,a xY) aufjL^oX^ xou irXo(ou.
42. lotv irXotov xpuTn^ffr, ^opxts xofAil^ov, xdt 8i ^opx(a l^attpEO^ xal [AExaxofjiiaY) aùxèc ô vauxX'/]poç eIç ^xEpov irXoIov, aùxoc StSoxci) xo vauXov» ol Se xo)v (popxiow SsaTcdxai
43. fiàv TcXoTov lici ysifjLcovi xaxaXrjcpôîj xa\ IxêoXrjv Tcoii^ari xoû yojAOu^ xoct xEpax(i)v xXaatv xal xaxapxCou, xal aù^Évcov xal dt-yxupôSv xal IcpoXxCcov, xauxa Ttdfvxa eIç ffU[ji6oXV Epj^e'côwtfav éJfxa xrj xifxri xou irXoCou x«l xoîç <rci>l^o[ASvotc (popxioic.
44. làv TtXoïov Ê^^Yj YOf^ov xotl Iv CoXth x9)ç xaxapxia; ï^ xwv xspaTcov Y£v7)xai xXàaiç ^ xwv aO)(^svh>v t| àircoXEia xtvo< x(ov l^oXxicov, si piiv ex TTS WXyjç (yufx^îj xbv yoî^ov Ppa^^^vai, àvayxYj icavxa sic crufjtêoXTiv Ep)^E(j6at. fil Se ô Yo'»"'®^ ^* "^^Ç àvxXia; TcXéov pXaêTJ xal oux Ix xy^ç îaXr)ç, xât vaûXs XafA^ocvsxM 6 vauxXy)poç, xde oà eiSy) TrapaSiSoxco ^Y)pd[ fA^xpo) xadoiç TtapE- Xa^Ev.
LA LEX BHODIA. 127
l'orsauvéainsi contribuera pour un dixième, l'argent pour un cinquiènDe; les étoffes de soie si elles n'ont pas été mouillées donneront un dixième, soit autant que l'or. Si. elles ont été mouillées elles entreront en contribution, déduction faite de l'usure et de la mouillure.
41. Contribution des passagers ou pour eux, — S'il y a des passagers sur le navire et que le navire soit avarié ou perdu, mais que les effets des passagers soient sauvés, les passagers contribueront à couvrir la perte. Si deux ou trois passagers ont perdu leur or ou leurs effets, il sera fait une contribution générale pour les indemniser, eu égard aux ressources de chacun et à l'importance de la perte, et le navire lui-même contribuera.
42. Voie (T eau, marchandises débarquées, — Si un navire portant des marchandises a une voie d'eau, que les marchandises soient débarquées, et que le patron les charge sur un autre navire, le patron paiera tout le noiis (du second navire); quant aux propriétaires des marchandises
43. Contribution générale, — Si le navire est pris dans une tempête, et que les marchandises aient été jetées à la mer, qu'il y ait eu rupture des antennes, du mât, du gouvernail, des ancres, des chaloupes, tout cela entrera en contribution, avec le prix du navire et les marchandises sauvées.
44. Contribution en faveur du navire, — Si un navire est chargé et que dans une tempête il abatte son mât, qu'il casse son gouvernail ou perde ses chaloupes, s'il arrive que par suite de la tempête le chargement soit mouillé, toul^ cela doit entrer dans la contribution. S'il arrive que le chargement ait plus souffert des pompes que de la tempête, le patron recevra le nolis et rendra les marchandises sèches, dans la mesure où il les a reçues.
128 LA LEX RHODIk.
45. i^v Iv T(T) TTEXa^'^ TcÀoIov (TTpafTJ r, Sia^OapÇ;, h d^oorco^biv rt i(
46. eàv xapaêoç, àirb i8iou wXotou ta <jyoivia ^lapprjÇotç, àTroXT)Tai é^fiia Toï; IfjLTrXgouaiv ^v auxw, iàv ol iiXTrXeovTe; «TtoXwvTai ^, dfiroOecvoxri, xov pitaÔbv Tov iviauffiaïov Trape/CTb) 6 vauxX7)poç elç itX^pcç xou eviotuTOu Toîç aÙTMv xXripovoijLoiç, 6 ôi xbv xotpa^ov âiio<T(A>C(<»>' <ï^v toTç IcpoXxbic, xaôwç ^v dXrjôetof eôpiffxsi navra àiroSoxiei Xajjiêavwv 6 àitoawaaç {Aepoç*
47. ^àv )^pu(ïiov tJ àpyoptov ix pu6oy eTrapOîi âicb fxlv oup^uiâiv y/, XsfjL^avsTd) 6 QCTToaco^cov xb xptxov {jLEpoç* àTib 8â oupyuuov SexaTCEvxE, xo ■iîfjLiau Sià xbv x(vSuvov xou puÔou* xwv $6 lxpi7cxopiévu>v etcI ictjj^uv Iva Xa(xêavéx(o 6 xauxa diroo'w^wv Séxaxov (A^poç.
