De» enfantf trouvés
Les hospices d'enfants trouvés sont bien ceux dont l'existence a soulevé le plus d'objections. En 1836, H. Duch&tel avait adopté pleinement les objections de Halthus contre ces établissements. Aujourd'hui, les principes professés par l'administration ne sont plus empreints d'une aussi sévère rigidité. « Que les hospices d'enfants trouvés soient nécessaires, c'est ce qui ne saurait être contesté, surtout dans les grands centres de population. » Telles étaient les paroles du ministre de l'intérieur, dans son rapport au roi, du mois d'avril 1837; et plus loin, dans le même document :«.... Si les enfants trouvés sont une plaie .vive et profonde pour les départements, et s'il faut s'efforcer d'en restreindre le nombre, il ne convient de proscrire que les abus, sans oublier jamais ce que l'Etat doit aux enfants eux-mêmes. » L'œuvre
de Vincent de Paul est donc respectée par tous ; ce n'est plus que sur les mesures d'exécution que tous les esprits ne sont pas encore d'accord.
La question des enfants trouvés touche à deux points également essentiels: l'état financier des départements, qui, d'après la législation, supportent la plus grande partie des charges de ce service; et la morale publique, qui s'offense également et des infanticides et de l'abandon trop facile des enfants par leurs parents. Examinons d'abord le côté financier, qui nous conduira aux considérations morales.
D'après le décret Je 181 1 , les dépenses des enfants trouvés se divisent en deux catégories : dépenses intérieures et dépenses extérieures. Les dépenses intérieures sont celles de l'hospice dépositaire, qui, si cet hospice n'est pas pourvu d'une dotation suffisante, se trouvent en partie à la charge de la commune où il est situé. Les dépenses extérieures sont celles des enfants en nourrice, lesquelles sont supportées par le département et les communes. La circulaire du 21 août 1839 a déterminé les proportions de ce concours et le mode de répartition du contingent à la charge des communes : ce concours ne peut excéder le cinquième de la dépense totale, et la meilleure base de répartition est de combiner le revenu ordinaire de la commune avec le chiffre de la population.
« Il est certain, a dit M. de Gasparin dans le rapport précité, que cette législation n'intéresse pas suffisamment les administrations locales à la répression des abus. Placés entre le désir bien naturel de soulager des infortunes et le devoir de ménager les ressources départementales en surveillant sévèrement les admissions, les maires et les administrateurs charitables sacrifient quelquefois ce dernier intérêt à l'autre; car la charge des enfants ne pèse que très-subsidiairement sur les communes et les hospices, la législation actuelle
mettant la plus grande partie des dépenses au compte des départements.
« Peut-être obtiendrait-on de meilleurs résultats en modifiant le décret de 1811, en ce sens que les hospices et les communes seraient chargés, en première ligne, des frais d'entretien des enfants trouvés, sauf le concours des départements. Ce mode permettrait d'intéresser puissamment les administrations locales à une exacte surveillance d'un service qui ne tarderait pas à être onéreux pour leurs finances, si les abus dans les admissions laissaient la dépense dépasser d'année en année la subvention départementale.»
Cette combinaison, on l'a sans doute déjà remarqué, rentre parfaitement dans celle que nous proposons comme système général financier pour tous les établissements de bienfaisance.
La dépense des enfants trouvés augmentant dans une proportion effrayante par suite du nombre toujours croissant des expositions, l'on s'est demandé si tous les enfants qui arrivaient par les tours avaient également droit aux faveurs de la charité publique, et alors un examen attentif a bientôt fait reconnaître qu'avec les enfants envoyés par des filles-mères, pour cacher leurs fautes, se glissaient des enfants légitimes; que les départements se trouvaient avoir à leur charge des enfants qui leur étaient étrangers ; que le plus grand nombre des enfants admis par cette voie perdaient leur état civil ; que le secret du tour avait bien aussi ses inconvénients, en diminuant la crainte pour une jeune fille de compromettre par une faute sa réputation.