Les quatre derniers articles (48-51) étaient dans le Ms. mais le feuillet qui les contenait est à peu près illisible, on voit seulement quatre ou cinq mots épars, et par exemple à l'article 50 TSTpa^Xo^v au lieu de TeTpaïuXiatov.
Les articles 10, 20, 32 et 37 manquent dans le Ms. qui ne contient par conséquent que 43 articles^ sans parler des 4 derniers. On en trouvera le texte dans Pardessus.
Quant aux 19 articles formant le groupe annexe, le Ms. palimpseste n'en donne que 18, et encore assez incorrects.
LA LEX RffODfA. 129
45. Sauvetage des épaves, prime, — Si ua Qavire a cha- •viré ou s'est perdu en mer, celui qui sauvera quelque objet en provenant, et le portera à terre recevra le cinquième pour prime de sauvetage.
46. Salaire des gens de l'équipage. — Si une chaloupe se détache du navire par rupture de câble et périt avec tout ce qui s'y trouve, si les gens qui s'y trouvaient se perdent ou meurent, le patron payera le salaire annuel en entier jusqu'au terme de Tannée, à leurs héritiers. Celui qui aura sauvé la chaloupe et ses accessoires, rendra le tout tel qu'il l'a trouvé, et recevra le cinquième pour son salaire*.
47. Sauvetage, prime, — Si de l'or, de l'argent ou d'autres objets viennent à être retirés du fond de la mer où ils étaient à huit brasses de fond, le sauveteur en recevra le tiers. A quinze brasses il en recevra la moitié, à cause du •danger résultant de la profondeur. Quant aux objets <jui sont rejetés par la mer sur le rivage et qui sont trouvés jusqu'à une coudée de distance, le sauveteur recevra le dixième des objets sauvés.
Les quatre derniers articles sont empruntés au Code et -au Digeste. Nous en donnons seulement l'analyse sans traduction.
48. Cet article est emprunté à une constitution impériale de Tan 400, insérée au Gode de Justinien, XI, 3, loi 3, et où on lit « quicumque in rapinis fueril deprehensus poena quadrupli teneatur ».
* Le salaire des gens de l'équipage est dû pour Tannée. Il est dû intégrâlemeat aux héritier^ de ceux qui ont péri. Quant à la <Iuotité du prélèvement elle n'est pas exprimée ici dans le texte, «mais il faut la suppléer d'après l'article 45.
130 LA LBX RBODIA.
49. Gel article est encore emprunté à une coostitutîoi» impériale de Tan 395 insérée au Code de Justinien, XI, S, loi unique, qui interdit à tout particulier de charger des^ marchandises sur un navire où se trouve déjà un chargement de rÉtaty à peine d'être responsable des dépenses ei avarias.
Enfin les articles 50 et 51 sont tirés des lois 1 et 4 § 1, au Digeste de incendio, ruina et naufragio, D. XLVJI, 9, qui, outre la peine de restitution au quadruple, prononcent contre le voleur la peine de la relégatioa ou de \opus publicum^ conformément à une constitution de Marc- Aurèle.
m. — Articles annexes formant le detixième groupe.
On, a vu que la lex Rhodia institue entre toutes les personnes qui naviguent sur un même bâtiment une sorte d'association, ou, si Ton veut, d'assurance mutuelle, à la différence du droit romain qui, appliquant en matière maritime les principes généraux du droit, tels que Vactia exercitoria, Vactio locati conducti^ Va^tio legis Aquiliis^ n'admettait qu'entre les chargeurs la contribution e» cas de jet à la mer et exigeait pour le prêt à la grosse comme pour tout autre prêt une stipulation eipresse des intérêts.
La contribution en cas de jet était sans doute empruntée à la loi rhodienne, et fondée sur l'équité. G^était la tradition et il n'y a aucun motif pour ne pas l'admettre. La loi rhodienne allait beaucoup plus loin puisqu'elle étendait le principe de la contribution à tous les cas d'avaries, et à toutes les personnes du bord, enfin au navire luimême considéré comme une personne.
Ainsi tous les appelés à contribuer avaient u&e pari
LA i.EX RBÙDIA. 13 1
cl*iaiérê4. dans l'association, mais laquelle ? Le texte foadaxnental est muet sur ce point, et c'est pour suppliées* à ce silence qu'a éii3 rédigé un t4rif dont voici la tipad«ictioQ.