Le moyen le plus naturel d'obvier à ces inconvénients, c'est de fermer le tour. L'article 3 du décret de 1811 veut, il est vrai, qu'il y ait un tour dans chaque hospice destiné à recevoir les enfants trouvés; mais on a répondu à cette objection qu'aujourd'hui ce décret, qui n'a jamais reçu
d'exécution dans le plus grand nombre de ses articles, ne saurait plus être considéré comme une barrière inflexible, et qu'excepté les dispositions relatives à la classification des enfants, et au mode suivant lequel ils doivent être élevés, tous les autres points sont par le fait tombés dans le domaine des décisions administratives et des règlements locaux .
La question de légalité vidée, la morale qui, avons-nous vu, a fourni des objections aux adversaires des tours, en a donné aussi à leurs partisans. On a objecté principalement la violation du mystère souvent réclamé par les familles, et V augmentation des infanticides. Mais ici on a répondu que te mystère n'était jamais absolu ; qu'une femme au moment de l'accouchement, de quelque secret qu'elle s'entourât, était toujours obligée d'avoir quelques confidents, et que, lorsqu'elle croirait avoir des droits, par sa position, à faire admettre son enfant dans un hospice, elle pouvait bien sans inconvénient faire entrer encore dans son secret le fonctionnaire préposé à la surveillance du tour.
Dans quelques départements où le tour a été fermé, on a comparé le nombre des infanticides avant et après cette mesure, et on a trouvé avec étonnement que ce chiffre était moins fort lorsque le tour était fermé que pendant qu'il était ouvert. La question du tour est donc au moins sans influence sur les infanticides.
La fermeture du tour et la connaissance des mères qui résulte de l'admission à bureau ouvert, permettent d'accorder pendant quelques années des mois de nourrice aux fillesmères. L'enfant reste ainsi avec sa mère, et le département, qui aurait eu à l'entretenir pendant nombre d'années, bénéficie de ces salaires. Ici la morale se trouve d'accord avec les considérations financières pour solliciter la suppression des tours.
Plusieurs localités, voulant respecter la lettre du décret
de 1811, remarquant d'ailleurs que l'autorité supérieure, qui a fréquemment poussé à la suppression du tour, a toujours hésité à assumer la responsabilité que ferait peser sur elle la prescription générale de la suppression des tours, ces localités ont eu recours à un moyen terme dans la surveillance des expositions.
D'abord, ce moyen nous a paru toujours équivaloir à une fermeture complète du tour. La lettre du décret est sans doute respectée : il existe physiquement , matériellement un tour ; mais l'esprit de ce décret est complètement mis à l'écart. L'idée qu'il faut attacher au tour, et sans laquelle son existence n'est plus réelle, c'est le secret, l'absence de tout contrôle, et ces conditions essentielles disparaissent dès que le tour devient l'objet d'investigations. Si la surveillance du tour n'est pas, en outre, combinée avec des formes simples et faciles pour l'admission à bureau ouvert, alors cette mesure constitue un mode beaucoup plus rigoureux que la fermeture complète, laquelle oblige indispensablement à un règlement pour l'admission au bureau.
Hais, pour apprécier complètement la question de la surveillance du tour, il faut d'abord savoir dans quel sens la législation actuelle permet d'effectuer cette surveillance.
L'article 345 du Code pénal punit de la réclusion les coupables d'enlèvement, de recelé ou de suppression d'un enfant, de substitution d'un enfant à un autre, ou de supposition d'un enfant à une femme qui ne sera pas accouchée.
Un arrêt de la Cour royale d'Orléans ' déclare qu'il n'y a pas suppression d'un enfant lorsque les parents l'ont fait inscrire par l'ofGcier compétent et ont déclaré leur paternité, et qu'en outre, en le déposant à l'hospice, ils ont, par un document écrit placé sur l'enfant, donné les moyens
1 Durieu et Roche,. livre cité, t. II, p. «01.
de la retrouver. Alors, ni dans le fait, ni dans l'intention, ils n'ont entendu supprimer leur enfant dans le sens de l'article 345.
L'article 348 du Code pénal condamne à un emprisonnement de six semaines à six mois, et à uue amende de 16 à 50 fr. ceux qui ont porté à un hospice un enfant au-dessous de sept ans accomplis, qui leur aurait été confié pour qu'ils en prissent soin, ou pour toute autre cause; ils sont tenus et ils sont obligés de pourvoir gratuitement à la nourriture et à l'entretien de l'enfant, quoique personne n'y ait pourvu.
- L'arrêt déjà cité de la Cour d'Orléans reconnaît que cet article a pour but évident de garantir les parents d'un enfant au-dessous de sept ans, contre l'infidélité des personnes auxquelles cet enfant aurait été confié pour l'entretenir ou pour l'élever, ou pour toute autre cause ; que, dans les prévisions de cet article, il s'agit de personnes tierces, autres que les parents, et de l'abus qu'elles auraient fait, contre la volonté du père ou de la mère, du dépôt que ceux-ci leur auraient confié, et qu'elles auraient violé en déposant leur enfant.
L'article 352 punit d'un emprisonnement de trois mois à un an et d'une amende de 16 fr. à 100 fr. ceux qui auront exposé et délaissé en un lieu non solitaire un enfant audessous de l'âge de sept ans.
La Cour de Grenoble déclare ici que cet article ne s'applique qu'à ceux qui exposent ou délaissent un enfant dans un lieu non solitaire, et qu'il n'y, a pas de délaissement ou abandon de la part de celui qui dépose un enfant au tour d'un hospice , lorsqu'il est certain que l'enfant a été immédiatement recueilli par les préposés de l'hospice, et que le déposant en a acquis la certitude ;
Que le dépôt d'un enfant dans un lieu non solitaire ne
peut être incriminé à la mère ou à toute autre personne qui aurait donné l'ordre du dépôt; car, du rapprochement des articles 349 et 350 avec les articles 352 et 353, il résulte que cçs sortes de personnes, donneuses d'ordre, ne sont punissables que lorsque l'exposition et le délaissement ont été ordonnés et faits dans un lieu solitaire ;
Que le décret du 19 janvier 1811 , en ordonnant l'établissement d'un tour dans les hospices destinés à recevoir les enfants, a déterminé, dans son article 1 er , l'espèce des enfants dont l'éducation est confiée à la charité publique , et dont , par conséquent, il est permis de faire dépôt dans les tours des hospices;
Que le même décret, dans son article 23, a défendu et l'exposition des enfants qui ne sont pas admissibles dans les hospices et l'habitude de porter ces enfants dans les mêmes hospices, et » déclaré les contrevenants passibles de peines ; que ce décret, qui est au moins un règlement de l'autorité administrative, ni aucune autre loi n'ayant assigné aux contraventions qu'il prévoit des peines spéciales , la peine de la violation n'existe que dans les dispositions de l'article 47 1 , § 15, du Code pénal. .
La Cour d'Orléans a nié cette dernière considération. « Il ne s'agit pas ici , a-t-elle dit, de la violation d'un règlement d'administration publique, garanti par une sanction pénale, puisque le décret de 1811 se réfère au Code pénal pour tous les cas punissables, et exclut, par conséquent , toute pénalité dans les cas non prévus par le même Code. »
Ainsi, 1° il n'y a pas suppression d'enfant par le dépôt à l'hospice, si cet enfant a été inscrit à l'état civil par ses parents , et si une marque est déposée par eux en même temps que l'enfant;
2° La loi punit bien l'abandon dans un lieu non solitaire ou solitaire ; mais le dépôt au tour ne constitue pas aban-
don ni délaissement. Il n'y a là qu'une contravention de police , d'après la Cour de Grenoble , et pas même contravention , d'après celle d'Orléans.
Dès lors , quel peut être le caractère de la surveillance? il ne s'agit point d'arrêter un coupable , mais bien de prier le déposant d'entendre quelques conseils , de donner quelques renseignements à l'aide desquels, parvenant auprès de la mère, on puisse l'engager à retirer son enfant. Aussi la surveillance du tour ne nous paraît-elle bonne, tout au pUu, que comme transition d'une liberté absolue dans les expositions à la fermeture du tour; et encore faut-il alors quelle soit combinée avec l'admission à bureau ouvert, suivant des formes simples et faciles à observer.
Nous ne dirons rien d'une mesuraque nous n'hésitons pas à qualifier de barbare, et qui, sur les nombreuses réclamations qui ont retenti dans la presse et à la tribune , a été promptement abandonnée : nous voulons parler du système des déplacements d'enfants , système dont le fondement consistait à spéculer sur l'attachement de nourrices , qui préféraient renoncer au faible salaire alloué par les départements que se séparer de l'enfant qu'elles avaient nourri et élevé.
Ces questions fondamentales discutées , il ne nous reste plus à examiner que le mode d'éducation auquel la loi soumet l'enfant trouvé, et quelques questions secondaires.
La critique n'a pas manqué de s'exercer sur le mode d'éducation qui a toujours été suivi en France pour les enfants trouvés. A peu près nulle part, on le sait, le décret de 1811 n'est encore, sous ce rapport, complètement exécuté : ainsi , l'enfant est envoyé en nourrice quelques jours après son entrée dans l'hospice , lorsqu'il a été baptisé , vacciné, qu'il a reçu des boucles d'oreilles, que son état
sanitaire a été constaté satisfaisant. Mais cet enfant n'est
* point ramené à l'hospice à l'âge de dttfit ans» ^ntft que semble te vouloir I» décret ; l'administration a*t hetpatos* de le voir séjourner, le plus longtemps possible^ dans Ip sente famille qu'rtaonnaisse, et dont il devient aig$i un membre adoptif. Lors même que le contrat d'apprentissage n'est pas pousorit par les nourriciers, il est bien rare qijjà irioini de motifs grave» on exige la rentrée d'un enfanta l'hospice.
Aucun, attire système? aucune des combinaisons pro* pesées dans ces derniers temps, telles que fermes agrieoto% ateliers industriels, etc., n'offre au même degré cet avan$gç siéminentde suppléer, autant que possible, au vide qui existe dans la position de l'enfant trouvé. Ce côté de lu question nous parait Thème tellement prédominant, que nous tenons peu de eonapte/tea regard de cette circonstance, nous devons l'avouer, des avantages de l'instruction primaire, dont nous sentons tout le prix, mais qu'il est à peu près impossible v dan» ce système, de faire donner aux enfants. Le seul moyen d'obtenir du nourricier qu'il envoyât l'enfant à l'école serait d'affecter une primo à l'accomplissement de cette condition.
Le système aujourd'hui surgi est onéreux, en ce sentfju'il impose aux départements l'entretien des enfants, lorsqu'ils ne peuvent subvenir à leurs- dépenses, et qu'à l'âge où leur travail pourrait être un dédommagement pour les sacrifices antérieurs, ils sont laissés, autan kque possible, aux lieux où ils ont été élevés. Hais, tant que la position des départements permettra de persévérer dans cette voie , nous ne croyons pas que Ton doive chetcher d'autres combinaisons qui ne seraient peut-être guère plus avantageuses an point de vue financier, mais qui, sous le rapport de l'intérêt de l'enfant, ne pourraient être comparables. Aujourd'hui, les colonies agricoles semblent prendre faveurfniais ce système, bien préférable, sous le côté social comme sons le rapport
tr
bj||éatfae tt Moral, aux ateliers industriels, serait le plus eoétaude tous, et d'ailleurs il ne «réerail pas une famille I PfcûCant trouvé. Pourjes orphelins seulement et pour les indigents, ce mode n'offrirait ^jpae des avantages.
Loi Donrrioes viennent chercher les enfants à l'hospice, oq «èfi*»c4 leur sont amenés par des nourrioes résidant dans i'hoapice et qui les allaitent depnis le jonr de leur eâtrée* La durée en séjour àf hospice *arfà htttcoup, et pipai paiement selon la dimension des locaux, A Paris , dans le bat d'éviter autant que postible la contamination des Nourrice* de la campagne par le viras syphilitique, les enfants «ont quelquefois gardés ptoélnt un % ois, A Boiv éeaui , les dimensions de la frèche, bien vaste cependant, ne permettent pas de garder lia enfanta $lus de boit jours , sans qu'âne grande mortalité se développe. Tous ceux qui ont étudié les conditions de la vie dans les premiers raomenttf savent combien l'égalité de la température est une condition importante ; l'extrême chaleur et l'extrême froid août très-nuisibles aux enfants. Il est bien constaté que la jortie de l'enfant, Imposition à l'air vif du dehors pour r enregistrement à l'état civil , pour le baptême , sont des crises funestes à un grand nombre. Que sera-ce donc qu'un voyage à de grandes distances, dans une voiture peut-être mal fermée, pour de si frêles existences? Cm fois débarrassés, du soin de l'enfant, quelques départements croient remplir tous lea devoirs qui leur sont imposés, lorsqu'ils possèdent un inspecteur départemental chargé de faire des tournées pour s'assurer du bien-être de oas enfants : les départements qui se bornent à ces moyens généraux peuvent bien obéir à la lettre des règlements, mais ils ne remplissent pas les devoirs de morale qui leur sont imposés. CeVestque par des inspections accomplies par des hommes de la localité que Ton peut acquérir une certitude complète
sur le bien-être des entants trouvés. Des médecins, nonseulement par les connaissances hygiéniques qu'ils poseè*dent , mais encore parce qu'ils seront chargés de donner leurs soins au* enfants matlftdes, sont les personnes les plus propres à bien remplir cette tâche; et ce n'est qu'aidé de ces collaborateurs qu'un inspecteur départemental peut accomplir d'une manière convenable la tâche qui lui est confiée, d'aller s'assurer sur Iflfe lieux de via position des enfants, de saisir l'ensemble du service, et d'indiquer tes améliorations que réclame chaque cas particulier.
Dans une organisation satisfaisante, les rentrées f enfants n'ont Ifëu que lorsqu'ils se trouvent atteints 4e quelque infirmité qui les rend impropres à toute occupation, oo que les personnes thez lesquelles ils sont placés ne peuvent plus les conserver auprès d'elles. Pour ceux-là, comme pour les nouveau-nés, les instructions ministérielles ont recommandé anx localités d'affecter, autant que possible , à 1a réception des enfants, des bâtiments spéciaux , afin que les enfants ne soient pas confondus avec les adultes. «Dans les villes où il existe plusieurs hôpitaux, on doit, autanflf que possible, éviter de placer des dépôts d'enfants dani^des hôpitaux de malades, et les établir dans les hospices des vieillards, où leur santé et lenr existence sont exposé» à moins de dangers
«Les enfants qui, pour leur inconduitè ou la manifestation de quelque inclination vicieuse, seraient reconduits dans les hospices , doivent y être placés dans un local particulier, et les administrations doivent prendre les mesures convenables pour les ramener à leurs devoirs, en attendant qu'elles puissent les rendre à leurs maîtres ou les placer ailleurs 1 .»
Aucune instruction ne s'est occupée du lien où il contient
1 Circulaire du ministre de l'intérieur, du 8 février 1835.
de placer un hospice d'enfants trouvés. Nous croyons que ia situation au milieu des grands centres ée population, dans le chef-lieu des départements, offre de grands inconvénients. C'est à une certaine distance des grandes villes, à quatre ou cinq lieues de ces cités? que nous voudrions voir établis ces-établissements. Là, il est plus facile de trouver une position salubre ; l'apport* des enfants au tour ou au bureau d'admission entraîner des déplacements qui deviennent une gène salutaire, sans que cependant les difficultés qui en résultent soient telles qu'on puisse avoir à redouter, des infanticides. L'allaitement des enfants au lait de vache ne se présente pltts accompagné des inconvénients qui font repousser qyec juste raison ce moyen dans les villes ; l'hospice peut être entouré d'une certaine étendue d$ terre, où l'on exerce aux travaux des champs les enfants qui se trouvent forcément dans l'établissement. Un gymnase sera à la •disposition du médecin, pour aider au développement des constitutions rachitiques; des religieuses pour les filles, des frères de l'Ecole chrétienne pour les garçons, maintieudrout l'ordre dans tous les exffîgpces, et dirigeront l'école primaire, où Fpn ne cherchera pas à faire des savants, mais où Ton enseignera seulement la lecture, l'écriture et les premières règles de l'arithmétique; nous y joindrons cependant la musique, parce que cet art adoucit les mœurs, éveille l'imagination, exerce enfin une grande influence sur le moral.
Parmi les infirmes, un assez grand nombre ne peut pas travailler à la culture des Ghamps ; ceux-là, nous les emploierons à des travaux moins pénibles dans des ateliers intérieurs, où, sous l'œil de maîtres doux et sévères, ils s'exerceront, les filles à des travaux de couture, les garçons à des travaux de filature, de tissage, de cordonnerie, de saboterie, etc. Ces ateliers confectionneront et livreront leurs fournitures aux hospices environnants, sans chercher à faire
de gros bénéfices. C'est ainsi qu'on parviendra è établir des liens de confraternité entre les divers établissements charitables. Ces idées seront d'autant plus faciles à faire naître dans l'esprit des enfants trouvés, que, dès qu'ils ont atteint Tàge de YingtHin ans, et qu'ils ne sont pas réclamés par un service indispensable, on doit les évacuer sur un hospice de vieillards. Ce n'est qu'en suivant rigoureusement cette règle que Ton empêchera un quartier ou no hospice d'en-» fants trouvés de dégénéreron hospice de vieillesse, où salivent les enfants n'ont plus de place.
Jamais, non plus, dans l'intérêt des ateliers, ou par un attachement mal entendu, on ne retiendra dans l'hospice un enfant qui pourrait être envoyé à la campagne* Il est reconnu, en effet, que l'esprit qui se développe dans une réunion d'enfants trouvés est des plus fâcheux ponr leur avenir. Là s'entretient, commet un foyer toujours en activité, un sentiment de révolte contre la société, qu'ils sem«blent heureux d'exercer au milieu d'elle , lorsqu'ils s'y trouvent mêlés ; triste récompense des soins qu'elle s'est donnés, des charges qu'elle s'est imposées pour leur éducation!
En évitant le plus possible de faire rentrer les enfants de la campagne a l'hospice, et en supposant que le taux des salaires alloués par les départements présente de justes* ré*muiiérations aux nourriciers, les hospices dépositaires n'auront à leur charge que les enfants de la crèche et quelques enfants infirmes ou rachitjquest Une population nombreuse accusera donc toujours un vice de régime.
•. — Bé* tftpftaax.
Les bâtiments dans lesquels se trouvent placés le plus grand nombre d'hôpitaux ti'oftt pas été érigés pour cette destination : souvent ce sont d'anciens couvents qui n'ont subi aucune appropriation convenable pour l'usage pouveau auquel ils oht été affecté*, H est aisé de concevoir quels vices hygiéniques doit présenter un ensemble de telles dispositions. Aia vue d'un état de choses si affligeant, nous avons cru devoir résumer <tans une instruction les principales conditions d'hygiène et de salubrité à obseryer d^ns l'établissement des hôpitaux et des hospices ; et ce travail fera le sujet de la deuxième section de cet ouvrage. Mais, nous ne nous le dissimulons pas ; ce ne sera que lorsque, conformément aux vues que nous avons ctyjà émises, ces établisseipents seront régis par des directeurs indépendants des Commissions administratives, lorsque le système financier aura été modifié, que l'on pourra espérer de voir se réaliser un ensemble général de travail propres à procurer apt malades de meilleures chances de guéri son.
La réforme générale que qous proposons ne ferait pas sans doute apporter de grandqj modifications à la distribution géographique des hôpitaux; elle tendrait seulement à la compléter, Ainsi, non-seulementjous les chefs-lieux de département, mais encore tous les chefs-lieux d'arrondissement, quelques chefs-lieux de canton même, dont la population serait nombreuse et qui seraient éloignés des sous-préfectures, devraient continuer de posséder des hôpitaux d'une importance proportionnée à la population du pays qu'ils desserviront.
Ces établissements s'élèvefobt daftâ lés fauboufgldes vil-
les qui ne seront pas trop étendues ; ainsi placés, ils seront à portée xles malades, et ils jouiront suffisamment des conditions si essentielles d'une bonne aération 1 .
